LIV. I. — KPtlÇIJB ROMAnVE

sulaire, le caractère de la Loi des XII Tables ; il rassemble des fragments , les dispose dans un ordre arbitraire, et les accompagne quelquefois d’une assez heureuse interprétation. Une chose intéressante pour l'école historique , c’est que son histoire du droit est inspirée par l’exemple du jurisconsulte Gaius , et qu’à l’entrée de ccxvi* siècle , qui produira Cujas, Aymar du Rivail dit, comme Montesquieu, il faut t'clairer les lois |)ar l’histoire, a historia ecidentiorem juris prœslal intellectum ; »

2" Lescelu , Juste-Lipse , Fha.neois Pithou; ils ont réuni en plus grand nombre des fragments de textes et des passages d’auteurs de l’antiquité, se rapportant au souvenir des XII Tables. — Mais dans leurs collections , il y a beaucoup de choses conjecturales ;

3> Jacques Godefroy; les textes épurés par sa critique et accompagnés des indications de sources , ont été adoptés et suivis par tous ceux qui sont venus après lui , et notamment par Heineiccius , Hoffmann , Bach , Terrasson , etc. ;

4® Dirksen et Zell (Léipzig, 1824); leur judicieuse comj)ilation , avec les notes relatives aux sources, a été reproduite par M. Giraud , en appendice à son Histoire du droit romain, et par M. Blondeau, 2' vol. des Institutes ante Justinianeum). C’est la plus complète et celle qui doit être suivi^.

Dans la deuxième classe (les commenta leurs) sont principalement :

1® F. Beaudoin ad leges Romuli et XII Tabularum ( 1" édition, 13o0;2', 1551; 3', 1559 : Balduinus, dans le 2' vol. de la Collectio Itomana ctAUica d'ileineiccius); il y aune grande différence entre les première et dernière éditions ; ce sont deux œuvres qui semblent, à peine appartenir au même auteur. L'une est une esquisse , l'autre une œuvre approfondie ;

NOTIONS BIBMOGRAPHIQUES. 45

2" P. Duprat [Pardulphus Prateius d’Aubusson) , XII Tahularum leges ; — jurisprudentia têtus (in-1 2 , 1 359). Son ouvrage , comme il l’indiqule ui-même, fut inspiré par celui de Beaudoin , qui n’avait pas encore publié sa troisième édidion, et pour combler les lacunes laissées par ce dernier : Quia multos ab eo prmtermissas depræhendi (p. 202) ;

3“Jacol’es Rævard (de Bruges), disciple de Cujas et professeur à Douai ; il a déployé dans son commentaire ad leg. XII Tttb. une grande eonnaissance de l’antiquité. Lipse l’appelait le Papinien des Pays-Bas; il est mort comme le jurisconsulte de Rome à trente-quatre ans (1568);

4° r.HARONDAS , CATAi.oGus legum anüquarum d’Ulrique Zasius, avec notes (1567 — 1578). L’auteur français a joint aux notes sur les XII Tables et les lois postérieures un livre antiquités romaines , où se trouvent de judicieuses observations , notamment sur les Cenlumvirs ;

5“ Crispinus ; juris citilis Rom. initia et progressus ad leges XII Tabul. (1378). Ce n’est pas un commentaire nouveau, mais un résumé des travaux antérieurs; il reproduit notamment ceux de J. Oldendorpius , de Hambourg (mort en 1367), dont le commentaire avait de la réputation ;

6“ Jaq. Godefroy {legem Tabularum fragmenta, nune primnm tabulis restitutaj; scs commentaires, comme sa collection de textes, ont effacé les travaux de ses devanciers et préparé ceux de Gravina , de Pothier , de Bouchaiîd , qui clôt ta liste des commentateurs modernes par une œuvre non proportionnée aux travaux antérieurs , aux besoins de la science du xnir siècle , et peut-être au sujet lui-même , malgré toute son importance.

Nous ferons ici une remarque qui se rapporte aux indications précédentes :

1“ Le travail d’Aymar du Rivait a servi de point de départ aux travaux du xm' siècle sur la Loi des XII Tables ;

UV. I. — ÉPOQUE ROMAINE.

2“ L’œuvre de Jacques Godefroy a servi de base à tous les historiens et commentateurs des xvii‘ et xvni' siècles ;

3* La compilation de Dirksen , qui s'est enrichie des fragments révélés par la découverte de Gaius et de la République de Cicéron, servira de point de départ aux travaux du xix* siècle sur la Loi que J. Godefroy appelait o le fondement de tout le droit romain , la source de tout le droit public et privé *. »

Nous reprenons cette série nouvelle d’explications du droit des XII Tables, mais sous une forme toute différente des commentaires , sous la forme d'une exposition historique et théorique , la seule qui puisse convenir à la nature de notre livre.

Avant la Loi des XII Tables , les mœurs de Rome, les lois , les traditions , composaient dans leur ensemble un droit obscur, incertain, mystérieux, soumis à l’influence exclusive des pontifes et des patriciens {juit pontificium).

Il existait , à la vérité , un recueil de Lois royales , fait par Sext. Papirius , que Pomponius place sous le règne de Tarquin le Superbe. Ce recueil, appelé Jus papirianum^, renfermait les lois de Romulus, les lois sacrées de Numa, et les lois Curiales ou rendues par les Curies de Rome sur la proposition des rois. Mais ces lois avaient perdu leur autorité après l'expulsion des Tarquins, et d’ailleurs ellds devaient concerner principalement les ebo-

2 Lex XII Tabulariiru fondatneutum totius'juris romani, fonsque oinnis juris publie! privatique. ( Jar. Gothof., Hisl. Jur. Rom., ch. .2.)

3 Yel Jus civile papirianum. ( Pomponius. , de Orig. J., § 2. )!

Paul dit : de Jure papiriano. ( O. de Yerb. Siijnif., I.'144. )

M. Daunou a fait une dissertation sur le Jux papirianum , qui est insérée au 7' vol. de la Thémis.

CHAP. III. ORIGINES BIST. DES XII TABLES. 47 ses du culte*. Le droit privé restait donc livré à l’incertitude de règles obscures {jus in latenti).

Les Plébéiens , qui avaient pris, avec les Tribuns, une grande place au forum après la révolution du Mont-Sacré, et qui se voyaient exposés cependant à l’arbitraire des Patriciens, seuls interprètes de la coutume, réclamèrent vivement la fixité , la publicité de lois écrites. Les réclamations incessantes du tribun Terentilius furent longtemps ajournées par la force d’inertie du sénat. La loi Terentilia, de l’an 292, pour la formation d’une Commission législative, ne fut exécutée qu’après huit ans de combats contre la résistance passive que lui opposaient les patriciens. — DesCommisaires cependant furent choisis, dans leur Ordre, vers l’année 300, pour les travaux préparatoires. Selon Tite-Live et Denys d’Halicarnasse , une députation fut envoyée en Grèce, au nom du Sénat, pour s’instruirè des lois célèbres d’Atbènes et de Lacédémone , et s’informer des mœurs de diverses républiques , soit de la Grèce, soit des parties de l’Italie appelées la Grande- Grèce. Vico a révoqué en doute le fait de la députation , et s’est fondé principalement sur ce que Rome ne connaissait pas encore la Grèce. 11 suppose que la guerre avec Pyrrhus et les Tarentins, à la fin du v® siècle, a révélé la Grèce à Rome, et lui a permis de voir au delà de l’Ita-

4 Paul nous apprend (de Verb. Signif. , Dig., l. 144 ), que Granius Flacrus avait fait un livre de Jure papiriano : et l’on trouve ce Granius Flaccus compris dans les attaques dirigées par Ariiobe contre le paga- .nisnie [adversus Genlet , lib. ni. ) Ce qui peut prouver que l’œuvre de Jure papiriano se rattachait au Culte païen. Au xvi' siècle, Baudouin a voulu reconstruire les lois de Itomulus, travail qui a peu de valeur. ^Juriip. Ah. et Rom., t. 3. )

lie*. Cette opinion est complètement détruite par la certitude d’un traité fait, au milieu du m® .siècle, entre les Romains et les Carthaginois, et rapporté par Polybe®. Rome, qui connaissait déjà, en 244, la Sicile et Carthage , ne devait pas ignorer, vers l'année 300 , l’importance politique de la Grèce, ni la renommée des lois de Lycurgue, qui existaient depuis quatre ceuts ans , ou celle des lois de Dracon et de Solon , qui existaient depuis environ cent cinquante ans’. — La députation du sénat est donc une mesure très-vraisemhlahle.

Toutefois, un rapprochement omis par Vico, et qui toucheau fond du Droit civil, repousse l’idée d’emprunts faits aux lois de la Grèce sur les points les plus essentiels : ce rapprochement est relatif à la constitution de la cité et de la famille.

A Rome , le droit de cité appartenait exclusivement aux citoyens romains, et les étrangei-s étaient exclus de toute participation au droit civil : Adverms hostem œtema auctoritas esta. — Athènt*s, au contraire, offrait le droit de cité aux étrangers : une loi voulait que les étrangers

5 M. Michelet regarde l’opinion comme douteuse ; mais il ne la repousse pas eutièreinent dans son Histoire de la Rép. rom., I. 304.

G Polybe, ni. 23-24. t. 4. p. 26 (éd. Kolard). Nous en avons parlé, dans notre chap. l'f.

7 La législation de Lycurgue remonte à l'an 84.’> avant J.-C. , ou 92 ans avant la fondation de Rome.

Les lois de Dracon sont de l’an 024 avant J -C.. ou de l’an ]28 ou 130 de Rome.

Les lois de .Solon sont de l’an 594 avant J.-C. fou de l’an 158 ou ICO de Rome.

.Servius Tullius avait connu certainement les lois de .Solon sur la Constitution athénienne. (Voir notre chap. l'r.l