CHAPITRE II
PRINUPE FONDAMENTAL DU DROIT QVIL DES XII TABLES , DU DROIT PRÉTORIEN , DE LA PHILOSOPHIE DU DROIT.
I. — Une idée absolue, celle de la cité, domine le Droit civil de Rome à son origine.
Le droit civil de Rome, c’est le droit spécial de la Gté, le droit exclusivement attribué aux citoyens romains.
Dans l’unité de la Cité, il y a deux éléments, le patriciatet le peuple, dourTun d’abord s’élève au dessus de l’autre. Mais la distance entre les deux classes patricienne et plébéienne établissait une division dans les personnes, et non une division dans I’unité du droit civil , choses qu’il ne faut pas confondre'.
L’unité de la Cité romaine donne son empreinte à la famille, à la propriété, bases de l’organisation civile; à l’obligation personnelle, à l’intervention delà justice, lien et garantie nécessaires de cette organisation.
La famille et la puissance paternelle , qui en concentre tous les droits, reposent sur le mariage entre citoyens romains , ou sur l'adoption et l’adrogation , dans l’accomplissement desquelles intervient la Cité.
1 L'hypothèse de Niebuhr sur les deux cilèt, à l’origine de Rome , a entraîné l'auteur d'un Estai sur le droit privé des Eomains (1S40), (M. Guérard), quia mis au service de cette hypothèse archéologique un vrai talent d'exposition. Cette fausse idée a entraîné aussi plusieurs de nos auteurs contemporains dans des erreurs d'application.
La propriété (dominium ex jure Quirilium) repose sur la (jualité romaine de la terre et de la personne , et sur le caractère romain des moyens d’acquisition et de transmission, tels que la mancipation, le testament, l’hérédité légitime.
L’obligation repose sur le lien personnel , le nexum du débiteur envers le créancier romain (jus nexi).
L’intervention de la justice (vocalio in jus, legis aclioncs) repose sur le droit du citoyen de traduire son adversaire devant le magistrat de la Cité (in /«rc), pour obtenir des juges qui prononcent sur le différend (injudicio).
Tous les droits qui composent l’ensemble du Droit civil réflécbissent I idée romaine et portent le caractère unique du droit de la cité. » Qu’est-ce, en effet, que la Cité, dit » énergiquement Cicéron , si ce n’est la société du droit? r>Quld est enim Civilas, nisi juris socielas^ »
« Sans le droit civil, dit encore l’orateur philosophe et «jurisconsulte, il n’y a rien qui puisse être égal entre i> tous, qui puisse être pour tous®. »
L’unité romaine appliquée aux éléments de la société civile, tel est donc le fondement du droit antique ; telle est l’idée qui éclaire tous les débris du premier âge , en remontant jusqu’aux Lois royales , et en s’attachant surtout aux fragments de la Loi des XII Tables.
IL — Les XII Tables furent promulguées après une révolution politique , qui avait mis en présence et contre-
2 De Rep., i. 32. S. Aug., de Civitate Dei , xv. 8 : Civitas niliil alind est quam hominum multitado societatis vinculo colligata.
3 r.ie., pro Copcina , cap. 25 ;
» Hoc sublato, niliil est.... quod æquabile inter omnes atque onl'H » omnibus esse possit. »
