GHAP. IV. DROIT MUNICIPAL DE LA NORMANDIE

Origines de la Normandie, Rollon. Les ducs, ses successeurs, et leurs officiers, comtes, vicomtes et baillis. Etats-généraux et particuliers de la Normandie. Tribunal de TEchiquier. Charte aux Normands. Rapports des seigneurs et des bourgeois. Haute Normandie et Rouen sa capitale Charte communale donnée à Rouen par Richard Cœur-de-Lion et confirmée par Jean-Sans-Terre. Maires électifs établis par Philippe*Auguste et saint Louis. Résistance à un impôt arbitraire sous Phiiippe-le-BeL Progrès de Péchevinat rouennais. Règlement de 1367 sur les milices bourgeoisea Leurs luttes contre les grandes compagnies, la H arelle, les Anglais et le duc de Bretagne. Villes secondaires de la haute Normandie. Le comté d^Ru. Le vicomte de Gisors, etc. La basse Normandie. Gaen et Bayeux. Falaise, ses chartes anglaises et françaises, et son échiquier. Castra de Vignat, Argentan, Alençon, etc. Coutances, Cherbourg, Avranches, Mortain et leurs traditions romaines. Paroisses rurales de la Normandie. Uskges et privilèges concédés par les seigneurs aux vassaux. Droit de tiêrt et danger. 297

GHAP. V. — DROIT VDNICIPAL DE LA BRKTAGIfE.

TraDafdmuitiona des petite Étate primitifs de la Bretagne sons les deux premières raoesi E>nis8ance de I*élément féodal Rapports des seigneurs avec les ducs héréditaires et leurs cooseila Assemblées des étata Régime administratif des paroisses et des cités éplscopalea Droits de communer^ mtH tmfÊir et autres concédés par les seigneurs aux vassaux individuellement Sens de la maxime : Ntiiu terre êom eeignêur^ en Bretagne et dans les autres provinces féodales. Rennes, ses princes, ses évoques et son procureur des bourgeois. Vitré, Fougères, Nantes et sa charte communale de iiôO. Ordonnance municipale de Jean Y, de 1/^20. Dol, Saint-Malo, Aleth, Dlnan, Saint-Brieuc et leur administration ecclésiastique et féodala La basse Bretagne et ses quatre dio* cèsesL Vannes et ses vicissitudes semblables à celles de Rennes et de Nante& Quimper-Gorentin, Saint-Paul-de- Léon, Brest, Tréguier et Morlaix. Condition des Imurgeois bretons d'après la très-ancienne coutume. Assistance des villes aux états-généraux du duché. Caractère paroissial et féodal de Tadministration et de la iuridiction des communes. Persistance de la nationalité bretonna 328

CHAP. VL — DROIT M UiNIGIPAL DB L'ANJOU, DU MAINE, DU PERGH£