On y voit que les consuls avaient le droit d'exer

es fonctions de la haute police dans les différents quar-

de la ville, de recevoir le serment de fidélité des ci-

ns et des nouveaux domiciliés, et de les y contraindre

force, en cas de refus; d'accorder le droit de bourgeoi-

et d'établir un juge et un grefiSer ppur les matières de

compétence. Il appartenait à ces magistrats d'élire les

seillers dans les assemblées générales et particulières,

pourvoir à la sûreté de la ville, d'en faire réparer ou

ttre les murailles selon l'exigence des cas, d'en garder

clefs, de mettre des sentinelles aux écoutes, tant au

lors qu'au dedans de la ville, et d'aviser à la punition

rebelles qui s'y opposeraient; de faire lever les chat*

1 et de barricader les rues en cas d'émeute populaire, de

1er les séparations des héritages, d'apaiser les débats

. s'élèveraient entre les citoyens, de faire abattre les

ifices qui gêneraient la liberté publique, de punir les in-

idiaires, les receleurs et les ravageurs des campagnes ;

limiter l'emplacement des foires, etc. Les consuls étaient

argés de tous les détails concernant la police de la ville

de la campagne, du règlement des poids et mesures, de

police et de la chasse, etc.

Les seigneurs avaient dans la cité le merum imperium^ droit de glaive et de couteau, jus gladiU et Yimperiutn ixtim^ c'est-à-dire la juridiction qu'ils exerçaient par à juges qu'ils avaient le droit d'établir. Ils pouvaient faire nprisonner et punir les voleurs, les assassins, les coupaes du crime de fausse mionnaie fabriquée au détriment du

droit «sduBif <iu'Us s'étaient réservé* Ils créaienc des taires, faisaient recevoir par leurs officiers riosiDDaik» des testaments et des donations, noiomaient les tuleors ei curateurs, et convoquaient les parlements ou conseils sa lieu public et accoutumé. Us avaient le droit ^atb€rf€, c'est-à-dire le privilège de lever cavalcade au temps de guerre, en défrayant les cavaliers, mais non les gens de pied qui étaient tenus de les servir à leurs dépens, .sansqœ ce droit pourtant pût être commué en argent ; les ix>iir* geois devaient servir à cbeval comme les nobles et aux frais des seigneurs. Ces difiérentes attributions éuûent adjugées aux seigneurs sauf les droits du consulat. Il ne leur était pas permis de donner asile aux personnes dont les censni^ ou même les simples particuliers auraient à se plaindre, et si les coupables étaient en leur pouvoir, ils devaient les leur représenter. Les consuls ne pouvaient être poursuivis en justice durant leur consulat, à moins qu'ils n'y cousestissent en donnant la démission de leur chaîne (1) .

Telle était es substance la charte qui réglsdt dans la ciié d' Apt la double juridiction du comte et des consuls. La juridiction épiscopale, constatée par un acte de 1285, s'exo-çait par une cour de justice à laquelle pouvaient en appe- 1er les parties condamnées par le tribunal du comte. Les droits et privilèges du consulat de la ville d' Apt avaîeat été confirmés par un déci*et de Frédéric II, de l'an 1239: Quod% y disût l'empersur, consutatus dignitaiem a $olo imperio^ et a nobis habent^ et ab eo ten^ore eujus non exlai memoria»

Après que les deux comtés de Provence eurent été réunis, les privilèges municipaux de la cité d' Apt furent reconpusdans une charte que rapp(nte M. Giraud, p. lit, et

(1) Miitairê d'Àpt, par M. raMô Bou, p. lAO.

«lont voici le titre en langue vulgaire : « Privilége9t frau- «c quesas, libertatz et immuoitatz» boqas costumas e bonos « usages, loscals an e an costumât daver los ciutadans e « babitans en la ciutat d'At, autreiatz tant per lo comte (( Berenguier, lo rey Karle premier, els autre predecessor, « reys e comtes de Proenza e de Forcalquier, e ufficials <i siens. »

Ces libertés subsistèrent sous Cbarks d'Anjou jusqu'en 1257, époque à laquelle il fut proposé dans une assemblée générale de reconnaître que les droits consulaires de la cité relevaient de l'Église et faisaient partie de son domaine. Ces droits appuyés sur d'anciens titres furent en effet constatés en présence de témoins par quatre consuls de la ville. Mais peu de temps après, la commune céda à Charles d'Anjou les droits et privilèges dont ses consuls étaient investis. Ceux-ci cédèrent le serment qu'ils étaient en usage de faire prêter aux citoyens en vertu de leur dignité, reconnurent le droit de cavalcade, et s'obligèrent au nom delà cité aune redevance annuelle, en échange de laquelle Chapes d'Anjou et Béatrii son épouse s'engagèrent à protéger la ville et à la défendre en temps de guerre, à ne charger les habitants d'aucune imposition que de leur consentement, excepté dans les cas impérieux, à ne grever leurs biens-fonds d'aucune censé féodale et à les maintenir dans la possession de leurs coutumes, statuts et anciens privilèges, dont l'origine remonte à un temps immémorial; longiê iemporibus reiroactis observanda.

Après avou: curconscrit le pouvoir des consuls par ces articles, qui furent rédigés dans l'église de Saint-Remi en présence de l'archevêque d'Aix, des évèques de Riez et de Nice, de Charles seigneur des Baux» de Guillaume de Beaumont et autres, Charles d'Anjou fit preodie à ces consuls le nom de syndics, qu'ils ont conservé jusqu'en 1526«

Les citoyens assemblés dans la maison cotmw les syndics en présence de bailli qui approuvaii \ si elle lui paraissait légitime. Les pouvoirs de* ^ quoique moins étendus que ceux des coosuls, av pendant de Fimportance. Ils exerçaient le droii j en temps de paix comme en temps de guerre. Ik- 1 grefiier, des auditeurs de comptes et des comiL-; maîtres de police, qui veillaient sous leurs ordr^ reté publique. Ils veillaient à l'entretien des fort i des ponts, des fontaines et des chemins, norr i temps de guerre le capitaine de la milice bour: i même un gouverneur qu'ils pouvaient remplac^^ tuer à leur gré. Us imposaient les denrées etle^ : i dises étrangères qui se débitaient dans la ville, i! attributions étaient purement adtninistratives. rendaient seuls la justice au nom du prince daib. dans son ressort.

IV. — Digne était une cité épiscopale dont ^ ' auXIIP siècle cinquante castra. On trouve foi le dénombrement transcrit au registre pergafnc villes, châteaux et lieux de Provence, Je castruffet le bourg de Digne.

L'origine du, bourg se perd dans la nuit dest phonse, roi d'Aragon, comte de Barcelone e vence (1), conféra à ses habitants, en 1191, faire paître leurs troupeaux et de couper dn ^ territoire de Corbon, et manda à ses baillis de les-

(1) C'est par un acte en date du 13 janvier 1113 ^i^fille de GHbert, fit donation à Raymond BérangeT, soû ^r son comté dei Provenca Ce prince régnait depuis ^^' ans sur le comté de Barcelone, lorsquUl réunit la I'T"^^' Etats {Etsai historique sur le cominalai dans la vt'^ ^ ' GuiGHAAD, t I, p. L de rintroduction).

>aix dans l'exercice de ce droit. On trouve dans les ar« res de Digne des règlements du XIII* siècle, relatifs aux ipeaux transhumains. On y trouve aussi, à la date du 6

ides de mars 1221,1a confirmation des privilèges sur >ourg concédés au prévôt de Digne.

L.e bourg de Digne était gouverné par des consuls, à [in du treizième siècle, puisqu'on trouve aux archives inicipales une sentence arbitrale du 30 mai 1299, entre

cominaux et les consuls de Digne (1) ; msds il est diffie d'admettre, avec quelques écrivains provençaux, que 3 consuls avaient continué sans interruption les consuls li existaient sous les munidpes romains. La rénovation iinicipale importée de l'Italie dans les Alpes françaises, ix douzième et treizième siècles explique la dénomination i consuls qui était auparavant inconnue, et Gassendi afrme avec toute apparence de ndson que la faculté d'élire , de créer trois consuls fut concédée aux hommes du 3urgenl297 (2).

Le castrum (château) provenait d'une donation faite en 038 à l'abbaye de Saint-Victor par Hugo, évêque de Dine. A la différence du bourg dont le régime était démoratique, l'organisation du château offrait tous les carac- ^res de la féodalité militaire, et traitait à titre à' universitas vec le comte, la comtesse de Provence et l'évèque de >igne (3). On n'y reconnaît aucune trace 4' organisation aunicipale, aucun représentant élu à la tète de Yuniveréias ; les chefs de famille convoqués par le bailli ou le grand sénéchal de Provence s'assemblaient en parlamentum pu--

(1) Essai histùrique sur le cominatat dans ta ville de Digne, t H, p. 92, preuve xxxix. — (2) Noi. eccLDiniensis^ 165/i, in-û% f* 2i. — (3) Transaction de 1260, rapportée dans VEstai sur le cominaiaU preuves, n. XIX.

*éticum (1), mais smlement pour nommer des ; cbargéfi de missioAs spéciales et non revêtus Sxm ai permanent. Toutefois les hommes libres, proèi k se réunissaient, paratt-il (2) , en asBOciations on coi analogues aux gildes ^germaniques ; et comme ils assujétis à des tailles royales, telles qn'âlbergue cade, péage, quistes, gabelle, à des tailles féodales siastiques et communales, ils obtinrent, par leur» ques protestations, du comte de Provence, i'institc cùtninalat qui fût le premier éehelon des VUbertès c nales. Les cominaux furent institués par une tnc du mois d'août 1260. « Item, y est-il dit que tr habitants et un gentilhomme soient eslus et cboi⧠les années pour cominaux, qui ayent le pouvoir de(^ et parquer les tailles, icelles exiger et de linûter lesi et de décider les procès et diiQcultés des touFailIes. endrones et chemins publics, canaux des eaux et >' ges, et que les dits trois prudhommes et un gentib ' soient esleus et establis pour faire tout ce que àessc réquizicion et volonté libre des hommes et habitant^ chfiteau ou cité de Digne, au mandement du b»Sl fonctions des cominaux étaient d'abord toutes spéci distinctes de celles des syndics; mais ces toncûoor dèrent pas à être cumulées, et à concentrer sur U*" principaux habitants une puissance que soatem^ ^ associations ou confréries. De là les progrès pai^" cominalat, des franchises municipales et des parfe^ publics dans les luttes politiques soutenues au (fi^' siècle contre les seigneurs par les chefs de famille ^

(1) Voyez ceux du Ix juin 1290 et du 12 juin 1302. IW»?* ves XXIX et XLL — (2) Cimultaiion des confréries ftr ^^ *^ naux, 9 juin 1290. Or en parch., Arch, de Diçne.

raient sous mûn les ootntes de Provence. Ce^ progrès Qt tels qu'au moment de la réunion du comté de Pro« te à la Franee, 11 li*y avait plus un coêtrum^ mais une de Digne animée de Fesprit et investie du pouvoir ncipal dont Jouissaient alors toutes les communes de rovence.

'. — Une autre ville des Basses-Alpes avait une constitui municipale analogue à celle de Digne. C'était Manos- , divisée aussi en un bourg et un château, et progrest comme elle vers Torganisation consulaire par l'instion des cominaux (1).

«es comtes de Forcalquier avaient donné aux Hospita- 3 de Saint-Jean-de-Jémsalem, comme on le voit par .X chartes de 11 68 et de 1175, des propriétés auxquelles lent attachés des droits importants. Le comte Guilme, jaloux de se créer des appuis contre une puissance aie, donna, eni206, auxhabitantsdubourget du château Manosque, des chartes éminemment libérales (2) . ]>ar la première, des nones de février, le comte accorde : habitants du bourg des privilèges importants. Par la onde, de la veille des ides de février, il constitue la nmune sur la base d'un droit de réunion dégagé de tout (tacle î sine ulh gravamnis impedimento. Soixante limes des plus prudents, choisis quarante dans le bourg vingt dans le château, doivent élire douze consuls, pris ns les mômes proportions entre les deux portions de Masque. Ces consuls ont le droit de censurer le recteur, le illi et le juge, s'ils remplissent mal leurs fonctions ; ils mînistrent la commune, défendent ses droits et privi- ;es, lareprésentent en justice, en demandant comme en

;i) Etudes historiques sur la ville de Manosque au moyen âge, • DiHASi Arbaod. — (2) IHd', preuves I, H, Ul, IV.

défendant contre toute personne tant aécidîCxetfi

siastiqae.

Les consuls sont annuels, et ils désignent leois i seurs qui doivent être agréés par le conseil des 3oii

Chaque fois que, par décès ou toute antre cause, \ le juge, le recteur ou le notaire sont remplacés» le n titulaire, à la réquisition des consuls, doit jurer, saints Évangiles, l'observation des libertés et cona la commune. Le défaut d'accomplissement de ceta lité entache de nullité tous leurs actes.

Le recteur, le juge, le bailli et le notaire de U :« annuels, et ne sont rééligibles qu'après cinq ans.

Le non-psûement de l'impôt n'entratne la contri' corps que lorsque le retardataire ne peut fournir i .caution de payer dans les quarante jours* Les iosr^ aratoires, le lit, les vêtements et les bestiaux ne ?i être saisis qu'à défaut d'autres biens.

Lesconsuls ont le droitde faire construire, ponrt munauté, des moulins, des fours et des moolios â|

Le seigneur, le juge ou le bailli ne peuvent était cune peine ou aucun ban, sans le consentement è suis et du conseil.

Les descendants de Pierre Calveton, co-sàg»^' château de Manosque, les chevaliers, les avocats'*' taires publics, sont affranchis de tout droit d*^ contalage, etc.

Les habitants du château, à qm sont étendus te ^ léges de la première charte, ne pourront être tetms^'' le guet ou d'aller la nuit avec une lumière, et ils ^' droit de vendre en tout temps leur vin, en gros w» veme. . ,

Les ordonnances faites parles consuls du bourg ^ obligatoires pour les habitants du château qu w^'

*s consuls et dix d'entre eux les ont consenties ajHrës en ir été requis, et qu'elles y ont été publiées. Ihaque fois qu'il faudra établir une taille foncière ou tonnelle, les deux conununautés l'ordonneront ensem- ; et chacune ensuite colligera sa portion, de telle sorte ^ ceux qui ne possèdent pas 20 sols ne payent rien ; IX qui ont de 20 sols à 20 livres payent un denier par re ; de 20 à 100 livres, 3 pittes par livre ; de 100 à 500, e obole par livre; de 500 et au-dessus, une pitte parji- ^. L'estimation du contribuable est crue sous serment ur asseoir sa contribution.

Jaloux de conserver à toujours la constitution qu'il veit d'établir, Guillaume ordonne que les habitants ne lurront jamais y renoncer et que même, après mille ans, I ne pourra pas leur opposer la prescription dans le cas i ces statuts n'auraient pas été exécutés. Il prononce une paende de dix mille deniers d'or fin, peine qui ne pourra xe modérée, contre quiconque s'opposera à ces privilèges, ^ refusera de s'y soumettre.

; Cette charte du consulat, écrite par Jean Albi, notaire ronstitué par l'autorité de l'empereur, et à laquelle était ,ttaché le sceau du comte qui y pend eneore aujourd'hui, it abrogée par le légat du Pape, le 12 des calendes de mars ^211, et le bourg et le château de Manosque reprirent leur i^ndenne organisation où des boni homines, des syndics, les cominaux ne la représentèrent plus qu'en vertu de commissions spéciales, dans leurs fréquentes contestations contre le commandeur de l'Ordre hospitalier de Jérusalem. On trouve aux archives municipales une transaction du k janvier 1315, entre les communautés du bourg et du château de Manosque, et firère Élyon de Villeneuve, commandeur de Manosque, tout un système de législation transactionnelle où se manifeste la virilité d'une

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commune désormais maltresse d'éUe^aïAms, si ^

reconquis par une lutte penéyârante les droite <[u'e serva, soit depuis la réunion du comté de Foralf i comté de Proyence, soit depuiala réunion de Tue l'autre comté à la France*

VI. L'histoire municipale de la ville de K écrite par M. de la Plane, avec une prédsioD lui n'offre pas, comme celles de Digne et de Mana caractère de dualité fondé sur la distinction d'un k d'un château. Sisteron jouissait ]>ai8iblMieDt iei temps immémorial de ses libertés municipales, * depuis l'établissement, en 106â, du comté de Fa-^i dont elle faisait partie. Ce n'est qu'au moment d£ pation du comté de Forcalquier par Guillaume de^ qu'elle demanda une cKarte confinnatlve desesprii L'original de cette charte, qui est de 121 J, a disf^i archives communales, mais elle a été recueillie o^ charte de François !•' de 1616, et c'est atosi que r. en a été conservé.

Il est question dans cette charte de gens de b <>' gne {rusticorum) ^ comme fiiisant partie, Bveeko^ noblesse et les Bourgeois, des conseils du jwincei ' voit dans le siècle suivant toutes les comxnunaalés f* liage de Sisteron convoquées à une assemblée des-*^ nue à Valensole (1296). Un allivrement du 42jui*''' conservé dans les archives et fait' par des mandat*^' par l'universalité des habitants réunie en parlcffi^ ^ blic dans la cour royale de la cité (1) , comp^^ffll ^

(1) Sane quidem universitas in publico parlamentocoflTJ Infra curiam regiam civitatis... Coram domino J^^^^, domino judice volente et consentiente, vtmidmit^ ^ ^| ter, nemine discrepante, eiegemnt infra sorlptos ]io>^*

'.temetit tous les nomB des oootribuables. Les oaractireg

întiels du régime miuiicipal ezifltaient done à Siiteron : XII* et XIII* siècles. Nous renvoyoos à l'excellente toire de H. de la Plane ceux qui voudront l'étudier en a.il. Ce qui nous a frappés, c'est tout à la fois l'antiquité l'esprit de sagesse et d'équité d'une législation qu'on dit calquée sur les principes du municipe romain dans ses is beaux jours, et à laquelle on ne peut comparer djins temps modernes, sous le rapport de la bonne police, de rdre et de la régularité établis dans les diverses bran-* es de l'administration par la répartition du travail et par conomie des salaires, que le régime des tawns amériins dont nous avons essayé ailleurs d'esquisser les prin* )aux caractères (1).

VII. — Gastellane, ce modeste bourg qui est comme un ait d'union entre les cités des Basses- Alpes et celles des )rds du Yar, a aussi une origine antique. C'est la cité des iliniens {eivitOH Saliniemium) ^ fondée deux cents ans rant notre ère par des colons de Marseille chassés de leurs )tes par les Phocéens ; république aristocratique dont aelques pierres rappellent le préteur Tiberinus et le dé* irion Marcuê^Matueolinius (2). Détruite par les Visi- 3tb9, puis retirée de ses ruines par les évêques d'Embrun, i ville des Saliniens lutta avec Sisteron et Riez contre l'in* 8Lsion des Sarrasins et contribua à les repousser. Rebâtie t dotée du nom de Casiellane^ eUe fut gouvernée tour à 3ur par ses barons les Boniface et par les comtes de Pro* ence. Elle reçut de ceux-ci des privilèges importants.

ivitatls quibus dederunt plenam generalem cum libéra potestate eformandl libram. -* (i) Loi$ municipales de la Suiêse et des Uats-Uniê é*Améripu (1853). * (ft) Histoire de Castellanet par d. LouiQQT, p. 9*

f( Ses denrées, dit on écrivain non snqiect de partiafiiét

circulaient partout sans obstacle, tandis que cdles qui naient du dehors étaient frappées d'une forte taxe. Propordonnellement à sa population et à ses revenus, elk fiaornissait un contingent de soldats et payait un impôt moindre que ceux des villes voisines. Elle jouissait du dnût de chasse et du port d'armes. Pour qu'un Castdlanoîs ne pût jamais être incarcéré, il suffisait qu'il eût un domicile cqqbb et une caution. Gastellane était une des bonnes villes des comtes. Onze magistrats divisés en deux sections reodaîeot la justice, des syndics vdllaient à la police, à la sârelè de la ville, à la conservation de ses immunités. La garde da trésor municipal était confiée au clavaire^ le bailliage avait un chef qui représentait les comtes et qui s'appliquait à concilier les besoins de la ville et ses droits avec ceux de son maître. Eût-il eu des veilléités de despotisme, les syndics l'auraient arrêté. Presque toujours en contradictioD avec lui, jamais ils ne faisaient cause commune contre les administrés dont ils étaient les tuteurs. »

VIII. — A l'autre extrémité des Alpes de la Provence, sur la limite du haut Dauphiné, au point culminant, était Embrun, siège de l'archevêché dont relevaient les évèques de Digne, de Senez, de Nice, etc. C'est l'antique cité dont Jules César met les peuples qu'il appelle Ambruareti aa même rang que les Autunois et leurs alliés, ceux de Suxe, du Val de Maurienne et du Briançonnais. Les Ambruareti faisaient partie avec ceux-ci de la ligue de trente-<:iDq mille hommes formée par les Gaulois contre les Romains aa siège d'Alexie. Le» Latins modernes appellent cette ville Ebredunum. Ses habitants furent convertis au christia* nisme par saint Nazare, vers l'an 60 de notre ère. Saint Marcelin fut, sur la fin du règne de Constantin, le premier archevêque^d'Embrun. Cette ville, après avoir fait partie

intégrante du royaume douné par Charles le Chauve à Bozon, fut reprise par les empereurs d'Allemagne et concédée par eux à titre de principauté souveraine aux archevêques. Quatre conciles ont été tenus à Embrun dans le moyen ftge : le premier en 588; le second en 1150, sous la prudence de Guillaume de Bénévent, évèque d'Embrun ; le troisième, en 12&8 ; le quatrième, qui avait trait à la discipline, en 1290. Les archevêques d'Embrun avaient le droit de battre monnaie et exerçaient une juridiction exclusive, malgré l'inféodation faite en Tan 1020 aux comtes de Forcalquier. Les institutions municipales de cette antique cité, empreintes surtout d'un caractère ecclésiastique, participèrent de celles du Dauphiné et de celles de la Provence jusqu'à l'incorporation à la France de ces deux provinces.