‹ Histoire du droit français par m. F. Laferrière Droit germanique, droit mérovingien et carlovingienChapitre 93 sur 199 · II. •— Les impôts après la conquête · texte numérisé non relu

II. •— Les impôts après la conquête

ni.— « Cessation ou transformation des impôts publics dans la Gaule mérovingienne et carlovingienne.

SECTION P

changements et résultats bans l’ordre politique. — effet de la

CONQUÊTE SUR L’ASSEMBLÉE CERMANIQUE UES HOMMES LIBRES.— CHAMPS DE MARS ET CHAMPS DE MAI.

La grande institution politique, dans la Germanie,

25/i LIV. IV. — ÉPOQUE FRANÇAISE. l“ PÉRIODE.

était Rassemblée des hommes libres. Là se faisait 1’ Option des chefs de guerre, des principaux et des cent assesseurs chargés de rendre la justice dans les cantons. Là se traitaient toutes les affaires qui touchaient à l'intérét général des tribus ; là se jugeaient tous les crimes i e trahison, de lâcheté, de désertion , de vie honteuse, qui entrainaient peine de mort. C’était l’institution qui séparait le plus profondément les tribus germaniques des cités gauloises. — Les hommes libres sont tout dans l’assemblée des tribus; et Tacitea caractérisé l’institution d’un seul mot, en disant : de minoribus principes consul tant, de mnjoribus omnes. — Les druides et les nobles étaient tout, au contraire, dans les conseils des cités et la diète générale des nations gauloises , d’après les mœurs décrites par Jules César1.

Il faut donc rechercher ce que devint , sur le sol de la Gaule conquise par les Germains , cette assemblée des hommes libres; et quel est celui des deux éléments, démocratique ou aristocratique, qui a prédominé, dans les transformations sociales qui ont suivi la conquête.

I. Sous Clovis et ses premiers successeur Tf y ayait des Champs de Mars dont l’objet était la réunion , la revue des hommes d’armes, et les résolutions? relatives aux entreprises guerrières. Ces assemblées nous représentent la réunion germanique des hommes libres, parce qu’elles embrassaient tous les guerriers, sans distinction de • rangs , et que tous les hommes libres, dans la Germanie, étaient soldats. La nation franque réunie dans son camp

1 Tacit., De M. G., xii, 7. Cæs., Comm., lib. it .

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