‹ Histoire du droit privé de la république athénienne. .IV, Le droit des obligationsChapitre 25 sur 49 · LA PARENTÉ · texte numérisé non relu

LA PARENTÉ

§ I . — La famille à Athènes.

A Athènes, ainsi que dans toutes Tes cités antiques, la famille n^est pas seulement la base de la société, comme elle Test encore aujourd'hui et Comme elle le sera probablement toujours; elle forme, en outre, le cadre de l'organisation politique et sociale, car la cité y est beaucoup moins une association des citoyens qu'une réunion des diverses familles établies sur son territoire. Cela tient à ce que le temps n'était pas encore très éloigné où l'État n'existait pas et où l'on ne connaissait d'autre forme de société que la famille. C'est, en effet, une idée qui paratt aujourd'hui à peu près indiscutable, que la famille a précédé l'Etat et que, dans rhistoire de chaque peuple, il y a eu une période où l'aytorlté ne se présentait que sous la forme domestique, où le droit ne consistait que dans des traditions domestiques, et où les pouvoirs judiciaire et législatif se trouvaient personnifiés dans le chef de la famille.

• Les ^ilosophes et les historiens de la Grèce nous four<*« ilissént des preuves manifestes de cette antériorité de la

famille par rapport à l'État hellénique. Ainsi, Platon < nous dit, dans son Traité des Lois^ que les hommes furent d'abord soumis au régime du patriarcat, et pour le définir, il cite les vers d'Homère sur les Cyclopes : « Us n'ont pas d'assemblées délibérantes sur l'agora, ni de lois...; chacun fait la loi à sa femme et à ses enfants sans se soucier du voisin » > • Aristote 3, invoquant la même autorité que Platon, reconnaît qu'à l'origine toutes les familles isolées se gouvernaient ailisi. Pour lui, l'association la plus ancienne que les hommes aient pratiquée, c'est la bourgade (xa>(jLir;) que, dit^l, on pourrait bien justement nommer une colonie naturelle de la famille, car les individus qui composent la bourgade, ont en quelque sorte sucé le lait de la famille (^pLovaXaxTe;) ; ce sont « ses enfants et les enfants de ses enfants. »

Ces vues des philosophes n'étaient point le simple fruit de leur imagination Qt elles s'appuyaient, au contraire, sur dès faits.. Ainsi Platon ^ affirme^ que de son temps il sùbsisr tait quelques traces du régime patriarcal, non seulement chez les barbares, mais même chez les Grecs. Pour Athènes notamment, nous savbiis par un Certain nombre de légendes, dont la valeur, historique ne peut être déniée $, qu'il existait dans l'ancienne Attique des familles aristocratiques^ où y£vt;, à une époque où la cité athénienne n'était point encore formée ^ D'après Thucydide, avant l'époque où Thésée créa l'unité athénienne, l'Attique était morcelée eu

<i) Plateof Lege$, III, p. 6So C«

<a) Homère, Odyssée^ IX, xia-115 : T0?9ivd* ov^r' o^x^?ol\ pouXr,96po( o^Sxt

{3) Aristote, Po/f/Z^utf, I, i> 7. : "

(4) Platonj loc, cit,

(5) Cf. sur la portée de ces légendes, Fustel de Coulanges, Nouvelles rechercheSf p . 132.

.<6) cr. sur ces vieilles familles-: Koutorga, Traité sur la tribu en Attique, p. lai et s,; Bossler, De geniibua et familiis Aiticce sacerdotalibus, i833.;, * TvpiitéTf Attiscfie Généalogie, 1889. ' '

une multitude de petits cantons isolés, sur lesquels se trou^ vait établie une famille avec son foyer sacré, son petit prytanée, son sanctuaire ^ Cet historien ajoute que, même après la fondation de la cité par Thésée* « les Athéniens vécurent dans la campagne, chaque famille ayant sa vie isolée et indépendante, cirfyjv, autQviiAO). » Ce n'est donc point subitement que Ton est arrivé à distinguer la cité de la famille et à ne plus confondre ces deux idées. Pendant longtemps, comme on l'a très bien observé, « la cité athé-r nienne n'est qu'une extension et qu'une copie de la famille ; la famille est le type sur lequel se règle la cité et qu'elle cherche à reproduire dans de plus grandes proportions. Toute somme peut se décomposer en unités d'un certain ordre; or, les unités dont est formée la cité primitive, ce ne sont pas des individus, mais d'abord des familles, puis surtout des groupes de familles, ces agrégations qu'Athènes appelle ^irri et çpdtTpiai ^. »

Même après les réformes de Solon et celles plus radicales de Clisthène, quand on arriva à cette conception de l'Etat qui devait prévaloir dans les sociétés modernes, c'est-à-dire ^ quand l'unité ne fut plus la famille mais l'individu, le citoyen, on ne put rompre complètement avec le passé : on conserva nombre des usages, des rites et des locutions consacrés, et l'on maintint les relations héréditaires ainsi que la plupart des .règles du droit privé qui dataient de la période primitive. Si l'on ne retrouve pas la famille patriarcale, envisagée comme une société distincte et indépendante, avec son chef, son culte et ses lois, la famille nouvelle n'en demeure pas moins considérée comme un des éléments les plus importants de l'Etat. Le législateur athénien se préoccupe d'une façon toute particulière, et que ne connaisisent plus les lois modernes, d'assurer la conservation des famil-

(i) Thucydi<|e, II, 15. *- Cf. PluUrque, Thésée, 34* (a) Perpot, Droit pablic, p. iSa.

6 ORGANISATION PE tA FAMILLE. LA PAHENTÉ

las dont la réunion compose le corps social, et une loi célè-bre,dont nous aurons maintes fois l'occasion de parler, charge spécialement l'archonte de prévenir l'extinction des familles, de veiller à ce que « les maisons ne devienneat point désertes '. » Cette préoccupation se retrouve dans la plupart des dispositions relatives à l'organisation de la famille ; elle explique notamment la législation concernant les épiclères, l'absence presque complète d'empêchements au mariage provenant de la parenté, les règles sur l'adoption et les lois de dévolution des successions >,

Quelle est donc cette famille qui joue un rôle si considérable dans l'histoire du droit attique ? Il faut, à cet égard, distinguer soigneusement le y'voç de Vqimç. D'une manière générale, on peut dire que le y^vq^ correspond à la famille patriarcale et même à une association plus large encore,tandis que l'etxoç représente la famille ramenée aux proportions plus étroites qu'elle a dans le droit moderne. £n Grèce, la famille dut avoir originairement le même aspect qu'elle présente encore aujourd'hui chez certains peuples qui ont conservé les institutions primitives, comme la zadruga croate ?• C'est ce que l'on peut induire de la description que fait Homère, soit de la famille de Priam, soit de celle de Nestor 4, Le Y^voç attique ne dut être d'abord qu'une sorte de famille patriarcale, une association fondée sur la parenté réelle, ainsi que le prouve Tépithète de 6(toYaXxxTcç, nourris du même lait, qui est appliquée à ses membres S Si toutefois c'est une erreur aujourd'hui bien démontrée que de considérer l'ancien Yiveç comme une association factice où la

(l)Déiiiosthène, C, MacarL, $ 75 : 6 à^x^v istiuXiMu fl^v ofxMV twv Ucpi|(iou« (livcov.

(a) Cf. Hermann-Thumser, p. 45X-

(3) Cf. De Laveleye, De ta propriété et de eet formez primitioes, p. 4^ ; Guiraud, p. 4?-

(4) Iliade, VI, a43 cl «.; Odyssée, III, 4ta-4i5, 451. — Cf. Guiraud, /oc. cit^

(5) Cf. Aristote, lac, cit,; Philocbore, fr. gi ; Harpocration, v* Y^^v^Tat ; Pbothius et Hcsychius, v« ôpioyaXoiXTiç.

parenté nVntraii pour rien, ce serait égMemie^t aç Irqii^per que d'y voir, à Tinvcrse, un groupe foud^ mifquefnçnt «ur les liens du sang. Le * y^^*»?» **î^s' fl^^ ^®1^ résulte forr «Bellement du témoignage des grammairiens et 4eil w^pr liastes ^ est un groupe à la fois, naturel et artificf^li et il comprend en même temps les descendants n^tureU d'u9 ancêtre commun et quantité d'autres personnes qui leip* ont été rattachées par des raisons diverses, coninie la camw*^** nauté de domicile ou d'occupation '. Ce qui relie véritablement tous les membres du groupe, c'est le culte pomniun d'un ancêtre mythique, de quelque personnage ^ntéhifltorique et divinisé que les membres du y^^^^^ ^^\ ^^^ natu«rellement amenés à considérer comme leur auteur cpo^miin» en se regardant eux-mêmes comme des parents éloign^t^ ^«

(i) Fu8tel de Coulaoges, Cité antique, lîv. II, ch. lo ; Guiraud, p. 49-

(%) Harpocratîon, v« YiwftTai t où^ al tfVYY***K (Uvtoi dhtXw< ica\ at M a7|(«tq;

f^tfa Y^VQ x9Tavi|ir,QivTCc. Suidas, v« Y<vvr,txt : oO^ o< |x Y^vgu; xat af* a^iiaTOC Kpoa^xovTtCf âXX' ot ex tûv y>^^^ "^^^ tfvvvfv<(ir,pLfv(i>v clc t&c çpatpfaç. Cf. Mluz, VIII, III ;Etyinol. mago., T»Yiwv)««t; Lezic. Seguar (Bekker), ai7»By, las a«t'e8 texta^ citéf d^ps Meier, fie qentilitate attiça, p« )3,^o^^Q3.'— l(Ca f Qciens s'imaginaient même que certains législateurs, comme Thésée, araient déterminé arbitrairement la composition de chaque y^voç. Cf. Schol. ad Platon. Axiooh^ 465 ; Plutarqua, Tkétée, 35.

. (3) Cf. Phîlippi, Beitr'âge^ p. |o; Gil)>«rt, p. iiS; Perrot, Droit pMic, p. 1 17-118; Toppfer, ioc, çit,^ p. a; Lécrivain, in Daremberg et Saglio, y^ Eapa^ tride$j p. 858; Schomann-Galuski, t. I, p. 368.

(4) Suivaiit l'observatiofi très exacte, selpp nous, de Perrot (he, cit,, p. 11?, note i) : € La parenté qui existait entre les membres d'un même y^vo; n'était pas, en général, une parenté réelle, attestée, comme celle f)es tfibuç 6é|X)iMques, par Diie gaiiéalqgie autbeoUque ; c'était upe parenté fict|ve et légpnda^fe, que l'esprit grec admettait volontiers. Des gens attachés f^u culte des^ncétr^s remontaient $^B^ effort a|i-delà de la série des ançétrea nfiturelSf pour fa|re clériver d'un ancêtre mythique l'origine commune dVi) certi|in noi^))re de familles. Les traditions les plus anciennes, celles qi^'ayait mjses en oeuvre la poésie épique, faisaient des l^éros les fils deç dieux, ^t des hpmmes }es fils des héros ; rien ne semblait donc pluy légitime que (le rendre à quelqu'un d^ cpt^x^ ci les honneurs dus aux aïeux, et tous ceux qui se trouvaient o^rir des ssfcrifices commémoK^tifl au même |iéroa étaient ainsi conduits à se regarder cpprime parents éloignés, comme tous issus d'une même soifche. Ce premier éUr-

pr- ^- ~: ^;,.^.

8 * OUGÀNISATïON DE LA FAMILtR^ LA PARRNXé

Aussi cette association primordiale ^arriva-t-elle rapidement à être assez nombreuse, et cela d'autant pliia . facilement que» dans une théorie qui non? parait fort plausible, elle comprenait non seulement plusieurs branches d'hommes libres descendant du premier ancêtre, réel ou imfiginaire; mais encore tout un petit peuple de serviteurs et de clients que la nécessité ou la force avait peu à peu rattachés à celles-ci K Ne se^ brisant jamais, le ysv9Ç ne pouvait que s'ac-croître par le temps *.'

- Ce sont ceS'Y^^9 occupa^nt chacun un petit canton du territoire de TÂttique, qui, d'après les traditions auxquelles nous avons fait précédeipment allusion, ont préexisté à la forma-* tion de la cité, sans qu'aucun lien politique les untt. Chaque groupe, dans lequel la descendance par les mâles ouvrait seule l'entrée ' et oà, par conséquent, la parenté était exclusi-» vement agnatique, avait sa religion particulière, qui était précisément sa raison d'être et son signe caractéristique. De même le y^voç avait son chef, «px^^» *I"^ réunissait vrair semblablement les fonctions de grand-prêtre et de juge dans l'intérieur de la communauté. Le fi^oç avait aussi, sans doute^ un lieu de réunion (kiax^) où il faisait ses règlements spéciaux (Oé^ixa) ^/ On doit également supposer qu'il avait an droit de propriété collectif et, par suite, un droit de succession, en l'absence d'héritiers, sur les biens de chacun de ses membres, bien qu*il ne reste plus trace, à notre avis du moins, d'un droit de ce genre à l'époque classique ^ En

gis sèment de la famille, ce groupe de personnes conçues comme ayant toutes ensemble leur premier auteur dans quelque personnage an té-historique et divinisé, c'est le yIvoc. > '

(i) Cf. Fustel de Coulanges, Cité antique, liv. II» ch. lo, et in Darembefg et Saglio, v« Attiça respablica, p. 53a, et Nouvellet recherches, p. ia6«

(a) Les membres de la ^en», ce sont les YtvvT)tai» expression que nous tradui* sons à l'occasion par le mot gennètes, employé par quelques auteurs. -

(3) Fustel de Goulanges, Cité antique^ lîv. II, ch. 5 ; Lècrivain, ' /oc. dtl

p. 854;Guiraud, p. 49* .

(4 ) Procl. ad Hesiod., OpJ et Dies, 493. Cf. Lécrivain, toc, cit, '

(5) LécriVain, loc cit^; Pcrrot, loc. cit,p, i36,'Vi in/rà, lîv/ II, tît»* VI, ch."*!;

un mot, le ^hoç formait à lui seul une société complète et -indépendante que l'on peut comparer au clan celtique >.. II n'existe paSy en effets dans la langue française d'expression qui rende exactement le mot grec fé^cç. Le mot famille exprime une idée manifestement trop restreinte et de nature à provoquer la confusion. Le mot race serait peut-être une traduction plus exacte >, mais il n'est guère usité. On emploie plus communément le mot latin gens, de même éty^ mologie et qui a acquis droit de cité dans notre langue. La gens romaine est, il est vrai, une institution fondée sur un principe analogue à celui du y^voç attique^ et on peut signa-^ 1er entre les deux associations des ressemblances frappan. tes. Cependant, tout en employant nous-méme à l'occasion le mot gen» pour désigner le y*voç, nou9 devons observer qu'il y a entre les deux institutions analogie simplement et non point identité, et que Ton pouvait relever entre elles des différences sensibles, que nous n'avons point, du reste, l'intention de signaler ici en raison de Tincerûtude qui règne encore sur le caractère de la gens romaine.

Nous ne nous proposons pas non plus d'indiquer corn-» ment les yIvyj finirent par s'unir entre eux, en petites confé-» dérations, puis par former une seule association qui fut là cité athénienne. Ce serait faire l'histoire de la formation de la république ^ Le -^htoç subsista un certain temps, avec son caractère primitif, même après la constitution de l'unité politique. Il garda son* ancien culte, ses usages, ses lois et sa juridiction intérieure. Si, dans l'intérieur de l'asso-» cîation, les gennètes se trouvaient sous l'autorité presque absolue du chef du ysvoç, c'est-à-dire de l'Eupatride, 'c'était néanmoins un immense avantage que d'arppartenir à l'un des-^iviQ attiques. Sans compter, en effet, la participation à

<i)Perrot, /oc. cit, (a) Pcrrot, loc, cit,

(3). V. sur ce point : Pastel de Coulanges, in Dareoberg et Saglio. ioe, cit, LécrîTaio, loc. cit»

la religion, au droit et à la propriété collective du groupe, .ainsi que la sécurité et la considération que le y^vsç procurait à ses membres, quiconque se trouvait en dehors des YiviQ, soitquMl s'en fût affranchi, soit qu'il fût d'origine étraii* •gère» était par là même en dehors de la cité, car celle?ci n'était que l'association des tribus, composées des diverses phratries, formées elles-mêmes par la réunion de plusieurs ^/év)]. Tout individu qui ne se rattachait point à un y<v9ç était, en conséquence, réputé étranger et sa condition matérielle et économique se ressentait de l'infériorité de sa condition politique ; il était privé, notamment, du droit déposséder la moindre parcelle du sol attique.

Toutefois, par la force même des choses, le y^vc; athé^p nien, qui n'avait jamais eu la solide constitution de la gen» romaine, devait peu à peu perdre sa force et son indépen«dance primitives. Le régime du y^vsç était incompatible aveo celui de la cité, et celle-ci ne pouvait durer ni se dévelop*^ per qu'à condition de briser le ^inzq. Cette association était trop nombreuse et trop puissante pour que la pouvoir social, qui se heurtait constamment à elle, n'éprouvât pas le besoin de TafTaiblir et même à la fin de la dissoudre. Daps le con-> Ait permanent qui s'éleva entre les y^vi) et l'État, ce fut ce dernier qui naturellement finit par triompher, car il répon«=» dait mieux aux nécessités de la société et au sentiment d'int dividualisme qui pénétrait chaque jour davantage dans les mœurs et dans le droit. En conséquence, l'autonomie des groupes primordiaux et le pouvoir de leurs chefs diminuée rent graduellement. Cette évolution dans le droit publio et privé avait coipmencé déjà avant Solon, ainsi qu'on peut le voir par la loi de Dracon sur le meurtre iavolons tuire I, loi qui réproduisant vraisemblablement un ^roit antérieur, restreint singulièrement le nombre des parents autorisés à poursuivre le meurtrier et ne parle point des

(i) Dcuiosthène» C, Macart,, $ 57.

rw/T^ r. r» ^

membrefl du^évoç ^ Soloa, bien que sa constitution ne fût pas très fortement démocratique, précipita le changement de régime, notamment par ses grandes réformes sur la seis* achthie et la liberté de tester. Enfin Clisthène, pour fonder définitivement la démocratie, n'hésita pas à briser les vieux cadres sociaux, et à transformer radicalement le caractère des Yivi}. Sans aller jusqu'à les supprimer, il leur enleva toute leur importance politique et civile en établissant de nouveaux groupes, les dèmes, seuls désormais reconnus par la loi politique et par la loi civile et entre lesquels furent répartis les gennètes, non plus d'après la naissance ou la communauté de culte, mais d'après le domicile. Le yttoq subsista, sans doute, comme association exclusivement religieuse ; mais, dispersés dans les cent dèmes créés par Glisthène, devenus étrangers les uns aux autres au point de vue civil et politique, les gennètes devaient naturellement perdre leurs habitudes, leur ancien esprit. < Ils se virent plus libres et plus indépendants ; le sentiment de leur personnalité s'accrut, et leurs pensées, comme leurs affections, au Heu de s'égarer sur une multitude de parents qui leur étaient de plus en plus étrangers, s'enfermèrent daqs l'horizon plus étroit du petit ménage qui entourait le chef de famille » ^. Au surplus, même au point de vue religieux, la signification du Y^vo^ se trouvait menacée par ce fait que chacun des nou-* veaux groupes créés par Glisthène avait également son culte, son sanctuaire, son prêtre et ses réunions pour les cérémonies religieuses. Enfin, pour les nouveaux citoyens à qui étaient fermés les yirtt d'origine purement attique, se formèrent de nouvelles associations religieuses analogues à celles que constituaient les ^ew; transformés et, à côté des affiliations qui comprenaient les gennètes, s'établirent de nouvelles confréries ayant un caractère analogue, celles des

(i) Cf. Lécpîvain, loc, cit.y p. 854. (a) Guiraud, p. iio.

ôpY^i^veç. Quaat aux détaijs de cette transformation de la

constitution athénienne, nous n'avons point à les exposer

ici. Nous devions seulement indiquer à grands traits Tan-»

^v tique organisation du ^évo; en montrant comment elle se

modifia graduellement pour faire place à la famille moderne et restreinte, à l'caoç qui seule doit nous occuper K

Il ne faut pas croire, d^ailleurs, que les anciennes associa-* ^- tions aient disparu aussi rapidement qu'on pourrait être

tenté de le croire. On doit, en effet, tenir compte de l'esprit conservateur des Athéniens, à qui les y^vy) originaires et le principe sur lequel ils étaient fondés sont toujours demeurés chers. Ainsi Ton s'enorgueillissait encore, à l'épocfue de Démosthène, d'appartenir à tel ou tel ^hoç vénéré «, et les inscriptions témoignent de la persistance, jusque sous la domination romaine, de firrt célébrant encore régulièrement leurs sacrifices héréditaires ^ D'autre part, les ^iwi^ considérés comme simples associations religieuses, ont pu avoir, comme toutes les autres corporations, leur patrimoine pro-» V pre afin de subvenir aux frais du culte de la communauté ^.

I «*. Mais, au point de vue du droit civil, le yi^cç n'a plus aucune

k^ signification. Si quelquefois les orateurs invoquent, soit le

1^, > témoignage des gennètes, soit l'inscription sur les registres

L^^ de la gens % ce n'est point que le législateur ait voulu main-

p tenir au y^vo^ un rôle obligatoire dans la vie civile de ses

membres. L'intervention des gennètes, en matière d'adoption, par exemple, n'est qu'un élément de preuve ; elle est toute naturelle, car en dehors des parents rapprochés, on |v s'adresse de préférence aux membres de l'association la plu^

1^^: (x) Cf. sur le ylvo; atiique : Bossler, toc, cit, ; Meier, De geniilitate attica.;

Besse, Eupatridea; Fustel de Coulanges, CAté antique^ et in Daremberg et Saglio, loc. cit.; Toppfer, loe, cit, ; Lécrivain, toc, cit, B. W. Leist, p. ii et s.

(a) Démosthène, 04. Neaer,, § 59.

(3) Cf. Ross, Attische Demen^ p. 6; Perrot, Droit public, p. i33,

(i) V. Guiraud, p. 34a et s.

(a) Cf. Isée, De Apollod, her„ S 17 ; De MenecL her,, S i4.

ORGANISATION DE LA FAMILLE. LA PAHENTE Vti

étroite à laquelle on appartient ; mais ellçf i>'est nulleinent ^obligatoire.

La famille athénienne, la maison proprement dite; cuoç, qui se constitua peu à peu par suite de l'affaiblissement et .de la désagrégation du ycvgç, présente, dans le cercle beau^ .coup plus restreint qu'elle comporte, les mêmes caractères que l'association plus large dont elle dérive. Entre les membres de la maison, les clxetot^ il n'y ^ pas seulement une communauté d'origine facilement reconnaissable, il y a encore une communauté de culte et de vie, une solidarité et une cohésion qui se manifestent non-seulement au point de vue religieux, mais encore au point de vue civiU Ainsi d'abord le centre de la famille^ comme du vévoç^ c'est le culte domestique. La parenté ne confère pas seulement le^ avantages matériels que nous aurons plus tard à signaler en exposant le droit successoral, ejle assure encore la partici-r pation aux sacrifices de famille et à certaines pratiques reli* gieuses, de sorte qu'il existe entre «les divers metnbres dé l'olxoç une communauté à la fois Téôv Upcov et ta)v .^oCcov '.

Cette solidarité religieuse Be poursuit jusqu'après la ïnort, .car les divers membres de la famille sont ensevelis dans un tombeau commun élevé sur le terrain acquis par les différentes branches de l'olxoç et possédé par elles indivise^ ment *» C'est ainsi que tous les descendants de Bousélos qui, grâce aux plaidoyers d'Iséeet de Démosthène, nous 3ont connus jusqu'à la quatrième génération, avaient à Athènes uq lieu de sépulture commune. Aussi le fait qu'une personne n'avait point été déposée dans le tombeau de famille pouvait être invoqué comme un argument trè$ sérieux contre ses héritiers^ lorsque 'ceux-ci venaient pluâ tard élever des prétentions à la succession d'un membre

(i) Cf. SchomaQn^jr^luski, t. a, p. 636, 639. (a) Cf. DéiDosthène, C. Lubulid., § 28. (3) Démosthcne, C, Macart., S 79.

de la famille. A rinrerôe; les ora(<^r» prennent soin de relever comme une des preuves les plus convaincante^y dans les procès en pétition d'hérédité, la communauté de sépulture, cT; riplx 'zcÊ.hxi «. Après le$ réformes de Clisthène^, t)n ne retrouve plus* cette communauté qu'entre les mem<^ bres d'une même maison '^ tandis qu'auparavant elle exis^ tait entre les membres d'un même ^ivcç K

Dans l'ordre moral, la solidarité de la famille athénienne Se traduit par les dispositions relatives à la vengeance du meurtre, mais ici elle est beaucoup moins étroite que celle que Ton rencontre en la môme matière dans . la plupart des anciennes lois germaines ou Scandinaves. La solidarité pénale de la. famille athénienne n'existe, en effet, du moins à l'époque historique, qu^en ce qui concerne le droit dé poursuivre la vengeance du meurtre commis sur l'un des membres du groupe familial. Passivement, il n'existe aucune solidarité entre ces derniers, la responsabilité du crime étant, à Athènes, purement individuelle, et ne rejaillissant point* sur la famille du meurtrier. Au surplus, en ce qui a trait à la vengeance du meurtre, les parents de la victime n'ont pas seulement un privilège dans la poursuite ; ils peu-^ vent aussi profiter matériellement de la poursuite du coupable.

A l'origine, le droit de réclamer vengeance du meurtre appartenait vraisemblablement à tous les membres du y£voî; ♦. Mais plus tard, <{uand le groupe primordial commença à se désagréger pour se scmder en familles proprement dites, la faculté de poursuivre le meurtre fut restreinte aux membres de l'association plus étroite que forme l'oTîtô?*. Aux termes d'une loi, dont le texte conservé dans

(i) Démosthène, C Eubalid., § 67. Cf. Caîllemery Contrat de société, p. 44* (a) Sauf peut-être le cas auquel fait allusion Démosthène, C. Eabulid.., §39.

(3) Meier, De Gentilitàte^ p. 33 ; PhUippi,. Bêitrûçû, p. 196*

(4) Cf. Philippi, BeitragCy p. 187 ; Dubois, in Nouvelle Revtu hUtoriqae du droity 1881, p. 187. . , . .

ORGANIIATION I>£ LA FAMILLE. LA PAUfiNTË 15

les numuscrits de DAmosthède ^\ a été déchiffré sur un marbre trouvé à Athènes en t843 ', le droit de pronon« cer FinterdictioQ contre le meurtrier dans Tagora (icpoctT^sti t^ XTtCvxm iv iyopi) appartient aux parents qui se trouvent cvtàis àye^ft^tYitoç c^e8t-*à-dire^ suivant l'interprétation qui tious paraît la plus vraisemblable, aux parents jusqu^aii degré de. cousin-germain exclusivement ^ La loi ajoute que les cousins^gèrmains et les fils de cousins-germains (âv«<|H&v n%ti€^j coniobrtnorum Jiiii\ cousins au cinquième degré)) les gîendres) les beaux«>fréres et les membres de la phratrie auront te droit de crjySicoxcey, c'estrà-dire de con* courir 'à la poursuite.

' Là' loi de Dracôn confère ainsi aux plus proches parents tinî' privilège en même temps qu'elle leur impose une obligat tion.D'un côté) l'action publique qui, en principe^ peut être ititentée par tout citoyen majeur «t jouissant de ses droits civiques, ne peut, par exception, lorsqu'il s'agit d'un meur*^ tre, être- exercée que par la famille du mort ivro^ â*^ ^i^iivritoç ♦. D'un autre côté, c'est un devoir pour tous les parents énumérés par la loi de poursuivre le meur-^ triier ^ Gelui'-ci peut toutefois led apaiser en payant le prix du sang, ta àxs^dvCa, correspondant au wehrgeld des anciens Germains *.

On a voulu rattacher à l'hérédité l'obligation qui incombe ainsi aux proches parents de venger le meurtre du défunte Mais nous croyons plutôt que cette obligation est indépen* dante de la qualité d'héritier et qu'elle découle exclusive-*

' (i) Démosthène, C, Macart.tê 57. *

(a) Corp, inêcr, atL I, n. 61, p. 37. Cf. Kohler^ in Hermès, II, p. 27 tis, h FhiUppi, iir0o/>ag, p. 71 et t.; Dareste, Plaid, tiv,, t. 2, p. 56.

(3) Caillemer, Successions, p. 185; Philippi, /oc. cit. ; Dareste, loc. cit*

(4) Philippi, loc. cit., p. 70; Meier, Scbomaon et Lipsius, p. 193; Thoaissen^

y Dareste, Plaid, civ,, t. 1, p. 274, note" ft8 j Gàfllviner, ioc. cit. '

(ft) Cf. sur i*ex(îaction de Taclion publique au moyen d*ttne transaction cori'*

cluc par la famille^ Thonissen, p. 89 ; Dareste, loc. (fit. * * '

meni de la parenté ou de l'alliance, abstraction faite de toute relation de successibilité. C'est ce qui résulte de la loi de Dracon qui accorde le droit de poursuite concurrem* ment à toutes les personnes qu'elle mentioni^e, bien qu'elles ne soient pas sur la même ligne en ce qui concerne la dévolution de la succession, et que les dernières citées ne soient appelées à l'hérédité qu'à défaut des premières. Ainsi^ 4e frère et le neveu de la victime du meurtre ont le droit de ^poeixeTv tco xteCvavTi, bien, qu'ils soient exclus de la successîoa par la présence d'enfants du de cujus. De plus, parmi les personnes à qui la loi concède la faculté de ff'jyBi(ixsLv, il en est, les simples alliés, qui ne sont jan\ais appelés à la suc-cession. Ce qui démontre bien, d'ailleurs, que le droit de poursuivre la vengeance du meurtre n'appartient pas seule^ ment aux parents qui, étant les plus proches, sont appelés à l*ecueillir la succession, mais simultanément à tous ceux que désigne la loi, c'est que, pour la validité de la jtransac-r tion entre le meurtrier et la famille de la victime, transaction qui éteint vraisemblablement l'action publique^ le con7 sentement de tous est exigé, du père, du frère et des enfants du défunt, et le refus d'un seul est un obstacle ^à la possibilité de la composition, de l'arîejt; <« 11 faut donc renoncer à considérer comme une obligation résultant de la qualité de successible celle qui a trait à la vengeance du meurtre. 11 faut y voir simplement une manifestation de la solidarité familiale, la famille étant prise ici dans le sens le plus large et comprenant certains alliés, qui lui sont intimement unis 2. Nous ne voulons point, du reste, insister davantage sur la loi de Dracon qui appartient au droit péne^l, c'est-à-dire au droit public et non point au droit privé.

La solidarité de famille se manifeste encore en matière

Ci) Philippi, Areopag^p^ iZj et s.

.(a) GaîUemer» Saccessio/iy p. 185; M«îcr, Schœmàan etLipsius,p. 601. V. toutefois B, W, Leist, p. 718.

ORGANISATION DE LA FAMILLE. LA PARENTli 17

religieuse dans un cas spécial que nous devons signaler. Les prêtres et les prétresses sont tenus tous ensemble et individuellement de rendre compte de leur sacerdoce, et chacun d'eux est tenu, en principe, pour sa part personnelle. Toutefois, par exception, la responsabilité des familles sacerdotales, comme celles des Eumolpides et des Kérykés, est d'ordre collectif et solidaire ^

Originairement, quand existait encore entre les divers membres de la grande famille une forte cohésion maintenue par l'autorité presque despotique du chef, il ne pouvait guère être question de propriété individuelle. Le sol, qui composait alors presque toute la richesse, et sur lequel était établie la famille, était la propriété collective de celle-ci. La propriété familiale était strictement héréditaire, ou plutôt il n'y avait pas à proprement parler de succession, puisque la famille était considérée comme une corporation et que les corporations ne meurent pas. Le patrimoine familial était, d'autre part, inaliénable et, comme nous l'établirons ultérieurement, il ne pouvait ni être démembré au moyen d'une vente, ni passer entre des mains étrangères par le moyen d'un testament. Ce régime de la propriété familiale, qui eut en Grèce plusieurs siècles de durée, fut remplacé par le régime de la propriété individuelle. II est diffîcile de préciser l'époque à laquelle se produisit cette transformation, car elle ne dut pas avoir lieu brusquement, et elle fut sans doute l'œuvre du temps plus que celle de la loi. On peut seulement conjecturer qu'elle dut coïncider avec l'affaiblissement du ^évo^ primitif et la formation de la famille moderne, qui n'était elle-même qu'une conséquence de la pénétration de plus en plus grande du système individualiste ^. Toutefois, même après que la propriété personnelle eût été reconnue par les mœurs et

(i) Etchioe, C. Cleiiph,, S i8.

(a) Cf. Guiraud, p. 90 et s.

sanctionnée par la loi, il subsi^la des traces assez profondes de la conception primitive. Nous aurons occasion de les signaler en exposant les règles des successions. Nous verrons notamment comment, même à l'époque historique, le patrimoine du père de famille est encore considéré comme appartenant en nséme temps à ses enfants, car ceux-ci sont héritiers siens, et même, d:)ns l'opinion générale, héritiers nécessaires, et ils ont en même temps la saisine légf^Ie. Nous verrons également que nombre de règles relatives à la dévolution de Thérédité ont pour but de maintenir les biens dans la famille : c'est ce qui explique la législation si étrange de l'épicléraf, ce droit du plus proche parent de revendiquer comme épouse la fille unique du de cujuSj considérée comme un accessoire de sa succession, droit auquel toutefois correspond ToLligation qui pèse sur l'anchisteus de doter l'épiclère pauvre lorsqu'il ne veut pas l'épouser. L'idée de la copropriété familiale est cependant, à Athènes, beaucoup moins accentuée que dans d'autres législations primitives, comme les législations Scandinaves, et elle ne se manifeste qu'au moment de l'ouverture de la succession. On ne rencontre pas, en effet, dans le droit attique, d'institutions analogues aux retraits lignagers ou autres semblables qui confèrent aux membres de la famille le droit de s'opposer à ce qu'un bien héréditaire sorte de la famille sans leur consentement, ou qui leur permettent de l'acheter par préférei.ce à un acquéreur étranger.

Au point de vue domestique, la famille athénienne, bien que reposant sur les mêmes principes que la famille romaine, est loin d'être aussi rigoureusement organisée que celle-ci. C'est qu'Athènes, du moins à l'époque historique, ne connaît rien de pareil à cette redoutable puissance paternelle qui était comme « la pierre angulaire du monde romain ^ », et sur laquelle pivotait en quelque sorte tout le

(i) Perrot, Kloqaence politique^ p. 362.

droit de famille. Mais, sauf cette importante différence, avec les nombreuses conséquences qui en découlent, nous retrouverons dans l'organisation de la famille athénienne nombre de régies admises par le droit romain et se rattachant généralement au même principe qui, dans les deux républiques, est la base du droit de famille, celui du culte domestique, des sacra. Il ne faut pas croire, d'ailleurs, que le droit familial d'Athènes soit, dans toutes ses parties, empreint d'un esprit plus libéral que le droit romain. Nous verrons qu'au contraire ce dernier est, sur certains points, notamment en ce qui concerne la formation du mariage et la situation de la femme, beaucoup plus respectueux de la liberté et de la dignité humaine. Mais nous ne voulons pas insister ici sur ces différences que nous signalerons en exposant les diverses* institutions qui gouvernent la famille à Athènes.

§ 2. — La parentés

Il importe, avant d'entrer dans les détails de l'organisa'tion de la famille athénienne, de voir quels sont les différents membres qui la composent et d'indiquer les exprès-^ sions qui servent à les désigner. Cette famille, qui ne forme plus qu'une branche de la gens bien distincte, c'est avons-nous dit, l'oîxoç. Ce mot, comme du reste la plupart de ceux que nous aurons à définir, est loin d'avoir dans le langage du droit attique une signification nette et précise, et les différents commentateurs ont pu, en conséquence, donner des interprétations diverses de cette expression. Pour les uns, l'oîxoç comprend tous les membres de la famille entre lesquels existe cette solidarité morale et matérielle dont nous avons parlé, notamment la réciprocité de la vocation héréditaire ^ Il y a, en effet, dans les orateurs, uncer-

(i) Cf. Bunsen, p. 34. «Domo (oTxoc) prœter îpslus cujusestlilios, nepotes, proxrepotesque, et filios, neptes atque pronep(es, prtmum parentes, pafer et mater,

tain nombre de textes où Tolxoç comprend manifestement non seulement les descendants, mais encore les collatéraux au degré successible '. L'expression en question peut aussi avoir un sens plus restreint et comprendre seulement les descendants ^, C'est ce qui explique que lorsqu'un citoyen meurt sans laisser d'enfants légitimes, on dit de lui que son oîxo^ est àveovopidç, êpr^jAo? ou eçTipiQiJKoiiiSvoç. La présence de collatéraux n'empêche point la maison du défunt d'être déserte, et c'est pour prévenir cette désertion, considérée à Athènes comme un grand malheur, que la loi permet au de cujus de se créer un fils adoptif par testament, oxwç [kri eÇepTi [JL(i>ÔfJ ô cîxoç '.

L'expression olxeïoç, dérivée d'oîxoî, a elle-même un sens assez incertain. Elle désignait probablement à l'origine les membres de la famille entre lesquels existait une relation plus étroite, par opposition à celle qui existe entre les membres de la ffens. C'est en ce sens que le mot otxetsi est employé par certain» textes ^.Mais il estaussi fréquemment

et ab iis oriundi< fratres» sororesque cum liberis, deinde ex avi atque avise

stirpe a patruo amitaque, vel avunculo maierteraque procreati, consobrini,

consobrinœque cum liberis comprebenduntur ». Schneider, p. i4 : < Domus est

complexus et ascendentium,et collateralium et descendent! um defuncti, qui cum

boc ab eodem stirpis auctorc aut partu aut adoptione oriundi, neque exadoptati

sunt. Igitur si exadoptati hereditatem patris naturalis petere student, contra*

dicitur, ovx êv xcb avrca olxa> eos esse ».

(i) V. notamment : Démoslhènei C, Marcat.^ §§6i, 77 et s.

(9) Grasshof, p. 11. « SigniQcavit et rem familiarem ia qua fundamenta familiae pûsila suDt, et eos quos jura sanguinis cum patrefamilias conjunxerunl, î. e. liberos »,

(3) Le mot oTxo; a un sens spécial en matière de tutelle, ou il est alors pris comme synonyme de ovaia dans l'expression jji^o'Oaxn; o^kou. Il faut, d'autre part, se garder de confondre oTxo; avec olxU ; cette dernière expression désigne à proprement parler une maison d'habitation. V. infra^ tit* III,. ch. III, sect. i.

(4) Plutarque, Solon, c. 20 : Sww; olxfttov ip xa\ {leié/ov tov y^vou; xb Ttxtopievov. Démosthène, C. Eubul,, § 43 : xàUi tûv çparipcDv lolç olxeîou;. Cf. Philippi, Beilraegey p. 10, noie la.

usité, notamment par les lexicographes, avec une signifîca* lion toute différente pour désigner les alliés '.

Lorsque les réformes de Solon et de Clisthène eurent enlevé à la gens son importance primitive, le mot y-^o?» ^^î servait originairement à la désigner, ne correspondit plus seulement à l'association des gennètes et il revêtit d'autres sens divers que noua devons indiquer. Ainsi d'abord on le trouve assez souvent employé pour désigner la parenté dont la loi tient compte pour déférer la succession, comme dans les expressions o\ bi y-^^-» ^' ^^w y^'^^'*^?» ®'' T-*'^' 'jrpcon^xovTsçy cl YîVct krfx^'zi^iù ou aîTOTépo) Svtêç, y-''^? ajASivcv, 0L\L^\(s^r{ztVi xatà Y£vc?,etc. 2. Par y^vo? les orateurs indiquent aussi quelquefois une certaine classe de parents ou de successibles par opposition à une autre classe dont le rang est antérieur ou postérieur. C'est ainsi qu'Isée, dans le texte, si important en matière de succession, où il énumère les différents ordres de successibles, dit qu'à défaut des sœurs consanguines^ la loi TpiTO) Y^''2t SiSwfft Tr)v aY^t^Tîtav, ivs^J/iotç wpoç Tra-cpoç jjLé^jpt. aveil^tôv icitSwv ^ Le mot y^vsî peut être pris ici comme synonyme de parentèle. Il est enfin quelquefois employé dans un sens plus restreint encore, et plus conforme du reste à son étymologie, pour désigner les parents en ligne directe, ascendants et descendants ^

(i) Hésychius, t* olxfttot : ot xat' èmyajjLixv àXXi^Xoïc irpoaiQxovTSC> Cf. Suidas, yo à^y'.imxizi Photius, p. 6, 5 ; Bekker, Anecd., I, p. ai3, 15; 333,6 ; Ammonius, T« à^x^(mX!i, V. Grasshof, p. la.

(2) V. notamment, Isée, De Nicostr, her.y §§ u, 16, 23 ; De Astyph, her., S 32; De ffagn, her.^ § 2; Démosthènei C. Macart., § 20. Cf. Van Stegeren, p. 115 ; Bunsen, p. 6 ; Gans, I, p. 328; Schneider, p. i4 ; de Boor, p. 20. Hermann, Recens^ in Zeiisch. f, Alterthamsioiss.^ i835, p. ii43,* Philippi, Beitr'àge^ p. aoi ; Platner, Beitr'àge, p. 80 et s.; Grasshof, p. 9 ; Schomann, sur Isée, p. 277,

(3) Isée, De Hagn. her., § 2. — Cf. ibid, : èàv 8s xa\ toOt* exXekri, eIc tb yhoz lïttXcv èicavfp'/c^ttt xtX.

(4) Isée, De Cir, her., § 33 : icpo; ha Sk tov icpûrov tûv cuvyevôv icpogàÇ» reà roO y£vou; xa6' exxoTov ù|iS; èpcoTiq^u).... icpouâÇcd toO flvoy; xaô' exaarov xai èpw'TQtftt).... ylvoç Y^p àXX' oux'i ouTiféveia toOt'êotÎv.

Les parents sont souvent divisés, soit par les auteurs anciens, soit par les interprètes modernes, en deux grandes catégories que l'on oppose Tune à l'autre, les iY"/taTsTç, d'une part, compris dans Vi'^yii7i:d% et les cjvYsvst;, d'autre part, rattachés par le lien de la (Tj^Y^vs'a. Avant de rechercher quelle peut être la véritable portée de Vi^y^^L^^di, par opposition à la cjYY^ve'.a, nous devo.is indiquer les différentes significations que les anciens attachaient à ces expressions, car ici, comme sur bien d'autres points, la terminologie manque absolument de précision. Ainsi, pour prendre d'abord l'expression la plus compréhensive, celle de ou^f^evi^ç, nous la voyons souvent employée par les orateurs athéniens comme synonyme de ^swiiTr^^jet cela n'a rien de surprenant, car l'étymologie est la même, les cuf^t^iêiq étant, à proprement parler, ceux qui sont compris dans la gens, dans le v^vcç '. Dans un sens plus restreint, la cj^y^^'S'* comprend les parents non compris dans l'aYx'-^Tsîa : nous reviendrons spécialement sur ce point. Le mot (rj-r^i^nia est également usité, dans un sens moins large encore, pour désigner certains des parents compris dans l'anchistie, à savoir les parents en ligne collatérale, que l'on oppose alors aux êy,Ysvo'. formant le Y-'^oç» dans son sens le plus étroit 3. L'expression crjffévetx est enfin employée, mais dans un sens abusif, selon nous, pour désigner l'alliance résultant du mariage par opposition à la parenté fondée sur les liens du sang 3.

(i) V. notamment: Isée, De Apollod, her,^%% i, i3, 15, aS et 43 ; Démosthène, C. Eabal,, §§ aS et 89. — Cf. Harpocration, vo y6vvy)?31 ; Suidas, vo ycwtjtxi ; Schœmann, sur Isée, p. 856 ; Grasshof, p. 10; Philippi. Beilràge, p. 201; Toppfer, Attische Généalogie^ p. 11.

(a) Isée, De Cir, her,^ § 3o : oOx éyyuT'pco trjc àyxi<ïrîia; elff\v ol per* èxeivou çuvTs; 9| o\ l\ êxs vo'J yerovite;.... o\ {lèv yà; ovofxdl^gvTxi ou/YS/sTc, ol ô'Ixyovoi ToO TS>.syTiQ(T«;To;. Cf. § 33, supra cit,^ p. 21, note 4. V. Grasshof, p. 11; B. W. Leist, p. 81 ; Van Stegcren, p. iio.

(3) Pollux, III, 6, 7 : ajyylveiav oï xb çjaei Trpoffyivojievov, oZ xh ex çvasrdc Onàp/ov, oiov ya\i.^po\iÇ TrïvOepou; xxt 0701 t))v oixei6Ty]Ta t7)v icpb; T|aaç ex O'jvO^XY); àXX' oùx èÇ àvciYxr); 'éyo^jaiy. Cf. Telfy, p. 5.37, n» 1317.

L'expression «Y^trcsia elle-même n'a point une signification rigoureusement fixée. Abstraction Taite du sens qu'elle a par opposition au mot TJf^hv.x. elle semble quelquefois indiquer, dans un sens étroit, les parents qui, dans la dévolution de la succession, ne sont appelés qu'après les en'^ants et descendants '. A l'inverse, le mot irfyjLj-eix paraît, dans un texte d'Isée, réservé à la parenté en ligne descendante qui autorise l'hé itier à se mettre en possession de la succession sans épîdicasie *. Au surplus, les orateurs emploient l'expression àrp/ir:è(a tantôt au singulier, tantôt au pluriel, et laissent ainsi supposer que, dans Tanchistie, il y a plusieurs orf/urcttxi 3. Au pluriel, d'ailleurs, le mot aY^tJTeîai paraît plutôt désigner les droits dérivant de l'anchistie 4 que la relation de parenté indiquée par ce mot 5.

Quelle est maintenant la signification précise du moti^xt^y- Tcia ^ quand on l'oppose, comme on le fait habituellement, à* une autre relation de parenté moins étroite, la o-j-fY^veta ?

(i) Isée, De ffagn, her,,§3o : Tcpb; ^v \l^ Stt y^vo; eT^ov âEi&eivov etirs!v, kXK\ xa\ eÇ'iï Tr,ç «Y/tTr-iaç 8ç«'vovT* «• o/tî;. Ci*. V«n Slegcpeii, p. ii4.

(a) Isée, De Cir, her.^ S 34 : nà/te; y^' ûpL r tûv icxTpûov, tcov icxiiic(»<av ixi HEpa t pcû X Tjpovoije'.TC ex "^hoM n «paXei^or c tt)« ày^^iiTTeiav aveic:ôix-'V.

<3) Isée, De ffagn. ker,^ 1 3 : xa'jxxç icois rà; k x^ tstic 6 vofxoO tt); |i.6vxc — Sur l'einploi de ce mot au singulier, v. les textes cités ci-après.

(4) Ta ôtYX^^^^*^ ^ xats, comme dit Ammoaius, v« ày i^telc*

(5) Dèmosthèoe, C Leoch,, § a : toO v6a'ju ta; «Y/icrie^x; toÎ; »YYyT«f» fhoyjç à«o8i86vto;. Cf. Grasshof, p. la, note 3^.

(6) Pour désigner les parents compris soit dans TsY^i^TTe^a, soit dans la mJYïévr.a, les textes se servent quelquefois de Texpression icpov^xovts: (Cf. Démosthène, C, Macart., § 5^), du verbe 'JCyooiQxsiv, i. e. ù teQv/]k6ti» t$ y-^<(* Au Terbe Ttpovi^x iv se trouvent alors ajoutées les expressions o/''{&aTi (Isée, De Hagn, her»^% 4), xatà ti («6/rf.)» fî); XipovoiiîxçC/ôirf., S7)ou tôv xpYjuaciov (/6id., § 4)« Le mot npo^n^^'ov désigne d'ailleurs le parent venant en ordre utile pour recueillir la succession. Ainsi les frères du défunt, p.ir exempla, bien qu*il8 se trouvent parmi ses plus proches parents, ne seront, si le de càJjis laisse des enfants, (iY)8èv icpooTJxovTsç (Cf. Isée, De Philoct, her,, § .0). De même, bien que la sœur et le frère soient parents au même degré, la sœur étant primée par le frère en vertu de la règle x.are'iv toù; âppsvac, on dit d'elle relativement à 8on frère : Y^vti i&èv <(&o\ tavrè icpotfi^iiouoa, vopico 8è àicoxÀe(0|i.ivt) (Isée, De Sagn, her,, 9 17).

24^ OnCANISATION DE LA FAUILLE. LA PARENTÉ

Nous trouvons dans les lexicographes plusieurs définitioas. Le, lexique de Séguier et Photius ■ font entre les ÔYxiuttîî et les mfjsttX^, la distinction suivante : (rfyioTïï; o! ôrcè âSt^—

>^uTi^,aa'no;, o! 8à î;u tsûtuv o^yï^^'^î jAsve-» '. Ammonius ' distingue dans les termes suivants : ÔYxurtefç p-lv y^P "ii iî^si" ix* Ti; ix ToiJ Y^vou; àitoflâvi], ffufX"p*î * fiiisç àvTizsieEïôiH tûv ■coio'jTCi»^ Stu£b)v, ouffïtîEî 81 oî SïTCî êx toS ajTï3 févcu;, où mi).o-jijlï- ^o( !à ârà Tû-» vijiwv èici ti ÔY^wT'-xâ îîjwia. II faut rapprocher de ces définitions cette idée qu'expriment les orateurs, à savoir que l'â-f/iirTeia est l'œuvre du législateur : SîSutiv i voi*o6iTr,î -rij^ (Tfxîircetsv xat Ti;v xX»]povon(av*, la a\rf(i-iti2 apparaissant ainsi, a contrario, comme l'œuvre de la nature elle-même plutôt que de la loi.

Cela étant, nous pouvons définir Yà:-{yi'.tr:t(x une relation spéciale établie par la loi entre certaines personnes unies par les liens du sang ou de l'adoption, relation d'où naissent pour ces personnes certains droits particuliers auxquels correspondent certaines obligations. Les personnes qui sont en dehors de ce cercle sont les simples parents, les ouyt-''^'î et elles demeurent étrangères à ces droils et à ces obligations spéciales. Quels sont donc alors ces parents privilégiés f Ce sont, si l'on se reporte au texte d'Isée s où l'orateur énumère limitative me ni ri; r^is-ziia^ seules établies par le législateur : i" les descendants; a» les frères et les soeurs consanguines et }* les ivsijiisl xpàî itatpô; I^^XP' «''«'î""* ::afîci>v, c'est-à-dire les consobrtni elles enfants des consobrini. Cette indication concorde avec les dispositions de la loi sur les suc-

(i) Becker, Anted., 333 ; Phoiiu«, 6, 5.

(i) Les critiques dirigées par Wachsmuth (It, p. 179, nolt Gi) coolre cette dtQnilioa reposent sur une méprise commise par cet auteur lui-même. Cf. Herinann-ThumEer. p. 4s>t "■''^ 5-

(3) Ammonius, V àï/iii«I(-

(4) DèmoBlhine, C. Macarl., S so. — Ct. Démoslhèae, C. Ltoek.. S 1, tapra eit.,f. 33, note 5; Isée, D» Hagn. fier., S 3, lu^ra cil., p. i3, note 3,

(E) Isie, De Hagn. her., SS i-3.

cessions citées dans le discours contre Macartatos ' et de la loi sur le meurtre citée dans ce même discours, du moins d'après les corrections que Ton est en droit d'y faire depuis la découverte de la table de marbre sur laquelle était gra* vée la loi de Dracon ^. Dans la détermination des personnes comprises dans l'anchistie, le législateur tient compie, en général, de la proximité du degré de parenté : toLç â^yiircefaç Tcîç e-fYUTatfai •)fivou<; aTîcStîovTo; 3. Mais, comme nous aurons occasion de le montrer en exposant les règles de la dévolution des successions, il tient compte également de certaines considérations d'ordre public, de l'organisation sociale, ainsi que des institutions religieuses et politiques du pays. Aussi verrons-nous que certains parents qui, d'après le droit naturel, devraient venir au premier rang parmi les ancbisteis, ou bien ne sont pas compris dans Vi^iattiay ou bien ne viennent qu'à un rang très éloigné.

Le principal intérêt de l'anchistie, c'est que les parents qu'elle comprend sont appelés en première ligne à recueillir la succession. Cet intérêt est relevé, soit par les orateurs *, soit par les lexicographes 5. Ce n'est point cependant une raison suffisante, à notre avis, pour définir Virfx'^^ Tsia « l'aptitude légale à recueillir une hérédité ^. » Cette

(i) Démosthèae, C Macart,, § 51.

(a) V. iupra, p. 15.

(3) Démosthène, C, Leoch,, § 3.

(4) Cf. Isée, De ffagn. her., §§ i-3 ; Démosthène, C, Leoek., S 3.

(5) Cf. Lex. Scg. et AmmoQÎus, supra, cit., p. 34; Suidas, I, 85 : &yx^fngiaLi\ |UT0V9!a tfjç oOvfac. Hésychius, v» ITÇcDTpiaxidoc : ol p^ iietaXappavoviecicatScc î| èrfX'*^**Ç xXvjpou TeXeurQaavTo; T:vaç 'AOiqvtjatv i xaXoOvro, texte évidemment corrompu cl où il faut lire ttj; k^x^axtlaç. Cf. Meier, De gentil», § 31 ; Hermann-Thumser, p. 459| note 5.

(6) Caillemer, Saccessions, p. 7 ; Dareste, Plaid, civ., t. 3, p. 59, note 6. — Cf. Schômann, sur Isée, p. 894 : < à^x^tm'.a propinquitatem cognationis significat non simpliciter, sed quatenus cum jure succedendi in alterius bona con-. juncta est.» Schneider, p. i4 : « atx^axtloL condilîo est qua quis ad successionem rocatur ceterorum inferiorum respectu. » Grasshof, p. i3, et Wolf, Com^ ment, ad Demosth. oration. in Lept., § loa : « Jus legilimœ succcssionis, id

26 OROAmSATION DE LA FAMILLE. LA PARENTÉ

définition nous paraît trop étroite à un double point de vue. D'abord, ainsi que nous le démontrerons, la vocation héréditaire n'est pas reconnue par le législateur aux seules personnes comprises dans l'anchistie proprement dite et, d'après la loi de: succession citée dans le discours contre Macartatos, lorsqu'il n*existe, dans la ligne paternelle ou dans la ligne maternelle, aucun parent jusqu'au degré de icatç àvc<];ioa« c'est-à-dire aucun anchisteus, la succession est dévolue au parent le plus proche pa-mi ceux qui se rattachent au défunt par une parentèle plus éloignée que celle de l'aïeul '. La succession revient alors à des personnes qui sont de simples auYYeveTç ^. L'autre critique que Ton peut adresser à cette même définition, c'est qu'elle restreint la notion de lanchistie à un intérêt d'ordre purement matériel, c'est-à-dire à un inlérêt successoral, alors qu'en réalité elle a une portée plus large, et que, suivant l'expression consacrée, Vhryta'ztix est à la fois Upwv et é(7{wv.0r, si Vif^ii- Te(i 69{(i)v est celle qui a trait spécialement au droit de succession, l'rf^ircsCx (epcôv entraîne une communauté d^ culte et de sacra qiû, en un certain sens, peut être envisagée comme distincte de la succession, bien qu'à un autre point de vue, par suite du lien étroit qui existe chez les anciens entre le patrimoine et les sacra^eUe puisse se rattacher au droit successoral ^ Il y a, dans tous les cas, entre les i^X'-TTei; un certain lien qui, comme nous l'avons vu, est

fiûi succedendi in bona et jura defuncli civis vi cognationis. » Cf. Philippi, Beitr'àpy p. 99-

(i) Démosthène, C. Macart,, § 51.

(a) A ce poi.it de vue on pourrait dire que ràY)(iffTetx comprend tous les parents appelés à succéd ;r, même ceux qui sont au-delà du degré de iiaTc àvE^/iou. C'est ce qui semblerait môme ré.^u'ter de la loi citée par Démosthène, et qui, après avoir dit que la successîo 1 peut ainsi revenir à des parents très éloignés, oppose à ces successibles le bâtard, à qui elle refuse toute kxi}9xtitL

(3) L'anchistie sert également de base à la délation de la tutelle légitime, soit des cnioéurs, soit des femmes.

indépendant de toute relation de successihilité, c'est celui qui existe relativement à la vengeance du meurtre. L'anchistie touche seulement au droit successoral en ce sens que les parents qu'elle comprend sont appelés à la succession avant tous autres, dans l'ordre déterminé par la loi et qui n'est point toujours, comme nous l'avons dit, l'ordre présumé des affections '. Lorsqu'au contraire il n'y a pas d'anchisteis, mais seulement de simples ^jY^eveî;, la loi, pour régler la vocation héréditaire, ne se préoccupe plus que d'une seule chose, de la proximité du degré, tov T:pbç icaipo; effw- TaTCi) xjptov eîvat ^.

Le lien plus étroit que Tanchistie établit entre certains parents ressemble, à plusieurs égards, à celui de l'agnation romaine, et l'on a pu appeler ces parents indifféremment anchisteis ou agnats ^, en réservant le terme de cognats aux ffuYYsvsî;. Il faut toutefois se garder d'identifier l'anchislie et l'agnation. C'est qu'en effet, la base même de la distinction romaine entre les agnats et les cognats, à savoir l'existence d'une puissance paternelle propre et de Jus civile^M se rencontre pas dans le droit attique. D'un autre côté, et par un corollaire du motif que nous venons d'énoncer, l'agnation, en droit romain, ne se transmet que par les mâles. Il en est autrement à Athènes, où l'existence d'un intermédiaire féminin n'est nullement, dans une parentèle, un obstacle à la transmission de l'anchisfie et des droits qu'elle entraîne. Ainsi, en droit attique, le fils de la sœur qui, en droit romain, serait un simple cognât, exclu de l'hérédité civile, succède avant le fils du fils de l'aïeul, qui serait un agnat. Il est vrai qu'à Athènes les anchisteis %çh^

(i) Ce qae nous disons de la succession s'applique égilement au droit de revendiquer la fille épiclère, considérée comme jointe à la succession. Cf. Pollux, III, 33 : d ôà ra^tT) icpo<rnx(dv xarà ylv^c àf/ivTfO;.

(a) Démoslhène, C, Macart., § 51.

(3) Nous pourrons nous servir nous-méme, à l'occasion, du mot agnat pour désigner l'anchisteus.

-KaTpo; sont appelés à la succession avant les anchisteis i:poç [kT^zpGç ; mais il n'y a là aucun privilège semblable à celui de Tagnation, car les anchisteis maternels sont appelés exactement de la même manière que les anchisteis paternels, seulement après eux % et si les parents paternels passent les premiers, cela tient exclusivement à la préférence générale que le droit athénien accorde aux mâles sur les femmes : xpaxeiv tcjç âfppsva; ^. Cette préférence peut, du reste, donner à l'organisation de la famille athénienne un caractère plus rigoureux ou plus agnatique, si l'on veut, qu'à Rome. Ainsi tandis que, dans cette dernière cité, la ^oror co/isanguinea vient à la succession parmi les agnats en, concours avec le frère, à Athènes, au contraire, elle est exclue par celui-ci 3. De même, alors qu'à Rome la fille unique, quand elle succède à son père, obtient la succession pour elle-même et se trouve seulement, dans la jouissance des biens héréditaires, sous la surveillance des agnats, ses tuteurs légitimes, à Athènes la fille épiclère peut être revendiquée à titre d'épouse par le plus proche anchisteus, et elle ne recueille la succession paternelle que pour la transmettre à ses fils dès qu'ils ont atteint leur majorité ♦.

Voici maintenant quelles sont les diverses dénominations usitées pour qualifier les parents compris, soit dans la ligne directe (xati paOcç), soit dans la ligne collatérale (xati 'RXixoq). En ligne directe descendante, nous rencontrons au premier

(i) La préférence des parents paternels a toutefois, à un certain point de vue, un caractère agnatique, lorsqu'il s'agit de l'exercice de la tutelle des fe:nmes, exclusivement réservée à ces parents, dans Tordre de l'anchislie, du moins dans une opinion. Cf. B. W. Leist, p. 83. V. infra^ tit. III, ch. III scct. a.

(a) Cf. B. W. Leist, p. 8a, 83; Dareste, Plaid, ciu,, t. i,p. XXIX»

(3) On peut observer, dans le même sens, qu'àRomela mère tombée /n m o/iam mariti vient à la succession parmi les agnats loco filiœ^ tandis qu'à Atliènes, elle est exclue par ses enfants et même, à notre avis, n'a aucune vocation héréditaire.

ik) Cf. Mitteis, p. 63.

degré le fils, uî6î, et la fille, OuY^t^îiP * ; au second degré le petit-fils, u[(i>Vdç ou uUiSou; et la petite-fille, uUSt], s'il s'agit de petits enfants par un fils, le fils de la fille étant nommé OuyTaptSôu; et la fille de la fille ôyyaTpiîi^ 3. Les arrière-petils enfants et autres descendants d'un degré ultérieur sont compris sous l'expression générale de I-ayovci, lyV^''^^ ^^ irÔYovot 3. En ligne directe ascendante nous rencontrons, au premier degré, le père îrarrip et la mère li-TQ-cT^p, au second degré l'aïeul, 'sdhrrcoç et Taîeule, zifiti^ ^^ au troisième degré le bisaïeul, Kpoxa-srzo; et la bisaïeule, xoottqôy) ♦. Ces ascendants, d'après Isée, sont compris spécialement dans l'expression Yovsîç, et ils sont ipx^ '^^^ y^vcu; ^ On trouve encore dans PoUux ^, pour désigner le père et la mère du bisaïeul, les expressions èTcixaz-sç et exturjOy). Les ascendants plus éloignés n'ont point de nom spécial et sont tous appelés, d'une manière générale, oipsY^vot (majores). Pour indiquer si les ascendants appartiennent à la ligne paternelle ou à la ligne maternelle, on se sert des expressions xi^zoç èx xàrpoç ou ex \>xfcpoqy ou bien encore xixxoç àx* âv^pc^v ou èx y^^'^^^^^) ^^ même des expressions xaTpoxitwp et (AYiTpoxarcjp 7. • En ligne collatérale, les parents les plus proches sont le^ frères et sœurs (àSeXçot, àSsXtpai), dont les enfants, c'est-à-dire les neveux et nièces, se nomment àSsXiptool ou àSeX^tSai. Les frères ou sœurs consanguins sont qualifiés 6|i.9xaTpist ou 6(i^xaTdpeç, les frères ou sœurs utérins ô[ji.o;xrjTpiôt ou ôixoii-i^TO-

(i) Pollux, III, la : ot àï Iy. toutcdv icaîSs;... liCi |iàv appivcov uUt;, tn\ ôk (hf}Xti&v OvYatipeç.

. (2) Cf. Pollux, Illy 17. Comme on o'a guère à s'occuper des petits enfants par la fille que dans le cas où celle-ci est épiclère, les mots Ouyarpi^oOc et OuvatptSvJ désignent spécialement les enfants de Tépiclère.

(3) Cf. Isée, i>^ Cir, Aer.,§ 45; Démosthène, G, Macart., § 48 i Ammonlus,

(4) Cf. Pollux, III, i6, i8.

(5) Isée, De Cir, A«r., § Sa.

(6) Pollux, III, i8.

(7) Pollux, m, i§.

pt; '. Ces différentes personnes sont comprises dans ce que Ton Dooime la parentèle du père ou de la mère du de cuj'usj c'est-à-dire qu'elles ont avec celui-ci pour auteur commun son père ou sa mère.

Les parents compris dans la parentèle de l'aïeul du de oujus, c'est-à-dire qui se rattachent à son grand père par un lien direct de descendance sont, en première ligne : l'oncle 66?oç et la tante Oeia. L'oncle paternel est spécialement nommé âSeXçsOepsç, izoczpiisX^oç ou TiTpcoç, et la tante paternelle icaTpiSsXfo; ; l'oncle maternel est nommé spécialement [kf^tpiiik^oç ou [Lit'cptùç ou vévvsç, et la tante maternelle {jLT)Tpa- SeX^oç ou -zrfii^. Les enfants de l'oncle ou de la tante, c'est-àdire les cousins-germains (consobrini) sont désignés par les mots i^t^ioif ave<|/iz(, et les enfants des consobrini^ qui sont pour le de eu jus des neveux à la mode de Bretagne, sont nommés ây£'|(<ii»v irafôe<;.

Les parents qui n'ont pour auteur commun qu'un bisaïeul ou une bisaïeule sont qualiQés, les uns par rapport aux autres, d «vs'^iaioi et correspondent à ceux que les Romains nomnnaient sobriai et qui sont pour nous des petits cousins ou des cousins issus de germains ^. Ceux-ci peuvent toutefois être qualifiés i\ dêve^^tcôv 5vt£^ ou YSYovoieç ou même àve^ifl^v iraiSec, et quelquefois les Athéniens ont désigné par le mot àv6<|;ia§cDç le neveu à la mode de Bretagne, le iraT^ àve4^.o3- II en est résulté une certaine confusion qui a fait nattre, en matière de succession, une controverse très délicate que nous aurons à trancher. Nous nous bornerons à dire, pour le moment, que les iratSsç ave({/i(dv sont compris dans la parentèle de l'aïeul, tandis que les âve^j/iaSoC ne peuvent l'être que dans la parentèle du bisaïeul. Quant aux enfants

(i) PoUuz, III, aa-a3. Cet auteur signale aussi les expressions difjLçifi^Topec et à|A9ticeKtopec pour désigner les frères ou sœurs qui oai une mère ou un père différents.

(a) Cf.PoUux, 111,28-29*

des ôvetî/taBci, ils sont désignés par Texpressioii sUvet^wt. Audelà de ce degré, il n'y a plus de dénomination spéciale pour indiquer la parenté.

Les différents collatéraux que nous venons d'énumérer sont compris, d*une manière générale, soit dans la liijue paternelle (:cpo; iraTpbç), so.t dans la ligne maternelle (xpo<; IJLTiTpcç) du de cujus.

Quant à l'alliance, elle produit, dans le droit attique, des effets peu importants. Les alliés, cl cixeïot, cî xat* èxiYatJLtav |jî.ix6^vT£ç ToT; orxoi; ', sont spécialement désignés par les expressions suivantes : Yai^Ppsç, gendre, xsvOspsç, beau-frère, evvucç ou vuôç, bru, èxupôç et èxupi, beau-père et belle-mère ^. Les alliés restent complètement en dehors du droit de succession. Mais certains d'entre eux, les gendres et les beauxfrères, ont le devoir de poursuivre la vengeance du meurtre, devoir qui, du reste, comme nous l'avons vu, est indépendant de toute relation de successibilité '•

(i) Decker, Anecd,, I, p. 3i3, i5« (a) V. Pollux, lil, 3i-3a.

(3) V. supra, p. 15-16,

TITIIE II

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