CHAPITRE VI

DE l'aDMINISTEATION GtRÉaALB DU LANGUEDOC (1).

L — Le Languedoc comprenait la partie de l'ancienne Narbonnûse située entre les Pyrénées et le Rhône et qui*

(1) Notice ou abrégé historique des vingt^ieua vUUi chêfi-iieum de diocèse de la province du Languedoc^ par Graterol (1696) ; — Remarques sur Chisioire du Languedoc jusqu^à sa réunion à" la France^ par Puais Lootbt (1657) ; — Les gouvernements anciens et modernes du Languedoc^ par Gariel (1663) ; — Histoire gênérate du Languedoc^ par Don Vaissettb (1730 à 17A5) ; — Mémoirei sur te Languedoc^ par M. de Basvillb (173A) ; — Sssai sur le gouvernement du Languedoc^ par Domergdb (1773) ; — Mémoire, Miteematit la formé et tes états du Languedoc ; — De ^administraiion diocésaine en Languedoc {M^9) ; — Un pays d'états sous C ancien

éuût occupée parles Volces Tectosages (capîtakli et par les Volces Arécomiques (capitale Nloes). B! nom de Gotbie au V* siècle, qpumd les YisîgotlB rent emparés. Gloyis les en chassa en 607. Âa VII les Sarrasins en firent la conquête. Charles Mani et Gharlemagne leur arrachèrent cette ncte pio partir xle cette époque, le Languedoc forma le i Septimanie, qui cessa bientôt d'obéir aux rois bas^ se confondit avec le comté de Toulouse, créé et Gharlemagne. Il était borné au nord, par Je Irc? Forez, l'Auvergne, le Rouergue et le Quercy ; auj la mer Méditerranée et le Roussillon ; au levant, f vence, le Gomtat-Venaissin et le Dauphiné; aa<J par la Guienne, la Gascogne et le pafs de Foix.

II. — Jusqu'au moment où Raymond, comte J îouse, neveu de Frédelou favori de Charles le Qtréuni le duché de Septimanie ou marquisat àe ^ son comté de Toulouse, Tautorité du droit rcmaintint dans cette province, et ses peuples y t^ selon la remarque d'Albisson (1), Torigine et fc ments de leur système municipal ; un des plus soi:-' puis de leur liberté territoriale, de ce franc-allcu étaient si justement jaloux ; les prinoîpes fondttBf^ les maximes les plus essentielles de leur police, * ment à l'assiette et à la répartition de la taille;» •' vation du privilège de délibérer librement sur les>

régime^ par F. de la Farcllb (1867) ; — SMuUp^^''

lion du comté de Toulouse de 1270 {Retnu frûnfaUi d ^

1860, p. 339), ALBissoîf ; — Lois municipaUs et ics^

' Lançuedoc^ sept volumes in- 4* ; — Franc'-tdU» du ^

par Gasensqvs.

(1) Lois municipales et écowmipus du LanffW^^^^

iur étaient deipandés par le roi, ei; de contribuer aux cis de l'État par des offi-andes gratuites et volontaires» comte de Toulouse, devenu duc de Septimanie, con- . aux trois nations de sa vaste province, c'est-à-dire lomains, aux Visigoths et aux Francs, les mœurs et les itnes qu'ils tenaient de leurs ancêtres, et plusieurs ; du dixième siècle témoignent de la persistance de i libertés municipales.

)us les documents historiques font foi de Finterventiou [)euples du Languedoc dans leurs propres affaires, le à Vépoque où le régime féodal s'établissait dans i proTince comm^ dans le reste de la France. La sage Lique des comtes de Toulouse éleva même leur puisse d' autant plus que la famille royale tombait davan- \ dans le mépris. Par le serment de fidéUté et d'homme qu'ils prêtèrent au roi Raoul en 923, ils gagnèrent ucbé d'Aquitaine, le Gevaudan et le Velay. Cette sousion apparente servit à augmenter leur domaine et leur èpendance, lei^r valut même le Yivarais et le diocèse zès, lorsque le roi Louis IV implora leur secours con- Othon, roi de Germanie (9&A)^ et c'est ainsi qu'après rénement de Hugues-Gapet à la couronne, les comtes de ilouse, tranquilles dans leurs vastes États, oti ils avaient )rmi leur puissance, y régnèrent jusqu'à la malheureuse îrre des Albigeois.

Ces États furent divisés en l'aîi 991 entre Guillaume illefer, l'ainé des trois fils de Raymond Pons et Raymond :ond comte de Rouergue. Celui-«i eut dans son lot le LS-Languedoc ou Septimanie, où le coqite de Toulouse, 3té seigneur du Haut-Languedoc, conserva quelques tmaines, auxquels il joignit par son mariage le marquikt de Provence.

IlL ^ Dès lors se multiplièrent en Languedoc comme

aillears les abus du régime féodal : k morce^r^ seigneuries, les guerres privées, les inmons^K: incessantes entre vassaux et aniëre-vasBaoi, (1t. exerçait la portion d'autorité qui lui étût propr: était un principe d'anarchie d'autant plus actii p particulier, Romain, Visigoth ou Franc, réclanix fice de sa loi particulière. Cette bigarrure k L:i loi salique et le code visigothique qui étaient ei depuis le cinquième siècle, et les trois nations, fn: inconvénients d'une diversité de législations qui. avec le morcellement des fiefs, produisait une le. et de guerres particulières, se gouvemèrentpm: parle droit romain et, à l'exemple de l'Église, nt qu'un seul peuple, on réservant seulement ceru ! ou statuts propres à quelques villes principale^ Toulouse, Montpellier, Nîmes, etc. Chaque com:

seigneur exerçait dans son territoire xtù pouvoir absolu. Mais on y tenait quelquefois des assemfc "^ raies sous l'autorité du suzerain, soit pour établi: communes, soit pour régler l'observation des c féodales : car depuis l'époque de l'hérédité d^ n'était plus question d'envoyer des comnûssaire^ province, ni d'y faire observer les capillaires ciles provinciaux, assemblées ndxtes où se ^ comme dans les conciles de l'Espagne, doO'^^ questions spirituelles, mais les affaires d'admis étaient comme une transition des champs de o^' mai, tombés en désuétude, aux états généraux i^ vince du Languedoc.

Raymond de Saint-Gilles, qui avait féum too^'^^ doc par la mort du comte de Toulouse sans enbo^' partit pour la croisade en l'an 1096, avec ceots^'' riers, ce qui prouve combien le Languedoc était p

époque* Son fils et son petit-fils suivirent son exemb Alphonse Jourdain, héritier de leurs États, ne sonil' à affermir son autorité contre Louis le Jeune, qui Lt prendre part au gouvernement du pays, et qui ne lême exercer le droit d'inspection et de ressort que la ^s fiefs donnait au monarque sur le vassal. Entraîné, le ses prédécesseurs, vers la guerre ssdnte, Alphonse lain laissa ses États à son fils Raymond Y, qui les ad* jtra avec sagesse et qui, à son décès à Nice en 119i, lissa à Raymond VI, comte de Melgueil et marquis de ence.

t Languedoc jouissait alors d'une prospérité croisi. Les villes maritimes d'Italie, depuis Naples jusqu'à , faisaient un commerce exempt de droit avec les villes i côte, depuis Nice jusqu'au port de Vénus en Roussil- Ghaque comte, chaque vicomte avait sa cour, ses pairs, roupes, ses finances et son tribunal de justice ; chaque neur songeait à favoriser la population pour soutenir épense des croisades. La maison des comtes de Toue imprimait l'impulsion générale.

V. — Ce cours favorable des choses fut violemment inompuparles guerres desAlbigeois. Raymond VI, comte foulouse, ayant refusé de poursuivre par le fer et le feu hérétiques contre lesquels saint Bernard demandait on n'usât que des armes purement spirituelles, Simon Montfort se mit à la tète de la croisade, s'empara des f s conquis, y donna des lois, disposa des fiefs, et, après )ir défait à la bataille de Muret Raymond VI, ligué avec roi d'Aragon, et les comtes de Foix, de Gomminges et Béam, fut investi des États de ce prince, sauf une pe- 3 partie voisine de l'embouchure du Rhône, par le cone deLatran, tenu en 1215.

Simon de Montfort, voulant afiaiblir l'autorité du séné-

ôhal étabH par Raymond VI à Toulouse, créa deux nonveDe sénéchaussées, Tune à Beaucaîre, l'autre & Carcaasoce. De là la révolte des Toulousains, la mort de llontfi>rt tiK au siège de Toulouse en 1218, et la nouvelle croisade d*Amaury son fils et de Louis YIII contre Raymond VQ, crasade qui se termina par Tintervention de Louis IX. A11UUL7 céda au saint roi ses droits sur le comté de Tonlouae ec échange de la charge de connétable, et celui-ci maria k comte Alphonse son frère avec Jeanne, fille unique de Baj* mond VII. Alors intervint le traité de 1228, par lequel too^ les pays possédés parle comte de Toulouse, depuis le diocèse de Toulouse ou la province ecclésiastique de ct nom et la rivière du Tarn jusqu'au Rhône, furent irr^ vocablement rétmis à là couronne de France.

V. — Par Tincoiporation du Languedoc à la France, U suzerdneté se trouva confondue avec la royauté ; mais ou gouverna sur le même plan, et les ofliciers du roi firent b levée des troupes et des impôts dans ses terres et domaî* ncs, comme ceux des seigneurs dansl'étendue de leurs ûeù, sous l'autorité de trois sénéchaux, dont l'un résidait i Beaucaire, le second à Garcassone et le troisième à Ton* louse.

Le sénéchal de Beaucaire eut sous sa Juridiction les diocèses de Maguelone (aujourd'hui Montpellier) , Ntmes, Uzës, Viviers, Mende, le Puy, avec les paroisses dépendantes pour le spirituel des diocèses d'Arles, d'Avignon, de Vienne çt.de Valence, situées en deçà du Rhône, et ce fleuve entier d*un bord à l'autre, depuis la limite septentrionale du Vivarais jusqu'à son embouchure dans la Méditerranée,

Le ressort du sénéchal de Carcassonne lut composé de^ diocèses de Narbonne (qui comprenait ceux d'Aleth et de Saint-Pons), de Carcassonne, de Béziers, de Lodëve,

3, de la partie de l'Albigeois située h la gauche du iont un démembrement a formé depuis le diocèse de s, et de la partie du diocèse de BÏirepoix, appelée ors la terre du Maréchal, possédée par Guy de Levis ) 1209, et dont saint Louis s'était réservé la moupar le traité de 1220. La sénéchaussée de Toulouse *mée par Alphonse, frère de saint Louis, qui succéda mond VII, en vertu du traité de 1229. Elle fut d'acomposée de l'ancien diocèse de Toulouse, qui cornitles diocèses actuels de Toulouse, Saint-Papoul, 1, Lombes, Pamiers, Lavaur, Mirepoix, hors la terre jtréchal, et la partie du diocèse de Montauban qui est la Garonne, le Tarn et la petite rivière du Tescou. loi, Alphonse joignit & la sénéchaussée de Toulouse frtie de T Albigeois qui est en delà du Tarn, qui était e au comte de Toulouse par le traité de 1229, et qui ait auparavant une sénéchaussée particulière, d'où le <:hal de Toulouse prit la qualification de sénéchal de ,ouse et d'Albigeois.

^ifm Charles VIII, après avoir réuni à la couronne en ,1 le comté de Gomminges, y établit des officiers de .ce qu'il soumit au ressort du sénéchal de Toulouse ils dépendent encore aujourd'hd.

.1. — En ce qui touche l'administration des communes, ivolution qui, vers la fin du XI* siècle, s'était acplie dans le nord de l'Italie et qui avait doté Milan de harte de 109S, Gènes de celle de ,1100, etc., eut son :re-conp en Languedoc, comme en Provence et en Daulé.

/analogie, tant de fois remarquée entre le régime muipal des villes du nord de l'Italie et celui des villes du oral méditerranéen de la France, se manifesta dans l'orlisation intérieure des communes, et dans le libre con-

cours à radministration municipale du ckrp. t blesse et du peuple réuoi dans des corps d'anse dont ridée fondamentale était celle des coKejiKi et opificum des Romaiiis» des arti maggicritt i Florence, des ghildes germaniques et aogbH L'ensemble de cette organisation coostitoaitda: cité les échelles {scalœ) , terme qui, d'après b ( de l'abbé de Sauvages dans son DiciionnainU cien^ se prend pour classe, ordre ou rang ds classés dans le registre d'un hôtel de ville, selxdition de nobles, de bourgeois, de marchands eif Le principe général et permanent de Téleci l'universalité de la représentation commuDale, ' liberté, d'égalité et de concorde entre les dar toyens. Ce principe remonte en France à Yoàgime municipal; il a passé des capitulaires dansd'affranchissement (1), et les diverses resû-ict^ subies, telles que le choix des habitants soc^ probation du bailli (2), le remplacemeut (/le système des candidatures (8) , l'élection des officiers faite par les officiers sortants {h) > ^ ^^ consuls et des échevins par le roi ou par le stf toutes ces dispositions ont toujours été consWè* des dérogations au droit commun.

(1) Omnes et singuli habitantes nunc et in ^^^ ^ (Ordonn. des rois de France, t. T, p. 379), comon^f {Ibid., t vm, p. 24), concessi habitatorito b'^, t IV, p. 200i ; -- Voyez aussi les EdiU de CharUs 1»'^^ ie Bel, de Charles Vil, même recueil. - (2) Gor-Coof»^ du Nivernais, p. 373, 374, ^ (3) Ordann' desrffii*'^^ p. 671, 680 ; t XIV, p. 67, l/i9 et 160. - (4) ^^'^^ Francs, t. XI, p. 408, Û96; t XII, p. 618, 672; t ^'^ À -- (6) Ibid., t XI, p. 60A, 605 ; t Xn, p. 28; t- ^^'^^

laque communauté d'habitants (citi^ castrum^ bourg^ , xfiltage) formait une association administrée par un sil politique plus ou moins nombreux d'habitants tails, c'est-à-dire possédant quelque portion des fonds de \ compris au cadastre. Le nombre des conseillers vaselon l'importance de la commune; on adjoignait ques forains aux propriétaires domiciliés, et, dans les instances majeures, le conseil se renforçait d'un œr-

nombre des plus imposés. L'administration des comles du Languedoc était d'ailleurs à peu près calquée celle des municipes de l'Italie, et régie par les princi-

du droit romain. Le régime du consulat était établi tout avec des nuances variées, selon les coutumes los. Les chefs de l'administration s'appelaient, selon les X, consuls, syndics, capitouls.

11. — Ce qui distingue surtout l'administration de la jice méridionale au moyen âge, et en particulier du iguedoc, de celle de l'Italie, c'est le régime provincial, établissement duquel les jalousies locales réciproques *ent obstacle au delà des Alpes, tandis qu'en France il ava toujours un appui dans l'esprit traditionnel d'unité. La persistance dans le Languedoc des assemblées prociaîes, dont la tradition s'était conservée, même sous le )-empire, par l'édit de A18, est attestée par dom Vaiste (1) , qui cite le plaid général de Narbonne, de l'an 798, ceux de 990, 1023, 1080, etc.

Ces assemblées subsistèrent après le traité d'avril 1228, i réunit le comté de Toulouse au royaume de France. Le légat qui se rendit à Toulouse, en 1229, pour acher la démolition des murailles, et faire abattre celles des itres villes en exécution du traité, assembla, dit un an-

(i) Hiitaire du Languedoc^ t II, p. 45.

Dalist^ (1) y w CQQÇilç oii ^ UWV^JVVt }^ 9fçl}ey^(pi0a de Narbonne, d'Auçh et 4^ Borjeau;!^, et un grand d<miiIiic d'autres prélats, le ççmtede ToulçusQ* plusieurs Imrofis du Languedoc et le sénéchal de C^s&^Off^ » ff^^*^ Oipitouts de Toulouse^ [un de la ciii^ (autre 4u (fwrg^ s*y trouvaient aussi ; et ces derniers firent sgrgiAnt sur Càmi de la ville de garder les articles du traité 46 Pafis.

En 1^33, le comte de Toulouse cogvocpia et réunit dan^ le cloître de Ssdpt-Étienn^, les évêques» le^ noliles f/ I» bourgeois ; il y fit des statuts po]i^ la çopg^rvatîon 4e b paix, et pour l'amélioratiop (}n Tj^çip^ de I^ prpvioce (?).

En 1254, s4nt Louis ordonna ii son sénécin^ de çonTOquer à Beaucaire un conseil de prélats, de barons» de chevaliers et d'hommes des bonnes vid^^t pour délibérer sor la question de l'exportation des grains (3) ,

D^ns une assemblée mentionnée au Qecueil des crdm^' nonces des rois de France^ X, 1)1, p. 074, figurent un grand nombre des citoyens, procuratores civitatum poiesiaiem habentes (A) ; dans une autre assemblée tenue à Carcassonne, le 15 août 1269, prœlftti^ ferrarii^ borones^ milii^ reSf consules^ majores communitatumt délibèrent ensemble sur la traite des blés : Cum bono et maturo consiUo non suspecto sit faciendum.

VIU. — Alphonse, comte ^ Poitiers et 4e Toulouse, ét^.pt parti pour la dernière croisade, les r^ents qo'il

(i)LAFAiLLE, Annales, I, p. 13^. — (2) {«^failli, Ànnaks U ^^6; — GATFr.y Histoire des comtes de Toulouse ; — GASfNEUTfi, Si^s du LanguedùCy p. 13. — (3) Congre^Gt senescallos consilium D(*c suspecta*! iQ quo sint aiiqui de prœlatis, baronibus, militibos H kominibus bonarum tiUurum, cum quorum conailfo dictom facfat intçrdictum: et seœel factum, absque eoosillo oonsimill otti dissolvat (D. Vaissette, t III, preuves, col. 508). — (h) Orioun. des rois de France^ t III, p. 674.

u i270, les ^ta||itsde réforwtiQo ducoq^té de TQUr (1) • Ces statuts, dont le caraç^re ^6( e$s(spti§U§oieii| iaiFC, prQbibçm (#rt. Ip) !$§ ^.p^gcî^tipQd» çpofréries luniqp» imcitRp, ,cpfl[>p»p pp^v^it Î9^^l«r W| priôjudice iripce et d|; ^3 ^\xi^% q^ai^ ne îppcl^at m nen h re muniçio»)i^ et^ ^]^m cqv^m W9P( )£W P^bUç^- . on yo^tl 8$ pontipu^r, 4^^ leij cpin^mpos, le r^i^e corif f^/^ 9)^ mn4ic§^ ^nVf^ IpVfluelp n'»www§seo$ P9S, foipt de v^e 4e« ft^i^ps, 4e§ <ti%^We3 sepsil^s, aos le9 ^n^}^^ussé|S9, 1«8 ywpi»))!^ «oii-amlsmem nobles et d'évèques, mais de citoyens 49 tî^rs-

;*e^t ^m qu'pn \%1\ f^ l^lk^ WiUppe 1| Q»r4i cpn- [ua â»p3 ie (L^gmidoç les prélalis» tes 1)araps, les con- 3 en 9^s^fQMéeg|^r/^; convqpavitpraUatoi^ bearoM$^ imh4$ «9^Û dit 4«A9 te procës-rverbal (3). Ainsi, dit nssQQ (i), te tiers*éti^tfQriQ»it ea I^anguedoc, au milieu XUl'' siècle, uQ Qrdre parUcMlier qui a^istiût par ses )résentaitfs au:i j»39em)>tees gépj^r^es de la provinit^e, avoquées PQur des intérêts communs. Les assemblées s trois ih^ du L^ng^iedoc soirt plus anâennes que les

(1) Sta^ta mper reformatione terra» comitatos Tolosani perleotes locvpi 49^^î Pictavei^^U et Jçiossd a^nno Dom^pi 1270, e sabbati post fjQstum beati Andreœ apostoli {Uanutcr^t décourt dans Us archives de Verdun, Tarn^et-Garonné),^ (2) Mandez i tous les pays où il y a des syndics ou procureurs, un ou 3UX de ces magistrats, et des pays où de tels magistrats n-exis> iut poiat, ieux pmdbonunes, au choii des habitants (Ménard, Usioirt df Dimfs, t H, p. ii^Sj. — (3) Vpy§z l*J6;fiat historique \xr les Hais généraux du Languedoc^ par le baron Taouvé ; — et m Kptrçu. historique sur Us Etats du Languedoc, récemment publié par H. CASEa — (k) Lois municipales du Languedoc^ t. I, \ 322 ; — De torigine des Biais généraux du Languedoc.

trois états du royaume ; car on sait que le tkn-teii appelé aux assemblées des états de la nation qu'a: fliencement du KIY*" siècle:

11 parait donc établi que Torigine des états de L doc se rapporte au régime municipal quelesRoani Mirent dans les pays qui forment aujourd'hui cei vince, et qui n'y fut jamais entièrement anéanti, iDèi les temps'les plus malheureux, parce qu*il était b des lois dont ces pays ont toujours conservé Fus que saint Louis y retrouva lorsqu'il les réunit i\ ronne, ainsi qu'on le voit dans son ordonnance | de 125A.

Ces états étaient qualifiés éiais^giniraux, s(r qu'ils étaient formés des trois états réunis destn chaussées de Toulouse, Carcassonne et Beaocit' étaient souvent convoquées séparément dans le et XV* siècles, et qui s'assemblaient à part pess séance des états-généraux pour délibérer de leoR^ particulières, soit parce que leur autorité s'étend différents pays de Languedoc qui avaient leurs ^ ticuliers, tels que le Vivarais, le Velay, le G^^

IX. — Philippe le Bel confirma, dans la mé« i 302, les éuts-généraux de la province du Langt' le parlement de Toulouse, ces deux boulevards ^ tés municipales de cette province. Cette double > ou plutôt ce double rétablissement eut lieu sur* tances et humbles supplications des gens des trois^ la patrie occitanique, « ad requisitionem insta/^ûiv « et humilem supplicationem gentium trium statiic-' « triae Occitaniœ (1). • Ainsi furent maintenues f^'

(1) fiUDÉfi, in L ff. de sénat. ; — LàROCHS-FU^'i ^**^ parltTHêntf, liv. I ; — Goypape, quest. xliii et puî.

du dmt romain et les libertés des conseils de commu^ nautés d'habitants, des assemblées de sénéchaussées et des états provinciaux* qui formaient par leur ensemble une hiérarchie municipale solidement cimentée dans les cours de sénéchaux, de baillis, de recteurs, de vicaires et antres juridictions des ;Mi<net del'Occitanie et de l'Aquitûne jusqu'au fleuve de la Dordogne.

Sous le règne de Philippe le Bel, une assemblée de la province se réunit à Montpellier, et adhéra à l'appel que Philippe le Bel avait interjeté au concile lors de ses démèlteavecBoniface VIII. Les sept sénéchaussées qui composaient alors la province du Languedoc y furent représentées par leurs députés, et les mandataires de chaque sénéchaussée délibérèrent séparément.

Les états du Languedoc, confirmés dans leurs privilèges par les lettres-pateutes de Philippe le Long du 7 avril 1316, multiplièrent leurs réunions pendant les orages politiques et les guerres du XIV* siècle, tantôt sous la forme de réunions d'assemblées de communes dans une seule sénéchaussée, tantôt sous la forme de réunions de deux ou plusieurs sénéchaussées. On peut en voir lé détail extrait des Hiitoireê du Languedoc par Dom \%issette, de Ntmes par Ménard, et du Recueil des ordonnances des rois de France y dans le livre de M. Just Paquet sur les Institutions provinciales et communales y p. 29, SO et SI.

C'est ainsi que, grâce au concours des deux grands corps, l'un judiciaire, l'autre administratif, qui formaient comme le couronnement des institutions municipales, on vit se développer en Languedoc un système vraiment modèle d'administration. Ce système a beaucoup d'analogie avec celui des assemblées des députés des cités gallo-romaines depuis la promulgation du code Théodosien faite en Occident sons le règne de ValenUnien III. De même qu'avant le règne de

Thébdbëë të Jeiiilë, qiii les âtiéàntit, lès ^ëseihbtèès t>HmiH cialëiâ, Ëôthposéëâ dëÈ l^rîtlcipailt fiirfgi^tMtâ ftrtiiiicipâax déi vlllë§, auraient été tth lien àâltitilht; èntte Tëmpire et m l^-ôtbcës, et mi iiistrtiliiëiit d'âditilûiëtràilûn 4'àmairt ifjèillëur qti'ii était p\xi^ Mhtê (1) ; âë âlèifaè la thonarcUe française tr(nlva 8eâ ëeëduts ëkcaËès c(5dû^ leâ fléatu que déchaînèrent tour à tour fcôntlt; elle Tànâttliie ioté* rièui^ et 16^ itiTasiôiis éttatigéreâ dànâ iëâ étàt^ ptûrin* ciàUx fëUnis sous l'itiâUeilëè du droit i'omâiii et do franc altèU (2) .

Lès états dû LAtigiiedôc, gardiens et défenseurs de tous les di-bits et jJrivîlégeà de la iirôvînce, ne sépârèfent jamîuS d'ailleurs lé soin de leurà |iroprëà prérogatires de la protection de celles des cominufiautésd*babitants. Les conditions de la réutildtl dû Langileddti à là courônrie étaient touj6ui*s présentée à leur eéprlt, et i\é les l-appelèrent cdurdgeusèmétit dans une protéëtàtioti qui |)récëda de peu de mois la révolution de 178Ô. « Lorsque lé Languedoc, y di- « saient-ils, ^àssâ soiiâ IH domination de tios rois, ièë cornet missairès énvtiyès pif le tnonarqiie peur teceVoir le ser- (t ment de fidélité des habitants protnirent sidlefanellement a à tous les dtoyeils de maintenir lettrâ |)riViIéges, uàages

(i) Si ve Integra dicecesis in commane consuluerlt, sive siogvic inter se voluerint provinclse conveaire, nuUius Judicis potealatc tractatus utilitatf earam coDgruus differatur : neque proviocic rector, àiit t^rdésidens vicaHse t^Otêstatl, aiit tpsa dUam prielbetara decrètoth existimet requitetidam (Iini). VALSiitiivuiit'ii, A U previncidlu ; ^ CmT. Thiod.^ Ub. XII, tii xii, L iX) ; ^ Vcw Albisson, loii municipales §1 écanomipuM du UBingu/idù€t t I, p. 316. ^ (9) Voyez, sur Tautorité de ces lois dans les provinces méridionales, l*ouyrage de Donat Antoine Dasti, intitulé : DtiC mm ei autorita dellà ragion civile nèlU pràvinciè delt imperio occiikmtatr^ dal dichê 'fïirono in^idntn dé bkrbari iiito A Lolarh IL

3outumeà, et ôe ftit sdtià cette condition que les peu- 5S promirent de leur côté d'être fidèles à leur ttouveâu jiveraîn ; ce qui constitue uû vrâl contrat syflallâgiûà- [ue que le roi est dansi l'heureuse in^puissance de ^ler. »

. — Le vrai moyeu de rendre un pareil contrat învioe, et de concilier la puissance extérieure d'un grand t avec la police aisée et lé bon ordre d'un petit État, t de peupler également le territoire, d'y étendre partout fn6mes droits, d'y porter partout l'abondance et la vie. rest ainsi, dit JeanJacques Rousseau (1), que l'État iendra tout à la fois le plus fort et le mieux gouverné, dministration du Languedoc avait réalisé ces données approché de la solution du problème social. La province était divisée en un certain nombre d'arron- ;sements, subdivisés en autant de municipalités qu'il y ait de communautés d'habitants.

A chacune de ces divisions territoriales correspondait e assemblée élue dans le sein de la communauté par les smbres qui la composaient : c'étaient 1* les corps de lie ; 2'' les assemblées de diocèses, de balllages, de vigue- 3s ; S* les états provinciaux.

Les états du Languedoc se composaient des évèques, 3S barons et des consuls ou des députés des villes chefs- 3UX de diocèses, et des villes diocésaines : ces derniers îcevaient de leurs communes respectives une indemnité 5ur droit de présence au)^ états provinciaux (2) . On les onsidérait comme des mandataires (3).

({)Contrat social^ liv. 1, eh. xiii. ^ (2) Voyez D. Vaissittb, tome V, p. 33d«— (3) Procuratores civiiaiumpoteitaiemhabmtH {OrdontL les ms de Franeê^ tom. HI, p.67Â); — Voyei aussi IX Vaissitti. ;. IV, ?rew}ti^ ch. ccxxxiu, qui prouve qu'eu &356 des députés à fasscaiblécdcToulouso ne purent pas voter faute de pouvoirs suf-

Les étatskgéBéraux et particuliers de la provioee (I convoqués par les sénéchaux et autres offiôeis dur! ils élisaient leurs syndics respectifs, chargés de p\ les matières dont les assemblées devaient s'occaper.i cer auprès d'elles les fonctions du ministère pob£: faire exécuter les délibérations. Il y avait, en œu greffiers et des trésoriers.

La noblesse et le clergé ne figuraient pas coms^i et Ton ne votait pas par ordres, mais k la pluralité & frages (2) . Ces assemblées étaient de véritable f£ nés comparables à celles d'Angleterre ; elles étaies i posées de représentants de la classe des proptt-^ fonciers et taillables entre lesquels les nobles qui^' valent consuls ou députés des municipa2f(é5 prséance comme les roturiers, sans nulle distioci' rang.

Ainsi les lois de la province, considérées soos ^ port de la municipalité, étaient uniquement fondée" la propriété du sol : tous les contribuables éUàeDî ::

fisants ; — et Ménard, tom. II, Pr^uves^ p. 331» qaineoBf rassemblée des communes du Langaedoc, convoyée i ^ 1359, des dépotés de la sénéchaussée de JSeaucaire dédi!^ qu'ils n'avaient de mandat que relativement & la proposs-^ roi do Danemark, ef qu'ils ne pouvaient délibérer sur /fi^^'' objets.

Dans une délibération du conseil de la ville de Nime^ ^ août 1359, on posa entre autres les questions suivantes :Q* député ? Quels pouvoirs lui donnera-t-on (Ibùi,) 7

(1} H L*oa ne pourra assembler les trois estats de nosdisr se non par vertu de nos lettres patentes m (Orio«^^ ^^' France, tom. XVIII, p. 247)'; — Voyez aussi UitriBDfBùi,^ m*#, tom, ir, p. 176 et et 244. — (2) Mémoire de M. I'»'^ tendant de la province, rapporté par M. db ^omUtf^^

t VI, p. 255; — BODLAINVILLIERS, p. 257.

liscttter les intérêts de la propriété soumise à l'impôt % dette publique.

3 assemblées de diocèses j de bailliages, de vigueries, it constituées d'après les mêmes principes, mais sur Doindre échelle.

s états étaient souverains dans les limites respectives ur administration ; les commissaires du roi y avaient be, mais n'y avaient qu'une séance purement hono- ■y sans aucun droit de s'immiscer dans Tadministrapublique et seulement pour y maintenir le boa ordre, délibérations n'étaient assujetties à l'homologation du qu'autant qu'elles concernaient des aliénations di* ss ou indirectes.

près les cérémonies d'usage, le président formait les loiissions ; elles étaient en général au nombre de onze : imission des affaires extraordinaires, commission des raux publics de la province, commission des imposi- L3 de diocèses, commission du mémoire à présenter au commission de la ligne d'étape, commission des comp- , bureau des recrues, commission pour la vérification impositions des communautés, commission pour la vécation des dettes des diocèses et des communautés, des commissions rapportaient à rassemblée générale affaires dont elles s'étaient occupées ; les état9 délibé- But à la pluralité des voix, et ces délibérations, consta* s par un procès-verbal, étaient présentées aux commisres du roi assemblés à cet effet chez le commissaire inicipal.

On faisait dans l'assemblée même la répartition de l'imt entre les sénéchaussées (1) . Les assemblées diocé- Lnes, simples émanations des états provinciaux, faisaient

(1) D. VAIS8ETTE, t IV, p. /||82 ; t. V, p. 6.

enâaite entre les coomiuuaiiié^ I*alssîette deÎHLprr Les conseils municipaux répartissaient i knr v: entre les contribuables de cbaqne commananti ^r seîls géradent d'ailleurs toutes les affiiires gog::^ présidaient i la confection do cadastre, aux rèç'^:la milice, aux encouragements des arts et de T: fondaient et entretensdelit les coUéges, les M; églises et en général tous les établissements fc^ blique.

Une correspondance active renaît entre tousi^ et les assemblées auxquelles ils étaient attaché* correspondance du centre â tous les points deU rence entretenait la confiance, répandait Tk^ maintenait la règle, découvrait les abus et décoD*' entreprises.

Par elle l'administration générale était toujot tée de perfectionner les règlements intérieurs, à: le pays de toute atteinte, d'assurer le repos des d'ouvrir l'accès du trOneàla faiblesse opprimée*^ nîr aux malheureux des secours et Aeé consoto • province était comme une grande famîl/e unie i^^ tîcîpatîon solidaire des mêmes charges et des wtr tages, ayant J)ar conséquent le plus grand intérêt apérité de chacun de ses membres. Cette Èo&àariù ' par la constitution politique et le mode de conr aux besoins de l'État, formait de tous les intérêts f liers un intérêt général, et rendait les calamité r l'objet de la sollicitude commune.

L'impôt était prélevé, selon les occurrences, wb-les propriétés foncières, tantôt sur lès denrées, tifl'*^' ' leà nlârchàtidises.

( 1 ) a VA158ETTE, L V, p. &St2.

ftpartitloti ëtnbrassdit léâ détiiers du roi^ c'est-à-dire ui s'appliquaient aux besoins généraux de l'État, et lierd dii pays,* c'est-à-dire cètix qui concernaient les 9 particulières de la province. Un tarif réglait la i que chaque diocèse ou vîguerie devait suppoHer, îs une proportion donnée.

duplicata de Ift répartition était remis au commislu roi qui le soumettait au grand conseil, à l'efifet m\T ràutoridatioii dd conseil de Sa Majesté, autôrii qui ne se refusait jamais.

s rèpartitiotis ainsi a{)prduVées, les syndics généraux province adressaient aux syndics de diocèses les des ou commlssidns. C'étaient des ordonnances les par lesquelles les commissaires, présidant pour le ux états, mandaient au commissaire principal et orvre dé chacjue diocèse de faire asseoit, imposer et len la forme àccouttimée sur tous les contribuables les [nés qu'ils devaient supporter pour leur part des imtions générales.

es syndics des diocèses commtmiquàietit ces ordonnes aux commissaires orditiàirès ({ui convoquaient l'asiblée du diocèse, appelée âèstettè à cause de Tobjet de éunion.

:ette assemblée délibérait sut* l'itbpo^tioli, non-setlle- [\t des sortîmes comprises daâsi leë commissions, m^is frais ôk-dinali^s de l'assiette et des dettes et affaires ticulières du diocèse, et répartlsëait, d'aptes le tarif, [tes ces sômnâes sur les cottmiiitiautés. On expédiait ensuite aut consuls de chaque comtnuuté les mander et ordonnances dès commissaires prinCiux et ordinaires dé Tàssietté, f)btir asseoir, iÉQ{)osér et ^er les sommes qUi y étaient énoncées.

Une seule mande adressée Si chtique commûhàdté était

reçue par le$ consuls quila communiqaÛBDt siicie litique.

Chaque communauté impossât^ en outre, le vm ses dépenses ordinaires et de ses dettes et 9Sm\ culières.

On consignait dans une délibération du cooseï i blé Fétat de toutes les sommes à imposer sur bi^ nauté.

Pour faire le département sur les particulio^.^ suis et le greffier se conformaient au compoix.

Le campoix était un registre qui conteoait, sir. de chaque propriétaire et par aiiticles séparés, ii' tion de toutes les possessions, leur contenance, ï ' fronts, leur nature, leur qualité et leur esdmalKi

De la connaissance partielle des compoix de s^' communautés s'était formé le taiîf de chaque à^r île la comparaison de ces tarifs particuliers le ti: • rai de la province.

Le département établi d'après le compoix io^ rôle qui contenait les noms de'tous les contribuais somme que chacun devait payer.

On insérait au commencement du rôle un état i;' préambule du rôle des impositions^ qui éoon^^^ premier article le total des sommes comprises daos'^^ adressée à la communauté par le diocèse, et* é^^' ticles séparés, toutes les impositions particnlii-'^ communauté avec leur destination.

Le recouvrement des impositions ainsi départies ^^ sait par un collecteur, ou forcé, ou volontaire, qô ^^ titre de gages, un prélèvement sur les deniers pe^

Les conseillers politiques de la commnnantiv^ assister aux assemblées convoquées pour àùBoeri^ des impositions, soit au coltocÂeur foreét soit tf ^

olontaire. Us éUdent responsables- de la gestion des ;eurs, quaad môme ils n'amraient pas été présents au

Qomination des collecteurs se faisait aux enchères ; es administrateurs n'étaient pas obligés d'adjuger à qui oiSrait de s'en charger à moindre prix. Ils étaient de choisir entre les concurrents celui qui leur paît le jAus digne de leur confiance par^son idoniiîi^ hommie^ ligatiti^ expérience et suffisance ; l'adjuion devait être faite à cdui pour qui la majorité des s' était déclarée,' « sans avoir égard au moins disant ni e seulement regarder, parce que la chose publique a md intérêt que ledit receveur soit de grande loyauté, >érience et au gré des diocésains (1). » défaut de paiement, les collecteurs faisaient procéder utisie sur les fruits et les meubles des contribuables t de faire saisir les fonds, mais ils ne pouvaient prendes bestiaux. Outre les exécutions judiciaires, on eniait aussi des soldats qu'on mettait en garnison chez )articulier8 qui ne payaient point. L'intendant donnait instructions à l'exécution desquelles les commissaires diocèses veillaient particulièrement. Dans les grandes * mités, le gouvernement accordait sur le don gratuit sommes extraordinaires qui, réparties sur les commutés qui avaient le plus soufiert, étaient distribuées par :onseil3 municipaux aux particuliers qui y avaient le 3 de droits^

ies receveurs étaient chargés de recueillir et d'adresser trésorier du diocèse les deniers qu'ils avaient perças : iii-ci les transmettait au trésorier de la province, qui tenait à la disposition des états.

i) UHrn d$ erançais /*% de 1537 et de 153S.

09 ^«%)« fisawifr o'a4aietuit f$s te dislufli blie depuis, du s^vice â£S recettes et dacdm è ses^ le même comptable était receveur etpagmi ministration du pays, comme dans celle des okdb

Les receveur^ des communautés reodaiftol km aux auditeurs nommés par le conseil munidjial; riers des diocèses ou vigueries les leodaient à délégués de l'assiette, connus sous la nom de cfftn auditeurs des comptes. Les trésoriers die la p^ rendaient à des commissaires nommés par ]es i cour des comptes statuait en dernier ressort si glements.

DaQs le principe, l'administration, les justû^ lices mêmes étant purement locales, ies colM valent à recouvrer que les impôts fixés par les :i vinciaux.

La création d'une administration générale et i mée permanente motiva l'établissement, vers U h siècle, d'un impôt royal cennu sous le nom Sàà taille. Cet impôt, qui, sous Charles VII, a'to: • 1,800,000 fr., fut porté par Louis XI à k,700,(»^ l'augmenta depuis sous le nom d* octroi oa de ^-J ajouta le taillon^ les vjngtièmes^ la capitation.

Tel fut, jusqu'au XV* siècle et au delà, le systèd cier du Languedoc.

Ce mode de procéder conciliait les intérêtsgéiî^ obtenaient ainsi pour garantie solidaire des recos^ à effectuer contre chaque contribuable, b ^^ le diocèse et la province, et les intérêts des ^^* maltresses absolues de l'assiette des contrlbatioo^' frapper l'impôt sur les produits les plus co^^^^ mettaient dans sa répartition proportionne/fe ft^''^^ ^ et toute l'intelligence possibles. L'intervention d" V

\ par le3 ioj^ft^nts d§s provinces, cQpipiisâ^irej du

Imitée à la mise en recouvrewnt des rôles drQSsés

} ^.(Jjqai^str^tions locales, complétait, par lapromp^

et la rapidité dç l'açtiq;), ^ avantages de ce §ys-

— ]Le Lapguedoc Q'^tait point i^nç province juris . Le$ faveurs de ce droit exceptii^noel avaient été réis (par la loi S^ff^ de cen$ibtu) ^u^ JLyopnais et aux ois ; mais 1q Languedoc ét^t régi par le droit roumain, lequel les terres et po^$^ipQ^ .sqn|;, de l^ur nature, les let m)res de toute servitude, ^^ ç'e^t l'usage di^ écrit qui était le fondement de la m)erté de tout -a^e^• Euric, roi de^ Qq\\i^^ teQt$9 U eçt vrai, d'abolir >it rom^n en I^nguedpc, 0t la chronique d'Isidore, t en Tanoée WQ^ constate qfie }e code des lois viles dit antiguq^ fut écri|; sous son règne. Mais loi ne fu^ pas qbservée çp Languedoc, car la loi 9 1*', liv. II) de ce çpdç, 04 il est défendu de juger >rocès par Ii99 lo)^ étrangères, notamment par les romaines, ^n ces ternies: » Noiumus sive romanis ;ibus, sive «lienis institutionibus, amodo ampUus conxari, 9 fut faite par le roi gotb Chindasuinde, qui ait en JSspagne plus de cent cipqua^te ans après la ; du roi Euric. Le mot : amplim^ prouve même que ays sujet au^ Goths SLVi^t QÏ^ jusqu'alors aux lois unes. Alaric, fils d'Euric, fit publier, au contraire, sous tre: Lega romana^ un abrégé des codes Théodosien, ;oriep et Qermyogéfîien, e^ des écrits des plus célèbres ^consultes de ^oxfxB. Clovis, maître du Qaut-Langue-- . après l$i bataille de Youglé, tandis que le Bas-Lan« doc était denture aux Qoths, y confirma l'usage de oi roiQa^ne, et les l)$d>itants de ce|;te province, f^insi ceu^ de r^uitaî^e, furent appelés R^çmai^s ^t usèrent

êB la langue et de Tarchitecture romaines. Les rob de la première race coi^rmèreat en Languedoc VntiUm du droit romain, et ceux de la seconde race, qui est on* ginairede Narbonne,n'eurent garde de s'y opposer, puisqn? c'était la loi de leur famille. Gharlemagne et ses sa& cesseurs multiplièrent les capitulaires en faveur du dm: romain, et, malgré le désordre de l'État, sous lesdermas rois de la seconde race, le Languedoc conserva l'osagf de la loi romaine, qui y fut observé aussi sous U troisième dynastie. Caseneuve a accumulé les preaves à tous ces faits dans les quatre premiers chapitres de soc Traili du franc^alleu du Languedoc.

XIL -^Or, selon le droit romaûn, les possessions ëtftieo^ naturellement libres, si le contraire n'était prouvé, t De là, dit le jurisconsulte toulousain, cette différence entre 1? Languedoc et la plus grande partie des provinces an royaume, qu'en celles-ci on ne peut rien tenir qtànert' cognoisse médiatement ou immédiatement le roy cooutf seigneur féodal ; là où dans la province du Languedoc, encore qu'une grande partie des biens le recognoisseot comme tel, il faut pourtant que ses officiers, pour eneiîgcr les droits seigneuriaux, fassent apparoir comme ib ont été inféodés ou recogneus... Ce n'est pas pourtant, ajootet-il, que cet avantage de notre province diminue tant soit peu la gloire de la domination royale ; elle en est d'autant plus à estimer, qu'il est bien plus glorieux à un pri^w» * commander à des personnes libres qu'à des esclaves.* Ajoutons qu'en Languedoc la liberté des sujets garsu^ sait leur fidélité, et que la noblesse, le clergé et le tiei^ état rivalisaient de dévouement au prince et à TÉ^- Témoin les dons gratuits et les armements de cette p^ vince sous Charles VI et yus Charles VII ; la valeur dé* ployée contre le duc de Normandie assiégeantla ville d'Ai*

an , par les craimmies de, Toulousd, de CareaasoBDe î Beaucaire ; \m mecès. obtenus par les troupes de k ince à Montauban, à Lourdes, & Leneate, et enfin le ^edoc devenant, au sein d'un grand désastre, T uniboulevard d'une grande partie du royaume. AStement reconnaissants de tant de services et de prends affection et de fidélité, nos rois rivalisaient aveq la v^ince de eoniêntion tt amour ^ et la comblaient de bien- »' ; a Nec sdri poterat mage diligat an populum rex, an egem popolus, et erat contentio dulds inter eos super xts uter tttri charior esset »

:< Ce n'est pas pourtant, dit à ce sujet lepubliciste Gaze* ive, non moins amoureux des libertés publiques que de ; rois, oe n'est pas que le franc^Ileu soit un simple ;9riégey accordé ou confirmé à la province du Languedoc par s rois, en récompense des services par elle rendus à la uronne. C'est une liberté et une prérogative dont elle ayt, selon la nature et la disposition du droit romain, )nt l'usage, continué par tant de siècles, confirmé par nt de roys, et renouvelé par le contract de l'union du >mté de Tolose à la couronne de France, a sans doyte assè en forme de loy fondamentale. De sorte que ce serait faire tort aux plus grands, aux plus justes et aux plus hrestiens princes du monde, que de croire qu'ils aient jaaais eu la pensée d'ester à une si fidèle province, une li- )erté et une prérogative si justement et si puissamment esâblies. »

XIIL — Est-ce à dire que le franc-alleu du Languedoc [ut toujours à l'abri des entreprises des seigneurs et des officiers royaux ? Non, sans doute; et là comme ailleurs \a conversion des alleux en fiefs, soit par des soumissions volontaires, soit par des usurpations violentes, devint un mal fi commuUt qu'un ancien troubadour s'irrite de voir

Mrs:'!' M • r (

Taleulier privé de la liberté par son seigneur, et rédini sous je^pouvoir de tamowr^ « seigneur sans mercy* qui (( a logé son cœur en telle part d'où on ne saurait le

« tirer (1). »

Toutefois, grâce aux provisions persévérantes de hok rois, le franc-alleu du Languedoc résista à - des épreores diverses, et engendra même par extension rexemptkm do droit d'aubaine, qui y avait été introduit avec le des fiefs. Vainement voulut-on naturaliser dans cette vince la règle féodale : nulle terre sans edgneur^ en moquant, comme de nos jours, des vieilies libertés, et disant « que les choses ne prennent pas leur prix et reco a mandation par les rides, que plusieurs se concilient par n la nouveauté. ..1» — a Les rides,» répondaient résol les publicistes languedociens, « sont au corps humain « marques de sa faiblesse, et des menaces de sadi « Mais il n'en est pas de toutes choses comme des maté- (( rielles et des terrestres ; la justice et l'équité ne sont et point de la terre, et les poètes disent que dès qa*Astr6e ri eut donné des lois aux hommes, elle s'envola dans le cid, <f d'où elle n'est pas depuis descendue. La justice des lob « a sa source dans le ciel ; elle est un rayon de cette justice

(i) Aissi cnm selh qa^a estât ses senhor En son Alo francamen, et en pats Qu'auc re non det, nim mes mas per amor. Ni fon destregs mas per sas volontats, Et erases per mal senhor forsats.

Atressi eys me fùy ien lonjamen Qu*aac re no fi per autmy mandamen, Ar^ay senhor ab cuy non val merees Amor que a mon cor en tal loc mes Ou non aus dîr, ni mostrar mon talen Ni per nul plag partir no men puesc gés.

{Chanson de Uoscoé db Mohtaudoh. )

[nie, étemelle et immuable. Et comme dans les deux it est ancien, et rien pourtant n'y vieillit, nous pouis dire que la liberté de notre franc-alleu, comme tnt fondée sur la justice des lois, ne craint ni les rides, la vieillesse, et que tant s'en faut que les années la lissent affaiblir, qu'au contraire sa principale force est i son antiquité. »

.IV. — Le franc-alleu se conciliait avec le droit de ju- :tion seigneuriale ; mais il condamnsdt la maxime impie lésarisme, qui donnait à l'empereur le titre de seigneur, iinuêi même des biens des particuliers. Il condamnait latteries du jurisconsulte Martin, qui disait à l'empereur déric Barberousse :

Te populi, te régna timent, te solis ab ortu, Solis ad occasum, submisso vertlce, cuncti Suspioiunt, dominumque simul, regemque fatentan

li bien loin d'admettre, avec les impérialistes exagérés, [liversalité des servitudes féodales, il proclamait avec jurisconsulte français, Pierre Costal, sur la loi XV, ff. de vindic. , la liberté des terres en ces termes : a Ex eo quod licitur in bac lege principem posse prsedia militibus issignare, nascitur quœstio vêtus ; an princeps sit doninus rerum quœ ad privâtes spectant, et summa raione Bulgari opinio omnibus probatur : quœ principem lominum regni esse voluit, quoad defemionem et gènele imperium. »

Ces principes de liberté, conformes à ceux de tous les riscoDSultes de l'Italie, de l'Espagne et du midi de la ance, trouvent un appui solide dans un arrêt du parleent de Toulouse, de 1&65, que Caseneuve défend contre 3 interprétations erronées de GaUand, au chapitre xin, ^ 11, de son ouvrage. En vain opposerait-on les arrêts )stérieurs rapportés, soit par Laroche [Traité des droite

mtneuriauœ^ art S), soit par Despeisses (t. lU, v soit par Gambolas {Décmms notabies^ liv. IV,d. v par De Juio (t VI, p. 1&6), et par Aguier, sodccki^ (arrêts 127 «t 221). Ces arrêts décident qu'oo' ayant la directe universelle est censé propriété'' res vaines et yagues, marais, bois coaunaos, etc. les habitants sont réduits à des droits d*usage. l jurisconsultes languedociens précités indique IisJ portée de cette jurisprudence, en la restreignani: soit le roi, soit le seig^ur a été investi d'un ter j mité. « L'ai'rèt, dit Cambolas, ne passa que dec parce que nous sommes au paya de frani^aUeu. * devons conserver autant qu'il se peut, et rarrèi i frin qui est le troisième de ceu^ç que Papon rappo' sus allégué, et qui est souvent cité en semblablerrne doit pas être suivi toujours, parce que, cor. croit, il fut donné à de grandes soUîcitationiB de h parents de la dame de Lers et de Clermont, et il pas être tiré facilement en conséquence contre /eleu et privilège du LAOguedoc. Gela aussi t!^ \ lieu lorsque quelqu'un a acbeté un terroir Utoiié^ s'il l'a baillé en fief; car, en ce second cas, il y ^P^^ parence d'empêcher le franc-^eu qu'au preml^'que, bien qu'on ait acquis un terroir limité, onpec» baillé à parcelles, mais quand on l'a baillé encorp^^ il appert qu'onatout baillé en fief. » Chopin, sur la f^ dAnjQ^y livre II, chapitra v, de alode^ expliqua» de lAO, dit que : « Romanis legibusomnia censentU'''' « et contrarius Andegavis usus inolevit » Ibis il v^même endroit, que ce soit pour les terres lix^^ a quoties pênes aliquem certum dominium stat ce: « giunculas fmibus septum,^tunc intra ejus lio"^ ! « fundi ei servire prœsumuntur, » Socinus, lib» '»^^

jresp. 18) : «Qtdsquis habet ab antique territoriutn li- :a*t;tim, in dominio directo terrarnm, et juridictionis utn estfundatua in utroqae iotra metas ejosdem, » arcnium t. œde gacra^ % intra ff. de cùntrah. empt. Faber ^^ cuntiûs populos; cod. de sitmma trimiate. «Qui hat -territorium limitatnm ab aûtiquo est fundatas de jure mmuin. » D'où Ton tire cette coAdéquetice, « que le roi x>iidé dans son royaume, qui est sa terre, à demander .e contre le franc-alleu ; mais cela se doit entendre, ime j'ai dit ci-dessus, quand il se trouve que tout le *oîr a été autrefois baillé en fief limité. Autrement, qu'un ;neur ût son terroir limhé, ce n'est rien; car il n'y a ^neuF qui n'ait sa seigneurerie limitée ou bornée, ainsi X conviendrait à tous, et il n'y aurait point de franc-- ;u. »

X.V. — A part cette exception, le franc-alleu était pré* kné ; Prœàumuntur in éubio omnia prœdia esse aUh tlia (CûiAs, ad. L IV, fmd. iià. III). La distinction tre l'aUeu et le franc-alleu admise par Ducange f atodium, p. 385), et Bouquet {Droit publie de la rance, p. SA), distinction fondée sur la différence entre

liberté originaire des terres et leur afiranchissement 1 joug féodal, ne recevait pas toujours son application iDS les pays de droitécrit où, selon Ducange lui-même (1) ,

y avait beaucoup d'alleux qui n'avaient jamais connu e seigneur^. C'est ainsi que, dans un hommage prêté au omte de Toulouse en novembre 12Ai, Bernard V, comte onvenarum, déclare que ni lui ni ses prédécesseurs n'aalent jamais tenu en fief d'aucune personne, ni séculière li ecclésiastique, le fief qu'il vient de recevoir du dit

(I) Fatendum famen sepe alodia nullos agnovfsse dominos, luod licet colli^ore ab aliquod veteribus tabutis.

comte de Toulouse, a Quod feoda qus inode "^^ i « comité Tolosœ, ipse et antecessores ejnsDOD ^i a in feudum ab atiqua aeculari vel ecclesiasda u Imo erat alodium proprium, et ita ipse et a3> i (( tenuerant pro alodio. a teiupore cujus meo^^ ' a existebat. » Ducange cite des éDonciations -^i blei coutenues dans des ciiartes de 1077, l'20^ ' 1239, .etc.

En Languedoc, en Provence et dans les au:: régis, selon les expressions de Chopin, ou par le lique ou par le droit écrit et le franc-alieu (l). mettait pas, en efifet, que le prince tût devenu par conquête propriétaire du territoire, et fût cea^ distribué à ses sujets. On y pensait au contraire les Gallo-Romains avaient jusqu'à l'invasioD /kk?^ "terres présumées libres et allodiales aux termes 'commun (2) ; 2* que la féodalité et la rnoam" une espèce de servitude (3) , on ne pouvait la prt^- Tégard des terres gallo-romaines« nonobst^t kt juridiction souveraine attribué par des inféodatic en introduisant un droit inconnu aux floinaios, iicependant pas pu avoir pour eifet de rendre servil^ butaires des héritages affranchis jusqoe-Ià A charges à l'égard des empereurs. On ne méconuaj^^ la portée de la maxime : Nulle terre sans seigne^' tout où la possession du seigneur se trouvais i? dans son principe par le fait de roccupation qui a>^'^

(1) De damanio, lih. Ul, tit xiu, a a.. Qui vel juris lujiut Lugdunum et Narbonensis Gullia, vel moribus scn/>^'J tunt allodium. — (2) L. attws cod. de sertit, et flf»«i^ ^|' servit, prmdt urb,eie,^ —(3) Albxandrb, Conieii ^'^t^ ^. MOULIN, Cour de Paris, gl. 1. in, v* fr«wHi<^î - *^^ ia l De sum. irinit^ et fuU cat/u

cédé au partage des terres conquises, mais on faisait prévaloir la maxime : nul seigneur sans titre, partout où (e droit de directe universelle du seigneur n'était pas prouvé. L'usage du droit écrit, c'estrà-dire romain, était le fondement sur lequel les peuples du Languedoc et autres qui s'appelûent Provençaux ou Romains, par opposition aux Français (1) , appuyaient la liberté de leur franc-alleut et tout ce qu'ils soutenaient, c'est que, dans le silence des titres, la liberté devait être présumée* Ils se souvenaient de cette parole de saint Paul aux Corinthiens : Ne vous rendez point esclaves des hommes^ et ûmaienl à répéter que la liberté est fille du ciel.