DROIT COMMUS DE LA FÉODALITÉ CIVILE

DARS SA PERIODE D’ ACCROISSEMENT ET SOUS LA FÉODALITÉ ABSOLUE (du Xe A LA PREMIERE MOITIÉ DU XI” SIECLE).

Le Droit féodal et coutumier du moyen âge est le droit fondé principalement sur les relations réciproques des hommes et des terres.

La terre, considérée à l’état d’alleux et de fiefs dominants et servants , d’héritages nobles, roturiers ou serviles, et soumise à des droits seigneuriaux, honorifiques ou utiles; la condition corrélative des terres et des personnes; les principes de succession qui s’y rapportent; l’ensemble do droits accessoires et d’institutions qui les entourent : c’est là ce qui forme historiquement et théoriquement la base du Droit commun de la féodalité civile.

La naissance et le progrès de la féodalité politique et civile dans le Droit français, c’est l’histoire même du Droit germanique et du Droit mixte, pendant les périodes mérovingienne et carlovingienne : c’est l’objet principal de notre tome troisième, qui marque le lien entre la conquête germanique et la féodalité du xc siècle.

Nous ne pouvons ici que préciser les résultats de cotte première période en ce qui concerne le Droit privé.