I. AEDINIVS IVLIANVS BADIO COMNIANO
SAL IN PROVINCIA LVGDVNENSI QVINQVR FISCALES CVM AGEEEM PLEEOSQVE BONOS VIROS PEOSPEXI INTER QVOS SOLLEMNEM ISTVM ORIVNDVM EX CIV1TATE VIDyC SACERDOTEM QVEM PROPTER SECTAM GRAV1TATEM ET HONESTOS MORES A MA RE COEPI HIS ACCEDIT QVOD CVM CL ÇAVLINO DECESSORI MEO IN CONCILIO GALL IARVM 1NSTINCTV QUORVMDAM QVI AB EO PROPTER MERITA SVA LAEDI Y1DEBANTVR QVASI EX CONSENSV PROV ACCVSATIONEM INSTITVERR TENTARVNT SOLEMNIS ISTE MEVS PROPOSITO EORVM RESTITIT PROVOCATIONE SCILICET 1NTERIECTA QVOD CVM PATRIA EIVS EVM INTER CETEROS LEGATVM CREASSET NIHIL DE ACCVSATIONE MANDASSET 1MMO CONTRA LAVDASSET QVA RATIONE EFFECTVM EST VT OMNES A B ACCVSATIONE DESISTERENT
Muratori, Nov. thes. vet. inscript., t. I, col. 10; Jos. Rimât di
Dissertatio i, ibid.
DOMINATION IIOMA1NE. 20()
Solemnis, député des Viducassiens , arrêta toute délibération, en déclarant quel était son mandat.
« Quand mes concitoyens m'ont député, dit-il, « ils ne m'ont point chargé d'accuser ce mate gistrat; au contraire, ils l'ont recommandé à « ma bienveillance. »
Ce discours empêcha toute investigation ultérieure.
Une très-belle inscription, gravée sur le monument appelé le marbre de ïorigni , a conservé et transrais cette délibération de l'assemblée des trois provinces.
Il résulte de ce monument :
i° Que les assemblées représentatives des Gaules s'occupaient des intérêts publics jusqu'à dénoncer le délégué suprême de l'empereur, le préfet du prétoire ;
• 2° Que les villes envoyaient des députés choisis spécialement ;
3° Qu'elles donnaient un mandat ou des instructions pour régler la conduite et les opinions de ces députés ;
4° Qu'il existait une sorte de veto, puisque la déclaration d'un seul député, qui annonce
*2lO DROIT MUNICIPAL.
n'avoir pas de mandat sur un point essentiel, arrête la délibération.
J'ai eu occasion de dire que, dans les premières années du cinquième siècle, Pétronius, préfet du prétoire , avait rétabli les assemblées des provinces des Gaules.
On ne peut guère douter que l'édit d'Honorius et de Théodose-le-Jeune , de Tan 4ï8, n'ait été exécuté pendant les années qui le suivirent.
En 4'2i> l'assemblée représentative des Gaules députa Avitus vers l'empereur Honorius, pour obtenir un soulagement dans les impôts, et Avitus l'obtint *.
Les députés et les magistrats des provinces convoqués à Arles, en 455, proclamèrent empereur ce même Avitus, qui seul parut triste dans l'assemblée , parce qu'il gémissait des maux de la patrie 2 .
1. Nec minus haec inter, civilia jura secutus, Eligitur primus, juvenis, solus, mala fractar Alliget ut patriae, poscatque informe recidi A r ectigal.
Apoliinar. Sidon. Paneg. Aviti.
2. Ipso anno in Gallià Avitus galhis civis ab cxercitu gallicano, et ab honoratis primùm Tolosae, dehinc apud Ar*latem Augustiis appellatur.
Idatii Chrou.
... l'tque satis sibimel numrrosa coisse
L'an 469, l'assemblée des provinces des Gaules dénonça le préfet du prétoire, Arvandus; des députés furent nommés pour faire auprès de l'empereur les poursuites convenables
Arvandus fut condamné pour crime de concussion.
Diverses assemblées représentatives dont la date
nest pas fixée.
A ces faits historiques qui attestent l'existence des assemblées représentatives dans les Gaules , tenues en divers temps et en divers lieux , je joindrai les preuves fournies par les inscriptions consacrées à transmettre les hommages publics rendus par les provinces des Gaules. Ces hom-
Nobilitas visa est , quam saxa nivalia Cotti Despectant, variîs nec non quam paitibiis ambit Tyrrheni Rhenique liquor, vel longa Pyrenei Quam juga ab hispano sediisam jure coërcent.
Apollinar. Sidon. Paneg. Aviti.
1. Legati provincial Galliae.... maximâ rerum verborumque scientiâ praediti , et inter principalia patriae nostrse décora poncndi , praevium Arvandum publico nomine accusaturi cnm gestis decretalibcs insequantur. Quid inter cetera quae sibi provinciales agenda mandaverant, interceptas litteras defèrebam, etc.
Apollinar. Sidon., lib. 1, cap. 7.
212 DKOÏT MUNICIPAL.
mages auraient-ils été décernés d'une manière aussi solennelle , s'il n'avait été pris, dans chaque circonstance, une délibération de l'assemblée générale , qui consacrât le vœu public ?
Première inscription.
« A Servilius Marcianus de Clermont , « fils de Caius Servilius Domitus, « prêtre du temple de Rome et des Augustes. »
Les trois provinces des Gaules 1 .
Deuxième inscription.
« A Caius Catulus Décimus, « fils de Tutus Catulus , citoyen deTroyes, « qui, ayant rempli dans sa patrie a toutes les charges municipales ,
SKRVILIO MARCIANO ARVERWO C. SERV1LII DOM1TI. FILIO SACERDOTI. AD TEMPLVM. ROMAE ET AVGVSTORVM TRES PROVINCI AE CALLIAE
Gruter, Inscripl. , 1. 1 , pars, a, p. 4ao, n* 8.
DOMINATION ROMAINE. ai 3
« a été fait prêtre de Rome et des Augustes. » Les trois provinces des Gaules 1 .
Troisième inscription.
a A L. Tauricus Florentius , « fils de Tauricus Tauricianus , de Vannes ,
« receveur de la Gaule , « patron des nautes de la Saône , etc. , etc. »
Les trois provinces des Gaules a »
