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Le comte de Buatf développant cette hypothèse (1) , admet une sorte de hiérarchie entre les comtes ou ducs des cités et les comtes ou ducs des provinces, qu*il subordonne à des préfets, analogues à ceux qui existaient dans les Gaules avant la conquête. Selon lui, ces comtes et ducs n'exerçaient leur juridiction que sur les citoyens inférieurs et les habitants des bourgs ; les citoyens du premier ordre obéisssdent à un sénat électif, à la tète duquel était m président ou un tribun, administrateur local, et en même temps collecteur et dépositaire des deniers royaux» Ce président était nommé, selon les lieux, maire Juge ^ mayeur^ àourg-mattre, etc. Dans les citées épiscopales^ telle que celle de Cologne, où Tévéque avait lui-même droit de présider et de juger, de l'avis des échevins, ce bouig-mattit était l'envoyé ou conunissaire de l'évêque. Mais quelque fût l'officier qui présidât dans une cité, le tribunal municipal étsdt toujours le même, les bons bourgeois le com- I)osaient, et on y jugeait toutes les causes municipales : on l'appelait communément prœsidium^ d'où l'origine depriêidiaux. Comme le président n'exerçait pas la haute justice, et ne connaissait pas des cas royaux, il y avait, dans chaque cité, un juge royal, qui exerçait cette partie de la juridiction. Telle est l'organisation régulière et uniforme que le comte de Buat a créée, avec plus d'imagination que de vérité, sur la foi des historiens du bas-empire, des capitulaires de Charlemagne, et des institutions de son temps.

Le système de l'abné Dubos et du comte de Buat, exagérés par Moreau (2) qui, sans égard à Tinfluence de la constitution des Francs, a donné pour unique base au sys*

(i) Origims de Cancien gcuvernêtnmt de la France^ t I, L T, cb. xxvn à xjxir. — (3) Principes de moraU^ t II, p. 70, 73, 115, t. IV, p. 151 et 167 ; — et Discours sur VHistoire de France.

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tème mérovingien l'organisation des cilés romaines, a^été combattu de divers côtés*

Mably (1) critique vivement l'hypothèse des sénats gaulois. U montre les différentes nations dont la conquête avait peuplé Tempire français habitant pèle-mële les mè« mes contrées, les mêmes villes, les bourgs, et voit dans les ducs, les comtes, les vicûres, assistés dans les tribunaux de sept scabins et assesseurs juges, choisis parle peuple (2), et dans les évêqueset les défenseurs des villes, aussi choisis par le peuple, les symptômes de l'organisation démocratique et républicaine.

L*auteur de la Théorie des lois politiques (S) nie, comme Mably, la conservation du régime municipal gallo-romain, et ne voit, dans le défenseur et les curiales, que les simulacres d'une institution anéantie.

Malgré les différences qui séparent ces deux théories, leur élément intime est le même, conmie Ta remarqué M. Augustin Thierry ; c'est le divorce avec la tradition romaine. U était dans le livre de Mably, il est dans celui de Mlle de la Lézardière, plus fortement marqué, surtout motivé plus savamment.

M. de Montloâer (A) admet, avec l'abbé Dubos, le maintien del'organisaUon municipale des vQles gallo-ronuùnes, mais pense que cette organisation fut suspendue, quand les Gaulois s'incorporèrent aux Francs, et que le r^me germa» nique devint dominant et même exclusif.

Le système gallo-romain a repris faveur de nos jours, et

(i) Obiirvationi sur CBist&in de Pranee^ liv. I, ch. il, note 5. — (3) Tnnc grafio congreget secum septem rachimborgios idoneos {Leg. ialic^t Lii). Vidé Ug^ sdic^t Lit; Ug. rtV^t. LV; Leg. «loifi., t. xiY, etc.. — (3) Tome VII, Sammain du prtuvti^ p. 176-180. — (A) De la monarchie française, t I, p. 13, 13« 340.

MM, Guîzot et Thierry (1) se sont efforcés de m\ dans la coDstitutioû des communes du moyen âge, la ( tinuation des formes, droits et franchises delamonkip romaine. Les sayantes recherches de MM. Raymoard j Leber (3) ont été circonscrites dans le cercle de» k» » monuments romains. Les jurisconsultes fraaçais « attachés de préférence à ce peint de vue (4), uafa ceux d'Outre-Hhin, à l'exception peut-être de M. *2 gny (6), ont repris la théorie de cftielques pubBâ'a dernier sièdte, et ontôberché, dans les rnstitutioDsdesi r unique principe de notre régime municipal.

Un système que Wthou et Gfoèley (6) avaient esa? faire prévaloir à une autre époque, le système cdû-Tj aussi trouvé ses interprètes, et un jurisconsulte ij science déplore la perte récente, U. Lâfertière, a ref cette partie de nos origines «fie importioice qu>U^ perdue (7)*

Enfm les écrivains cadidiqueâ, justement hier ringratdédain <;pieles protestante et les rdiBinea^^ moigné à l'Église malgré ses bienfaits envers lacitii^^ du moyen âge, ont réagi contre leurs systèmes, p^^ avec exagération, en blâmafitf par exeatptoi M. Ao^ Thierry d'avoir cherché^ dans les gMMes gennsoiq^ des pritidpmx éléments des assodations cowm^^

(1) Lettres sur C Histoire de France. Essai sur CBistmrt di f '-^ Considérations sur C Histoire dé France^ en tête des ridU dftmérovingiens, liv, UI, IV et VL — (2) Histoire dudroii^^' - (3) Histoire criligue du pomoir mmicipaU — (A) ^ ^^' MoRTMSYLiAR, Des biens communaux ; — pROODBOHt ^ ^ d'usufruit^ d^usage^ etc; — Lbokhtil, Législation énP^ communales et usagères^ p. 26. — (5) Histoire du droit n?^

moyen âge. —(6) Recherches pour servir à Chistoire du çais. — (7) Histoire du droit français. — (8) M. SSMK^^' trêve et de la paix de Dieu^ cil. xii.

lY. ~> Tous ces systèmes^ remarquables à difiêreots àê^ rës par T érudition et le talent, n'ont-ils pas un peu trop indu à assouplir les ftdts historiques à des idées préoonles, et à ce besoin d'uniformité quiost, en quelque sorte, \ fond du caractère francs, tel que Yonv &it deut siècles e monarchie centralisée et soiiante ans de réVoUi^ ion?

S*il y A quelqttë chose de ceitain dans l'histoire^ o*est a variété infinie àtë» institutions munidpalesmisein de ucm re paySi

Sous la domination tùmâine dllë^mèms, te ju$ ptwin^ nale (1) , édicté pour la province des Gfcules par les pro^ consuls et lès présidents^ pour inttodiiire^ selon le tibu consigné par l'empereur Adilen dans VeMetum perpe^ tuum^ un régime uniforme dans l'adlnimstration des provinces, le Jm prwinciaie respectait^ dÀns une certaine mesure, lès coutumes de chaque pays, tQut en laissant^ pour les cas douteui, làsuprématie au droit romain^ (cSem^

« per in sdpulationibus et in cœteris contraetibus^ )i disait 'Ulpien {adSabinum^ 1. L, tit. tTU; ff'ag. 2&), aid sequi-

u mur quod actum est. At si non pateat quod actum est, ', « erit consequens ut id sequamur quod in regione, in quft

u actum est, frequentatur. » Ge témoignage dé la persis^ 'tance des coutumes locales est confirmé parl'édlt d'Alexan-^ ^ dre Sévère, qui permettait d'exprimer les fidëcommis en

langne gauloise {iermone gitUieano)i , Le code théodosien, qui gouverna les Gaules après l'în- , vasion germanique, d'une manière souveraine et plus uni- ' forme que le Jus provinciate^ n'excluait pas non plus,

comme le remarquent après Claude Fleury (2) et Du-

(1) Voyez le Commentaire de Gaius, rédigé de Tan 138 à Tan 161. — (2) Histoire du droit français.

bos (1), im. GoLzot (2) et de Pétîgny (3) , Tempire simnltaoé des lois des 'Bourguignons et des Visigoths.

Le droit municipal français a des origines trës-divases : celtiques, grecques, phéniciennes, normandes, ibériennes, ûiais surtout romaines et germaniques. Les curés, les évëques, les plaids royaux et seigneuriaux ont concouru i sa naissance et à ses développements. Tous ces éléments primitifs de Foi^anisation gallo-franque ont agi d*uDe manière souvent confuse sur les caractères originaires des communes, mais chacun y a eu sa part, et ce sendt manquer de justice, que d'attribuer à un seul de ces éléments les résultats produits par tous.

Les caractères des institutions municipales de la France sont divers comme ses origines, et comme les populations auxquelles elles se sont appliquées. Ici, ce sont desmunicipes restaurés ; là, des communes toutes nouvelles ; tantôt, la commune est née d'une insurrection à main armée, tantôt elle a été le produit d*une transaction pacifique ; quelquefois, elleaété achetée àdeniers comptants. Partout, ledouble but, qui est poursuivi à travers les ftges, c'est Ta&anchissèment progressif des personnes et des terres ; nuds les degrés de Tafiranchissement varient à Tinfini. Les bourgeois des villes, les hommes de poeste des campagnes, les serfs des châteaux et des monastères participent très-inégalement aux bienfaits des révolutions communales, et la physionomie si diverse du municipe féodal se reproduit, avec des traits plus multiples et plus divers encore, après Tafiranchissement des communes qu'auparavant.

(1) Tome II, p. à9% — (2j HUtPirt de la civUiMoiion, l'* part, x« leçon. •* (3) Eiudt $wr la Mérovingiens, U XXIV, p. 694.