I. — ESCLAVES PUBLICS OU PRIVÉS
Parmi les esclaves des particuliers, les uns sont attachés au service de la personne, de la maison <:lu maitrc, et font partie des biens mobiliers * ; les autres sont affectés à la culture des terres et font partie des biens immeubles. Dès la lin du n® siècle de l’Empire, on voit,
1 Voir t. I. p. I9C et suiv., ce que nous disons des Latins, et p. 257, ce que nous disons des affrancliis Latins-Junie.ns.
2 Pauli Sent., iii. § 58. Urbana familia. — Artifices, vestiarii.
Les esclaves étaient compris dans le legs d'une maison : Fuit eut»
Omni jure suo , sicut instructa ett.
i24 LIV. III. — ÉPOgUE GAU.O-nOMAINE.
dans les lois romaines, des esclaves attachés à la terre, à titre perpétuel. Le Digeste nous donne du maître de Papinien , de C. Scévola , un précicuv IVagment : un débiteur avait livré à son créancier des terres , à titre de gage, en assignant les esclaves nécessaires à la culture ; le jurisconsulte décide que l’on avait seulement obligé au créancier les esclaves placés par le maître, dans l’intention qu’ils y seraient perpéltiellemenl , et non ceux qui y étaient placés temporairement^ . De mémo, les esclaves attachés à la glèbe apparaissent dans un fragment de Modestin , relatif à la prescription de longtemps, « qui a lieu, dit le jurisconsulte , tant à l'égard » des héritages que des esclaves de la terre*. » Ce sont ces esclaves, attachés perpétuellement au sol, que les lois qualifient d’t'sclavcs rustiques ou de Villici’^.
Il Y avait interdiction générale, dans le droit romain et gallo-romain, de tuer les esclaves; s’ils commettaient des crimes , ils devaient être livrés aux juges qui avaient le pouvoir de punir®. Mais à l’égard des esclaves rusti-
3 Adsignatis servis culturæ necessariis Re.spondit eos duntaxat
qui liccanimo a domino inducti essent, ut ibi perpetl'o essest non TEMPOBis CAUSA , accommodareiilur obligalos. (D., xx. t. 32. Cerbid. Scevola. )
4 Longæ possessionis præseriptionem tam in prxdiis quam in mancipiis locum habere nianifestuin est. ( D., xliv. 3. 3. Modrst. )
D'Avezan , -dans son Traité sur les .Servitudes, dit sur cette loi : Mancipium rusticuni quod prædio coliæret et pro parte juris habetur. ( Serrilulum Liber, p. .'iOI, édit. IG.'>0. )
5 D. de Verb. Sign., I. ICC. — Villici ( Ponip. ) — Paul, Sent., ni. G. § 32, Manripium. — Cod Just.. de Agric., xi. >17. 7, Sereos ruslicos.
C Gains, Comment., i. § 52. Epitome Gaii, fit. in.
Nous indiquerons, sous le nom à'Epilome Gaii, les Institutes de Gains modillées au v' siècle, et insérées à la suite du Code d’Alaric.
CH AP. VI. ESCLAVES niSTIQUES. 425
ques, il y avait en outre défense, sous peine de mort , de les saisir pour dettes du maître ou pour paiement d’im- ^ pots’. Les lois de Constantin défendaient même de séparer les proches parents unis dans la servitude de la glèbe : heureuse inspiration du Christianisme, qui allégeait les fers de l’esclave, en lui permettant les sentiments de la famille. Dans les partages des domaines soit du fisc, soit des particuliers, on ne pouvait séparer le mari et la femme, les père , mère et leurs enfants, les frères et les sœurs; et ce qui paraissait établi spécialement dans une constitution relative à la Sardaigne, est généralisé par rinter|»rétation dans le Code d’Alaric*. — Les esclaves de la ville et ceux de la campagne n’étaient donc pas seulement distingués par la résidence ; ils l’étaient surtout par leur qualité, et la position plus favorable des esclaves rustiques qui naissaient légalement à la vie de famille'’.
7 Cod. Theod., ii. 30. I. Constantinus ad universos provinciales.
Non serves aratores aut boves aratorios pignoris causa do posses-
sionibus abstraliant , ex quo tributoruin illatio retardatur. Si quis igitur intercessor, aut créditer, aut præfectus pacis, vel decurio in bac re fuerit detectus, a rectoribus provinclarum capitali seiitentiæ subjiigetur.
L’intebprétatios est conforme, en disant Serves cultores.
8 Cod. T'.ieod., ii. 2.5. 1. ( Constantin ) In Sardinia fundis patrimo-
nialibus vel empliyteuticariis oportuit sic possessionum tieri divi-
siones, ut integra apud possessorem unumquenique servoruniagnatio perinanere. — Lntebpb. in divisione patrimoniorum , seu fiscalium dominorum, sioe privalorum
9 D. de Verb. Signif., I. 166 ; Urbana familia et rustica non loco, sed genere dJstinguitur.
Il y avait aussi différence dans la valeur vénale. L’esclave de la personne avait un prix plus ou moins élevé, selon son aptitude aux arts ou aux services journaliers. — L’esclave rustique avait une valeur peu
L’e.sclavc fugitif était censé possédé par son maître'®; et s’il ne trouvait pas un défenseur qui répondit pour lui (adsertor tiberlalis), il était livré au réclamant, sans autre preuve de la servitude, sauf à renouveler la cause de liberté , si un défenseur se trouvait plus tard ; mais l’homme qui avait joui de la liberté pendant vingt ans, ou qui avait exercé une charge publique, la milice, le droit de suffi âge dans une assemblée, en présence de ceux qui le rcclamaicnl plus tard comme esclave, celuilà n’avait plus besoin de défenseur, et restait en possession de la liberté pour défendre lui-même ses droits". L’ingéuu, élevé comme esclave, et qui même, depuis sa majorité, avait fait acte de servitude, pouvait toujours revendiquer sa liberté; de même celui qui, par terreur, s’etait laissé mettre en servitude, pouvait perpétuellement réclamer son état'*.
Au reste, le citoyen qui s’était porté demandeur en
variable. Depuis la deuxième guerre Punique jusqu'à Trajan , l’esclave cultivateur se vendait 8,000 sesterces ( 2,000 fr. ) Sous Marc- Aurèle, il valait 10,000 sesterces (2,600 fr.){Columrl. , iii. 3. S.Dig., XVI. II. 22. M. Durcrtu de la Malle , Economie potUique de» Romain», t. I. p. 149. )
10 Paul., Sent., ii. § 31 : A domino quidem possidetur.
11 Cod. Theod., de liberali causa, iv. 8. I. ( An. 322, Consl. )
Id., I. .6. (An. 393, Valent. )
11 y avait une modirication à l'ancien droit civil. La présomption de liberté qui existait, d’après le droit des XII Tables , en faveur de celui que l’on prétendait escLnve , existait dans les provinces, mais avec la condition de Vad.»erlor ; autrement elle s’attachait seulement à un fait public oti à une longue possession.
12 Ad libertatem proclamare. ( Cod. Theod., iv. 7. 2. }
