‹ Histoire du droit municipal en France, sous la domination romaine et sous les trois dynastiesChapitre 147 sur 210 · Qui praefuturus est omnibus, ab omnibus oligalur · texte numérisé non relu

Qui praefuturus est omnibus, ab omnibus oligalur

Léon magn. Épist. 89.

faites sous la domination romaine 1 , et sous les trois dynasties; je ne citerai quelques dé-

1. PREUVES DU CONCOURS DES MAGISTRATS ET DU PEUPLE DU CITES DES GAULES AUX ÉLECTIONS RPISCOPAJLE9, PENDANT LES CINQ PREMIERS

siècles de l'ère chrétienne.

Villes. Êvéques. Années.

Le Mans. Thuribe I. vers 140.

Communi cleri pLEBisque consilio.

Act. SS., a 7 jaouarii , t. II , p. 776.

Le Mans. Pavacr. i/,7 #

Élu par le clergé et le peuple.

Boudonoet , Vies des évéques du Mans.

Avignon. Primus. kjS.

Magno omnium consensu.... elignur.

Gallia christ., t. I.col. 855.

Avignon. Frontin. 298.

Unanimi omnium voce ac postulatione cleri et populi.

Gallia christ. , t. I , col. 856.

Autun. Riticius ou Ahicius. 3a^.

Urbis populo cligente.

Gregor. turou. , de Gloriâ coufess. , cap. 75. Avignon. Aventius. 3 a/,.

Unanimi cleri popuLique consensu.

Gallia christ., 1. 1, col. 856.

Actun. Cassien. 3^7.

Ab omni clero omnique populo unâ voce delectum.

Gallia christ. , t. IT, col. 33 r.

Avignon. Metran. Sf t 6.

Rite LEGiTiMÈque creatus.

r.allia rhri>t.,t. I, col. 58;.

j8o droil municipal.

tails, qu'autant qu'ils offriront un intérêt particulier.

Villes. Évéqucs. Années.

Soissons. Onésime. 36o.

Vox una postulat omnium.... in eligendo unanimiter.

AcU SS., i3 maii, t. III, p. ao5.

AUTUN. SlMPLICIUS. 364.

A populis eligitur.

Gregor. turon. , de Gloriâ confess.

Tours. Martin. 371.

Episcopatûs honorem invitus, populo cogente, suscepit.

Gregor. turon. , de Mirac S. Martini , cap. 3.

ÎRKJUS. ACCEPT. 374.

A clero et plèbe,... consentientibus omnibus, postulatus.

Gallia christ. , 1. 1 , col. 418.

Clermont. Illidius. 385.

Dco inspirante ac populo eligente.

Gregor. turon. , de Vitis patrum , cap. a.

Avignon. Étienne. 390.

Omnis civitas postulavit.

Gallia christ. , 1. 1 , col. 858.

Orléans. Aicnan. 391.

Accersito conventu nobilium.... electio populi.

Yita S. Aniani. — Hubert , Antiq. hist. de l'église de S. Aignan,

preuv. , p. r.

Tours. Brice. 392.

Consentientibus civikus.

Gregor. Turon. , Hist. , lib. a, cap. 1.

Le Mans. Liboire. IV e siècle.

Totius populi ad hune sibimet eligendum.... corda.

Act. SS. , a3 julii , t. V, p. 4«.

Ix)rsqu'Amator , évéque d'Auxerre, mourut, Germain fut élu, en 448 , avec l'assentiment général.

Villes. Èvéques. Années,.

Le Mans. Victorius. IV e siècle.

Saccrdotcs plerique et clerus et plebs populi iu unum.

Act. SS. , i septembris, t. I, p. 221.

Clermont. Illidius. IV e siècle.

Summâ tàm nobilium quàm cleri et populi coucordiâ.

Act. SS., 5 junii , 1. 1, p. 497.

Reims. Vivent. IV e siècle.

Remica tandem plebs unanimiter.

Act SS. , 7 septembris , t. m, p. 63.

Autun. Cassibn. IV e siècle.

Omnis clerus omnisque populus , tàm divites quàm pauperes , uuâ voce consonâ.

Act. SS., 5 augusti, t. II , p. 6a.

BaYeux. Loup. IV e siècle.

Totius populi et cleri voluutas.

Ad. SS. , 16 maii , t UI , p. 618.

Orléans. Évartius. IV e siècle.

Unius cujusque ordinis atque gradùs.... omnes uuo ore.

Act. SS. , septembris, t. UI , p. 54.

AUXKRRE. AjtATOR. 4°°-

Félix seditio populorum concordi voce clamantium.

Act. SS. , 1 maii , 1. 1, p. 55.

Ab omni populo pontifex eleetns.

Hist. episc. auliss. — Labbe, Nov. Bibliotb. maoi»., 1. 1 , p. u3.

l8a DROIT MUNICIPAL.

Le biographe contemporain , Constant , prêtre de l'église de Lyon , s'exprime en ces termes sur cette élection :

Filles. Éeéques. Années.

Acbn. Dulcidius. - 4o5.

Omni populo acclamante.

Gallia christ , t. II , col. 897.

Le Mans. Victor. 410.

Succéda à son père par les vœux et les suffrages du clergé et du peuple.

Boudonet , Vies desévêqties du Mans, p. i35.

Avignon. Jean II. 414.

Civitatis faustam felicemque electionem.

Gallia christ. , 1. 1 , çol. 860.

àpt. Castor. 419.

Communi omnium suffragio.... omnis clems et ruralis plers unanimes.

Act. SS. , ar septerabris , t. "VI, p. 049.

Clermont. Rustique. 4 2 3.

Omnis populus.

Gregor. turon. , Hist, , lib. a, cap, i3.

Arles. Honorât. 426.

Li cohsol e 'I PATRON Clergues e sïhdegitat.

Vid. de S. Houorat.

Avignon. Debon. 429.

Communi cleri POPULique assensu.

Gallia chrbt. ,1.1, col. 861.

« Tous les clercs et toute la noblesse , le « peuple de la ville et celui de la campagne

Filles. Évéques. Années.

Avignon. Julius. 4^7-

Conspirantibus liberis omnium suffragiis.

Gallia christ. , 1. 1, col. 86a.

Auch. Oment. 44q.

Populus.... vox audita est ut B. Orientem digèrent.

Act. SS M Vita S.Oricntis.

Auxerre. Germain. 448.

Plers universa.... clerici omnes , cunctaque nobilitas t

plers urbana vel rustica.

Act. SS. , a maii , 1. 1 , p. a6a.

Univcrsi popuu Germanum uno ore proclamant Antis-

titem.

Hist. episc autossiodor. — Labbe, Nov. Bibl. raauusc. , 1. 1, p. 4*5, Tu ni verô populos in consona voce meutes Aspiceres, spirante dco, namque agmiua cleri Nobimbus conserta ruunt; fi.ebs rustica pi.ebi Conduit urbanae; par est sentcntia cunctis, Vox eadem.

Act. SS. , a maii , 1. 1 , p. a6a.

Arles. Ravenius. 449.

Sccundùm desideria cleri honoratorum et plebis.

Leonis magni Epist., 106.

Agde. Beticus. vers fio.

Ab CNivERSis civibus, ut pater patriae dignus, est electus.

Gallia christ. , t. VI , col. 665.

Châlons. Albin. 4^o.

Catalaunensis vero civitas sanctum elegit Albinuin.

Chron. virdun. — Labbe, Nov. Bibl. manusc, t. I, p. 8a.

« furent de même avis , et demandèrent Germain « d'une voix unanime. »

Villes. Évéques. Années.

Maximo cleri et populi consens u absens Alpinus postulatnr.

Act. SS., 7 septembris, t. in, p. 86.

Metz. Autour. 45 1.

A PBiMATiBUS cleri ac populi aspiratur ut.... tàm clerus quàm po pu lus sibi statueront episcopum.

Act. SS. , 3o augusti, t. IV, p. 46.

Verduw. Pulchronius. 4Ô3.

Corn m uni voto et laude cleri et populi virduncnsis electum.

Gallia christ., t. XIII, col. 1164.

Reims. Remi. 471.

OrNIUM GENERALITE» VOtis.

Flodoard., Hist. eccl. rem., lib. 1, cap. 11.

Orange. Eutrope. 475.

Univers» AS.

Act. SS., 27 maii, t. VI, p. 701.

Toul. Auspice. 478.

Consortium supernorum civium cum electis pastoribus

est adeptus.

Act. SS. , a8 julii, t. VI , p. 56i.

Troyes. Loup. 479.

PROCERUBique multitudo et plebis Trecorum concoi-s

concio.

Act. SS. , 29 julii, t. VII , p. 73.

Sous le règne de Charles-le-Chauve , Éric, moine d'Auxerre, écrivant en vers la vie de ce saint évêque, ne manqua pas de conserver toutes les circonstances de son élection :

« Vous eussiez vu, dit-il , les peuples se précité piter dans les mêmes vœux. »

Filles. Êvéques. Années.

Clermont. Apruncule. avant 491.

Omnium calculis electus est.

Gallia christ , t. IV, col. 4i5.

ARLES. EONIUS. 492.

Ex cleri suffragio POPULique.

Act. SS. , 3o augusti , t. VII, p. 563.

Toul. Èvre. V e siècle.

Concordi sacerdotum et civiom voluntate.

Act. tull. enise. — Martene. Thes. nov. anecd. . t. HT. col. ioa8. A clero POPULoquc tullensi.... electus.

Gallia christ. , t. Xm , col. 960.

Clermont. Avit. V e siècle.

Congregatis in unum civibus.... A clero et populo electus.

Act. SS. , ai augusti , t. IV, p. 445.

Angers. Maurile. V e siècle.

Ut est consuetudo, collecti in unum sacerdotes et cunctus populus conglobatus.

Act. SS. , i3 septerobris , t. IV, p. 73.

Vienne. Maçon. V e siècle.

Si son tut ajostat Li clergue e li Boazas , Per elegir prélat.

Vid. de S. Honorât

Et il explique ce qu'il entend par les peuples: « Car la foule du clergé se précipite d'abord « avec les nobles , le peuple des campagnes s'ac- « corde avec le peuple de la ville, même opinion « à tous , même unanimité de vœux. »

Ces détails attestent que le peuple, les nobles, c'est-à-dire , les magistrats , avaient également concouru à l'élection ; et le soin que le poète a pris de conserver et de faire valoir les circonstances essentielles de l'élection canonique, prouve que, quand il la célébrait , après quatre siècles , il trouvait ces circonstances conformes aux usages actuels, et qu'elles ne choquaient ni son opinion , ni celles de ses contemporains.

C'est un fait à remarquer que l'élection de Simplicius à l'évèché de Bourges, en 472.

« Le nombre des compétiteurs était si grand , « dit Sidoine Apollinaire, qu'il n'y aurait pas eu « une écaille pour chacun ; tous se croyaient « dignes de l'épiscopat, et personne ne recon- « naissait à aucun d'eux le mérite nécessaire. »

Pour mettre fin au scandale des débats, le peuple consentit à renoncer à son droit de suffrage, et laissa le choix de l'évêque à» Sidoine Apollinaire lui-même, qui nomma Simplicius.

Mais cette renonciation momentanée ne prouve- t-elle pas d'une manière incontestable non seulement que le peuple avait ce droit, mais encore qu'il l'exerçait véritablement et librement, qu'il n'élisait point sur parole, et que, lorsque le candidat épiscopal n'était pas tel qu'il le désirait , il osait lui refuser son suffrage ?

Je dois avertir que, dans les premiers siècles de l'église, le choix du clergé et du peuple s'arrêtait quelquefois sur des personnes qui n'étaient point prêtres, qui même étaient dans les liens du mariage; le même pape Grégoirele-Grand, qui exigeait le maintien des règles établies pour l'élection canonique , défendit aux laïques de prétendre à l'épiscopat; mais on trouve encore dans l'histoire de l'église un grand nombre d'exemples contraires.

Ce qui s'était passé lors de l'élection d'Arabroise à Tévêché de Milan, ne donna lieu à aucune décision des pontifes , parce qu'on ne pouvait pas présumer qu'une semblable élection se renouvelât.

L'évêque de Milan était mort, et l'empereur Valentinien désirait que le clergé et le peuple fissent un choix digne de la cité.

L'assemblée, composée en partie d'ariens et en partie de catholiques, était réunie dans l'église; chacun s'agitait pour obtenir un évêque de sa communion ; on allait en venir aux mains.

Le gouverneur de Milan, Âmbroise, fils du préfet du prétoire des Gaules, accourt empressé de prévenir un plus grand scandale.

Il avait obtenu une telle estime des Milanais, que sa seule apparition suffit à calmer l'exaspération des partis; il harangue l'assemblée, il l'exhorte à faire un choix honorable, qui satisfasse et aux besoins de l'église, et aux vœux de l'empereur.

Tout-à-coup on s'écrie qu'il faut nommer Ambroise lui-même; catholiques, ariens, tous le demandent à la fois.

Ambroise étonné leur expose qu'il a passé sa vie entière dans des emplois civils , et que même

il n'a pas encore reçu le baptême.

L'assemblée persiste dans son choix. L'empereur l'approuve, et Ambroise, seulement cathécumène , reçoit en même temps le baptême , la prêtrise et l'épiscopat.

DOMINATION IlOMAINK.

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