GHAP. V. — STATUTS DBS PRINCIPALES VILLES DE LA

HAUTE-PROVENGB.

Privilèges de Forcalquier, maintenus par Raymond Bérenger. Partage de l'administration d'Apt entre les consuls, le comte et Tévèque Transformation des consuls en syndics. Digne et ses cinquante autru. Le bourg et son consulat

Hod^té militaire du ch&teaiL Institution da oominalat en iM fiouiigf et cb&teaa de Manosqaa Charte de 1206, abrogée en i2ii par le légat da pape. Transaction de 1315. Charte de Sisteron de 1212. Sagesse et équité de ses lois iDUQicipale& Gastellane et ses barons. Embrun et ses archevêques et ses coucilesL

GHAP. VI — Dl l'aDIIIIIISTRATIOII GÉNÉBALE du LANGUEDOC.

i^icissitades politiques et administratives du Languedoc jusqu*à sa réunion à la France. Etablissement de trois sénéchaussées Organisation municipala Régime provincial. statuts de réformation de 1270. Assemblées des trois états au treizième siècle, confirmées par Philippe le fiel et par Philippe le Long. Système d'administration des états du Languedoc, des assemblées diocésaines et des conseils politiques des communautés. Assiette, département et recoupement des contributions. Franc-alleu du Languedoc. 537

iP. VIL — GHABTES GOMMUlfALES ET COUTUMES LOCALES DO

BAS-LANGUBDOC.

de Mmes sous les deux prenâières races. Chartes cornunales de 112/i, UZi/i, 1198 et 12ô/t. Bourgeois de la aine Chevaliers des Arènes. Neuf échelles ou corps de étier5. Droit de cité. Règlem^it poar l'élaction des coniseo Wt Castrum de fieaucaira Privilèges concédés i2j7parie comte Raymond Lettres patentes de saint lis de 122». Autres de Louis X, de 1315. Lettres adress par Philippe de Valois au sénéchal en i'ààô. Libertés /armées en 13b0, en lâ6a, et& Bourg d'Alais. Charte ^200, Aotre de 12i7. Différences qui les distinguent lis donnés par saint Louis^ et confirmés par Louis X. mce arbitrale de l'29/i. Echelles. Prétendue charte uesmortes de 1069. Lettres patentes de saint Louis (i6. Statuts de Sommière& Charte communale de Montr. Système électoral Caractères du consulat Constide Béziers. Vicissitudes de Tadministration. Fôte

carii€u:à.