L^AQUITAINE
Yicfasitades politiques de TAquItaine Jusqu'à sa réunion à la France. Franc-alleu de cette province. Division de TÂquitaine et provinces qui en naquirent Droit écrit de TAquitaine. Parlements de Paris, de Toulouse, de Bordeaux et de Navarra i
^ GHAP. IL — DROIT MUNICIPAL DES PROVIlfCES MÉRIDIONALES DE LA s^ PREMIÈRE AQUITAINE (YIYARAIS, VELAT, GliVAUDAN, ROUERGUE,
^ QUEHCT, PÉRIGORD, LIMOUSIN).
• Administration épiscopale et consataire do Vivarais et du
.. Yelay. Conflits d*aQtorité dans le Gévaudan entre les évè-
:: ques, les comtes et les sénéchaux du roi« Villes consulaires
et paroisses. Prétentions des rois d* Aragon sur le Rouergue.
Transactions de 1157 et de 4258. Charte de 1201 de Rodes.
' .^ Charte de 12S0 de Labastide-l'Evèque. Petits états du
Rouefgue. Révolutions politiques du Quercy. Montauban,
Gôhors, Montcuq, Moissac, Pigeac et leurs chartes. Pévolu-
"^ - tions politiques du Périgord. La cité de Périgueux et la ville
^ du Poy-Saint-Front Sarlat et autres villes secondaires.
1 Chartes d'affranchissement de 1199, 1210, 12/iO, 1263,
f 1390, etc. Le Limousin et sa capitale. Charte de 1365,
donnée par le fils du roi d'Angleterre aux habitants de
Limoges. Villes secondaires du Umousin. 10
CHAP. KL — DROIT MUNICIPAL DBS PROVINCES SEPTENTRIONALES DE LA PREMIÈRE AQUITAINE (AUVERGNE, MARCHE, BOURRONNAIS , BERRT).
Cl L*Auvergne Jusqu'à sa réunion à la couronne de France.
. dermont, capitale de la basse Auvergne, et son régime mu-
^s. DicipaLChartes de Riom, Issoire, etc. Aurillac, capitale de la
"S^ haute Auvergne ; accords entre monseigneur Pabbé et les
^"^ coQsolsde la ville deSaintPiour. Droitécritet franc alleu de
la hftote Auvergne. Haute et basse Marche trois fois réu* -^ Die à la oDuronne de France. Régime municipal de ses bourgades et de sies eastn. Le Bourbonnaisr et les Bourboos. Analogie de ses institutions avec celles de TAuvergne et du Berry. Sa coutume allodiale. Le Berry et son francalleu. Libertés des habitants de Bourges et de sa septaine. Chartes de Philippe-Auguste, de Louis Vlll et de Louis IX. Arrêt du parlement de I26S. Innovations de Louis XI abrogées par Charles VIIL Eglise métropolitaine de Bourges. Origines ecclésiastiques ou seigneuriales d^Issoudun, de Ohftteauroux, de la Ch&tre, de Goucressant, de Mehun-sur- Eure» de Vierzon. Etats du Berry. â'i
GHAP. IV. — DROIT MDNiaPAL DES PROVINCES DE LA DEUXIÈME AQUITAINE (BORDELAIS, AGENAIS, GONDOMOIS, SAINTONGE, AUNIS, POITOU).
Domination fhmçaise et anglaise dans le Bordelais ou sénéchaussée de Guyenne. Grand et petit conseil, maire et corps de Jurats de Bordeaux. Ses anciennes coutumes. Blaye, Bourg-sur-Mer. Libourne avant et depuis Tinvasion anglaise. Origine celtique, révolution et consulat muni* cipal d*Agen« La Saintonge Jusqu'à sa réunion à la France par Charles V. Régime municipal romain et normand de Saintes et SaintrJean-d*Angély. Haute et basse ville et sires de l^ons. Royan. Privilèges de Pîle d'Oléron. Angouléme et ses comtes. Cognac. L*Aunis et ses seigneurs. Chartes de la Rochelle de 1226 et 1237. Maintien de ses privilèges par les Anglais et par Charles V. Son érection en république. Ses libertés Jusqu'à Richelieu, qui les détruisit Kochefort et nie de Ré. Le Poitou et ses révolutions polItique& Ses anciennes coutumes rédigées en 1372. Caractère mixte de ses institutions. Charte de 1399, donnée par Aliéner, duchesse d^AQuitaine et reine d'Angleterre. Poitiers capitale du haut Poitou. Ses évéques, son sénéchal, ses chartes de 1206 et 1222. Miort et ses privilèges confirmés par saint Louis en 1233. Saint-Maixens, Ch&tellerault, Loudun, Mirabeau, Luslguan, Thouars. Luçon capitale du bas Poitou et son évécbé. Custra de Maillerais et de Fontenay-le-Comte. Ville maritime des Sables-d'Olonne. 62
CHAP. y. — DROIT MUNICIPAL DU DUCHÉ DE GASCOGNE.
Conquêtes des Basques ou Gascons dans la Novempopulanie. Consulies et proconsulies de Charlemagne dans le pavs occupé par eux. Ducs de Gascogne. Bazas, son évèque, son seigneur et son sénéchal. Pays de Marsan et ses trois chartes de HAÏ. Vicomtes de Gavardan et de Taursan. Sénéchaussé des Landes et ses quatre vicomtes : Acqs, Tartas, Albret et Aort Pays de Labourd et Rayonne.
Origines fabuleuses des Basques. Franchises du Guipusooa, * de Sa Biscaye, de TAIava, sous les rois d^Espa^e. Lettres patentes confirmatives des rois de France. Charte de Bayonne de 1215. SaînWean-de-LuK. Le pays do Soûle et le chftteau de Mauléon. Identification chez les Basques des droits de noblesse et de liberté. Gascogne orientale et ses trois jM^t. L* Armagnac, sa capitale Bause, et ses annexes. La Laumagne et la vicomte de Pézenzaguel, Comtés de rtl<? Jourdain et de Gaure. Seigneurie de Verdun. Statuts des quatre vallées d^Aure, Magnoac, Net-tes et Barousse. Comté ou séchaussée de Gomminges. Saint-Bertrand, Muret, Samazan. PaysdeConserrans. Comté d*Astarac et sa capitale Mirande, b&tie sous le règne de Philippe-le-Bel. Comté de Bigorre et ses seigneurs, tour à tour vassaux des ducs de Gascogne et des évoques du Puy-en-Velay^Ses privilèges distincts et ses états particuliers. Ses coutumes rédigées de 1097 à llto. Tarbes sa capitale, sa béziau et ses trobas ou règlements municipaux. Vie de Bigorre et Bagnères. Vallée de Lavedan et ses coutumes plus libérales que la charte de Bigorre. 87
