ET DE LA TOURAINE

L*Ânjou et ses villes principalea Le Saumurols et ses ouïra. Dissentiment sur le ftranc-alleu de TAigou. Faiblesse de Tancien régime municipal d*Angers. Sa charte communale de iù74. Le Maine, le Perche et leurs villes principales» Ancienneté des institutions municipales du M^ms. Goiûuration de Tan 107L Rétablissement deux ans après de Tancienne administration. Régime de franc-alleu du Maine. Vicissitudes politiques de la Touraina Tours, capitale de la troisième Lyonnaise sous Honorius. Son église métropolitaine et ses douae diocèses. Bourg de Saint-Martin. Son organisation communale en 1125. Réunion des deux Tillea Gouvernement municipal donné par Louis XI, en U61. Etate de Touraine, Maine et Ai^jou. Amboise et pays de Brenne. Coutume de Touraine muette sur le franc-alleu. Principes de cette coutume et des autres coutumes allodiales sur les biens et usages communaux. (Higines et caractères des redevances connues sous les noms de grueru^

iégréage, êég&rage^ grairie^ moimm^ civera§e^ û»enage^ etC Origine

préeumée des ccmoru et ootf«rj aommufw. Principe général des provinces du centre, sur la propriété et l'usage des terres vacantea 858

GBAP. VIU — DROIT MURIGIPAL DO RIVSRHAIS, OB L'ORUUmAIS RT

DR L^ILR-DE-FRANCR.

Origines du régime municipal du Nivernais. Charte de Ne-

vers, de 1231. Caractère de ses échevins ou Juré& Safnt- Pierre-)e-Vfottstier, Desize, Glamecy, Bethléem, la Charité et Douzy. Le MorvaOf Veselay et Gbftteau-Chinon. Pranc-allea du Nivernais. DlspositioDs de sa coutume sur le ménage des champs. L^Orléanais et ses origines romaines. Révolte en 1137, et retour &rancienneadmrinistration d^Orléana Etampes et sa charte bientôt abolie. Le pays chartrain. Le comté de Dreux. Le Blaisois. Le comté de Dunois. Le Yendômoi& Le Gfttinaia Gien, Briare, Cosne et leurs chartes. Lorris et ses coutumes. Etats particuliers de TOrléanais. LUle-de-Franca Soissons, sa curie romaine et sa charte de Louis-le-Gros. Gompiègne {Cariopoii$) et sa charte de Louisle- Jeune. f.aon et sa charte de 1128 (1), abolie en 1331. Coucy, Noyon, etc. Le Beauvoisis, Beauvais, Gerberoy, Senlis. Le comté de Valois et la charte de Crépy. Le Vexin français. Pontoise, Chaumont, Nantes, Meulan, eta d70

GHAP. VUL — DROIT MUNICIPAL DE Là VILLE DE PARIS.

Lutèce (la ville des nautes parisiens) sous Clovis, sous les rois de Neustrie et les empereurs carlovlngiens. Hugues- Capet s'y établit Sesmurailles et ses faubourgs scus Philippe- Auguste. Villes de son territoire. Origine romaine et chartes confirmatives de son régime municipal par Louis VI et Louis VIL Sa confrérie des marchands de Teau. Son prévôt des marchands, ou maître des échevins. Ses officiers municipaux. Ses corps de métiers sous saint Louis. Ses troubles au quatorzième siècl& Influence morale de ses églises, de ses monastères, de ses écoles, de son parlement Résidence des rois et des états-généraux devenue le centre de Tunité politique de la France. Louis-le-Gros. Louisle-Jeune. Suger. Philippe-Auguste. Saint Louis. Philippele-Bel. Le roi Jean et Tordonnance de 1365. 'Charles V[ et les maillotins. Réaction monarchiqua Charles VIL Louis XI et états tenus sous leurs règnes. Conciliation de Tautorité royale et des libertés publiques dans les états-généraux de 1A83. 393

UVBE X

RÉSUMÉ DE l'histoire ET SYNTHÈSE DES PRINCIPES DU DROIT

GHAP. I*'. -* DE l'OROANISATIOII COMMUNALE, DIOCiSAINE ET