RENAISSANCE ET ENSEIGNEMENT DU DROIT ROMAIN ET DU DROIT CANONIQUE

AVANT-PROPOS

Le troisième volume de cel ouvrage a paru en 18A8.

Après quatre années de révolutions politiques et de vicissitudes particulières , qui ont retardé , mais non interrompu, des travaux historiques que je compte poursuivre jusqu’à la fin avec une active persévérance , je publie le quatrième volume de l'BiSTOtnE du Droit français.

Le premier, sur l’histoire du Droit civil de Rome , considéré en lui-même et dans ses expansions cher les peuples conquis , est une introduction nécessaire à l’intelligence du droit et de ses transformations, à la distinction des rapports ou des différences qui se rencontreront entre le Droit romain et le Droit français dans la profondeur et le développement de nos origines juridiques. Il comprend I’Époque romaine (liv. i). — Institutions de l’ordre politique ; — Origine historique et caractère général de la loi de* XII Tables; — Droit prétorien ; sa naissance et ses progrès; — Cité; — Famille; — Propriété romaine; — Obligations; — Institutions et actions judiciaires sous l’influence du Droit des XII Tables, du Droit prétorien et des lois accessoires; leur extension dans les provinces; — Culture et enseignement du Droit à Rome; — Philosophie du Droit selon la doctrine de

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Cicéron : tel est l’objet de cette Introduction à la fois historique et juridique.

Le deuxième volume contient le Droit celtique, exhumé pour la première fois des monuments d’origine latine, galloise et bretonne; — et le Droit gallo-romain, formé des rapprochements qui s’établissent , dans la Gaule du Nord et du Midi , entre les coutumes indigènes et le droit du peuple vainqueur.

Cet exposé comprend pour I’Époque celtique ( liv. it ) : — Vues générales sur les Gaules; — Organisation politique; — Institutions religieuses; — Esprit du Droit gallique ; — Rapport du Droit gallique et du Droit civil de Rome; - Différences essentielles. — Pour IÉpoque gallo romaine (liv. ni) : le Droit romain sous l’influence du stoïcisme et du christianisme ; — les Romains, le Christianisme et les premiers établissements des Germains dans les Gaules ; — le Droit gallo-romain ou les résultats du Droit privé dans les Gaules Belgique , Celtique , Aquitanique et Narbonnaiss au commencement du vt' siècle ; — les résultats généraux et caractéristiques de la société galloromaine.

Le troisième volume contient le Droit germanique , étudié dans les monuments des lois barbares et dans les transformations qu’il a subies sur le sol gallo-romain pendant la durée des deux premières races. C’est I’Époqüe française (ou franque et gallo-franque), qui comprend (liv. îv): le Droit germanique de la France; histoire externe, histoire interne; — le Droit mixte de la période mérovingienne et carlovingienne dans scs rapports avec le Droit public et administratif, civil, pénal et canonique. Là se trouvent les vraies et les fausses décrétales, les vrais et les faux capitulaires; les changements du caractère personnel des lois germaniques en lois réelles et coutumes locales; le tableau des fiefs et la transition qui conduit au Droit féodal.

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AVANT-PROPOS. IX

Le quatrième volume que nous publions aujourd’hui commence avec le Droit de la troisième race ou de la monarchie capétienne; il a pour objet I’Époqde féodale. Il entre de suite ( livre v) dans le Droit public du xa siècle , et 11 le conduit à travers les variations du régime féodal jusqu’à la monarchie de Philippe-Auguste et de saint Louis.

La monarchie féodale de saint Louis, c’est le plus beau spectacle et le plus admirable résultat des conquêtes de l'ordre moral, religieux et social sur la barbarie des mœurs et sur l’anarchie des idées et des habitudes. L’Église, la royauté, les communes , le travail des écoles ecclésiastiques et monastiques fondées par Charlemagne, l’établissement des Universités, la renaissance du droit romain par la mise en lumière des lois de Justinien , l’enseignement du droit canonique ; l’Université de Paris, pour la théologie et les lettres humaines; l’Université de Bologne et sa savante propagande des collections justiniennes ; la naissance et l’activité des Universités provinciales, qui concentrent à leur tour et réfléchissent la lumière du droit civil et canonique : tout concourt à donner à celte période, du x* à la fin du xm* siècle, un intérêt qui s’attache également au Droit public et au Droit privé.

Nous exposons, livre vi, le Droit privé de l'époque féodale. C'est là qu’apparatt, dans ses principes d’unité et dans ses diversités appropriées aux différences de pays et de races, le Droit féodal et coutumier, qui abonde en monuments du moyen âge , nés en France ou hors de France.

C’est là que se trouvent réunis tous les germes, tous les principes qui se développeront ultérieurement sous l’influence de la magistrature, du barreau et des grandes écoles de droit romain et de droit coutumier. C’est dans cette époque complexe et féconde, au xm* siècle surtout, que sont rédigés de toutes parts dans nos provinces ces recueils de droit et d'usages, ces livres coutumiers qui conservent à chaque région

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de la France le caractère de ses mœurs et la tradition vivante de ses origines.

Le Droit français gagnera plus tard en justice , en uniformité sous l’Influence progressive du droit romain et du droit canonique; mais il perdra, pour l'histoire, en originalité et en vérité de relation avec les mœurs de chaque province. Le Droit commun de la France coutumière, dont nous avons essayé de saisir les premiers traits dans la mobilité des périodes féodales et la diversité des monuments à partir des Assises de Jérusalem et du Livre des fiefs , prendra de plus en plus une physionomie virile et caractérisée , sous la main habile et patiente des légistes et des jurisconsultes. — La science du droit et le progrès de la nationalité se développeront en même temps, et nous les suivrons avec orgueil dans leur cours glorieux : mais ce ne sera pas sans regret que comme investigateur des origines Juridiques nous nous séparerons de ce Droit du moyen âge , dont la puissante vitalité s’est communiquée aux principes et aux institutions qui ont fondé le Droit moderne.

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IF PÉRIODE DE L’ÉPOyi'E FRANÇAISE.