‹ Histoire du droit municipal en FranceChapitre 42 sur 181 · CONCILES · texte numérisé non relu

CONCILES

Sixième siècle.

AN 533» !!• CONaUE D'ORLÉANS.

Ce concile, renouvelant les anciennes instit^tio^s ecclésiastiques , déclare que l'évéque métropolitain doit être élu par les évéques provinciaux, par le clergé et par le peuple'.

x« VII; In ordinandis inetropolitanis episicopis antiquam iiittîtutîonis formam renovamus ^ quam per incuriam omnimodis videmus amissam. Itaque inetropolitanvis episcopus à cotnprovincialibns epîscopis , dericis,vel populis electus....

ordiaetur.

li^be, CoDcil.« t* VI, col. 1781'.

Qn DROIT KUNICIFAL.

AN 535^ œNCÎLE DE CLEËMONT.

Ce concile exige qi^ Vévéque soit élu par les clercs et par les citoyens ^

AN ^38! lil" CONCILE ti'okLÉANS.

Le troisième canon porte :

■■■^- Que le iifiétfopôlîtaifci soit iéitf patr les ëirêé[nes t€ àe la^prbviwcè , cèrirtaë'1'éxigéiit les décMs 'dd

a Saint-Siégé, ivec IcTcôrfSé^e'ment'du êliérgé et i< des citoyens; parce qu'il est juste, comme le <c siège apostolique Ta proclamé lui-même, que ce celui qui doit commaddér à tous^ soit élu par « tous. »

« A l'égard des évêques de la province , Télec- « tion et la volonté du clergé et des citoyens « sont Yéqùlses', ainsi que le consentement du « TtïétropolîtkîiiV's^ibn les ^indiens. Istâfùts eâ- « hdnftiùes'*! ^ ' ' : '■''' ' ^ * i '

r^uBE^ vel ^juty^ioif i, fBop^ensti} etiam.metropoiitjmi.èjaisiiéiD ipmoH

2. III. Ipse tamen metropolitanus à comprovineiaiâMis» episcapis, sicut décréta sedis apostolicaê eôtitinent, «uni con-

LES TROIS OTNAaXIES. 63

AN 549. Ur CONCILE DE CLERMONT.

«..Que l'évêque soit ordonné par le métro-

TM

ce pQlitain, aviec le consentement du clergé et du

« ^BIJVLE \ »

' ; MÊBfE AN 540. V CONCILE UrORLÉAlKS.

Gê cbticilé, coiïsàcrktit les mêiries principes, contient des dispositions 'contre la violence que les gfandà etîiplbyaiént , sans douté, pour forcer le choix du clergé, et du peuple; il déclare que nul évêque ne doit leur être donné malgré eux*.

$ens^ çleri Y^l givium eligatur ; quia aequum est , ut ipsa sed'es a|to$tolica dlxît, ut ((ni prseponènchiis est omnibus, ab ointiibtis eligatur.

De comprovincialibus vero ordinandis, cum consensu metropolitâni, clerici et givium, et juxta priorum cauonuiu ^Mtiita , dectia et voluntas requiratur.

... LahU, Çoncil., t V, p. 296.

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