CHAP. II. 6ECT. II. LIVRE DES FIEFS. SON AUTORITÉ
du livre exotique. Mais les plus grands jurisconsultes de cet tige, Cujas et Dumoulin, tout en signalant sur plusieurs points la disparité du droit lombard et des coutumes do France, reconnaissaient l’autorité doctrinale du recueil étranger, dont plusieurs manuscrits des xni% XIVe et xv' siècles existent encore dans les bibliothèques de France10. Doneau , dans son beau commentaire des Pandectes, consignait cette observation de fait « que presque toutes les nations en avaient approuvé l’usage dans la jurisprudence féodale H . » Une raison suffit pour expliquer la faveur dont ce livre a joui , malgré son origine et ses défectuosités, auprès des plus grands jurisconsultes du xvi' sièclo, et cette raison les honore : c’est que généralement le Livre des fiefs était favorable aux vassaux et au principe d’égalité, de foi , de réciprocité dans les relations entre les vassaux et les seigneurs, aqualin est de fide (dit le texte) inter vassalum et dominum relalio. La même raison peut expliquer aussi la persistance avec laquelle son influence était combattue par
10 Les manuscrits connus sont dans les Bibliothèques publiques
D’Angers, Consuetudines feudorum cum Gloss.
ann. 1282.
De Reims, Consuct. feud.
Id.
x m* siècle.
lit. Id.
Id.
xv' siècle.
De Douai ,
Id.
De Grenoble, Feud.
xiv« siècle.
De Metz , Consuet. feud .
Id.
Id.
xv* siècle.
De Tours, Consuet. cum Gloss.
Id.
De Saint-Omer, Libri feudorum .
Id.
(Notice d'tlAENEL, voir Thémis, viii, p. 209.)
Dumoulin attachait une grande importance au Livre des fiefs, qui exerça une influence réelle sur sou opinion. Ainsi il soutint, contre l’usage de Paris, que fief et juridiction ne pouvaient être sans glèbe. La Coutume réformée suivit sa doctrine.
11 Donellus, Pandect., i, cap. n , p. 14.
d’Argentré, jurisconsulte et seigneur breton, dont la doctrine féodale penchait toujours pour les seigneurs'*.
Ainsi le Livre des fiefs se présente dans l’histoire du Droit français avec un double caractère : celui d’un recueil de jurisprudence féodale reconnu dans la France en général, sauf la Bretagne, comme un Droit supplétif en cas d’insuffisance des coutumes nationales; — et celui d’un monument légal de Droit commun pour celles de nos provinces de l’est et du midi qui ont eu des rapports plus ou moins intimes avec le gouvernement de l’empire germanique.
Nous avons donc intérêt à rechercher tout d’abord son origine, les éléments de son texte et ses principes fondamentaux. — Nous en marquerons ensuite l’application dans les provinces de l’est et du sud-est, en tète du chapitre troisième sur la géographie féodale et coutumière de la France.
