‹ Histoire du droit francais précédée d'une introduction sur le droit civil de RomeChapitre 50 sur 219 · CHAPITRE III · texte numérisé non relu

CHAPITRE III

REVOLUTION DES COMMUNES. — INSTITUTIONS MUNICIPALES. — CHARTES DE COMMUNE ET DE BOURGEOISIE.

SOMMAIRE

Observations préliminaires. — Caractère de la Jl évolution des Commune).

Section I. — Topographie communale. — Causes diverses qui ont présidé à l'origine des communes. — Caractères distinctifs entre les communes du Nord et celles du Midi.

Section IL — Organisation municipale.

Section III. — Action de la ltn gaulé féodale dans ses rapports avec les Communes.

ÿi. — Action législative des rois exercée par la concession ou la sanction des Chartes communales.

§ 2. — Action politique.

S 3. — Action administrative.

OBSERVATIONS rRELlMIN AIRES; CARACTERE DE LA REVOLUTION

Page 1