‹ Histoire du droit francais précédée d'une introduction sur le droit civil de RomeChapitre 183 sur 219 · CHAI'. 11. SËCT. U. LIVRE DES FIEFS · texte numérisé non relu

CHAI'. 11. SËCT. U. LIVRE DES FIEFS

publication (les monuments originaux en langue teutonique, que l’Allemagne du moyen âge avait deux recueils de droit féodal , le Miroir de Saxe et le Miroir de Souabe qui se partageaient le nord et le sud de la Germanie et qui présentaient des rapports et des différences avec les coutumes Lombardes *. Ganciani a publié depuis un Libellus antiquus de Bénéficias qui représente le plus ancien droit féodal de l’Allemagne , et qui offre aussi des points curieux de comparaison avec le droit féodal des Lombards *. « Les institutions des fiefs de l’Empire , dit Biener , sont régies par deux espèces de droit : l’un , né sur le sol même de la Germanie , a déterminé la nature des fiefs; l’autre, constitué dans le royaume de l’Italie , a été répandu en Allemagne avec le droit romain. L’un et l’autre sont d’accord sur plusieur points capitaux, car les Lombards, auteurs de ce droit, furent un peuple teulonique et portèrent la première semence des fiefs de leur patrie dans l’Italie : puis, soumis à l’empire des Francs, ils subirent avec les Allemands le mémo droit public des fiefs. L’union qui exista postérieurement entre l’Italie et l’Allemagne, par l’empereur Othon I", fit que le progrès des fiefs et des droits féodaux fut le même à peu près au sein des deux pays6. »

lt Schiltrr, Codex Juris alem. Feudalis. Spéculum Saxonicum, Spéculum Suevici. (PræfaL, p. 13. )

5 Casciasi, Leg. barb., t m, p. 113. — Voir spécialement les art. 76 et 91. — Les seigneurs n’héritaient pas encore des bénéfices comme ils y ont été autorisés par la Constitution de Conrad , de l’an 1038, insérée au Livre des fiefs. — CAnciAifi, malgré cette disposition , n’admet pas l’antériorité de date du Libellus antiquus 'sur le Livre des fiefs. — Voir Mon Hum du tome m. p. 15 et 113.

6 l’rimæ Line» herrn. juris Lombardici, $ 2, p. 280.

538 *LIV. VI. ÉF0QUE FÉODALE, droit privé.

Mais le Livre des fiefs, réputé le droit commun de l’Empire , n’a pas exercé son influence seulement dans cette sphère déjà bien vaste. Incorporé, depuis le xm* siècle, aux collections du Droit de Justinien qui se répandaient alors chez toutes les nations de l’Europe , il est devenu pour l’Europo féodale un monument (jui avait, en cas d'insuffisance des coutumes de chaque pays, l’autorité doctrinale d’un droit supplétif, le titre même de droit écrit et de droit commun ~ .

Toutefois, les graves différences qui existaient entre le droit des fiefs de Lombardie et le droit des fiefs de France tinrent ' en défiance contre sa doctrine les plus anciens légistes français , qui relevaient ces anomalies avec un soin tout patriotique : nous en avons surtout la preuve, dans le xiv* siècle , par les ouvrages des deux jurisconsultes praticiens de cette époque, Jean Faber et Pierre Jacodi h.

Au xvi* siècle, Ec.inard Baron9, Duaren et d’Arcentré, pénétrés tous les trois de l’esprit coutumier de la Bretagne , s’élevèrent aussi avec force contre l’autorité

7 Droit écrit, Bouhier (Obs. sur la coût, de Bourg., p. 358); Droit commun, Guy-Pape, quest. 297 ; Salvaing, Usages des fiefs, ch. il ; Ciiasseneux , consult. 66, n°* 50 et 55.

8 Jean Faber, Inst., p. 65, 350, 555 : « De Jure feudi est secus.»— Petrus Jacodi, Pract. desuccess. feud. collât. 8 : u Liber feudorum non est allegabilis in Gallia in successione feudorum. » — 11 i bien plus loin dans un autre passage; il dit que le Livre des fiel- « ex principio usquead finem pro nibilo haberi débet, quanti: ad nos, in toto reguo Franche, nec nos adstringit in aliquo, et mémo : quia supra nos authoritatem non liabent ConsueUedines ( Lombardia') et quia sunt Legales. » — Voir l’intéressaute Notice sur P. Jacodi, d’Auriilac, parM. De Parieu. (Revue de législ., 1855.

9 Dans son livre De beneficiis, où il confère les Coutumes de France avec le Livre des fiefs. — Voir surtout le ch. iv et le tit i , De fendis. ( Eg. Buro.)

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