‹ Histoire du droit municipal en FranceChapitre 51 sur 181 · I. OeDO QUALITEIL in SANGtI EOMANI EGCLESll EPISiCOPUS · texte numérisé non relu

I. OeDO QUALITEIL in SANGtI EOMANI EGCLESll EPISiCOPUS

OEDIITÂTUR.

A populo eligitur alius et fit à sacerdotibus, clero et populo decretuiii....

S tante autem universo ciero, praecipit sacellario suo ut PLEBS civitatis ingrediatur....

— « Quid est, fratres, quod vos fatigastis?»

Illi rcspondent : — « Ut nobis , Domine , concédas pa-? « tronnm. i>

Respondet archiepiscopus : — « Hàbetis decretum. »

Respondent : — « Ilabemus. »

Baluz. Capit reg. frauç. » t II , col. 1372.

Il suffira de citer celle qu*on lit dans la collection de Lindenbrog, n^ 4-

Le prince écrit à l'évêque élu : « D'après votre ce pétition et celle du clergé et des citoyeits de la a ville, et selon la volonté et le consentement du oc pxupLE, nous vous conférons, au nom de Dieu, «c la dignité pontificale '. »

L'exposé de divers faits historiques relatifs aux élections épiscopales démontrera que les pontifes romains , les princes et les docteurs célèbres ont proclamé ou respecté le principe fondamental du concours du peuple et de ses magistrats à ces élections.

L'acte qui, constatant le vœu du clergé et du peuple, exprimait le choix qu'ils s'étaient accordés à faire de leur pasteur futur, s'appelait

un DÉCRET.

|. Carta de Bpisgqpatu.

Dùm et vestra et cleri vel pagentium civitatis illius pctitio ut.... cathedfam pontificalem suscipere deberetis ,.••• juxta voluntatem et coAscnsum cleri et plebium ipsius civitatis, i^ supradict4 urbe illà pontificalem, in Dei nominc, yobis commisimus dignitatem.

EormuL liodenbrog., u** 4. — Baluz. Capit. reg. fr., t. II, col. 509; voyex aussi , t. II, col. Sgi — 59a , et 594 — 638.

74 DKOIT MUNICIPAL.

Parmi les formules recueillies par Baiuze , on distingue la suivante :

« Lorsque Tévéque meurt, U peuple de la cité ce fait choix d'un autre évéque; et les prêtres, « le clergé et le peuple rédigent le décret *• »

lies cérémonies de la consécration établies par Téglise. romaine rappelaient sans cesse les droits du peuple, e% devenaient une reconnaissance d'autapt plus 8<>Iennelle que l'église même jes avait établies» .

Le Kîtuel, appelé I'ordre ROMAm , contient et prescrit le détail àfi Tancienne consécration des évêques , et on y lit la formule du décret d'élection : « ^ux vénérables pères, évêques de ce a diocèse, npus, clergé, ordre et peuple de cette « égUse, nous ayons choisi pour évêque...»

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