CHAPITRE II

ESPRIT DE LA ROYAUTÉ FÉODALE ET DE SES INSTITUTIONS ACCESSOIRES DE DOMAINE , DE PAIRIE ET DE JUSTICE.

SOMMAIRE

Section L — Caractère politique de la Royauté féodale.

Section O. — Principe du domaine de la Couronne ; alliance des qualité t de Seigneur et Roi.— Réunion det biens du prince au domaine ; tes effets. — Éléments distincts, mode d'administration et consistance du domaine territorial de la Couronne , depuis Hugues Capet jusqu’à la fin du régne de saint Louis.

Section III. — Institution et développement de la pairie personnelle et réelle , de la pairie de fief et de la pairie de France.

Section IV. — Justices seigneuriales et Justice royale. — Prévôts.

— Baillis royaux. — Cour du roi. — Appel. — Origine du parlement de Paris.

SECTION IR‘