CUAP. VL » DROIT MUNICIPAL DD BÉARN ET DE LA NAVARRE

Préambule des fors du Béarn. Alliance entre les Aragonals et les vicomtes du Béarn, qui cherchent à s*afi*rancmr de la domination des ducs d^Aquitaine. Indépendance de PEtat du Béarn jusqu^à sa réunion à la France en 1630. Morlaas capitale du Béarn après la destruction de Beneharum. I^escar, cité épiscopaie. Fondation de Pau en J220. Acte de 1ÎH9. Vicomte d*OloroD unie à la Vicomte de i^éarn. Ortez. Navarrinx. Caractères des lorb du Béarn. Genfius. cavers et questaux. Allodlalité des eastra béarnais. Fiefs Ciapsoos. indépendance des vallées d*Ossau, d'Aspe et de Barretous. AiBèvement de Tan iOlô aux jurats et bayles -de plusieurs, communautés d*habitants. l^ande du Pontlong co-propriété de dix-huit communes de la vallée d'Ossau. Navarre française {n/ermdada de ultra puctto») disputée entre les rois d'Aragon, de France et d'Angleterre. Ses territoires et ses seigneurs. Privilèges de ses habitants. Trois documents sur les franchises du Béarn et de la Navarre. lit

GHAP. VIL — DROIT MUNICIPAL DES PROVINCES FORMÉES DE LA MARCHE ESPAGNOLE (ROUSSILLON, CERDAGNE, COMTÉ DE POIX), ET DU VAL D'aNDORRE.

Province du Roussillon et Ruscino sa capitale, invasions des Visigoths, des Francs et des Sarrasins. Conquêtes de Charlemagne. Compétition des rois de l«Yance et des rois d'Aragon. Engagement du Roussillon et de la Cerdagne à Louis XL — Retour de ces provinces à l'Espagne jusqu'à leur réunion à la France sous Louis Xlli. Franchises de

Perpignan, GoUkmre, Port-Vendre, 5al068« ftlvoialtafl. Pftgm annexés au Ronaaillon. Province de Foix tenne en franc-alleu par tes comtes de Carcaasonne Transaction de 1258 entre Jacques, roi d*Aragon, et saint Louia Pariage de Foix entre Tabbaye de Saint-Volusien et les comtes de Foix. Pamiers, capitale du bas Poix, disputée entre les chanoines, le comte et le roi de France. Maseres. Saverdun. Petit pays de Donnesan. Val d'Andorre, ses six communautés et son gouvernement patriarcal Analogie des institutions municipales des provinces delamarche d^Espagne et des fùeros ibériens. Préceptes de Charlemagne en faveur des populations pyrénéennes. Privilège de main armée. Pouvoir législatif. Esprit de famille, patriotisme local, liberté politique des populations pyrénéennes. ISA