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TRES PROV GALL PRIMO V. MONVMENTVM IN SVA CIV1TATE POSVERVNT LOCVM ORDO CIV1TATIS VIDVC

Les nombreuses et diverses preuves que j'ai rapportées constatent irrécusablement l'antique organisation des assemblées représentatives des Gaules , de ces assemblées qui réunissaient soit les députés nés 1 des différentes cités , c'est-àdire les magistrats précédemment nommés aux fonctions municipales par les curies, soit les députés spécialement élus à l'occasion de ces assemblées , et quelquefois en remplacement des députés nés , quand des devoirs importants ne

LIBENTfcR DED P XVIII AN PIO ET PROCVL COS

Muratori, Nov. thes. vet. iuscript., t. I, eu). 10; — Jos. Bimard,

Disscrtatio i, ibid.

On a vu précédemment que Solemnis avait assisté comme député de sa cité à l'assemblée représentative des trois provinces des Gaules.

i. Dans quelques pays de la France on donnait le nom de députés nés aux maires, aux consuls, aux magistrats municipaux qui, parles prérogatives de leurs places, avaient droit de siéger, au nom de leurs villes , dans les états de la province, ou dans l'assemblée des communautés.

L'archevêque d'Aix était président né de l'assemblée des communautés de la Provence.

L'archevêque de Narbonne était président né des états du Languedoc.

aao DROIT MUNICIPAL.

leur permettaient pas de s'absenter des pays confiés à leurs soins.

Il est très-certain que le gouvernement impérial ne nommait aucun des députés composant les assemblées qui délibéraient sur les intérêts communs des provinces.

Ainsi, depuis cinq siècles, le droit municipal et le droit représentatif, ces précieux éléments de la prospérité publique , protégeaient les cités et les habitants des Gaules lorsque les irruptions de divers peuples les soumirent à la domination étrangère.

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