‹ Histoire du droit municipal en FranceChapitre 43 sur 181 · I. €onsensu cleri et pi.«bis à raetropolitano ordLnetur · texte numérisé non relu

I. €onsensu cleri et pi.«bis à raetropolitano ordLnetur

' ^•^'''%% Utnulli eptsodpftttim preemiisiaul comparatîone Ut dettt'àdispi^ s^d cMm Tolu2itàte*Tégis,. juxta eleotipQqQi cleri ac plebis, sicut in antiquis canonibus tenelnr âCFÎplum, à roetropolitano.... Cousecretur.w.'

XI.'^eiii^> siout antiqui canônes decrevenini, ouHus invitis deturepisicopus, sed nec t)er op(M*e8sioii«m poteatiMm

' aW 557. ra* CONCILE DE PARIS.

Le huitième canon s'exprime eh ces tèntues :

VIII. a Qu'aucun évêque ne soit ordonné nialgré « les citoyens, mais celui-là seulement queTélec- « tion du PEUPLE aura appelé, avec pleine <c volonté ; et qu'aucun ne s'introduise à (c.répiscopat, soit par le comrnandement du a prince, $oit par tout autre pacte quelconque '. »

AN 563. CONCrtE DE.SAIîÎTÊS.

Ce concile déposa l'évêque Emerius, qui, sans élection préalable du clergé et du peuple, et sans le consentement du métropolitain, avait été élevé au siège de la ville de Saintes par Glotaire I*' *.

persoDarum, ad conseiisuiti;facienduin> cives aut.cliencîy quod dici nefa^ est ; ibclinentur.

■ • ' Labbe, GondL, t.Vy col. f93> ..

I. Ut , juxta antiquam consuetudinem , canoniun décréta serventur. Nulius, civîbuâ invitis, c^rdinetur episcopus nisi qtiem ^oi^tri^i et clericorum.electio plenissiiuâ qdses^^^. voluntate non principisimperio, neqiie per quamlibet conditionem.... ing^atur. .

Labbe , Coucil. 9 1 V, ool. $17*.

tk. Jasta autem depellendi ab episcopatii Emeiiii. fcausa ■videbahir, quod is^ non à clero et vopujlo dectus, sed régis

LES TROIS DYDTASTIES. 65

Charibert , fils de Clotaire , poursuivit et punit les évéques , mais cette persécution ne changea pas les principes des élections canoniques.

Septième siècle.

AN 6i5. V* CONCILE DE PARIS.

« A la mort d'un évéque, qu'on mette à sa « place celui que le clergé et le peuple de la «( cité auront élus.

« Si tout autre s'introduit sans le consentea ment du clergé et des citoyens , que son orcc dination soit nulle , conformément aux statuts « des Pères'. »

AN 6a5. CONCILE DE REHAS.

Le vingt-cinquième canon dit :

Page 1