COUTUMES DE LA TERRE

Ainsi , le principe de la personnalité des anciennes lois barbares s’anéantissait, par la force des choses et du principe féodal, devant la loi réelle ou territoriale des duchés et des comtés; — et quant aux Lois germaniques elles-mêmes, considérées dans leur esprit et leurs dispositions , elles passaient à l’état de traditions ou de Coutumes réelles, selon la proportion plus ou moins

4 Capitula cicerpta, art. 18. (Pertz, ni, 101.}

5 Consuetudine hujtis loci vel etiam Le g in terrenœ constat... Formula; veter, sec. I.og. Rom. (Korm. Sirmond.) xxviu (Balgz. ii, 484.)

On trouve les mêmes formeel locution dansla Formule de Lindenbrog, cvti (Balcz, ii, 542). Voir aussi notre Appendice XI.

6 Lorsque le Gâtinoist7Ea*/ine>uie) passa sous la puissance de Philippe le I" (xi* siècle), Aimoih rapporte que le Roi, devenant propriétaire, jura « se servaturum corsuïtudises terræ ii.lics. (Aimoin, v. c. 47.

490 UV. IV. — ÉPOQUE FRANÇAISE. l“ PÉRIODE.

grande des Francs avec la population indigène, et selon leurs rapports avec le principe de féodalité qui s’enracinait dans le territoire.

Ici nous touchons à l’origine même des Coutumes et à la cause de leurs diversités. Au sein d’une société où tout s’isolait et se concentrait dans l’existence locale , l’origine, les mœurs, les habitudes des populations avaient nécessairement sur les coutumes du lieu une grande influence ; — et c’est au moment historique où s’accomplissait le changement des lois personnelles en coutumes réelles, que la prédomination de certains éléments, selon la diversité des contrées, des races, des lois antérieures, fondait la nature et la variété de nos coutumes. — Ainsi , dans les contrées où la race gallo-romaine faisait la base de la population du pays, et où le Droit romain, plus ou moins associé aux coutumes galliques, avait, après la conquête germanique, subsisté pour les indigènes comme droit réel et territorial, les coutumes devaient contenir surtout des principes gallo-romains ; — ainsi, dans les contrées où la race germanique avait prédominé, où les lois Salique et ftipuaire, bien que lois personnelles par leur nature, avaient acquis plus spécialement un territoire par l’habitude de l'application , les coutumes devaient surtout réfléchir des principes germaniques T.

Nous no voulons pas anticiper sur ce grave sujet , qui appartient au livre du Droit féodal et coutumier ; mais

7 Voir , sur le territoire de l’application usuelle , suprà, p. 66, 69. «t le Capitulare Aquilanicum , qui dit aussi, en parlant de h loi des Saliens , Legem patiu*. — Suprà , noté 3.