CHAPITRE PREMIER

DES DHERS STSTÈMBS SUR lES ORIGINES DU DROIT IHINiaPAL DE lA PRAIIQB ET DE LA NtCESSITÉ d'eXPLORBR LES 80UR* GE8 LOCALES.

1. — Quatre nations disUnctes, divisées chacune en une foule de petits peuples, occupaient le territoire des Gaules au moment deFinvasion germanique : les Celtes, les Aquit^dns, les Belges et les Romains. Trois nouyelles nations vinrent s*y superposer, outre quelques bordes de barbares qui le traversèrent comme un ouragan, sans y faire d'établissements fixes : c'étaient les Bourguignons, les Yisigoths et les Francs. Be la fusion de toutes ces races est née la nation française, et du concours des libres cités, dont elles couvrbrent le sol, s*est formée l'unité politique de sa puissante monarchie ; mais que de luttes sanglantes, que de révolutions, que de guerres, avant que ce magnifique résultat ait été obtenu. Un écrivadn trop favorable à notre régime de centralisation excessive (1) en a cherché les fondements dans nos iostitutious primitives, et a pré- Ci) M. Leur, Bi9toir$ critiqua du pouvoir municiptd, V* part, eh. 11, § 3.

tendu que, -sous la dynastie méroyingieaae, iln'y avii: la France d'autre droit municipal que la yolontt i. des rois. Il s'est fondé sur le pacte conda à ÂDâeii 587, entre Ghildebert, roid'Austrasîe, et Contran, se cle, duc de Bourgogne, pour assurer contre Frèd:^ leurs droits et leurs intérêts communs.

Le traité d'Ândelau lui-même condamne la théTi

pouvoir absolu des rois francs, et de leur préteod. i àe propriété des cités (1), puisque leconsenteisem::! qui représentaient alors la nation : tnier eos meéà sacerdotibus atque proceribus^ y apparaît néoessair! ratifier les concessions et les transactions des prince

Deux diplômes royaux, postérieurs de quatre && ' ment au traité d'Andelau, prouvent d'ailleurs que, cfl rigine de la monarchie, l'autorité des rois n'était : clusive de l'intervention des hommes libres gui, ' avec plus ou moins de régularité, dans les décaniese^ les centenies, formaient entre eux dessociétés d'assis mutuelles, qui ont été l'une des sources des coofédtr. communales. Nous avons indiqué sdlleurs la m^rà institutions libres dans tous les États de l'Europe et;culiërement en France, de manière à n'avoir pas ^^ d'insister sur la portée exagérée donnée par 11. I^ traité d'Andelau.

IL — L'histoire ne proteste pas moins contre U y tendue uniformité du régime municipal gallo-fr^^ contre'Ie prétendu absolutisme des rois.

Quand on examine, dans les documents conteisp^ la lutte que les divers peuples d'origine genMaDÎ?»^

(1) Convenit.utCadurcam cîvitatem (Cahors) cam i^^' cunclo populo 8U0, domus Brunechiidis (Brunebaut) de pi^' sua proprùUU percipiat

soutenue contre les Gaulois, on reconnaît que les caractères et les résultats de cette lutte, trop souvent réduits par Tesprit de système à une forme absolue, ont varié selon le degré de résistance que déterminaient les forces matérielles, les dispo^tions morales et l'organisation intérieure des cités.

Ce qui frappe d'abord dans le régime municipal de la France au moyen âge, c'est la distinction fondamentale entre les pays situés au sud de la Loire, où la nationalité romaine avait conservé toute sa force, et les pays limitrophes de la Seine, de la Meuse et du Rhin, où s'exerçait, dans toute son énergie, l'action des peuples germaniques.

<i Les Goths, les Suèves, les Bourguignons, les Francs, les Lombards qui occupèrent l'occident romain, entrèrent, dit Ricci (1) , en lutte avec la nation vaincue, et furent ordinûrement modifiés ou absorbés par elle avec plus ou moins de lenteur, et un effet plus ou moins complet selon que le municipe y était plus ou moins fort. En montant de la Méditerranée au Rhin, la face de la nationalité romaine diminuait, et par là même l'action barbare des Francs et des Bourguignons sur les peuples vadncus augmentait, de sorte qu'au dixième siècle encore, le Languedoc, au sud de la Loire, se considérait comme Romain vis-àrvis du Français de la Seine et de la Meuse, et heureux dans son municipe, quoique bien imparfait, résistait à l'invasion du fief, de la famille et de la nationalité française, après avoir réduit à un pur souvenir historique la domination visigotbe qui avait duré plusieurs siècles.

« Il est absurde, dit M. Augustin Thierry (2), de donner

(1) Del mnniciplo considerato corne runlta délia citta el délia naxioae Itallana. — (2) Lettrêi tur CHii(<nr$ de Fnmci, p» 39; — UUinre du iwrt^éiai, ch. i, p. 14 et soiv.

pour base à une histoire de France la seole bk. peuple franc. . • Comment veut-on qu'un Langnedc: qu'un Provençal aime Thistoire des Francs, et i i comme l'histoire de son pays? Les Francs Deure:>: blisaements fixes qu'au nord de la Loiret et torsqu'i ssdent leurs limites et descendaient vers le sud» ce guère que pour piller ou rançonner les habitants, %s ils donnaient le nom de Romains. •• Du sixième ssii siècle, et même dans les temps postérieurs, les tei nord de la France furent des fléaux pour le MldL i

Tout apparaît divers et même contradictoire u origines de notre constitution sociale. Là, cesooiii quérants qui s'établissent en maîtres après de s&d batailles ; ici, ce sont des hôtes qui sont reçus et. leurs. Là, c'estune invasion violente du territoire ; .■ un partage amiable. Là, ce sont les coutumes gericqui font loi ; ici, c'est le droit écrit de Rouie ouïe tiens celtiques qui se combinent avec les coutiu^ tonnes et anglo-normandes. Là, c'est le r^imef:" makime : Nulle terre sans seigneur; ici, c'est kalleu et la maxime ; Nul seigneur sans litre. lA ^• commune jurée, naissant tantôt des concessioDS lii" forcées des seigneurs, tantôt de l'insurrection à&i geois; ici, c'est la commune consulaire, développeo^ turel et pacifique des traditions romaines, fsiblesosBii^ de droit féodal.

Une curiosité que surexcite le besoin de sooise un nouvel examen les chartes que les écrivaiDS bt^'" anciens et modernes, ont trop souvent étudiées sooâ pire des préoccupations de parti, amène chaguc ;i^nouvelles découvertes historiques de nos arcbiriste?^ hommes laborieux qui s'associent à leurs recb&di^ mouvement intellectuel, parti de tous les V^ ^

Pranoet iiiis autre guide que Famour du vrai, a produit en quelques années des résultats considérables, et les bibliothèques publiques possèdent déjà sur les maiiôres du droh inonicipal plusieurs milliers d'ouvrages où, chose remarquaUe I malgré la diversité de leurs inspirations, ks écrivains éclairés par les lumières de, l'histoire aboutiaaent tous à la môme conclusion pratique, c'est-à-dire à i'aflranchiflaefflent des communes et des provinces. Ces précieux travaux, d'autant plus difficiles à retrouver dans rinumnse labyrinthe de livres où ils sont épars, sans qu'on ait marne pu les inscrire encore dans les catalogues, jetteront, s'ils sont un jour résumés avec intelligence, les plus vives lumières sur les origines si diverses de no<tre iustoire municipale, et feront justice des systèmes capricieux trop souventi préférés aux témoignages de rexpérieace.

Les uns n'ont voulu voir, avec M. de Boulainvilliers et de Ibntlosier, dans l'état et le gouvernement de la France au moyen Age, qu'une aristocratie fortement constituée. Les autres, avec l'abbé Dubos et la plupart des juriconsuhes des seinème et dix-septième siècles, ont prétendu expliquer par les principes de la monarchie absolue toutes nos origines historiques. Hably et ses disciples ont travesti souvent l'histoire, pour y trouver le germe des démo* cralies et des républiques modernes*

L'ahbé Dubos (1) prétend établir, sur la foi de simples tradidons, que chaque cité gallo-firanque était gouvernée, sous Tautorité tf un comte ^ officier du roi et investi du pou* voir civil et militafare, par un sénat électif, analogue au sénat romain.

(l) Bistoirê erUifue 4ê U wmêrekiê frûiiçtUi0f t iU, liv. Ht