CHAP, III. ORIGINES BIST. DES XII TABLES

venus à Athènes pour y habiter fussent compris, après un court délai , parmi les citoyens : Inlra breve Impus in cives cooptanlor. — C’est là certainement , dans la constitution de la Cité romaine et de la Cité grecque, une différence caractéristique * . — A Athènes, le jeune homme de vingt ans était inscrit parmi les citoyens et devenait chef de famille, indépendant de son père. La femme apportait une dot à son mari, et conservait une certaine indépendance; le divorce était facile et réciproque : la femme pouvait accuser le mari, aussi bien que le mari accuser la femme®. A Athènes, entin, le père famille ne pouvait pas tester au préjudice de ses enfants. Liberté pour la femme et les enfants, négation ou enchaînement de la puissance paternelle , tel était l’esprit de la famille grecque. — La famille romaine, au con- . traire , avait pour loi fondamentale la soumission à la puissance de l’aïeul, du père, du mari; et le droit absolu de tester se liait à l’exercice de l’autorité paternelle.

Ce contraste sur l’esprit de la cité et de la famille, sur l’organisation de la puissance paternelle ou maritale , et

8 Samuel Petit, in Leges atticas , lib. ii. t. 3 :

« Advenæ qui Atbenas habitandi causa oommigrarunt , intra breve » teinpus in cives eooptantor. »

Aristophane rappelle cette loi. Guêpes, v. 716.

La loi de Solon sur l’acquisition du droit de cité inodiGa l’ancien droit, d’après lequel aucune condition n’était imposée pour être citoyen ; il suffisait de s’établir en Attique ( Thucyd., 1 . § 2 ); d’après la lui de Solon, il fallait Gxer à Athènes avec toute sa famille , et y exercer au moins uirniétier, {Pasioret, Uist.de la Législ.,t. 6. p. 177).

!» Le mari rendait la dot ou payait une pension ( Loi de Solon. ) La femme était obligée de comparaître elle-même devant les juges , et de présenter sa requête. (Plutarque , vie d'Alcib. — Montesquieu, xvi. 16.)

sur le droit de succession , prouve évidemment que l’origine des XII Tables a été vraiment romaine. Des lois grecques furent connues et employées ; car le Sénat éleva une statue au grec Hermodore, qui en avait traduit dans l’idiôme latin. Mais le droit civil des XII Tables, fidèle au caractère originel de Rome, a dû nécessairement reproduire la vie intime et les mœurs de la cité, la constitution préexistante de la famille, de la propriété, de l'hérédité, des obligations et conventions entre citoyens. C’est d’ellemême , de ses éléments natifs, de son origine étrusque et latine , de ses traditions pélasgiques ou orientales , que Rome, renfermée dans un étroit territoire, pouvait tirer la racine et les principes de son droit civil. L’originalité et la supériorité du droit civil de Rome étaient si bien reconnues par Cicéron , qu’il disait aux Romains, avec une sorte d’orgueil national ; « Vous comprendrez très- « facilement combien nos ancêtres l’ont emporté en sa- «gesse sur les autres nations, si vous voulez comparer nos • lois avec les lois de Lycurgue, de Dracon et de Solon : »la distance entre elles est infinie*®.»

Les Décemvirs, chargés de rédiger la loi des XII Tables, furent élus, la première fois, parmi les patriciens. Dix Tabfês de loi furent gravées et exposées aux regards des citoyens dans la première année du Décemvirat; elles furent approuvées par un décret du Sénat et par tout le

10 <■ Quantum præstiterint nostri majores prudentia ceteris gentibus , facillime intelligetis , si cum illorum Lycurgo, et Dracone , et Solone Dostras leges conferre volueritis. — Incredibile est enim , quam sit omné jus civile , præter hoc nostrum , incondilum ac pane ridiculum. ( Cic. , de Oral. , i. 44. )

CHAP. ni. ORIGINES HIST. DES Xll TABLES. Si peuple assemblé en centuries [302]. L’année suivante , Appius Claudius , le principal rédacteur de la loi , proposa et fit accepter deux Tables nouvelles , où se trouvait profondétnent marquée , dans l’ordre civil , la séparation des classes patricienne et plébéienne par la prohibition des mariages entre les membres des deux Ordres; et cependant Appius Claudius, réélu décemvir, était alors entouré de collègues plébéiens" !

La Loi fut promulguée l’an 303 de Rome ; le vœu primitif du peuple et des tribuns fut accompli. — La Loi des XII Tables, publiée quarante ans après la révolution plébéienne du Mont-Sacré, n’était pas et ne pouvait pas être le Code absolu du patriciat. L’esprit patricien s’y révèle par la prohibition des mariages mixtes, par das dispositions rigoureuses contre les débiteurs , contre les étrangers : mais les citoyens y trouvaient leurs garanties générales; et long-temps après l’affaiblissement du patriciat, les XII Tables étaient regardées par les jurisconsultes romains comme la source du droit public et privé; «source bien supérieure, disait Cicéron, dùt-on en frémir autour de lui , fremanl omnes licel , source bien supérieure par l’autorité, l’utilité, la fécondité, à tous les livres de philosophie**. » *

11 Cic., de Rep., ii. 37. Duabus Tabulis iniquaruin legum additis. — Appius avait usé de son ascendant sur le peuple romain , pour se faire nommer des collègues plébéiens, soumis à son iiiTluence. — Tit. Liv., III. 32. 33.

12 Fremant omnes licet, dicam quod sentio. Bibliotliecas me Hercule omnium pliilosophorum unus inibi videtiir XII Tabularum libellus, ti quit legum fontes et capita vidcret, et auctoritatis pondéré et utilitatis ubertate superare ! ( Cic., de Orat., i. 44. — Dig., i. 2. § 5. 6. )

IJV. I. — ÉPOQUE ROMAINE.