I. Voyez tome I, page 5, et tome II, page i

a. Publiée in conspectu Bosonis.... atque in praesentiâ OMnnm Yi&ORiTM AuBiiATEirisiuM judicumque ac prindpum, scilicet omnibus his nominibus, Raiooardo indice, Lamberto jujdice, Pontio vicecomitç, Arnulpho Jlostagno^etc^ etc..

Jàm praedicto praesule et comité excellentîssimo , banc notitiam difBnitionis , consentiente ejns filio Rotbbaldo , et firatreie^ Yuillelmo. comité atque gonsiuautiaus ^kelk- TKVs^ux pjan(GXPiBus^. anno 96^...

Lambertus judex firmavit.

Raynoardus fir.

Pontius fir. , etc. etc.

Guesuay Proviuc. massil., p, 277.

JÇ)6 DROIT MUNICIPAL.

Ces JUCES, ces chefs qui assistaient à cet

acte important , n'étaient et ne pouvaient être autres que les magistrats municipàttsL, chefs de tous les hommes d'Arles présents; et on ne peut en douter quand on voit, dans le titre même, (es tkotos de deux juges , et celui du vicomte Pons, précéder les noms des nombreux magistrats d'Arles qui conseilles^t le traité.

Dans une donation faite solennellemeuî , en Fan io55, on trouve, pour confpont, les vignes du fief coBiMusTAL.... situées dans la COMMUNAUTÉ d'Arles».

Quelle est la personne qui indique le -fief COMMUNAL y et qui en désigne l'emplacement dans la COMMUNAUTÉ d'Arlcs? le comte lui-même.

Dix ans après, le comte de Provence* confirme une donation, avec l'adhésion des ciTOYiuErs DE LA VILLE d'Arles.

En 1079, Grégoire VII adressait ses lettres,

' I. Consortes à parte oriends et à parte aquilônis vinèas de feaudo gommunali.... hae yineaè sctut in coMMtnaTATK ardatensi.

Anibert, Mem. sur la rép. d'Arles , i*^* partie, p. iia.

a. Faventibus givibus urbis.

Martenne, Vet. script,, ampl. coll., t.I, col. 468.

L£5 TROIS DTI9ASTIES. I97

pour i'élçctioïi d'un. archevêque, àitout le clergé et:au FsuPtiE d'Arles^i f . • .

Pascal II écrivit de même à l'un et à l'autre *; : Et quand Gibelin ^ archevêque d'Arles /eut été d^éépatriaiiche de Jérusalem, vers 1107, il fit &es:adieuf au clergés et au/PEUPXE?.

£*empereur. Ck)nraid III, chargeant, en 1 144.9 l'archevêque d'exercer, comme son lieutenant, les drotta régaliens à Arles, eu £giit l'énumération dans le diplôme: mais il ne s'y trouve rien qui soit relatif à l'administration de la cité"^. Les droits municipaux sont tacitement réservés aux citoyens;; et il y a d'autant moins de doute suTi ce point, qu'il est historiquement prouvé qu'à cette époque il existait des consuls ; leurs noms mêmes nous ont été conservés.

. JLâL liste des magistrats , appelés successivement aux fonctions de consuls, remonte à ii3a^.

On raporte à l'an 1 1 3 r l'époque de l'établis-

|.. Guesnay, Provinc. massil., p. 3o6.

a. Saxiy Pontif. arelat., p. 219.