C. — Dissolution du mariage par le divorce

Le divorce, à Athènes, peut avoir lieu, soit par la volonté d'un seul des époux, mari ou femme, soit de leur consentement mutuel, soit eniîn par la volonté d'un tiers.

En nous plaçant dans la première hypothèse, le divorce peut émaner delà volonté du mari: c'est la répudiation, â^ço^coixzf^, ou bien de la volonté de la femme: c'est le délaissement, àxiXei^tç. En cas de répudiation par le mari, celui-ci est tenu de restituer la dot dans tous les cas, alors même qu'il existe des enfants issus du mariage et que ces enfants restent à sa charge, %ocik tov vojjlov oç xeXeiiei, èiv GhccTCé[jLin) tîjv Y^vaixa, i^oSiSc^ vai Tiiv 'xpoXxot 5. Cette obligation de restitution avait été imposée par le législateur comme une entrave aux répudiations arbitraires.

(i) lBée,De Pyrrhiher,^ §§ 36, 3S.

(a) Van den Es, p. 6o ; Caillemer, loc cit,

(3) D'après la loi de Gortyne (III, ji, 37), en pareil cas, le mari, qui n'a aucun droit de succession sur les biens de sa femme, doit, comme en cas de divorce, restituer aux ayants*droit de celle-ci : 1* les apports de .sa femme 20 la moitié des fruits subsistants de ses propres ; 3* la moitié des produits de son industrie Cf. Bûcheler et Zitelmann,. p. 122; Dareste, Haussoulier et Reinach, p. 457- 5S.

(4) Van den Es, p. 60.

(5) Démosthène, In Nêceram, S 52.

La restitution de la dot est-elle également obligatoire pour le mari lorsqu'il a répudié sa femme, à raison des Sautes dont elle s'est rendue coupable envers lui, par exemple pour cause d'inconduite? La négative est généralement admise. A défaut de preuve directe pour le droit attique, on invoque en ce sens la législation reçue dans la cité ionienne d'E^ phèse I , qui accordait au mari le droit de retenir la dot en cas d'adultère de sa femme, et l'on dit qu'il n'est pas téméraire de généraliser cette décision. On se fonde, en second lieu, sur ce qui se passait aux temps homériques, où le mari offensé avait le droit d^exiger la {xsix^Ypia à titre de dommages intérêts et pouvait de plus répétée les fôva payés par lui à la famille de la femme ^. Donc, dit-on, à Tépoque historique, par analogie, il y aurait eu possibilité pour le mari de retenir la dot en compensation du préjudice causé. On allègue également, par analogie, les dispositions de la loi romaine ^ qui admettait certaines retentiones au cas de dissolution du mariage par suite de divorce imputable à la femme ^

Cette théorie ne nous paratt pas admissible. 11 est certain, tout d'abord, qu'il ne pourrait être question d'attribuer au mari le droit de rétention dans tous les cas où le divorce serait imputable i une faute quelconque de la femme, mais seulement* dans le cas où celle-ci aurait été convaincue d'adultère et dans celui où, étant étrangère, elle aurait été épousée par un mari qui la croyait citoyenne. Or, dans le premier cas, il est une raison décisive contre la possibilité d'une rétention parle mari, c'est que, la restitution dejadot

(i) Achilles TaUus, VIII, 8. — Le témoignage de Sopater (VIII, p. aag) et de Libanius (IV, p. 582) est d'une date trop récente pour qu*on puisse lui attribuer quelque valeur, du moins en ce qui concerne le droit classique athénien.

(a) Odyssée, VIII, 39a,

(3) Ulpien, Regulœ^ VI, § ra. Cf. Accarias, t. s, n* 884«

(4) Gaillemer, Resttiut. de la dot, p. 97 et in Dapembttrg et Saglifit, to JIxvorcct p. 3ao ; Cauvet, p. 58 ; Schcennann-Galuski, t. I, p« 587 « Giu^ t. I,p. Sofi. Caillemer, in Daremberget Saglio, v« Dos, p. 393 est moins aiarmatifet estime plus prudent de ne pas se prononcer sur ce point.

«'opérant ordinairement au profit de celui qui l'a constituée, il est impossible que le constituant souffre d'une faute qui lui est étrangère. Quand au second cas, il résulte du plaidoyer de Démosthène contre Nééra " que le mari n'est point non plus autorisé à retenir la dot. Lorsqu'en effet Phrastor, reconnais^ sant son erreur, répudie Nééra qu'il croyait citoyenne, it veut garder la dot. Mais Stéphanos lui intente aussitôt une action, à l'occasion de laquelle l'orateur nous dit, « qu'aux termes de la loi, celui qui renvoie sa Femme doit rendre la dot. » C'est donc que la restitution est obligatoire dans tous^ les cas. Aussi la suite du plaidoyer nous apprend-elle que si Stéphanos a renoncé à la dot, c'est par une transaction et pour que Phrastor se désistât de son côté d'une accusation qui pouvait exposer Stéphanos à des peines très sévères. Il ne nous parait pas possible d'argumenter, en faveur du droit de rétention du mari, de ce qui pouvait avoir lieu dans^ les temps homériques :1e caractère du mariage s'est, en effet, profondément modifié dans le droit attique. De plus, l'objec- •tion tirée de la restitution des eîva est inopérante, si Ton admet avec certains auteurs que ces I8va représentent le prix d'achat de la femme par le mari : rien de plus naturel alors que la restitution de ce prix à l'acheteur trompé sur la qua^ lité de l'objet acquis. L'analogie de la législation d'Ephèse n'est pas plus décisive, lorsqu'on voit, diaprés une inscription de cete ville, que le mari pouvait en cas de divorce garder la dot en un assez gfand nombre d'hypothèses >. Si le droit de rétention du mari ne nous paraît juridiquement reposer sur aucune base sérieuse, nous reconnaissons cependant qu'en fait il pouvait quelquefois être pratiqué par le mari dans l'espérance que les intéressés n'oseraient point intenter contre lui une action en restitution de 1^ dot ou qu'il pourrait l'écarter au moyen d'une transac**

(a) Dittenberger, Sylioge^ 344, 1. 59«

tion, comme dans le cas de Pbrastor et de Nééra >.

En cas de divorce par la volonté de la femme, celle-ci a droit à la restitution de sadot. Cette solution résulte d'abord a contrario d'un texte d'Isée ', qui ne permet point à la femme de réclamer la restitution des objets non déclarés lors de la constitution de dot. Elle est, d'autre part, directement établie par le premier plaidoyer de Démostbène contre Onétor et qui repose sur les faits suivants. AphotKis, tuteur de Démosthène, avait été condamné à lui restituer une somme de dix talents, mais lorsque celui-ci voulut procéder àl'exécution en saisissant les biens de son débiteur récalcitrant, et prendre possession d'une terre appartenant à Apbobos, il se trouva en présence des réclamations d'Onétor, beaufrère d'Aphobos. Au dire d'Onétor, sa soeur, à qui il avait constitué une dot, a demandé et obtenu le divorce contre Aphobos, et, dès lors, celui-ci se trouve obligé de restituer la dot. Mais comme il ne peut satisfaire à cette obligation, Onétor prétend se faire payer par préférence sur l'immeuble saisi et qui, suivant lui, est bjpothéqué à la sûreté de la cré-ance dotale et garantit la restitution de la dot. Or, Démosthène,sans essayer de contredire en droit l'argumentation de sou adversaire, se borne à la combattre en fait, en disant que la dot n'a pas été payée, qu'elle est encore entre les mains d'Onétor et que le divorce est simulé 3.

La restitution de la dot est également-obligatoire lorsque le divorce à lieu par consentement mutuel. C'est ce que prouve l'exemple de Ménéclés 4.

Lorsqu'enfin le divorce a lieu par la volonté d'un tiers

(0 V. Henaann-Thilhcim, p. 77, noie g ; Vaa den Ea, p. 61 ; Mcier, Schamann et LjpsioE, p. 51g, noie i 4 ; Ciccotli, p. 56. cr. Hcrmciui-BlanuieT, p. 155, leite el note 3.

(I) Isée, De Pyrrhi htr., S 35.

(3} Démosthèac, Adu. Onel., I, 1 8. Cf. Van dtn Es, p. 61, C*illem«r, Rnlllul. de la dot, p. ag,

(4) Uée, De Meaecl. her., § 9. Cf. Cailtemer, toc. cit.

c'est-à-dire du kyrios de la femme qui la reprend à son mari, on doit admettre, bien qu'il n'y ait aucun texte à ce sujet, que la femme, en quittant la maison conjugale, emporte sa dot, qu'il y ait ou non des enfants issus du mariage et que ces enfants restent ou non à la charge du mari. Son kyrios, qui a le devoir de la remarier, si elle est encore nubile, doit avoir à sa disposition, pour ce nouveau mariage, la dot du mariage dissous ^

Dans les différents cas de divorce que nous venons d'examiner, nous ne nous sommes préoccupé que des droits de la femme sur sa dot. Peut-on admettre, au profit des enfants, certains droits sur la dot, analogues à ceux que nous leur avons reconnus en cas de dissolution du mariage par la mort de l'un des époux ? On en est réduit sur ce point à des conjectures. Il est certain que, lorsqu'il s'agit d'une épiclère, les droits de ses fils sur ses biens ne souffrent aucune atteinte en cas de divorce. Mais la situation de l'épiclère est trop spéciale pour qu'on puisse en tirer un argument certain ^ J.

(i) Caillemer, Rastitat, de la. dot, p. 3o et in Daremberg et Saglio, v Dos, p. 393.

(2) Cf. Platner, Process, II, p. 267.

(3) D'après la loi de Gortyne (II, 45 et s.), il y a lieu, ea cas de divorce, à une liquidation immédiate entre les époux. Il faut distinguer, à cet égard, suivant que le mari est ou non Tauteur (atrtoç) du divorce. En cas d'affirmative, la femme reprend : i« ses apports, biens dotaux ou biens recueillis par succession pendant le mariage ; 2^ la moitié des fruits subsistant en nature qui proviennent de ces biens ; 3<> la moitié des produits provenant de son industrie personnelle ; 4® une indemnité de cinq statères. Les fruits non consommés des biens propres de la femme et ses acquêts forment ainsi une sorte de communauté qui se partage par moitié entre les époux divorçants. Dans le second cas, la loi décide que < si le mari affirme que la dissolution du mariage n'est pas son fait, le juge statuera en prêtant serment. » Cette disposition, bien qu'assez obscure, doit plutôt s'entendre en ce sens que le mari, s'il est reconnu n'être pas l'auteur du divorce, devra faire à la femme les restitutions précédemment indiquées, sauf l'indemnité de cinq statères qu'il doit seulement payer s'il est atrio; du divorce. Cf. Bûcheler etZitelmann, p. 118 et s. ; Dareste, Haussoulier etReinach, p, 456.

D. — Confiscation des biens du mart.

Lorsque les biens du mari ont été confisqués pour être vendus au compte du trésor public, la femme a le droit d'exiger la restitution de sa dot. 11 faut alors distinguer suivant que celle-ci comprend des corps certains ou des choses fongibles. Les corps certains qui, comme nous l'avons admis, sont demeurés la propriété de la femme et sur lesquels le mari n'a qu'un droit d'administration et d'usufruit, doivent être restitués en nature par le fisc. Dans le cas où ces biens ont été compris indûment dans la confiscation, la femme, au moyen d'une action ^ue nous indiquerons en posant les règles de la conflscation, peut, en général, obtenir d'en être remise en possession ■. Celui qui, d'ailleurs, était convaincu d'avoir compris à tort les biens de la femme dans la conlîscation, était condamné à une amende de i.ooo drachmes et déchu du droit d'intenter désormais une accusation criminelle en son propre nom contre qui que ce fût '.

Si la dot consiste en choses fongibles, la femme ne peut évidemment rien revendiquer, mais elle est autorisée, comme tout autre créancier du mari,à réclamer du fisc le montant de sa dot, et, par un privilège spécial qu'atteste un lexicographe, il lui serait même permis, dans celte réclamation, de venir au premier rang ),

La femme, ou plutôt son kjrïos qui la représente dans ce procès comme dans toute autre instance, doit, pour justifier sa réclamation, produire les différentes preuves, écri-

(i) V. BUT celte action : MeUr, De bonii damnât., p. aoç j CalUeoMr, Rutitnt.de la dot, p.34et in Diremberg et Saglk), t° Apograpbi. V. iajra, liT.lt, tit. VI, chap. II, De U conaBCBtioa gtnirale.

(s) DimosthèDe, Adv. Nicottr., 9 r.

(3) Elymolog. niagn., 3to, 44 ! i%if< îè t^ fuïnixl BpÛTOv tÏiy i^ù.vfirt(t Kpo> XI tri«h. V. infra. Mi. II, lil. VI, ch»p. II.

tc^ ou orales, qu'elle peut avoir à sa disposition pour établir la constitution de dot, notamment le témoignage des personnes qui ont assisté k cet actei. L'existence d'un ipoq sur les immeubles du mari oà se trouverait mentionnée une hypothèque au profit de la femme, serait insuffisante pour établir la créance de celle-ci. Mais la preuve d'une hypothèque dotale emporterait celle d'une créance dotale ^. Néanmoins, quelque bien fondé que son droit pût paraître, et malgré la faveur qui s'attachait à la créance de la femme, ses réclamations, même les plus légitimes, étaient fréquemment écartées en raison de la pénurie du trésor public ^

§ 2. — De la manière dont s'opère la restitution

de la dot.

Une distinction s'impose suivant que la dot comprend des corps certains ou des choses fongibles. Les corps certains^ dont la femme a gardé la propriété et que par conséquent le mari a dû conserver en nature, doivent être restitués immédiatement. On ne comprendrait pas, relativement à la restitution de ces objets, la concession d'un terme qui, sans offrir aucun avantage au mari, ne présenterait que des inconvénients pour la femme ^.

Si la dot se compose de choses fongibles, d'argent, par exemple, le mari peut n'avoir pas chez lui, le jour même de

(i) Meier, De bonis, p. 222 ; Caillemer, lœ. cit,, p. 33. Le kyrios de la feipine doit, cooformémeat au droit commuA en cette matière, fournir des cautions (cyyÛiqç xaTa^oXri) pour assurer au trésor public la restitution des soaunes qui lui seraient indûment payées. Elymol. magn., p. 34o. VS. Meier, Schœmann et Lipaius, p. 815.

(2) V. infra, liv. II, tit/III, chap. II, De l'hypothèque.

(3) C'est ce qu'atteste le plaidoyer de Lysias sur les biens d'Aristophane, 9 9. Cf. Caillemer, loc, cîL ; Meier, loc, cit., p. 2 24; Meier, Schœmann et Lipsius,

p. 525» no*« "7-

(4) Caillemer, Restitut. de la dot, p. 4o. De même, en droit romaio, le mari qui a reçu en dot des choses in êpecie, non estimées, doit la restitution en nature et ne jouit d'aucun délai. Ulpien, Reg.^ VI, S 8.

la dissolution du mariage, des sommes ou des quantités suffisantes pour effectuer le remboursement de la dot. Il est rationnel et équitable de lui laisser un certain temps pour obtenir de ses propres débiteurs le recouvrement des sommes qu'il a pu leur prêter et dont même il a dû se dessaisir, en bon père de famille, afin de ne pas les laisser improductives dans sa caisse. On doit donc admettre que le mari ou ses héritiers jouissent d'un certain délai pour la restitution de la dot de choses fongibles.On ne trouve, il est vrai, dans les textes, aucune mention d'un semblable délai, mais la concession d'un terme résulte ici de la nature même des choses, et on peut très bien argumenter par analogie de la solution admise par le droit romain qui, en pareil cas, permettait au mari de se libérer par annuités K On voit sans doute, que Ménéclès remboursée sa femme aussitôt après le divorce les vingt mines qui formaient sa dot ; mais Isée ^ nous fait observer que cela tient à une circonstance particulière, à savoir que Ménéclès avait précisément à ce moment de l'argent qu'il venait de recevoir ' .

Au cas où la dot consiste en choses fongibles on doit assimiler celui où le mari a reçu un immeuble en paiement d'une dot promise en argent. Le mari, en effet, ainsi que nous l'avons admis, est devenu propriétaire de cet immeuble et la femme n'a contre lui qu'une créance de somme d'argent soumise aux règles que nous venons d'exposer. On doit, au contraire, décider que la femme, peut obtenir la restitution immédiate des meubles, même estimés lors de la constitution de dot, car cette estimation ne vaut pas vente au profit du mari, et celui-ci ne jouit d'aucun délai pour une restitution qui doit se faire en nature.

(i) Ulpien, Reg,, VI, § 8.

(2) Isée, De Menecl, her,, § 9.

(3) Caillemcr, RestituL de la dot, p. 4o et in Darcmberg et Saglîo, V Dos,

RESTITUTION DE LA DOT ddO

La concession d'un lerme au mari ne peut point être une cause de préjudice pour la femme, et comme ce sont les revenus de la dot qui doivent subvenir aux dépenses de son entretien et de sa nourriture, il est juste que le mari, s'il ne restitue pas la dot immédiatement, en paie les intérêts. Cette obligation du mari est expressément édictée par la loi dans le cas où il répudie sa femme, et le taux des intérêts est alors fixé à neuf oboles par mine et par mois, c'est-à-dire ài8 p. looparan '.Il y a tout lieu de croire qu'il en est de même en cas de divorce par la volonté de la femme, car les orateurs assimilent l'àicsXei-^t; à l'eksiEoixir^ au point de vue de leurs effets sur les rapports pécuniaires des. ' époux 3. La situation de la femme est, du reste, également digne d'intérêt dans les deux cas, puisque TàicàXEttJii; suppose, comme nous le verrons, une juste cause de divorce.

On assimile ordinairement au cas de divorce celui où le mari doit restituer la dot par suite de la rupture de l'engyésis et de la non consommation du mariage. Démosthène ^ parle, en effet, d'une loi qui, en pareil cas, constitue le mari débiteur de la dot au taux de neuf oboles. Mais la conduite même de Démosthène, qui se contente d'un intérêt de ï2 p. 100, peut faire douter de l'existence d'une telle loi, et on doit plutôt admettre que l'orateur appliquait ici par analogie, et avec une certaine hésitation, la loi qui réglait le taux des intérêts en cas de divorce 4.

Les intérêts sont-ils dûs au même taux de i8 p. loo dans les autres cas de restitution de la dot et dès le jour où cette restitution est exigible ? Tels sont les cas où le ma-

(j) Dtmoslhène, In Neœram, S 5s : xari rtv ïijiov Se «Xsùei iàv àTcani^nn ■fil l'uvBÎKa, àmiiSiviii tt|V icpo'.xx, làv Si [i% iv' iiii' !t^n\r>X% Toxoçapiiv.

(a) Isée,-Z)e Pyrrhi her.,% 35. Cf. Harpocralion, t« aïtoî ; Suidas, v» o:'to-j îix(]. Meier, Schcemann et Lipsiu», p, 519. note 114 ; Hruza, I, p. 47, note 38.

(3) Wnjosthène, lit Aphob,, I, S 17 : \ii\ Y^jiavtoç î'aùtoO ti)» liïjdpa tî)» cy.r,-i i |i(ïvii[iO; xiXeJti ^r,•l itpoîx' Ôçs0.hï £n' tui' ipftîolî-

(4) Cf. Platoer, Proceit, H, p. 165 ; Meier, Schœmaan et Lipsius, p. ^Sj ; Hruza, I, p. 47, note 3g.

riage Be dissout par la mort da mari ou par celle de la femme. La question eat douteuse, car elle n'est décidée pur aucuB texte. Nous serions plutdt porté à la résoudre négativement, car le taux de i8 p. loo est exceptionnel, et h nous prononcer pour l'application du droit commun, surtout dans le cas où le mariage se dissout par la mort de la femme. Ici, en effet, le mari n'est. débiteur de la dot qu'envers ses enfants ou envers d'autres héritiers de sa femme, et il n'y a aucune raison pour le traiter plus rigoureusement qu'un débiteur ordinaire ; on devrait, au contraire, plutôt le favoriser '.

La convention des parties peut, d'autre part, dans les divers cas où le mari est débiteur de la dot, alléger son obligation et diminuerle taux des intérêts. C'est ainsi cpicTimocrate, le premier mari de la femme d'Aphobos, convient avec Onétor, kyrios de celle-ci, qu'il ne restituera pas la dot immédiatement et qu'il en sera débiteur envers le second mari, Aphobos, au taux de cinq oboles seulement, c'est-à-dire de 10 p. lOO ».

Le droit romain admettait au profit du mari, débiteur de la dot, un droit à certaines relentiones ^. Parmi ces reterttiones il y avait, en cas de dissolution du mariage par suite de divorce imputable à la femme, la retentio propter mores et la retentio propter Hberos. En ce qui concerné d'abord la retentio propter mores, nous avons précédemment établi que la ftiute la plus grave de la femme, l'adultère, n'est point, dans le droit attique, un obstacle à la restitution de ta dot. Relativement à la retentio propter liberot, quelque équitable qu'elle puisse paraître, on n'en rencontre aucune trace à Athènes.

(i) Cf. Meier, Schcemuia et Lipaius, p: 591, 5».

(1) Dimosthèue, Adu. Otut., 1, S 7. Si Apbobos avait ité substitué pursmellt «t simplement aux droits d'OaitoT, il aurait pu exiger da Timacrat* Isa intirtta ■u taux de 18 pour 100. Cf. Platner, Proceu, H, p. adfi.

(3) V. May, t. a, p. «4.

RESTITUTION DE ht DOT 327

Quant aux autres retentiones autorisées par le droit romaia, propter impensas, propter res amotas, * et propter res donatas, rien ne s'oppose a priori à ce qu'elles puissent être opérées à Athènes aussi bien qu'à Rome. Ainsi d'abord il est tout naturel que le mari puisse déduire du montant de la restitution les dépenses qu'il a pu faire sur les biens dotaux et qui, n'ayant point trait au simple entretien, mais constituant, comme on dit, de grosses réparations, ne sont pas une charge de l'usufruit. Quant à la retentio propter res donatas, la possibilité de l'exercer dépend du point de savoir si la donation entre époux est permise dans le droit attique. Une semblable rétention est formellement autorisée par la loi de Gortyne pour les donations à cause de mort, mais il est tout au moins fort douteux, comme nous le verrons, que les conjoints aient pu se faire des donations entre-vifs pendant le mariage '.

Il est enfin très juste d'admettre au profit du mari, ou de ses représentants, la retentio propter res amotas, c'est-àdire à raison des choses que la femme aurait diverties en prévision d'un divorce imminent ou du décès prochain du mari. La loi athénienne a-t-elle pris, pour prévenir les détournements de la femme, des mesures spéciales et analogues à celles qu'édictait la loi de Gortyne ^? Rien ne le fait supposer.

Une autre disposition de faveur admise à Rome au profit

(i) V. infra, liv.II, tit. II, chap. II, sed. IV, § a.

(a) La loi de Gortyne renferme à ce sujet la disposition suivante : < Si la femme emporte autre chose appartenant à son mari, elle payera cinq statères et elle restituera en nat4ire ce qu'elle aura emporté ou soustrait. Si elle nie à l'égard de certains objets, le juge lui enjoindra de se justifier en jurant par ▲rtémis, devant l'AmycIason, devant la statue qui porte Tare. Si, après son serment, quelqu'un soustrait pour elle un objet, il paiefa cinq statères et restituera l'objet en nature. Si un tiers s'est renda complice du détournement, et que Je jnge l'affirme en prêtant serment, il paiera dix statères et restituera Tobjet au double. » (III, 15 et s.) V. Dareste, Haussoulier etReinach, p. 382 et 458 ; BUchsl^r et Zitelmann, p. 123.

du mari, est le bénéfice de compéteoce, en vertu duquel il ne peut être condamné, sur j'action rei uxoriœ, que jusqu'à concurrence de ce qu'il possède ■. Il ne semble pas que le droit attique ait admis au profit du mari aucun bénéfice de ce genre, bénéfice qui d'ailleurs, à Rome, s'expliquait principalement par le droit oriqînaire du mari qui, maître absolu de la dot, n'avait ni comptes à rendre, ni restitution à opérer. Or, à Athènes, le mari, à notre avis du moins, n'a jamais été dans une situation aus^sî favorable. On doit d'autant moins être porté à accorder au mari athénien une faveur du genre de celle dont nous parlons, que, d'après une loi éphésienne du premier siècle avant notre ère, le bénéfice de guerre, accordé aux débiteurs en général, ne peut pas être opposé aux femmes par les débiteurs de leur dot, non plus qu'aux pupilles par les tuteurs qui détiennent leur patrimoine »,

Le créancier de la dot a à sa disposition, pour obtenir satisfaction du mari, deux actions, l'action en restitution proprement dite, xpoixo; Sîx)] et l'action alimentaire, sitsu Sixr,. Abstraction faite de la portée de celte dernière action, que nous aurons ultérieurement à préciser, le demandeur nous paraît entièrement libre de choisir entre ces deux actions 3- L'action principale et ordinaire est la itpo-.xi; B:xr„ qui tend

(i) cr. iDBl,, 9 37, JM action., IV, 0. V. May, t. a, p. 333.

(j) ('atle lai parle, en ce qui concerae les débiteurs de dot ; < Ceux qui doitguI des dots a leurs Bllos, ou à leurs sceur* comme reprèsenlaal la part de cellei>-ci dans le patrimoiae psierael, Eemblsblemeal les tuteurs inslitués parle leslameDl du père ou Dominés par le peuple, tguî n'auront pas dcliTré à leurs pupilles les dots prescrites par le père, de même enfin les époux divorcés qui n'auront pas rendu la dot restituable d'après la loi, tous ces débiteurs devront rembourser les dois avec l'intérêt réglé par le contrat, sans pouvoir invoquer le bénéfice de guerre. > (Tràd. Dsreste, Haussoulîer et Rcinach, p. 3;. Cf. D>reste, JVouu. Rev. hist. da droit, 1877, p. 168.

(3) C'est ce qui nous parait résulter d'Isée, De Pyrrhi her., S g. —Peut-être aussi, lorsque la dot comprenait une maison ou un champ, le créancier ponvait'il intenter contre le mari l'actioa tu dix tou, dans le premier cas, l'action xnp-

à obtenir la restitution du capital même de la dot, et seulement à défaut de cette restitution que, pour proi à la femme des ressources alimentaires, son kyrios in la otou îîjiT]. Mais si tel est l'ordre rationnel et norm l'exercice des deux actions, il «'est nullement obligal • Ainsi, dans le plaidoyer contre Nééra, on volt Stéphi agissant comme kyrios de Phano, réclamer, sans qi motif en apparaisse, non le capital de la dot, mais lement des aliments i.

On a prétendu que le mari actionné par le kyrios pou à son choix, remplir les obligations dont il est tenu < qui concerne la dot, soit en restituant le capital même, seulement en fournissant les aliments ou les intérêts n mes par la oCtsu Sixi) '. Mais cette opinion est inadmisf On ne voit point, en effet, llntérêt que pré sente raieni garanties hypothécaires fournies par le mari lors delà c titution de dot, si elles ne tendaient précisément à ass la restitution de la dot contre la mauvaise volonté ou solvabilité du mari. Si donc il existe une option entr prestation du capital de la dot et des intérêt de celle-c les aliments, cette option n'appartient qu'au demandai non au mari 3.

La première et la principale des actions précitée! npsixô; iixr„ rentre parmi les actions dont l'inslructioi

KoO, danE le second. C'est ce qui eipliqucrsît le rapprochemenl que fait I (VI, ]53, VIII, 3i) des aciioaB aiTou, lapitov, éïoixtov et Ha-'Am. Cf. Hudl ker, p. i43, aole.— V, sur les aciioos èvoixfou el xapitoû, in/ra, liv. II, 1 ch. 1.

(i) Démosthène, In Xear., 851.

(il Gans, Erbrecht, p. 305, Dcsjsrdins (p, 610) enseigne, dans le laimn que le débiteur de la dot peut se souslraire à la reslitulion en reconnaj son obligalijn et en B'engageant a fournir les aliments, oltov.

(3) Cf. en ce senE : Mêler, Scbœmann et Lipsius. p. 51g, note ii4 \ Ck p. 56. Le texte cité par DesJardiDsel tir£ du troisième plaidoyer de Démos contre Apholios (i 33) ne prouve rien. On y 1 oit seulement qu'Aphuboa se n nait déliiteur d'alimeata enrers la mire do l'orateur, comme détenteur de si

1 durer plus d'un mois en raison de l'urgence que s leur dficision et qui, sont pour cela appelées Sivai '. Elle appartient, d'autre part, à l'hégémonie des Lç, membres d'un collège particulier de magistrats dé~ lar le sort et qui avaient compétence pour instruire, iut«sles Bîxin !|jLjjii)vct, du moine la plupart d'entre elles, nmenl la i:potx;; iinrj '.

ÎToy Sixiî, qui peut être intentée par le kyrios de la lorsque le mari ou ses héritiers ne restituent pas le même de la dot, a pour objet, non pas seulement l'éts légaux de la dot, mais comme son nom même ;, une pension alimentaire, qui alors, croyons-nous, peut être égale à ces intérêts. Celte action a pour objet, le ditl'ollux t, Taç ôçEi).oiJiivaç Tpcçàj. La jîtau ïixiQ peut ;rcée dans tous les cas où le mari ne restitue pas al de la dot, et non pas seulement, comme on l'a u ■>, dans le cas où le mariage a pris fm par le , Les orateurs, lorsqu'ils^ signalent cette action à la Ttpcmi; Si'xr,, î ne font, en effet, aucune distinci^ant le mode de dissolution du mariage ^. La airsv artient à la compétence de l'arcfaonte éponyme / et jugée à rOdéon ^.

X, VIII, loi ; Aritlote, Cortilil. des Alhin.,t. 5i. V. sur les tUat feier, Schccmann et Lipsius, p. $07 ; Reinacb, IR Dartmberg et Saglio,

r, SchcemanD et Lipsius, p. g4 et 515 ; Caillemer, in Daremberg et

Eitugogeit.

McralioD, v> vIto; ; Suidas, v" oItou EIxi].

Dt Pyri-hi lier., SS 9 el 78 ; Démaalhioe, In Aphob.,l, S ij. r, ScbŒiDano elLipsiuE, p. 516, 110 le i3i. r, SchœtnBDD et Lîpsiui, p. 517; CBillemer, Hettilui, de la dot,

w\hknt,la Nearam, § 51; Suidas, v° 'Qiltra*. Comme c'e»l àl'Odéaa urait les grains, on en ■ conclu qu'originaire méat le irttac dd par le fourni en nature et que plus tard seulement la pension alimenlaire en argent. Meier, Scbcemann Bl Lipsius, p. 5»7, V. în/ra, s«cL Vl,

Les deux actions dont nous venons de parler, Tpoixbç îtxn et aiTcu SixYj doivent être intentées par la femme ou ses représentants dajis les vingt ans qui suivent la dissolution du mariage, sinon elles sont prescrites *. Quant à la îtxYj àiroYpaçîjç et à rèv£TC{(TXY3|xiJLa, la favf»ur qui s'attachait toujours aux intérêts du fisc, avait dû probablement faire abréger le délai à l'expiration duquel la prescription était acquise contre la femme 3.

§ 3. — Garanties de IfL restitution de la dot.

La femme mariée n'a pas à Athènes, ainsi que cela a lieu dans certaines législations modernes, d'hypothèque légale sur les biens de son mari pour garantir le recouvrement de ses droits contre lui, c'est-à-dire la restitution de sa dot. On a, il est vrai, soutenu le contraire, et prétendu que l'hypothèque légale de la femme athénienne prenait rang à dater du mariage 3. Mais cette opinion ne repose 'sur aucun fondement. Elle est en contradiction avec les plaidoyers ou inscriptions qui nous sont parvenus et qui supposent toujours une convention intervenant au moment du mariage et par laquelle le mari consent une hypothèque sur ses biens comme garantie de la. restitution de la dot à la dissolution du mariage. C'est ainsi qu'Onétor, qui a marié sa sœur à Aphobos, dit avoir remis à son beau-frère une dot de quatre-vingts mines, et, pour en assurer la restitution, il a pris une hypothèque sur un fonds de terre jusqu'à concurrence, d'un talent, et sur une maison pour le surplus, c'est-à-dire pour vingt mines ^. Aussi Harpocration dit-il expressément

(1) Isée, De P^rrhi har^y §9 9 et iS. (a) Caillemer, loc. cit., p. 4i*

(3) Cauvety p. 155.

(4) Démosthène, C, Onei., Il, § i et B. Pour les inscriptions, y. Dareste, Haussoulier et Reinach, p. io3 et s.

i SOURCES DE LA FAMILLE. DU MARIAGE

: les Athéniens avaient l'usage (c'.ûOe;xv) de demander à 30UX un gage de valeur égale à la dot ', ce qui suppose 'il n'existait pas au profit de la femme d'hypothèque réliant de la seule force de la loi '. Le gage que le mari fournit ainsi à la femme en garantie

la restitution de sa dot, se nomme ài:stt>i]tA2 ). II est nné, en principe, au moment de la constitution de dot

stipulé par le constituant. Nous possédons à ce sujet une icription, malheureusement mutilée, d'un registre dotal

Ténos, qui a été avec assez de vraisemblance reconstiie de la manière suivante ; i is.:t<x (le père, constituant de dot) TÛ Sfïvi (au gendre) îicJSuxsv èx'i tiJ fljfarrpi "^5 ayTo5-.,.

fuptou ïp*xt*^ï > ' ^^ Seîva (le gendre) vstti\t.r,<!t itpèî Ttjv

sïxa Ta aÛToS xivra (ou t3 -j^inpix xai ixkt.a Ta aiÛTtfi) *. Le

ge fourni parle mari, bien que portant habituellement sur s immeubles, peut aussi avoir pour objet des meubles !.

i) Harpocration. v à;roti^i)tE(( : ol itponixovTif itiiElisav aîttîv «apà toC pci( ûantp M^Mpav ti ir;; npaixo: éfltov. — Cf. Bekker, Aaecd., I, p. iai,

i) Catllemer, Rettitat. de la dot, p. 35i Hilzig, p. 64; Guiraud, p. i84; reste, HausEoulicr et Reinach, p. 137. On a adoiis, à Epbëtc, l'existence de rpothéque légale au profit d« la femme au i* siècle avanl notre ère. Guiraud, i84;DareEtc, Hauasoulier et Reinacb, p. 46. Mais celte Boluliori ae résulte nt nécesEairemenl, seloo nous, de t'inicriplion èptièsieuDe. Leï «pàEci; dont :st question au S 15 de la loi èphèsiennc {à.ttr.l.l6va.\ xoTit ■cki npaC»;) ne eodI re chose que dea hjpoihèques conveniiODaelles. Ct. Hiuig, p. C4-65. Le istre des coastilulions de dot de Mycoaos (r. Barilleau, BatUiin VI {iSta), 601), celui de Téaos (v. infra) el les Spoi d'Amorgos (v. Dareste, Hauslier cl Reinach, p. 110, n« i3el 94} proureal également que dans ces erses localités la [«mme n'avait point d'hypothèque légale. HItzig, p. 64. 3) Pollui, III, 36 : »( W npôç riiv npoina ijtoflîjxïi àjroii|iiiaara ixaXiÎTO. — Hesychius, v° niconiuî^m. Bekker, Aatcd,, I, p. 4i3, dit à ce sujet : lî- [51V ot T5 fuviixi ■i'«[iou(ii¥T] itporxa !iîivTi< aîiilv KipJi toO ivîpb; wïlttp (upiv ti -t^s «powbî àïTàîiOï, £ ïûv iitàWa-f (la Uf«tHi. ixXiiBi] Et tô vitàïiafànotiVniMi, îiin itifiSto npi; ti]ï jtpofxa, Iva (lîi ÏXaTTOv ^ àXià TtMoï aitîi;, t) Corp. inic. ^nxc. , II add. 3338 b.

)) Hitzig, p. 43. Cf. llekker. Anecd.^ p. 300 : è^nni^rflf -tit aRaitiIv n>pà ivSpô;, tùonip ivi^jupav ti t^( npoiKOî àvràtiov, oîxfav r, ^(upfov îj Slio ti {la iïiixpeuï.

Lorsque le mari donne à sa femme une sûreté immobilière >, il la constitue spécialement sur un ou plusieurs de ses immeubles^ abstraction faite du point de savoir si l'hypothèque générale est admise dans le droit attique. L'inscription précitée du registre de Ténos peut toutefois laisser supposer pour cette localité la possibilité de constituer une hypothèque générale sur les biens du mari. Ce n'est guère qu'en admettant la constitution d'une hypothèque générale que l'on peut expliquer le concours de la femme à la vente faite par le mari d'un de ses immeubles, dans un cas révélé par le registre des ventes immobilières de Ténos ^,

La valeur du gage hypothécaire que le mari fournit ainsi à sa femme, doit, d'après le texte précité d'Harpoçration, être égale au montant même de la dot, èvéxupov ti Tfjç xpoty.cç df^iov. Suidas dit de même, v® àiccTtfjLr^Tai.... f)Tcuv xapi Tcuivîpo; ûitàp Tfjç wpotxbç èvë^ypov olx{av f< ^wptcv TauTTi? àÇiov. On peut toutefois trouver exagérée cette disposition, dans le cas du moins où la dot de la femme comprend des immeubles dont, comme nous l'avons vu, elle conserve la propriété pendant le mariage et que, par conséquent, le mari ne peut aliéner sans son consentement.

L'hypothèque consentie par le mari au profit de sa femme est, au surplus, soumise à toutes les règles concernant les autres hypothèques conventionnelles et que nous aurons ultérieurement à exposer. Elle doit notamment être rendue publique par le moyen des opot ?. On a dit que les opot d'hypothèques dotales se différencient des Spot ordinaires en ce que 4e nom de l'archonte, qui servait à l'application de la maxime prior tempore^ potior jure^ ne s'y rencontre pas

( 1 ) Nous verrons, en étudiant la matière des hypothèques, que la sûreté fournie par le mari revêt plutôt la forme d'une hypothèque proprement dite que celle d*une Tcpavcç iict Xuaei.

(2) Inscriptions n« 44 et 45 du registre de Ténos, in Dareste, Haussoulicr et Reinach, p. 84. Cf. Hitzig, p. 46 et 111. V. infra, liv. II, Ut. III, chap. II.

{}) Ces opoi contiennent les mentions ordinaires. Le nom de la femme créan-

toujours, probablement parce que cette énouciatioa était inutile, les intéressés pouvant dans tous les cas arriver à 9e renseigner par d'autres moyens sur la date précise du mariage. On s'esl fondé aussi sur ce silence des opci pour dire que l'hypothèque de la femme était probablement privilégiée et passait avant celle de tous les autres créanciers '. Â notre avis, au contraire, il n'y a rien, dans les inscriptions hypothécaires, qui révèle une différence entre l'hypothèque de la femme et celle d'un autre créancier, et plusieurs fois on y voit indiqué le nom de l'archonte sous lequel la constitution d'hypothèque a été consentie 2. La date de l'hypothèque détermine donc son rang dans tous les cas, qu'il s'agisse de la femme ou d'un créancier ordinaire 3.

L'hypothèque dotale produit les mêmes effets que toute autre hypothèque conventionnelle ^ et, par suite, le mari ije peut disposer des biens hypothéqués au préjudice des droits

cière s'y trouve au datif. V. les différentes hypothèques dotales rapportées dans Dareste, Haussoulier etReinach, p. io8, n^* lo à a4. Cf. Hitzig, p. 43-44* (i) Caillemer, Restitution de la dot^ p. 3;.

(2) V. les inscriptioas hypothécaires publiées par Dareste, Haussoulier et Reinach, p. 100, jï9* 10 et s.

(3) Cailleiner, loc. ci /., invoque encore, pour justifier l'existence d'une hypothèque dotale privilégiée, le témoignage de VEtyniologicon m€ignam qui, pour le <;as de confiscation des biens du mari, décide que la femme peut d'abord réclamer la dot qui lui est due et qu'ensuite le préteur peut agir : èÇf|V 6à rp yu/atxl TcpûTov TTjv 69eiXo(i£v7)v npo7xa 2^T)Tetv, xa\ ïntixa. t^ fiaveiar^. Mais ce texte, à notre avis, n'établit point nécessairement l'existence d'un privilège au profit de la femme. Il suppose seulement que la femme vient ordinairement avant le créancier préteur, parce que l'hypothèque dotale qui est, en principe, constituée lors de la célébration du mariage, passe naturellement avant celle qui a été consentie au cours du mariage seulement en faveur du créancier préteur.

(4) Le kyrios de la femme peut, en conséquence, au nom de celle-ci, se mettre en possession des biens hypothéqués par voie d'èuL^d^xeuaic et, en cas d'obstacle à sa prisede possession, recourir à laS(xY) ê^oûXir);. V. infra, liv. Il, tit.III, ch. IL Le kyrios peut également, du moins dans une opinion que nous croyons exacte, recourir aux actions fcvoix(ou, xapicoO et oOo-Cac, de même que tout autre créancier hypothécaire. V. infra, liv. II, tit. V, ch. II. Cf. Hudtwalcker, p. i43; Meier, Schœmann et Lipsius, p. 5a3. On peut même remarquer que Pollox (VI, 153 et VIII, 3i) rapproche à deux reprises différentes les actions «(tou, xapTcov et Ivotxfou.

de sa femme. Mais celle-ci peut renoncer à son hypothèque, soit purement et simplement au profit d'un acquéreur des biens hypothéqués^ soit en consentant ce qu'on nomme, dans le droit moderne, une subrogation de sou hypothèque au profit d'un créancier hypothécaire du mari. Ces solutions sont du moins consacrées, pour Amorgos, par des inscriptions trouvées dans cette île, et il n'y a aucune raison pour ne pas les étendre à l'Attique. C'est ainsi que, dans un contrat de vente d'Amorgos, la femme dut vendeur Nikératos intervient dans la vente d'un bien de son mari hypothéqué à La sûreté de sa dot, et renonce par là-même à son hypothèque en faveur de. Facquéreur '. De même, dans une inscription hypothécaire 3, on voit une femme donner son assentiment à une constitution d'hypothèque faite par son mari en faveur d'un érane, sorte de société en commandite. Or, cette intervention ne peut guère s'expliquer que par une renonciation partielle de la femme à son hypothèque au profit de l'érane, ou, en d'autres termes, par une subrogation à son hypothèque K

(i) DUtemberger, SyiloqB^ vfi 438.

(9) Dareste, Haussoulier et Reinach, p. 116, n^ 64.

(3) Cf. ea ce sens : Dareste, Plaid, civ,, t. I, p. XXXIII; Guiraud^ p. 345; Dareste, Haussoulier et Reinach, p. i36; Caillemer, in Dtf^emberg et Saglio, T« Dos, p. 39a. Foucart (Z>m associations religieuses ehsz les Grecs, p. 3a6) explique l'iaterTention de la femme, en ce cas, par le motif que le mari < eiiga« geait des terrains, 'une maison, des jardins qui étaient la propriété de la femme ». Mais cette interprétation est inadmissible, car le texte dit expressément que les biens hypothéqués appartenaient au mari. Or celui-ci, comme nous Tavons yu {supra, p. |oa et s.) n'est pas propriétaire des biens dotaux. Pour Reiiiach {in Daremberg et Saglio, v« Eranos), ce texte, visiblement corrompu, ast actuellement inintelligible. —Un cas assez délicat est celui qu'indique 1« registre des ventée immobilières de Ténos, d''* 44 et 45 ('•'i Dareste, Haussoulier et Reinach, p. S4> 86). On voit au n* 44 qu'un nommé Artymachos aqhète, sans le concours de sa femme, un immeuble pour un prix déterminé» Au n<> 45» il revend cet immeuble à un vendeur le même jour et pour le même prix, mais cette fois avec le concours de sa femme Manto (ovvxcApeufftjç x%\ ows- Tcaivoû<rT]c MavTûç). Dareste, Haussoulier et Reinach (p. i36) expliquent ce cas, comme les précédents, en y voyant une renonciation par la Cemme à son hypothèque dotale. Uitzig (p. ni, 11a) observe à ce sujet, avec beaucoup de raison,

Là renonciation par la femme à son hypothèque étant, en définitive, autant dans l'intérêt du mari que dans l'intérêt du tiers, on pourrait croire que la femme ne peut pas être assistée pour cette opération par son mari, dont les intérêts sont alors en opposition avec les siens. Aussi a-t-on dit que la femme est alors assistée d'un protecteur spécial, c'est-àdire d'un kyrios ad hoc^ institué spécialement à cet effet ^ Nous croyons, pour notre part, qu'ici, comme en tout autre cas, l'assistance du. kyrios ordinaire suffît, que ce kyrios soit un parent de la femme ou même son mari. C'est ainsi d'abord que, dans l'inscription hypothécaire d'Amorgos, la femme inscrit la subrogation d'hypothèque avec l'autorisation de son kyrios Broukion, autre que son mari. Que si, ce qui peut également arriver, mais, à notre avis du moins, n'est point nécessaire, la femme a pour kyrios son mari, l'assistance de celui-ci suffit pour habiliter la femme, comme c'est le cas dans le contrat de vente précité d'Amorgos. Il • n'est pas besoin de nommer ici un tuteur spécial à la femme, et cela pour un double motif. Le premier est que le droit attique ne paraît pas avoir admis Tinstitution d'un tuteur ad hoc chargé de défendre les intérêts de l'incapable contre son tuteur ordinaire ^ ; le second, c'est qu'il n'y a pas ici entre le mari, kyrios de sa femme, et celle-ci opposition d'intérêts rendant nécessaire la constitution d'un kyrios ad hoCy à supposer du reste que cela soit possible. Il ne faut point oublier, en effet, que la restitution de la dot s'opère, en

qu'il est difficile de supposer que, dans le court intervalle pendant lequel Artymachos a été propriétaire de l'immeuble en question, il ait pu constituer unehypothèque spéciale sur cet immeuble au profit de sa femme. Suivant lui, il s'agit plutôt ici d'une hypothèque générale, dont la possibilité est révélée d'ailleurs par une autre inscription de Ténos (V. «u/>ra,p. 332,333). En conséquence, l'immeuble, dès qu'il a été acquis par le mari, a été affecté à la créance de la femme, et, dès lors, il ne peut plus être aliéné qu'avec le concours de celle-ci, bien que la revente ait seulement pour effet de remettre les choses dans l'état où elles se trouvaient avant la vente.

(i) Caillemer, /oc. cit.

. (a) V. i/i/ra, liv. I, tiMII, chap.III, sect. II, Tutelle des femme;

principe, entre les mains du kyrios qui l'a constituée. Le mari kyrios est donc le premier intéressé, à ce point de vue, à ne pas diminuer les garanties de la restitution, et il est évidemment le meilleur juge pour voir s'il doit ou non autoriser sa femme à renoncer à son hypothèque '.

III. — Des donations propter nuptias et des donations entre époux.

Nous aurions, pour compléter la théorie des rapports pécuniaires des époux, à exposer les règles relatives aux donations propter nuptias ou autres libéralités qui peuvent intervenir à l'occasion du mariage et forment pour ainsi dire le pendant de la dot. Nous devrions également indiquer celles qui gouvernent les donations que les époux peuvent se faire dans le cours du mariage et rechercher si ces libéralités sont permises ou interdites. Mais nous préférons renvoyer Texamen de ces questions et les traiter quand nous exposerons la théorie générale des. donations, considérées comme mode d'acquisition de la propriété 3.

Article II. — Effets du mariage quant aux enfants.

§ 1. — De la filiation exjtistiis nuptiis.

Le mariage, à Athènes, comme dans le droit grec en général, a pour but principal et hautement avoué la procréation d'enfants destinés à perpétuer le culte domestique et à offrir au père de famille, après sa mort, la série des repas funèbres qui doivent assurer le repos et le bonheur

(i) Cf. Lcwy, p. j6.

(2) V. infra, liv. II, lit. II, ch. II, scct. IV.

k ses mânes ainsi qu'à ceux de ses ancêtres '. Le mariage i d'autant plus d'iinporlance k cet é()ard que le Ois qui doit perpétuer la religion domestique doit 6tre issu d'un mariage légitime, car l'enfant naturel ne peut pas remplir le rdle religieux dont nous venons de parler. L'étude des effets da mariage nous amène donc naturellement à l'étude des effets de la filiation. Mais celle-ci, c'est-à-dire le lien naturel qui rattache un enfant à ses deux auteurs, produit des effets plus ou moins étendus suivant la nature de l'union d'où elle résulte. La filiation la plus pleine est sans doute celle qui découle du mariage contracté par voie d'engyésis ou d'épidicasie. Mais H peut neittre des enfants d'autres unions telles que le concubïnat soit simple, soit légitime, si l'on admet l'existence de ce dernier. Nous aurons donc, après avoir déterminé les effets de la filiation e.r j'ustiis nuptiis à rechercher dans une section spéciale ceux que peut entraîner la filiation procédant d'autres lïnîons, ou suivant une expression romaine qui résume toutes les situations, de la OHation nonj'asta. •

§ 2. — Preuve de la filiation légitime.

La filiation ne peut évidemment produire un effet quelconque que si elle est légalement certaine. Cette certitude existe toujours à l'égard de la mère, parce que l'accouchement est UD lait matériel également facile à constater dans tous les cas. La paternité est, au contraire, naturellement incertaine. Mais le mariage, conformément à son but social, 'fournit uo moyen de la déterminer légalement avec une ■grande vraisemblance qui, le plus souvent, équivaudra à ime certitude. Aussi toutes tes législations qui ont admis ■l'institution du mariage ont-elles i-eçu cette présomption que les Romains ont formulée en disant : pater is est quem

(i) V. tupra, p. 3i et s. ^ Il ne semble point cepeodaat <qiie loi muiagea grecs «ientité très fécoDcls. Cf. Mermua-Blamner, p. 178,

nuptîœ demonstrarU ». L'application de cette présomption suppose toutefois, d'après la loi romaine : i^ que la femme a conçu ou pu concevoir pendant le mariage ; 2* que la rt)habitation a été matériellement possible entre les époux à un moment quelconque de la période à laquelle la conception se réfère 2. Voyons comment on doit entendre ces deux conditions dans le droit attique.

, En premier lieu, pour savoir si la femme a pu concevoir en mariage, il est nécessaire de fixer préalablement les limites extrêmes de la durée légale d'une grossesse. Or, il résulte d'un passage de Platon, où le philosophe a dû se référer au droit en vigueur dans sa ville natale, droit conforme du reste aux données de la science, que la durée minima de la gestation est de six mois pleins et la durée maxima de dix mois pleins ^ Il en résulte donc que l'enfant a dû être conçu au plus tard le cent quatre-vingt-unième jour et au plus tôt le trois cent unième jour avant celui de la naissance, et que le délai pendant lequel la loi place la conception est de cent vingt-et-un jours. Dès lors, l'enfant fiera présumé appartenir au mari de sa mère et sera légitime par cela seul que l'un quelconque de ces cent vingt-et- Tin jours se placera dans la durée du mariage. En conséquence, l'enfant qui naît le cent quatre-vingtième jour qui suit celui de la conclusion du msTriage ou le trois cent deuxième jour après la dissolution du mariage ne peut prétendre au bénéfice de la légitimité. Il serait légitime, au contraire, s'il naissait le cent quatre-vingt-unième jour après celui du mariage ou le trois cent unième jour après celui de ta dissolution.

En droit romain, il faut de plus, pour l'application de la

(i) L. 51, D. De in /as voe.^ II, 4.

(a) V. Accarîas^ I, no gS.

(3) PlatoDy Civilas^ liy. 5, p. 46i, d, ^ x : àXX' àç* t)C Vjfiipocc xt^ aOrâv vv(ji^é»ç YivT)Ta(, |XST* cxefvif)v ttx&ztù (i.t)v\ xal ip8&(t(|p l^ à Sv yhnixcti ^-^ova, taOra ircévra Rpoo-ept? xk (ùv Itp^cua vUTc, xht tk ^Xs« ^vfaxipaLÇf xal ralva ixalvov «adfa.

règle pater is esty que la cohabitation physique des époux n'ait pas été impossible au moment de la conception. La loi décide, en conséquence, que si cette impossibilité a existé, c'est-à-dire si d'un bout à l'autre du délai de cent vinglet-un jours fîxé pour la conception, le mari a été soit absent, soit incapable, par suite de maladie ou accident, d'accomplir l'acte de la génération, il ne sera pas le père de l'enfant mis au monde par sa femme >. Ces solutions sont trop raisonnables pour ne pas avoir été admises dans le droit attique, et nous estimons que si le mari fait la preuve des faits précités, il pourra décliner la paternité de l'enfant mis au monde par sa femme pendant le mariage.

Mais le désaveu est-il permis à Athènes dans d'autres hypothèses ? Le mari, peut-il, par exemple, désavouer l'en, faut en se fondant sur l'adultère de sa femme ? Il peut évidemment nier sa paternité, mais son désaveu a peu de chances de réussir en présence de ce principe du droit grec que nous a conservé Âristote^, et en vertu duquel « quand il s'agit de reconnaître des enfants, c'est partout aux femmes qu'on s'en rapporte pour découvrir la vérité.» Il ajoute « qu'à Athènes Mantiâs l'orateur niant que l'enfant fdt à lui, on admit le témoignage de sa mère ^,qu'à Thèbes, Isménias et Stilbon se disputant l'enfant, Dodonis déclara qu'il était d'Isménias et que sur oette déclaration, les juges prononcèrent qu'Isménias était le père de Thessalicus. » Si donc la mère affirme que l'enfant est né des œuvres du mari, le désaveu formé par celui-ci ne peut réussir.

Il semble toutefois que la rigueur de ce principe soit mise de côté en cas de dissolution du mariage par le divorce, car dans un cas rapporté par Andocide 4 on voit qu'un mari a

(i) V. l, 6, D. Dehi9 qui sut vel al.jar,^ 1, 6.

(a) Aristote, Rhetor,^ II, c. ^3, S ii : icepl tûv Téxvuv al x^à^oiliu^ iravraxoO 8iopiCouo-( TaXT)Olç.

(3) V. sur le cas de Mantias, sapra, p. 5a et s.

(4) De myster.f §§ ia5 ets. V. infra^ sect. V, Dissolution du mariage.

pu, après avoir répudié sa femme, soutenir avec succès que Tenfant n'était pas de lui en prêtant à ce sujet un serment solennel lors de la présentation de l'enfant à la phratrie par les parents de la mère. Le mari qui a des doutes sur sa paternité aurait ainsi le moyen de la décliner, ce serait de répudier sa femme et il pourrait, en prêtant le serment en question, désavouer l'enfant qui naîtrait après la dissolution du mariage.

 la preuve de la filiation se rattachent deux formalités dont nous avons à indiquer la signification, à savoir la Sexi-n) et l'introduction de Tenfant dans la phratrie. En ce qui concerne d'abord la première, il était d'usage de faire le septième » ou plutôt, en général, le dixième (Bexa-nr,) jour ^ après la naissance de l'enfant, un sacrifice solennel auquel on convoquait les proches parents S qui apportaient du reste au nouveau-né certains petits présents *. L'acte le plus important de cette cérémonie consistait dans la dation d'un nom à l'enfant 5, nom qui lui était donné par le père, en prin-

(i) Harpocration, t* ipdoii.s*Joii.évo*j : xaXç aTcorexOiio-i n-xi^loiç xàc i^doiAS- Saç xal T&c Sexàtac vi^ov, xai -zayt ôy6|taTa ètiOevro auto?; ol (lèv ryj i^doitvj, (u; xaiâ p^QTcop Xé^ei, ol 81 t^ ÔsxaTt).... Ta icXe:(rra Se Âvaipeltai icpb xf^ç ipdô{i.T]ç, Ôcb xa\ Tft, 6v6(iaTa xàrt TÎOivtai, cbç i«<rreuovT6ç rfi/i tyj o-coTTjp^a. Cf. Aristofc, HisL anim., VII, la, p. 588 a, 8. — V. d'ailleurs sur les àc(i9i8p6(iia, autre fête

de famille qui se célèbre le cinquième jour, ce que nous disons ultérieurement [^

à propos du droit d*exposer les nouveaux-nés.

(2) Bekker, Anecd,^ p. 287, 26 : 8«xàTtjv ê(Ttt5(Taii to T*i SexatTi Vjpiipa -rii; yc- '' \imtùz ToO iraiSbç WY^aXetv toii; œuyY*^*^Ç **'^ *où; 9(Xouç x«l ridévai ^vo(jia x& "X TcoitSi xal eùco^Etv toÙ; 9*jvtXY)XuO<$Tac. Cf. Euripide, Elect., 1126 ; Aristophane,

AveSf 494 et 922 ; Athénée, XV, p. 688 D. '

(3) Cf. Euripide, JoTi : fevêOXia 6'Jttv; Iséc, De Pyrrhi her., § 70, V. Her- iy' mann-Blûmner, p. 282, note 6. ;

(4) V. Her mann-Blûmner, p. 282, 283. "1'

(5) A moins que cependant Tenfant n'en eût déjà reçu un le jour des Âmphidromies. C'est ce qui résulte du texte d'Harpocration cité supra, note i . Cf. Hermann-Blûmner, p. 283. Haussoulier {Vie municipale en Attique, p. 12)

commet donc une inexactitude, de langage tout au moins, lorsqu^il dit que c'est I

■ dans la phratrie que l'enfant recevait pour la première fois son nom. L'enfant était nommé bien avant sa présentation aux phratores.

342 SOL'RCES DE LA FAHILLE. DU

cipe ', par la mère aussi quelquefois, ou par les deux parents d'accord '. Ce nom est, assez ordinairement, s'il s'agit d'un premier né, celui du grand^père paternel, mais rien ne s'oppose à ce que ce soit celui d'un autre parent ^.

La cérémonie dont nous venons de parler a un caractère purement privé ; c'est une fête de famille, mais qui n'en présente pas moins un certain intérêt au point de vue juridique. Elle constitue, de la part du père de famille, une sorte de reconnaissance de sa paternité qui, plus tard, pourra être prise en considération lorsqu'il s'agira, en cas de contestation, d'établir la légitimité de la filiation. Aussi voyongnous que, dans les procès de succession, l'allégaiion de la célébration de la Scxânj joue un certain rôle. Mantithée dit notamment à ce sujet 4, dans un des plaidoyers de Démosthène î, lorsqu'il combat l'aflirmation de Bœotos que leur père Mantias a célébré la iiyÀvr, de ce dernier : « Mais nul de vous n'ignore, ce me semble,, qu'on ne célèbre jamais le dixième jour d'un enfant si l'on ne croit pas en être le père légitime, et, d'autre part, qu'après avoir célébré le dixième jour, après avoir donné à un enfant l'alTection qu'on porte à un fds, on ne se permet pas de le désavouer, » En supposant qu'un désaveu soit possible de la part du père de famille '', la célébration par lui de la Soùti) constituerait contre lui une fin de non recevoir tirée de la reconnaissance de fait de sa paternité. Aussi comprend-on qu'à raison de l'importance de la cérémonie à cet égard on

(i) Nous verrons ullirieurement que la dation du nom est un altribut de 1* puiiïBncc paterne lie.

(a) Cf. Ile roioiiD -61(1 tnaer, p. aSS.

(3) Cf. sur la dation, la forme et ts BigniOcatioit des noms grec», ta général : HErmann-BlOoloer, p. i83, i84 Bt Ui aulorilég citées par cet auleur, p. a83, note a; B. W. LeisI, p, 731 ; Wilainowitz-Mcellendorf, Arittolelei and tcina Ztil, 1. 11, p. ise et s.

<4) Cf. DèmoElhène, In Bccot., I, 99 ao, sa; II, 9a8.

(b) In Baot., I, I aa.

(S) Par exempte, dans le casoti l'eafaiit aérait né artnl le cent quatre- vingtunième jour du mariage. ,

PREUVïf DE LA FILIATION LÉGITIUB

ait soiD d'y convoquer des parents qui pourraient venir tard en témoigner ■, La dation du nom peut aussi, en 9voir une grande importance pour établir lit parenté en de procès relatif à une succession, et cela précisément la raison précédemment indiquée, qu'on donne ordina ment à l'enfant le nom de son aïeul paternel ou d'un ai parent *. La célébration de la i&v.xTr„ quoique constituant, fait, un élément de preuve assez précieux pour la const: tion de la fîliation, n'est cependant point indispensable p l'établir, et la preuve peut en être faite, indépendamm de cette cérémonie, par tous autres moyens.

Postérieurement à lacélébratioa de la Sexàii; s'accomplit autre formalité dont la portée est beaucoup plus incerta nous voulons parler de l'introduction de l'enfant dans phratrie ', Cette cérémonie a lieu à une époque au sujel laquelle les anciens auteurs ne paraissent pas d'accord, uns en parlent, en effet, comme si elle devait s'accom peu de temps après la naissance de l'enfant 4. Suivant d

(i) liée, D» Pyrrhi kir., S 3o : iia\ ol aÙTol Stîoi outoi (v t^ tii,i.7^ t^

TBtpÏE (hnfSavtfviic ilvai ûicï loû àStlfiSaû xXti&îvtï; (U|iapTup'^Ka(«i ita| fjriai.... al & ToC IIOppou Sdoi iv t^ tixin) fào-navtti nipaY^vistiai liiTr,; i (vD|ia K),tiTspfTii>i Tbv noiTipa î(iLapTÙpii«>v SMoii bût^.

(a) Ausfi Démoslhène, dans ïQd plaidoyer cantre Macartaloa, 3 ^6, a-I-il de relsver tous les uoini et de ion adversaire et de ses asceadants el de qu'aucUD de ces noms ne se retrouve dans la maison de Hagnias (dont la cession était liligicuse) et qu'il o*y avait même aucune retsemblaoce. Il th au contraire, eu se fondant sur la similitude des Doms, que son client •ppartenir k \* maison de Hagnias.

(3) A Gortyne, les Sis légitimes étaient probablement, de même qu enfaoïs adopiifs, présenté^ à rbélérie, association analogue à la .phratrie, dienne de l'état civil et base de toute l'organisation politique. Les hét témoins de celte présentation, sont les garants de la légitimité de leur aaace. Comme l'hitérie, ou àvipilov, ne compte que des ciloyenE, les fiUeB laisai devaient être présentées à la tribu, nuXi. Il importail, eo elîet, de coBStaler leur légitimité, puisqu'elles avaient leur part dans la successioi ternelle, au moios dans le droit nouveau, et la succession revenait même eatiirs â la fille patrOoque. Cf. Dareste, Ilaussoulïcr et Reinach, p. 4ii-4<

(4) Isée, Da Cir, her., S iq: â xi narrip inf-ât, iitEiîï] âTtviiuBa, tlj fppi^apHc ^3c $lirff{tt-[ti. Cf. Aadûcide, De Mj/fl., SS 135 et ».

très, rintroduction dans la phratrie doit avoir lieu régulièrement dans l'année qui suit la naissance '.Elle peut même, d'après certains témoignages, avoir lieu beaucoup plus tard, lorsque l'enfant a déjà trois ou quatre ans a, ou même davantage ?. Il n'y avait, selon toute probabilité, aucune règle fixe à cet égard. L'époque de la présentation à la phratrie est abandonnée à l'appréciation des parents. On peut dire seulement qu'une présentation tardive peut paraître suspecte et que, dans l'intérêt même de la légitimité de l'enfant, le père de famille doit présenter celui-ci le plus tôt possible à la phratrie 4.

Le jour de la présentation $ de l'enfant à la phratrie est Fifiti-spa xoupewTiç ^, au troisième jour de la fête des Apaturies, fête principale des phratries. La cérémonie de l'introduction dans la phratrie consiste, d'une manière générale, dans un sacrifice, nommé xojpeiov ou ixetcv 7, dans le vote

(i) Cf. Etym. magn. : 'AirsTOvpia.... ^ èiteiSti èv Ta-irri T>i èoptf, xoù; •xtM^ia\kivo'jç ev TÛ iviauTô) èxefvco iraîSaç tâxt èvlYpafov.

(a) Schol. Plat. 7ïm., ai : iv xa\tTr\ (t^ xovptctfttSi) yàip tou; xdpouc l^é^pa^ov zlç Toù; 9pàtÊp«ç, TpieTet; 9| TeTpaereîç ovtxc. Cf. Isée, De Phil, her., S 21.

(3) 'E 9 7) {1. 'A p X. i888, p. i et s. 1. 115 et s. : Sicco; Ô'av elSûat o{ çpatepsc TOÙc [AsXXovTa; eI<ràYea6ai, àicGypaçeo-Oai xtù irpt6T<{» ï'ztt ij o^ îv to xoOpeov a Y Y), to ovo(jia ?caTp<$Oev xoi to*j 6i^(iov xal tti; (At)Tpb; icaTp60ev xa\ tov SiQ(jio'j icpb; Tov 9paTp{apxoy tbv Se 9paTp(apxov àiroYpa^'Oiiiévcov ayaypi'^ayzcL £xTi6£vai 01COU av AexeXseç 7cpo(T90tTci5at* èxttOévat tk xk àvàyLaxx àva^pa^^ocvra iv o-(zvi6fa> XeXeuxo(L£v(i>. — Les fils de Mantias et de Plangon paraissent n'avoir été introduits qu*assez tard dans la phratrie: Démosthène, Adv. Bœot,, I, § 4-

(4) Philippi, Beitrœje^ p. 99. Cf. sur Pépoque de la présentation à la phratrie : Hermann-Thumser, p. 3a4; Van Den Es, p. iia; Gilbert, J, p. aia, ai3.

(5) La présentation doit, d'après l'inscription des Démotionides, être précédée d'une déclaration au phratriarque avec inscription sur un tableau du nom du requérant. V. supra, note 3.

(6) Ainsi nommée de ce que la victime s'appelait xoupetov, nom qui venait luimême de ce qu'elle était offerte pour des enfants, xoCpoi, xoûpai. Cf. Schol. Arist. Ach.y i46; Suidas, v^ à?caTOupia ; Dekker, Anecd,, 2^Z; Etym. mag.,§ 33, 35. V. Gilbert, I, p. ai3, ai4; Hunziker, in Daremberg et Saglio, VApaturia.

(7) C'est une question controversée que de savoir si le xo'jpeiov est identique au (xeîov. Cf. sur ce point : Mommsen, HeortoL^ p. 307 ; Hermann, Zeitsch, /I Alterthumsw,, 1835, p. z 1421 ; Schœmann-Galuski, t. II, p. 684; Meier, Schœ-

des phratores et dans Tinscription de l'enfant sur le registre de la phratrie. Sans insister sur les détails du sacrifice^ détails qui appartiennent plutôt à l'histoire du cuite qu'à celle du droit, nous dirons seulement qu'il consiste dans un agneau ou une chèvre ou une certaine quantité de vin dont chaque membre de la phratrie reçoit une partie. Celui qui présente l'enfant immole la victime sur l'autel de Zeus 9paTp{oç, et la main sur l'autel, il prête serment, suivant la formule consacrée ',que l'enfant est né d'un citoyen athénien et d'une femme unie à lui en légitime mariage 2. La légitimité de ses assertions doit d'ailleurs, du moins à une certaine époque plus rigoureuse, être certifiée par le serment de plusieurs témoins ^Les phratores votent ensuite

mann et Lipsius, p. 3/«a, noie 1G5; Hermann-Thumser, p. 32g; Hunziker, loe, cit. ; Gilbert, I, p. a 1 3.

(i) Isée, De Cir. her,, § 19 : S tc irarr^p t){Jlôv, è?cei$Y) iyevoiiEOa, elç roù; 9ps- TOpa; 'ntJià; ela-i^Ya^ev, 1\i.6(T0lç xarà xoù; vtf(i,ou; tou; xeipiévouç r[ ii,t)v iÇ àoTT,; x«\ iYYyiJTÎiç yuvaixb; elffayeiV tûv 6à 9paTtfpti>v oùSet; àvrelirev ovfi' TjfJiçia- ^•fixiiae (Jitj oOx àXr^^ tbOt 'tTvai, icoXXâv éfvTwv xal ôxpi^ûc xà Toiaûta axo- TCûuiisvcAv. Démosthène, C, Eubulid,, § 54 : àXXà |xt)v 6 icaTvip auto; Câv, ô^6o'acç Tov v6|&i(Lov To!c 9paTopo'(v Spxov, sian^Ya^ev è(ià àorov èÇ àarf}; lyYy'TfTi; aOx^ YtyevTjiilvov elScoç xtX. — Cf. ' E 9 tj (ji. 'Ap^-i 1888, p. 1 et s. 1. 70 et s.

(2} Ce serment est prêté %otxk xolç v6(iouç (Isée. De Cir. her,, § 19), supra, note i). Mais il faut entendre par là les lois de la phratrie, tov vÔ(jii{iov toÎç 9pàT0p<T(v opxov, suivant les expressions de Démosthène, loc, cit. Aussi, a-t-on prétendu, et non sans raison suivant nous, que ce serment n'est point exigé dans toutes les phratries. Meier, Schœmann et Lipsius, p. 543, note 166, qui font résulter cette solution des textes suivants : Isée, De Apoll, her., § 16; De Cir.her,, § 19; Démosthène, G, Eubul., § 54» rapprochés d'Andocide, De Myster.y § 127, et Démosthène, In Neœram, § 60. Contra : Hermann-Thumser p. 3a6, note 3 et p. 33 1, note a.

(3) 'EçYjpL. ' Ap-^., loc. cit. 1. 67 et s. : TOI {i.èv àXXa xarà toi icp^repa ^yi^h" IxaToc, Sl xEitai icspl TfjC tKTOiytafTii tâv iratS(i>v xal rj); ÔiaSixatriaç, tou; 8à (jiâp- Tvpa; Tpelç ovç etpv)Tai iizi t^ àvaxp:'o-ei %a.piYta^ai ix Tâ>v iavroG Otao-coTûv, ^ap- TjpoOvtaç Ta uTcepcoTcoiiéva xxl èKO|i.vuvTaç Tbv Mx xbv 9pàTpiov. — La formule de ce serment est la suivante {ibid,,U lorj et s.) : Spxoc (lapTupuv Inl ttj eto-oi- Yo»Y^ TcSv iiafScDv* (jiapTupû, ôv elffàyti iaut^ viov eTvat, toOtov yvTjaiov àx yaiACTTÎ;. aXT)Of) T2UTa v^ tôv A(a tôv ^paTpiov. sùopxoOvTi |xev \Lot noXXà xal àyadà eTvai. e! Ô* èiccopxo(7)v, TàvavT(a.

solennellement, du haut da l'autel de Jupiter, sur la réception de l'enfant >. Le résultat du vote dépend évidemment des parents de celui qui présente l'enrant, car l'introduction de celui-ci dans la phratrie, si elle ne crée pas sa légitimité, <}iii, selon nous, en est indépendante, en fournit cependant une preuve très importante ; elle consacre en fait t'ancbistie de l'enfant et dépouille les parents de leurs droits éveiw tuels sur la succession de l'auteur de la présentation. Aussi avons-nous vu, en exposant les faits qui ont donné lieu au plaidoyer d'Isée sur la succession de Philoctémon * qu« l'opposition de celui-ci avait amené les phratores à rendre un vote négatif lorsqu'Euclémon présenta & la phi%trie l'enfant d'Alcé dont la recoupalssance aurait porté une atteinte sensible ans droits successoraux de Philoctémon.

L'institution des thiases, associations religieuses qui sa formaient dans l'intérieur de la phratrie, et dont la création procède vraisemblablement des réformes de Clisthène 3, entraîna quelques modifications dans la procédure d'intro* duction dans la phratrie i. Ainsi d'abord les témoins certificateurs du serment prêté par le père" de l'enfant, durent naturellement être pris de préférence dans le Otaooî auquel ■

(i) Cf. Démosthène, Adu. Maeart.,S i4. Il pouvait d'ailleurs y avoir ballotage même ta l'abseare de toute apposition : v,ibi4.,Sîii 'Efr[]>.. 'Ap-^., loc.cit., 1. 70-105. Cr. UernuDii-Thunuer, p. SaC,

(a) V. supra, p. ^ et ■,

(3) Hermana-TbUDiser, p. 898. V. sur l'iaslilutioa des thiaseï, le mfma auteur, p. Sii et i. et ScbcemaiiD-Galuski, 1. 1, p. 4i4-

(i) Les règles que nous alloDS exposer coucernaat la rAle de* thiasea sont BIQpruDléei a la célèbre inscriptioo de* Demotioaides. Bien qu'elles n'aient été postes que pour uoe pliratrie particulière, ou peut présutner que la plupart des phralrieB avaient adolia ud règlement semblable a celui qui était applicable dans celle des Démolioaides. Les dispositioni de ce règlement sont, du reste, visiblenAiI ins|iirées de l'esprit de réaciion qui prévalait k l'époque où il a été volA [396-305) etqiii chercbaità purifler autant que possible la cité et les différente* associations qui la c«n^K>ssient des éléments étrangers qui t'y étaient introduits d'une maaière qui commentait i devenir inqiiiéUalB.

appartenait le requérant >, et c'est seulement dans le cas où le thiase ne pouvait pas en fournir le nombre nécessaire qu'ils étaient pris dans le reste de la phratrie. Suit alors une diadicasie ' par le thiase dont fait partie celui qui présente l'enfant, et les thiasotes votent séparément et au scrutin secret sur la réception K Le phratriarque procède, devant la phratrie assemblée, au dépouillement de ce scrutin et en proclame le résultat 4. Si le vote des thiasotes est favorable à la réception, mais si les phratores, appelés ensuite à se prononcer sur la question, se prononcent en sens contraire, les membres du thiase, s'ils se sont rendus coupables de fraude ou de négligence, sont condamnés à une amende jie loo drachmes, à l'exception seulement de ceux qui, dans le cours de la diadicasie, se sont opposés à l'admission ^ Dans le cas où la décision du thiase est contraire

à l'admission, le requérant peut en appeler à la phratrie toute entière. Si celle-ci confirme la décision du thiase, l'appelant est condamné à la même amende de loo drachmes ^. Dans le cas contraire, l'enfant présenté est considéré comme faisant partie de la phratrie 7. Si le requérant ne forme

(i) V. supra, p. 345, note 3.

(a) V. sur la signification de la diadicasie dans cette procédure, G. A. Leist, p. aa et s.

(3) 'E çTj jjL. *Ap Xm loc. cit, 1. 77 et s.: Stav 8è ^ yj 8ia2ixa<TΫ, 6 çpatptapxo; jjl^ 9Cp6Tepov êiSoto) TY^v ^^90v Tcepl t&v icafdcov toi; ân.a<Ti 9pâtep(Ti, icp\v âv ol aviou Tov el<raYOfiivo\» Oiao-fircai xpû^SiQv anh toû Ptû^o^ fépovxec ttjv ^f|Ç:iv Ôix^'Tif :<r(i>v- VTat.

(4) Ibid. 1. 83 et s. : xa\ tûcç «f^i^çovc tÔi; tovtcdv tvavTCov tôv àwàvT&v çpa- ^Ipcov icocpdvTCDv êv T^ àyop 6 çpaipiapxoc 5iapiO((iQoàT(i> xal àvaYoptûeTo», àvâ" Ttp* av ^Tt^piata^nat.

(5) Ibid., 1. 87 et s. : èàv it ^^TjçKrajilvttv xûv Oia<ra»Tâv elvai avTotç 9pàTep9t o( ^Xoi 9paTepec àno^ritflQtùvxoti, 69eiXdvTwv ixatov ipax\ùiç Icpàç xâ Ad ^patp^ ot OiatrûTai tcXt^v oooi av tûv 0:a<ra>TcÂv xarriYopot ^ évavTcov|Uvo( 9aîvci>vTai iv xfj dtaSixaa^a. •

^6) Ibid., 1. 97 et s. : iàv 6à a9co4/Y)9f<ra>VTa( o{ âitavTsCi h^tiXixta ixoLxh'^ dpaxtt^C* (7) Ibid,, 1. 93 et g. : iàv Sa àito^^itrfùvsai ol diavAxait & ôà elffàyc^v ^?9 *lc

Touç aicavTaç, TOtc 8s ânaat So^i) elvai 9pàTrip, àYYpa9^0<A £(( '^À xoivâ yP^!''!'^''

TSta.

. appel contre la décision défavorable du thiase, elle a nédiateraent force de chose jugée '. Lors du vote de la atrie, les thiasotes doivent s'abstenir *. Tout n'est point encore terminé et le vote d'admission de ahratrie peut être remis en question. Si, en effet, l'on itend que l'admission est irréguUère, les phratores peuit être appelés de nouveau à statuer sur la question 'es une diadlcasie >. Si les phratores reconnaissent que la eption n'a pas été régulière, celui qui a présenté l'enfant puni d'une amende de loo drachmes * qui est perçue par prêtre et le pbratriaque, et ceux-ci doivent procéder, sur rs registres respectifs, à la radiation du nom de la perme qui y a été indûment inscrite à la suite de la première lision de la phratrie s. Cette procédure semble, au pre- :r abord, contraire au principe de la chose jugée, et il ait étrange de confier la révision de la décision à la me assemblée qui a déjà statué la première fois. Il est ile cependant de l'expliquer, si l'on songe que la première ision est généralement assez précipitée et qu'elle concerne grand nombre de personnes à la fois. La procédure, qui a assez sommaire la première fois, est beaucoup plus ieuse la seconde fois; l'appelant est mis en présence des icats de la phratrie, et les phratores statuent en bien iUeure connaissance de cause. On en appelle ainsi du

I Ibid., I. 97 et ï. : làv SI ànoi|;Tjf(sa|i'>iuv tCiv SiavuTbv (ti] if^ e:( Tau;

'Tac, XUptl Ï9TU -n ànO<fi1Qf I9(i -^1 TÛ* Bl toUIÛV.

I Ibid., I. 101 et s. : o( U iiaaiôn: (ucît rSiv aXXbv ippatîpuv [lîi ^Epâviuv iLr.fov mpl tûv naCSuiv xCn tx tdu Btiaou iiuTûv.

I Corp. imcr, atl., II, 84> à, I. i3 el s. ; ûndiroi [i^nu SiiGixiuflTiviv xaià »(i(iûv Tov Aii|ioTt(i)vi6fiiï, îiïîmàsai ntpl oùtùv (il s'agit de ceux qui ont été

refus dans la phralrie) tdÙ; f pàtipa; x-jtUx |iB>,x ûitaaxoM.i>ou; ;:pb( ToC

toO *piiTpiou, fipovTïî tr\; lîiriÇOï àirô roà ^atiii.

I Ibid., \. 33 : i Si cld-ifi-fù)* TDv ânoôiiavAlfri àTtiUtbi iulTÔv Spa/iii;. \ Ibid., 1. iSels. : S; S'îv Bi^ii |1t, &v fpxtiip i\a!ty 6f,iai, i^iw^ârui TO a Œ'JTO'J 4 Itpiùt Kil 4 (ipaTptopjîo; it i*0 ■rp<'ltH-"Ttloy toû âv Ai](htioivitxi taû àvTif pâf DU, itanpiTtiiv S* ta apY'Jpiov toOto tôv Upla xl'i tiiT f piT-

juge mal ou peu informé au juge mieux informé, comme dans notre procédure moderne de l'opposition aux jugements par défaut ou de la requête civile ^

Ce que nous venons de dire du rôle des thiases relatif à l'introduction des enfants dans la phratrie ne serait peutêtre point d'ailleurs une innovation dans le droit attique, si l'on admet, ce qui est fort vraisemblable, que les associations de thiases, dans le sein d'une phratrie, correspondent, du moins dans une certaine mesure, aux associations des opYscove^;, et si l'on considère ces dernières comme étant, sauf l'origine de leurs membres, de même nature que celles des YSvvijTai.

Au surplus, même après l'institution des thiases, la gens dut continuer à jouer un rôle semblable à celui du thiase lors de l'admission de nouveaux membres dans la phratrie. Nous verrons qu'en matière d'adoption l'adopté* est le sujet d'une initiation religieuse dans la gens aussi bien que dans la phratrie '. Nous avons de même un texte qui, à propos de l'introduction d'un enfant légitime dans la phratrie, fait voir que la gens peut avoir dans cette procédure les mêmes attributions que le thiase. Démosthène ^ nous dit, en effet, que le jour ou Phrastor présenta l'enfant né de la fille de Nééra à la phratrie et en même temps (ou plutôt préalablement) à la gens des Brytides, les membres de celle-ci votèrent contre l'admission et refusèrent de l'inscrire comme un des leurs. Phrastor n'ayant pas voulu prê-

(i) Le phratriarque doit, chaque année, procéder aux diadicasies nécessaires 80QS peine d'une amende de 500 drachmes. Corp, inscr. attic.^ II, 84i» 6* K 45 et 8. : £TCi4nr)9(Ctiv Sa t^v opxtpfapxov, irepl £v oiv diaSixàCeiv div), xatà tov èvta'j- Tov fxaoTov* ê^y 8à u.ti èm^7)9^aT), ôf siXirco iceviaxo^laç Spaxtiotç Upàç tû Ac\ tcd ^paTp{(^. — V. au surplus sur la procédure dont nous venons de tracer les lignes générales, Schœll, Die kleisihenischen Phratrien, in SiUungsberichten der philo». philoL a. histor. Classe der k. bayer. Ahad, d. Wiss.y 1889, t. II, i^ liv.

(a) V. infra, chap. II, De l'adoption .

(3 Jn Nearaniy 9 59.

ter le serment exigé par les Brjtîdes, à savoir que, dans sa conviction, l'enfant était un (ils né d'une femme athénienne et en légitime mariage, les choses n'allèrent pas plus loin et la phratrie n'eut pas à intervenir. La décision négative de la gens^ de même que celle du thiase, est donc définitive lorsque l'intéressé n'en appelle pas.

Lorsque l'enfant a été définitivement admis dans la phratrie, il est inscrit sur le registre de l'association, xoivot YpaiJLiJiaTetov, ou, plus exactement, sur les deux exemplaires de ce registre, car, d'après l'inscription des Démotîonides ', le prêtre et le phratriarque auraient tenu chacun une liste des membres de l'association ^. Cette inscription, comme du reste les formalités qui la précèdent, ont lieu pour les filles aussi bien que pour les garçons ', et cela se «comprend malgré le rôle effacé des femmes, car celles-ci n'en ont pas moins quelquefois à exercer des droits importants qui sont fondés sur la filiation.

La présentation des enfants légitimes à la phratrie est une obligation pour le père, et l'on conçoit que la loi lui impose l'accomplissement d'une formalité qui, si elle ne crée pas l'anchistie, est du moins un élément de preuve très important. Aussi voyons-nous que Mantias, lorsqu^îl a été amené, par suite delà fraude de Plangon, à reconnaître la légitimité des enfants nés de celle-cî, se trouve par làmême forcé de les introduire dans sa phratrie *.

Nous avons maintenant à déterminer la portée de cette formalité. On l'a, à notre avis, beaucoup exagérée, en disant que l'introduction de Tenfant dans la phratrie est une

(i) V. gupra, p. 348, note 5.

(a) Schœll, loc, cit„ p. 8, note i. Pour plus de sécurité, à Athènes, 1^8 actes les plus importants étaient souvent conservés en double exemplaire. Y. Corp, insc. ait., I, 3a, 11; Andocide, De Afyst., § 79.

(3) V. Isée, De Pyrrhi her., §S 73, 76. Cf. Vanden Es, p. io3; Hanssotifier, p. la; Hermann-Thumser, p.3a4.

(4) Démosthène, Adv, BœoL, I, S 3 et s. et II, S net s. Cf. Hraza, I, p. 137.

PREUVE DE LA FILIATION LÉGITIME 35t

condition nécessaire, au fond et juridiquement, de l'exercice des droits fondés sur la parenté et qu'elle crée ainsi au profit de l'enfant l'anchistie avec tous les droits qu'elle comporte, notamment le droit de succession. Le défaut d'inscription entraîne afnsi l'illégitimité de l'enfant et &it présumer Tabsence d'un mariage. On invoque , en ce sens, un€ définition de Suidas, où il est dit, à propos des çpdétopei; : Tb il y pif t^^ai tiç toI)ç fporopaç 9U[jl^oXov el^^ov tfjç (TJ^e'^daq.Un passage de Démosthène laisse également supposer qu'il n'y a pas de mariage légal .sans introduction à la phratrie des enfants qui en naissent. ApoUodore voulant,, en effet, indiquer les caractères du mariage dit : to y^P cuvotxeîv toOt iativ, iç ov icatSoxoiiJTai xal elffayYj sic te Toiç 9paTopaçxal dv)(jLot(XÇ toÙç u!eTç, %a\ xàç OuYorépoç àx^tSo) <ô^ auTotJ o5<raç totç âvSpiiariv ^ On pourrait aussi invoquer dans le même sens le témoignage d'Eus tathius qui définit la phratrie «un corps tenant registre des naissances pour constater que les enfants sont citoyens 3.» En conséquence, l'omission par le père de famille d'introduire son enfant dans la phra*trie, entratne l'illégitimité de celui-ci. Aussi, dans le plai» doyer pour l'héritage de Pyrrhus, l'orateur, pour démontrer que la fille de Pyrrhus était née d'une simple concubine et, par suite, n'était point légitime, s'at1,^che-t-il principalement à ce fait que l'enfaift n'a pas été introduit dans la phratrie s. Dans te système, l'inscription sur le registre de la phratrie est le préliminaire indispensable de l'inscription qui sera plus tard efîectnée sur le registre du dème et qui viendra ajouter à la jouissance des droits civils, résultant de la première inscription, celle des droits politiques 4.

(i) Démosthène, In Neeeram, S 122.

(a) Eustathius, sur VlUade, p. 785, 49 : çp^TOpsc... o^^anma toùç TcxTO|j,ivou; àicoYpa90|j,ivov <Sarre çxvepoùc elvai oti icoXttai eWu

(3) Ip*e, Db Pyrrhi her., 8 78.

(4) Cf. en ce sens : Van den Es, p. xo3 ; Philippi, Beitrœge, p. gg-'ioo : Platner, Beitrœge, p. ix3 ; Gilbert, I, p. anra. -«^ Cf. dans le même seifs i

Cette théorie attache, à notre avis, une importance trop considérable à l'inscription sur le registre de la phratrie. Cette formalité, selon nous, est d'ordre purement réglementaire ; elle sert à faciliter la preuve de la filiation, mais elle n'est nullement une condition de Vi-^y^iTztix. L'opinion que nous écartons attribue aux phratries un rôle qu'elles ont cessé de jouer à partir de Clisthène. Le réformateur a, sans doute^ laissé substituer les anciennes associations connues sous le nom de génies ou de phratries «, et elles ont pu continuer longtemps encore à fonctionner à côté des nouvelles communautés établies par Clisthène, les dèmes et les tribus. Mais, croyons-nous, les génies et les phratries n'ont eu dès lors qu'un caractère purement religieux et elles ont dû perdre toutes les attributions qu'elles pouvaient posséder, tant au point de vue politique que même au point de vue civil. Ces attributions ne se comprenaient plus d'ailleurs entre leurs mains, puisque les dèmes étaient là désormais pour les remplir. Aussi, d'après Aristote ^, la jouissance de droit de cité n'est-il subordonné en aucune façon au rattachement à une phratrie. Cet auteur ne laisse point non plus supposer que l'inscription sur le registre du dème,le Xr^Çtap- ^(xov Ypa^[jLaT£iov soit soumise à la condition d'une inscription préalable sur le registre de la phratrie, le xoivov yP^I*' (jLaT£îov. Tout ce qu'il exige pour l'inscription sur le premier de ces registres, c'est que l'impétrant ait l'âge requis et soit né en légitime mariage de deux personnes jouissant du droit de cité 3, mais il n'est pas plus question d'une inscrip-

Egger : Observations sur V institution qui correspondait chez les Athéniens à notre état civil, in Revue archéologique, 1861. t. a, p. 169 et s.

(i) Aristote, Constit, des Athén.,c, ai : ràt 5è yévt) xal ri; fpatpîaç %a\ toc; Upcoovva; etaagv î^x*" ixiorou; xaT&TOt icaxpia.

(2) Constit. des Athén., ç. 4a. .

(3) Ibid. : Stav d 'è^YP^f <<>>vtat, 8ia^'y)9lÇovta( wepl sOtûv ôitéaxvTe; oI dr,(toTai, icpûTov |tàv el 2oxov9i -^tyo^hoii tt)v T)X(x(av X7\s èx toû v6,ulou.... firjtipov ê'tl IXsvOepoc èoTi xa\ f ^YO'V' xatà Toù;.vdjioyç.

tion antérieure sur le registre de la phratrie que de la vérification de la légitimité sur le fondement de ce registre. C'est ce qui explique^ comme l'observe Hruza % que, dans le cas des fils de Mantias, l'adversaire de Mkntithée, qui a été reçu dans lu phratrie sous le nom de Bœotos, ait été inscrit dans le dème sous un autre nom, celui de Mantithée qui est revendiqué par les deux parties ^, L'introduction dans la phratrie n'a, selon nous, au moins depuis disthène, qu'un but religieux : c'est l'association au culte des phratores, de même que la réception dans la ffens ou dans le thiase est l'association au culte plus restreint des gennètes ou des thiasotes. Le caractère religieux de cette formalité se révèle principalement dans le sacrifice que doit offrir aux dieux de la phratrie celui qui présente l'enfant, sacrifice que l'on ne retrouve plus lorsqu'il s'agit de l'introduction dans le dème. II se manifeste aussi par le rôle important joué par le thiase, association purement religieuse, dans la procédure d'introduction. Celle-ci peut donc bien, si Ton veut, créer une iY^/uteià, mais c'est, suivant l'expression consacrée, l'a^x'-^fsCa (spwv ' : l'anchistie civile, iyyiTzzia, ôjtwv, est absolument indépendante de la formalité qui nous occupe et elle dérive du seul fait de la naissance en légitime mariage.

Les arguments que Ton a fournis à l'appui de la thèse

(i) I, p. i38, note 7.

(:i) Démosthène, In Bœotatn, l, § 5. Dans le plaidoyer contre Léocharès, Démosthène parle également du cas de Léostratos qui n'a fait inscrire Léocharès à la phratrie qu'après avoir affectué l'inscription sur le registre du dème. Il est vrai que l'orateur signale ce procédé comme contraire aux lois, napà icavra; too; vdi&o'jç, mais ces v6(iO'. sont probablement plutôt des usages que des lois.

(3) Hruza (I, p. iSy, note 7) enseigne que la décision des phratores n'a qu'un effet déclaratif et nullement constitutif, et qu'un citoyen appartient à sa phratrie en vertu de sa naissance ou de l'adoption, mais non par l'effet de l'acte de réception. C'est peut-être, à notre avis, réduire un peu trop la portée de la procédure d'introduction dans la phratrie.

contraire ne sont nullement convaincants. Ainsi d'abord quand Suidas considère Tinscriptioa sur le registre de la phratrie comme le auyLgoXov tîi? ouYïevetaç, il veut dire simplement que cette formalité constitue une preuve, un indice de la parenté, mais il ne la considère point nécessairement comme le fondement de Fanchistie '. Le mariage a bien, d'autre part, pour conséquence normale l'introduction dans la phratrie des enfants qui naissent de cette union, à la différence de ce qui a lieu pour les enfants qui naissent des unions irrégulières, et les orateurs peuvent tirer de l'omission de cette formalité un argument très fort contre la légitimité d'un enfant. Mais il n'en résulte point que celle-ci ne puisse pas être établie indépendamment de touie inscription sur le xotvbv •^poL\L\L(xzzîo^, siuou les orateurs n'auraient pas à se préoccuper d'autre chose que de l'existence ou du défaut de cette inscription. Celle-ci présente, nous le reconnaissons, une très grande utilité, non-seulement parce qu'elle implique la reconnaissance de l'enfant par le père, mais aussi parce qu'elle suppose l'adhésion des phratores, parmi lesquels se trouvent les principales personnes intéressées à contester plus tard la filiation. Si cependant le défaut d'inscription peut rendre quelquefois très difficile la preuve de la filiation, et s'il peut faire présumer facilement l'illégitimité de l'enfant, il ne l'entraîne pas nécessairement. Nous ne saurions mieux faire que de comparer, au point de vue que nous examinons, l'inscription sur le registre de la phratrie à celle qui se pratique aujourd'hui sur les registres de l'état civil. Cette dernière fait preuve, en principe, de la filiation légitime, mais cette filiation en est indépendante et peut être établie autrement ^.

(i) La même observation peut s'appliquer au témoignage d'Eustathius, auquel d'ailleurs on ne saurait accorder a priori une grande autorité, car il émane d*un auteur à qui le sens des institutions qu'il décrit et qui fonctionnaient plusieurs siècles auparavant, pouvait très bien échapper,

(a) V. en ce sens, Hruza, I, p. i36. Cf. ce que nous avons dit précédemment

En supposant que, par une cause quelconque, la preuve ,de la filiation résultant normalement de l'inscription sur le registre ait été détruite », cette preuve peut certainement se faire, comme nbus dirions en droit moderne, par la commune renommée, notamment par le serment des membres de la phratrie à laquelle on prétend appartenir ^ .

L^adoption comporte, comme nous le verrons, des formalités semblables à celles que nous venons d'examiner, mais, à notre avis, ces formalités ne créent pas plus la parenté civile découlant de l'adoption que la parenté naturelle dérivant du mariage 3.

L'introduction dans la phratrie est également la procédure suivie pour la légitimation d'un enfant naturel, du moins dans le système de ceux qui admettent la possibilité d'une pareille légitimation dans le droit atlique/. Nous rappelons enfin que, dans la théorie du concubinat légitime, les enfants nés" d'une union de ce genre n'acquièrent la plénitude des droits de filiation qu'à la suite de leur introduction dans la phratrie par leur père 5.

L'inscription sur le registre de la phratrie est suivie, mais quand l'enfant a atteint l'âge de la majorité, d'une inscription sur le registre du dème qui lui confère la luoXiteCa. Il n'y a lieu, entre ces deux inscriptions, à aucune autre formalité analogue qui, du reste, n'aurait aucune raison d'être. On a, il est vrai, prétendu que l'on procédait à une seconde inscription sur le registre de la phratrie lorsque l'enfant avait

concernant la signification delà ya\Lri'klaL à propos de la formation du mariage: supra, p. 151 et s.

(i) Egger (loc. cit,) a cru voir dans une plaque de cuivre de sept centime- 1res sur cinq, découverte en Phénicie, une pièce constatant l'état civil d*un citoyen athénien, soit coihme simple marque d'identité personnelle, soit comme passe-port et'sauf-conduit.

(2) Arg. Démosthène, C. Eubalid.,§ a6. Cf. Ciccotti, p. 76.

(3) V. infra, chap. II, De l'adoption.

(4) V. infra, sect. VII, Des enfants naturels.

(5) v. supra p. 87.

atteint Tâge de la puberté, inscription qui, suivant certains auteurs, aurait lieu même pour les filles ».Mais cette opinion est aujourd'hui généralement abandonnée. Elle n'a pour fondement, en efTet, que les passages de deux grammairiens *, qui sont tombés eux-mêmes dans l'erreur. Ils ont cru à la possibilité d'une double inscription en interprétant inexactement les sources qu'ils avaient à leur disposition, et qui parlent de l'introduction de l'enfant dans la phratrie tantôt immédiatement après sa naissance ou dans ses premières années, tantôt dans l'année w av to xojpeicv ôu(7tî. Au surplus, cette nouvelle introduction dans la phratrie, qui serait du reste inexplicable pour les filles, puisqu'elles ne font point partie de l'association religieuse, ne saurait comporter aucun effet juridique, à supposer que l'on doive admettre qu'elle ait été réellement pratiquée 3.

§ 3. Effets de la filiation légitime.

Les effets de la filiation légitime peuvent se diviser en deux séries ; les uns s'appliquent dans les rapports de l'enfant avec ses deux auteurs ou leurs parents ; les autres se limitent à ses rapports avec son père.

En ce qui concerne d'abord les effets de la dernière série, que nous nous bornerons à énumérer, le plus important

(i) Cf. Hermann, Zeitsch, f. d. Altioiss., 1885, p. 11 33 et Staatgalt,^ §99» Plataer, Beitrœge, p. 147; Bœckh, Ind. lect, BeroL, 1819, p. 4-

(2) PoUux, VIII, 107 : el; toutou; toÙc tê xdpou;, xal xaç x^pac eloîJYOv* xal eîç Y)Xcx(av TtpoeXOtfvTtov, èv t^ xxXoupiévT) xovpecuTiSi Yiulpa uiràp [kh tôv ctppivcov to xoupiov S^ô'jov, 'Jicsp Sk t£)v OeXe:(i>v tt}V yaiiT^Xtav. Cf. Etym. Magn., v^ yatti^Xca. Cf. supra, p. 147 et s., pour Terreur commise par les lexicographes en ce qui concerne la signification de la yaf&YJXia.

(3) Cf. en ce sens : Meier, De gentil., p. 17; Schœmann, Antiq., p. ao8; Van den Es, p. 112 ; Schœfer, Demosthenes u. seine Zett^ III, 2, ai et s., Mommsen, HeortoL, p.3o6et s.; Philippi, jS&<7r^^e, p. 102; Hermann-Thumser p. 33o; Gilbert, f, p. 218.

consiste en ce que l'enfant est soumis à la puissance paternelle. Nous consacreroùs un chapitre spécial à l'étude de cette puissance'.

Dans le droit romain^ le père de famille communique à son descendant sa qualité de citoyen romain. A Athènes, il faut distinguer, à cet égard, suivant les périodes. Avant les décrets de Périclès et d'Aristophon, le citoyen athénien qui épouse une étrangère (et nous avons admis que ce mariage est valable) communique bien aux enfants qui naissent de ce mariage tous les droits civils ou politiques qu'il possédait lui-même. Mais, depuis les décrets provoqués par ces hommes d'Etat, le citoyen qui épouse une étrangère (et nous avons vu que les mariages mixtes sont restés valables) ^ ne confère plus à ses enfants, bien que légitimes, le droit de cité, réservé désormais aux enfants dont le père et la mère en même temps sont citoyens d'Athènes.

A Rome, le père de famille communique, d'une manière générale, à son descendant sa condition juridique et son rang social: si, par exemple, le père est patricien ou sénateiu*, l'enfant, naît patricien ou a le rang de fils de sénateur 3. Il existe quelque chose de semblable à Athènes. Abstraction faite d'abord de «la considération qui s'attache naturellement aux enfants d'un citoyen éminent et qui a bien mérité de sa patrie *, ces enfants jouissent quelquefois des faveurs accordées à leur père en récompense des services par lui rendus. C'est ainsi que la d-zTidiq ev IIpuTavefo), ou

(i) Eo ce qui concerne spécialement les rapports des enfants avec leur mère, on a prétendu que la tutelle de la veuve, lorsque celle-ci ne retourne point chez sonkyrios et demeure dans la maison du défunt, appartient à son fils majeur. On a enseigné, d'autre part, que lorsqu*il s^agit spécialement d'une épiclère, la majorité de ses fl^s a pour effet de leur conférer la tutelle de leur mère en qualité de kyrioi. Mais ces propositions sont très contestables, ainsi que nous le verrons ultérieurement.

(a) V. supra, p. 190 et s.

(3) L. 6 et 7, D. De sénat. , I, 9.

(4) Cf. Aristote, PoliL, III, 7, 8 7,

nourriture au Prytanée aux frais de l'Etat, peut être accordée à un citoyen et à ses enfants K De méme^ les enfants succèdent quelquefois à TâteXeCa ou exemption de certaines charges publiques conférée à leur père *. Par contre, Tatimie, /avec toutes les conséquence qu'elle comporte, peut se transmettre aux enfants. Si, par exemple, un débiteur du fisc meurt insolvable et frappé d'atimie, ses héritiers se trouvent à leur tour débiteurs dePEtatet sont frappés d'atimie jusqu'à parfait paiement 3. C'est ainsi que, selon Cornélius Nepos 4, Cimon fut retenu en prison jusqu'à ce qu'il eût acquitté l'amende infligée à son père Miltiade, le vainqueur de Marathon. Il semble même résulter d'un discours attribué à Démosthène 5 que les fils de ceux qui avaient été condamnés à mort se trouvaient frappés de l'incapacité de parler dans l'assemblée du peuple ^. Quand les privilèges exclusifs de la noblesse eurent été abolis par Solon, il n'y eut plus, au point de vue civil ou politique, d'intérêt pour les enfants à descendre d'un père noble ou roturier, puisque tous les citoyens furent admis au partage des droits civiques. La démaVcation entre les différentes classes établies par la constitution de Solon étant fondée uniquement sur la fortune, les citoyens n'étaient point immuablement attachés à la classe de leur père, comme à Rome les patriciens et les plébéiens. Par suite, à cet égard, la règle que l'enfant suit

Les enfaots ne peuvent toutefois jouir de cette faveur qu'autant qu'ils restent juridiquement dans la famille de leur père. C'est ce qui résulte notamment du plaidoyer de Démosthène contre Théocriae, § 3o. V. in/ra^ chap , 11, De l'adoptiom

(i) V. infra, liv. II. lit. VI, chap. I.

(3) Dénx>sthcne, C. Androt,, § 33; C. Timocr.^ § aoi ; C. Jheoer.^ § 17.

{k) Cimon, Si.

(5) €, Ari9tog:t., S 3o. Cf. Van den Es» p. i44.

(6) Le lien qui unit le fils au père se manifeste encore à cet autre poiat de vue que le fils est admis à prêter serment relativement à un foit imputé à son père. Démosthène, C. Callip., S 17 ; Adu, Timoth,, Si 4a et s. Cf. Van dea Es, p. i44.

la condition juridique de son père, présente à Athènes beaucoup moins d'intérêt qu'à Rome.

En ce qui concerne maintenant les eflets de la première série, les principaux sont les suivants : * •

i** La filiation légitime engendre la parenté nommée aY^^tureia, c'est-à-dire la parenté donnant aux personnes qu'elle unit certains droits, et, par contre, établissant entre elles certaines incapacités.

Dans le droif romain, la filiation ex justis nuptiîs n'en* gendre pas seulement la cognatlon, ou parenté fondée sur les liens du sang, et qui existe pour l'enfant à la fois vis-àvis de son père et des cognats de son père et vis-à-vis de sa mère et des cognats de sa mère, elle engendre également l'agnation, ou parenté civile, qui ne rattache l'enfant qu'au pater et aux cognats du pater. L'agnation, qui peut provenir également des autres sources delà pafria potestas(adTi>gation, adoption, légitimation), a pour base la puissance paternelle et, pour ce motif, elle est une restitution du Jus civile '. Le droit attique paraît ignorer une semblable distinction, et cela se conçoit très bien a priori^ puisque la base même de cette distinction, à savoir l'existence d'une puissance paternelle ayant un caractère propre et de jus civile fait défaut à Athènes. Dans la législation athénienne, les enfants nés en légitime «mariage sont donc rattachés à la fois à leur père et à leur mère, ainsi qu'à tous les parents de ceux-ci sans distinction, par un lien de parenté de même nature. Ce lien peut varier sans doute selon les cas, et suivant qu'il produit ou des effets plus ou moins étendus au point l de vue successoral, il constitue soit rà^x^^'^sCa, soit simplement | la (juYY^veta ^. Mais l'anchistie, à la différence de l'agnation, peut exister vis-à-vis de la mère et des parents par la mère aussi bien que vis-à-vis du père et des parents de celui-ci.

(i) Cf. Accarîas, I, no 95-4*; May, I, n» qî.

(a) V. sur celle différence, infra, liv. II, lit. VI, chap. I, Bis successions.

On a cependant prétendu que dafis le droit grec, de même que dans le droit hindou ou dans le droit romain primitif, il ne peut pas y avoir de parenté par les femmes. Fustel de Goulanges ', faisant ici l'application de sa remarquable théorie sur la religion domestique, théorie quia expliqué nombre de questions juridiques restées jusque là fort obscures, enseigne que le principe de la parenté n'est point la naissance mais le culte. Ainsi, dit-il, d'après Platon, la parenté est la communauté des mêmes dieux domestiques ^, Quand, d'autre part, Démosthène veut prouver que deux hommes sont parents, il montre qu'ils pratiquent le même culte et offrent le repas funèbre au même tombeau. L'impossibilité d'une parenté par les femmes résultait d'ailleurs de ce que le droit de faire des sacrifices au foyer ne se transmettait que de mâle en mâle et que le culte des morts ne s'adressait aussi qu'aux descendants en ligne masculine, la femme, dans l'opinion des générations anciennes, ne transmettant ni l'être ni le culte. Enfin, ditFustel.de Goulanges, « comment le fils auraitil eu une famille maternelle ? Sa mère elle-même, les jours où les rites sacrés du mariage avaient été accomplis, avait renoncé d'une manière absolue à sa propre famille ; depuis ce temps, elle avait offert le repas funèbre aux ancêtres de l'époux, comme si elle était devenue leur fille, et elle ne l'avait plus offert à ses propres ancêtres parce qu'elle n'était plus censée descendre d'eux. Elle n'avait conservé ni lien religieux ni lien de droit avec la famille où elle était née. A plus forte raison, son fils n'avait rien de commun avec cette famille. > Les idées de l'auteur précité concernant l'influence du culte domestique sur la parenté, si elles peuvent être vraies pour le droit hindou et pour le droit romain primitif, nous paraissent exagérées pour le droit attique. 11 n^est point exact,

(i) Cité antique, liv. IT, c. V.

(a) Platon, Leges, V, 729, d 41 : Çu-fY^veiav 6à xa\ 6\t.oftltûy 06fi>v xo.vwvfav

en effet, que ce droit n'ait pas admis de parenté par les femmes indépendante des règles de la religion domestique. Nous verrons, au contraire, en étudiant les règles relatives aux successions, que, à défaut de certains parents paternels, dont le nombre est du reste assez limité, la succeçsion passe aux parents maternels, et cette dévolution de l'héritage aux parents maternels semble avoir toujours été admise, du moins à l'époque classique. Qu'à une époque antérieure la parenté par le culte ait été la seule admise, comme dans l'Inde ou à Rome, cela est possible, mais en tout cas ce système n'est plus celui du droit attique à l'époque qui seule peut être étudiée en raison des documents qui nous sont parvenus. La théorie deFustel de Coulanges prête, selon nous, également à la critique, en ce qu'elle suppose la rupture complète des liens religieux entre la mère et sa famille d'origine. Or, nous avons déjà montré, en exposant la signification de la ^Qi\ix^J.a dans la fondation du mariage, que cette rupture ne se produit pas et qu'au contraire les rapports de droit qui continuent de subsister, même après le mariage, entre l'épouse et sa famille d'origine, supposent la persistance d'un lien religieux entre la femme et ses parents naturels '. On comprend donc que ses enfants soient eux-mêmes rattachés à ces derniers. Sans doute, le lien de parenté qui les unit à la famille de leur père est plus fort, par suite des motifs religieux précités, mais, au point de vue légal de même qu'au point de vue de la nature, ils n'en demeurent pas moins unis à la famille de leur mère.

L'aY^t(r:e(a, ou parenté utile, découlant de la filiation légitime, entraîne d'abord au profit des parents qu'elle comprend (et le cercle en est relativement assez restreint) des droits de succession. Un droit qui se rattache à la dévolution des successions, et qui n'est même, au fond, qu'un droi

(i) V. supra, p. 147 et s.

héréditaire, est celui qui autorise la revendication de la fille héritière, de répiclère, par le plus proche parent paternel. L'anchistie confère d'autres droits de famille, à savoir ceux de tutelle, qui sont aussi une obligation, car la tutelle légitime des plus proches parents est à la fois pour eux un droit et une charge ^

La parenté engendrée par la filiation légitime peut enfin créer entre ceux qu'elle unit certaines incapacités, nous voulons parler des prohibitions de mariage qui existent, ainsi que nous l'avons admis, d'une part, en ligne directe ia inr- Jinitum^ d'autre part, en ligne collatérale entre frères et sœurs utérins, mais non point entre frères et soeurs consanguins ^.

2^ Une obligation alimentaire réciproque existe entre les ascendants et les descendants.

En ce qui concerne d'abord l'obligation alimentaire qui pèse sur les ascendants, elle est tellement conforme aux lois de la nature que le législateur a jugé inutile de l'établir par une règle du droit positif ^ L'obligation des ascendants ne se borne pas à Athènes, comme d'ailleurs à Rome 4, à nourrir l'enfant ; ils lui doivent aussi une éducation conforme à leur fortune et à leur situation. C'est ce qui résulte implicitement de la disposition de la loi athénienne qui libère les enfants de leur obligation alimentaire, lorsque leurs parents ne leur ont pas donné l'éducation dans le sens que nous venons d'indiquer >•

Réciproquement les enfants sont tenus de fournir à leurs ascendants les moyens d'existence dont ils ont besoin : c'est l'obligation qui est connue sous le nom de yr^porpo^Ca ^. A

/i) y. tupra, p. 24 et s.

(a) V. supra, p. 162 et s.

(3) Cf. B. W. Leist, p. 13.

(4) Cf. L. 5, D. De agn, et al. lib., X^V, 3.

(5) V. infra, p. 365.

(6) Cf. Van dea Es, p. .i4o.

ff

EFFETS DE LA FILIATION LtelTIME 36$

la diflërence de celle qui pèse sur les ascendants vis-à-vis de leurs descendants, elle est formellement consacrée par la loi S et cela non-seulement dans les rapports des enfants avec leur père et mère ^, mais aussi vis-à-vis de tous leurs ascendants, aïeuls et bisaïeuls de l'un et l'autre sexe h L^obligation alimentaire pèse, du reste^ sur les filles aussi bien que sur les fils, ainsi que le prouve là généralité des termes^ dont se sert Isée 4 pour définir cette obligation. Elle existe,, de plus, vis-à-vis des parents adoptifs comme vis-à-vis des parents naturels 5.

Il est presque inutile enfin d'observer que cette obligation, comme d'ailleurs celle de la reverentia, n'est point limitée dans sa durée, et qu'elle pèse sur les descendants à tout âge. On ne peut, en effet, la considérer comme une conséquence de la puissance paternelle qui, dans le droit attique, cesse de très bonne heure, quand l'enfant a dixhuit ans. On peut d'autant moins songer à rattacher ces obli-

(i) Isée, de Cir, her,, § Sa : Où to(vuv Ix to^ou (i^vov, aXki xal Ix toû icepl trjç xax(o<jsa>c vtfpiov) 8tjXov iort. El yàp fi^vi (ilv .6 irdcincoc, êSe^ç ik ^v tûv èirtrvi" $e(«»v, oùx àv ovlioc 6ir68'.xoc ^v xfjc xaiw>9t(aç, âXX* ^(utç. KiXivtc ydcp Tpéçsiv Toyç yovéa;* ^ovaTç Ô' elo\ [krixtip xa\ natT^p xa\ «aicicoç i^l tt^ôtj xa\ toutwv jitî- TJfip xal Tcarnp, Jâtv Ixi Cû<riV ixe?voi yâip àpx^ tou "xiyoMç tlvl, xa\ Ta èxsfvwv irapa6(SovTai toI; àxfôvoi;* didirsp àvà^xY) Tpl9eiv aOrouç éori, xav |jiY)dàv xaTaX^TCbxrc» Cf. Meier, /)e 6o/ii>, p. 137 ; Van den Es, p. i4a ; Leist, loe. cit, ; Meier, Schœmano et Lipsius, p. 855 ; Petit, p. a4o et s. ; Lelyveld, De infamia, p. i44 ; Ciccottii p. 92. — V. sar toute cette matière : Jaous Pan, De grati animi offieiie et pœna ingratoram Jure attico et romano, Leyde, i8o9.

(2) Certains textes paraissent n'imposer l'obligation alimentaire aux enfants que vis-à-vis de leur père. Cf. Plutarque, Solon, c. 22; Eschine, C. TYmarcA., § 13, y. infra^ p. 364, note 4. Mais il est certain, ainsi que du reste cela est dit formellec^ent dans le texte d'Isée cité à la note précédente, que cette* obligation existe également yis-^vis de la mère et des ascendants maternels. Nous avons TU précédemment Qu'après la dissolution du mariage l'enfant doit des aliments à sa mère lorsqu'il devient propriétaire de la dot de celle-ci. V.«u7>ra,p. 3u.

(3) Harpocration, vo ^troc (Cf. Suidas et Photius) ne parle, en ce qui concerne l'obligatioa alimentaire, que des aliments dus aux femmes et aux orphelins. Mais il y a là un oubli manifeste. Cf. Meier, SchcBmann et Lipsius, p. 535.

(4) De Ciron her., i 32, sopra, note i. Cf. B. W« Leist, p. i3.

(5) Meier, Scfaosmann et Lipsius, p. 355. Y. i«/ra, chap. II, De l'adoption.

364 socnCEs de la famille, du mariage

gâtions à la puissance paternelle que la plus importante de toutes aux yeux du législateur, celle qui consiste à accomplir ta -(sutCsiJLeva, ne prend naissance qu'après la mort du père de famille. Aussi dans la législation romaine, où cependant la puissance paternelle peut durer très longtemps, les obligations analogues qui pèsent sur les enfants ne paraissent-elles dépendre nullement de l'exercice de la puissance paternelle '.

L'obligation alimentaire des enfants leur est imposée, dans l'esprit du droit attique ', en reconnaissance de l'éducation que leurs parents leur ont eux-mêmes donnée, et des sacrifices qu'ils ont pu faire dans ce but 3. Partant de celle idée, le législateur athéniena restreint d'une manière assez rationnelle l'obligation des enfants, dans des cas où il considère que les parents n'ont point rempli, de leur cAté, les devoirs que la nature leur impose envers leurs enfants. Ceux-ci sont, en conséquence, dispensés de l'obligation d'aliments : 1° quand ils n'ont pas l'eçu de leurs parents une éducation conforme à leur état ; a" quand ils ont été prostitués par eux; 3" quand ils sont nés d'une concubine et qu'ainsi par leur faute leurs parents les ont mis dans une situation sociale inférieure *. Mairf un enfant ne peut se prévaloir, pour se

{i) Cf. Meier, ScbœmaoD et Lipsius, p. 584; B. w. Leisl, p, 16.

(3) Une inscriplioD de MycènesCEç ^n ip^. iBgï.ft;) témoigne qu'en Argolide

!e» parents avaient également une action alimentaire conire leurs enfants. Cf. \Vi-

Itmovnlii, ArittoleUi a, At/ua.,l\, 48,note j6; H.rmann-Thalheim, p. 17, note 3.

(3) Cf. Isie, De Menée. /ier.,S 18: xixiEviî ti tt|ï npivgiav el^ev ûantp tïxôt iffTi Ttatipa nipl uUoç ïz"*. «"' ^T" *^^ aùtô/ Tpiitov ûsnip ydvif «VTa natipa i|iauîDO iScpaniudv tl «al 5itxvï*|ii]v.

(4) Plutarque, Solon, c. ai : (i:iX«.v) viltov Ï^f,a\c1 uia Tpiftiv l'ov saHpa un SiîaSâfitïov TÎxvrjv lici^aftn p.i, ilvai.... li nf,!i toi; iî ttatpac Y^oiihoiî iitiv«yK({ 6iïai Tou; naTîpat rpiçtiv, àf 'llpttxleiîr,t loTipijKiv i IIoïtixiS;. Eschine, C. Timarch., 9 i3 : [lî) iitovï-piit thti tû itwil lip^o-avri Tpiçtiv tôt niiipa iu]ii ofnijoiv itap:,(en, 5; iy injnaeioS^ iiaipEiï- àjrofla.bvTa ai iOtôv e«HTéTùi xal TttWa itoniTio Ta vojiiWjiîva. — Cf. Alexis, spud Vilruv. prtef. ad 11b, Vi ; Petit, ■ II. 4, iG, p. 304 ; Meier, De bonit, p. 117 ; Plalner, Procest, II, p. lii; Tlioniisen, p. aç|]; Meier, Schœmann et Lipsius, p. 355. Van den Es met toutefois en doute l'existence du troisième cas de dispense signalé au texte : < Higut insli-

soustraire au payement de la dette imposée par la nature et par la loi, de l'indifférence, de la dureté. ou des mauvais traitements qu'il serait en droit de reprocher à ses parents i. Il est tenu également même si ses parents ne lui ont laissé aucuns biens ^. L'àxox^pujtç rompt-elle tout lien entre le père et le fils au point de faire disparaître l'obligation alimentaire de ce dernier? C'est une question que nous aurons à résoudre ultérieurement 3.

Quant à la Tsxvr^ que, d'après Plutarque 4, les parents doivent faire apprendre à leurs enfants, faut-il entendre par là un métier quelconque ou bien une instruction suffisante ? Cette dernière solution nous paraît la plus vraisemblable, si l'on se réfère à un passage du Critias de Platon 5 d'après lequel, non seulement les parents auraient été obligés de faire instruire leurs enfants, mais encore la loi leur aurait tracé une sorte de programme d'éducation. De même, dans son Traité des Lois, Platon recommande aux magistrats de s'occuper tout particulièrement de l'éducation de l'enfant. On peut d'autant moins hésiter à étendre l'obligation des parents à l'instruction pi'oprement dite, qu'on voit une obligation semblable peser sur les tuteurs 6. Ceux-ci, ainsi que cela résulte d'un discours de Démosthène où l'orateur reproche

(uti, dit-il, ia antiquitate nuUum superest vestigium, nam quod Casaubono (ad Theophr. Char. VI, a) ansam dédit hac de re disputandi, cum sibi legis atticœ testimonium deprehendere videretur, cum in Theophrasti loco pro -rYjv (lYjTépa |iYi Tpéçeiv, quœ vocabula quam maxime corrupta pessimam ioterpretationem elicere debebant, nescio quis optime emeadaverit (iT)TpaY'jpTe?v, quod magis convenit reliquis vecordis moribus. »

(1) Démosthène, PA//i/?/)/c., IV, S4o. Cf. Meicr, loc.cit., p. 127; Thonissen^ p. aga.

(a) Isée, De Cir, her., § 3a : xav \L'f\^h xaTaX(7ra>ai. V. sapra, p. 363, note i.

(3) V. i/i/ra, sur l'ànox^puÇi;, lit. III, chap. II, De la puissance paternelle.

(4) V. supra^ p. 364, note 4.

(5) Platon, Crit,, p. 50 d : tJ ou xaXu>c TcpoaéTaTTOv y^iicôv oI iwi toÛtoc; xtxcLf^ ptlvoi (vd(toi) wapaYT^XXovTsç x<ù naxçX tô <tô <ï"5 èv |jiovaiXT} xx\ f yjjiva^ixfi Tcaideûeiv.

(6) Platon, LegeSyXl, ga6 d et ga? c.

à Aphobos d'avoir frustré ses professeurs de leurs honoraires, sont ternis d'employer les revenus de leurs pupilles, d'une part à les nourrir, et d'autre part à les instruire et à cultiver leur intelligence ^ Donc, à plus forte raison, la même nécessité doit-elle lier le père de famille. Nous ignorons du repte les moyens que pouvait employer l'Etat pour contraindre les pères de famille à remplir l'obligation dont nous parlons. La loi devait probablement tenir compte de la condition du père, avoir égard à ses ressources, le dispenser, en tout ou en partie, quand il était pauvre et qu'il avait besoin pour vivre du travail manuel de son fils, des sacrifices qu'elle imposait aux citoyens plus favorisés de la fortune. Dans tous les cas, quand on considère combien le nombre des Athéniens* illettrés paraît avoir été restreint, on doit tenir pour certain que le législateur s'était préoccupé d'assurer aux enfants une certaine culture et que les pères n'étaient point libres de négliger absolument leur éducation ^.

L'obligation alimentaire des enfants envers leurs ascen- <lants a pour objet, non scellement les aliments proprement dits, mais, d'une manière générale, tout ce qui est nécessaire à leur entretien, ta k^ivrfidoc, ?. Aussi un texte mentionne-t-il l'obligation de fournir un logement 4, Un autre parle des soins que les enfants doivent donner à leurs parents 5. Quelquefois aussi l'objet de l'obligation alimentaire est caractérisé simplement par le mot aCtoç ^.

La sanction de l'obUgation alimentaire des enfants consiste

(x) Démosthène, C. Aphob.j I, S 46.

(a) Cf. ea ce sens : Girard, L'éducation athénienne^ p. 3a et s. ; Hermann- Blûmner, p. 79.

(3) Isée, De Cir, her,, S Sa. V. sapra, p. 303, note i.

(4) Eschiae, C. Timarch., §§ i3 et a8, sapra^ p. 364» note 4f et infra^ p. ^67, Ilote a.

(5) Isée, De MenecL her,, § 18, supra^ p. 364, note 3.

(6) PoUuz, y III, 33. Cf. Meier, Schœmann et Lipsius, p. 595.

principalement dans Taction xax(o<jea>ç, dont nous allons bientôt parler.

3® L'enfant doit à ses ascendaats, un certain respect, rêverentîa ou obsequium pour employer des expressions latines à défaut d'expression grecque définissant d'une manière précise cette obligation. On peut dire, d'une façon négative, que les enfants doivent^ s'abstenir vis-à-vis de leurs parents de toute action constituant ce que les textes nomment xaxcog'.ç, expression assez vague, du reste, et qui comprend le refus d'aliments aussi bien que le manque de reverentîa. En l'absence de toute définition légale, on doit dire que l'appréciation des cas de xaxa>9'.<; est abandonnée à l'appréciation du juge '. C'est ainsi notamment qu'il y a manque de respect et, par suite, xaxcoaiç, dans le cas où les enfants maltraitent ou insultent leurs parents ».

Un cas spécial de xaxtojiç, qui ne se produit qu'après la mort des parents, mais qui s'explique parfaitement par les idées religieuses des anciens, a lieu lorsque les enfants ne procurent pas à leurs ascendants des funérailles en rapport avec la dignité de leurs familles : c'est cette obligation dont parlent les textes en disant que les enfants doivent xz vojji.iÇo|jLsva ou xi v6ixi[Aa iroistv 3. Elle est la conséquence posthume de la reverentîa que les enfants doivent à leurs pa-

(i) Platner, Process, II, p. a33.

(2) Lysias, C. Agoratam^ 8 91 : ooriç o^v tbv t6 y(Jvci) Traripa tov aOroO sT'jTcie xai ovdèv TcapiTx^ "^^^ iizwffiiitùH,^». 8ià tOuto xxxà rbv rr,; xax(tf(rea>c vdjxov â- ^loc i(TTi OavaTO) 2;y](ii(i>6rjvai. Meier, Schœmann et Lipsius, p. 127 ; Thonissen, p. »88; Meier, p. ia6. — Eschine, C. Timarch., § 28 : èàv ti; \i-^i^ bi tÔ) 6vi|i.a> tov icaTEpa t\5icTu>v ^ tîjv (iv)Tépa r\ (iy) Tpé^oov îj jit| Tiapéxcov ofxTrjviv, toCtov o-jx là Xi^eiv.

(3) Isée, De MenecL her,, § 45; Eschine, C, Timarch., § i3; Xycurgue, C, Leocr.^ § 1/17 ; Démosthène, C, Timocr,, 5 107. Cf. Van den Es, p. 142 ; PlaUier, Process, II, p. 232; Meier, loc, cit,, p. 126; Meier, Schœmaan et Lipsius, p. 355; Ciccotti, p. 3i. Héraut (VII, 23,8,9) & contesté, mais bieo à tort, que la violation de l'obligation en question constituât une xax&xn;. — Sur le détail des cérémonies funèbres, y. Hermann-Blûmner, p. 361 et s.

rents pendant leur vie ', ou bien encore la continuation des soins qu'ils sont tenus de leur rendre de leur vivant ^, Cette obligation est, en raison de son caractère religieux, celle dont les enfants sont tenus le plus rigoureusement, et aucune excuse- ne peut les en dispenser, même dans le cas où ils ont été'prostitués par leurs parents ? .

En droit romain, la reverentia à laquelle sont tenus les enfants a encore pour conséquence qu'ils ne peuvent poursuivre leurs ascendants en justice sans une autorisation spéciale du magistrat, ni, même avec cette autorisation, les poursuivre par une action infamante ou leur opposer une exception de dol 4. Le droit attique a-t-il admis une prohibition de ce genre ? La question est assez délicate et nous aurons occasion d'y revenir à propos de l'action en interdiction pour cause de démence formée par les enfants contre leurs parents.

La sanction des diverses obligations dont les enfants sont tenus envers leurs parents (obligation alimentaire, reyere/itia) consiste d'abord dans une action, nommée xixcijco); vové- (i)v Ypaç-^ qui entraîne contre le coupable l'application de pénalités rigoureuses 5. D'abord, l'enfant convaincu de xaxwcji; encourt l'atimie, non point l'atimie complète qui atteint

(i) Pausanias, II, 25, 2 : yovécDV tk ji.Ta xx'Zvx tijixl Cc&vtùiv, nriXeuTT^o-avTwv ôs

(2) Isée, De Menecl, Acr., § 45 : Çûvta « çïivoiixî Oepaireutov aùtbv xa\ «Xeu- Tna"avTa Ôà^'a;. Cf. B. W. Leist, p. i8 et 27.

(3) Eschinc, C, Timarch,, § i3; y. supra, p. 364, note 4. Réciproquement c'est au père qu'appartient le soin de la sépulture da son enfant. Démoslhène, G. Léochar,, § 3o; Cf. B. W. Leist, p. 29.

(4) //i«^,§§ 12 et 33, de ilc/.,IV, 6; I. 2, pr.,7, § 2, D. De obseq. />ar., XXXVII,

(5) La loi relative à Tobligation alimentaire des enfants envers leurs ascendants est généralemfent attribuée à Solon. Cf. Elien, Hist, Anim., 1. 9, c. i ; Theophyloches Simocotta, Ep. 7 {in Meursius, Themis, c. 3) ,* Galenus, Exhort, Orât. ùd artes {ibid); Démosthène, C. Timocr.,% 106; Plutarque, Solon, c. 22. Mais il est probable que la répression des délits commis par les enfants dénaturés a dû être antérieure à ce législateur.

tout à la fois la personne et les biens du condamné, mais l'atimie moyenne qui, tout en respectant la fortune, frappe seulement le citoyen. Si plus tard le condamné ose exercer l'un des droits réservés aux citoyens, il est, en vertu des lois de Solon, condamné à la détention dans les entraves ^ Au témoignage de Lysias 3, la peine serait même beaucoup plus rigoureuse et la loi permettrait de livrer au dernier supplice les enfants qui maltraitent leurs parents même adoptifs 3. Mais nous avons de la peine à admettre que la sévérité du législateur ait été jusque-là/ Nous estimons plutôt que, sans aller jusqu'au dernier supplice, la peine de la xdbca>ffiç est indéterminée, sauf en ce qui concerne Tatimie, qui est obligatoire, et à laquelle les juges ajoutent les pénalités qui leur paraissent justes et nécessaires ^ 5.

(1) Aadocide, DeMyster,,STlt;Démosihéne,C. TVmocr., §io3;Diogène Laêrce,!, 2. Cf Caillemer, in Daremberg et Saglio, v« Atimie, p.* 533 et Restitution de la dot^ p. 19; Thonissen, p. 291. « Comment, ditEschine, TEtat serait-il traité par celui qui maltraite ceux-là mêmes qu'il doit vénérer à l'égal des dieux immortels?» C, Timarch., §28.

(2) Lysias, C, Agorai,, § 9i : Gtà toOto xarà tov tt); xaxdoacùic v6(&ov a|ioc ^o-ti

(3) Meursius {Tfiemis Attic, I, a) prétend également, en se fondant sur les 'AX>.T)Yop(at 6(&T)pixai, faussement attribuées à Héraclide de Pont, qu'on faisait subir la mutilation d^ la main droite à celui qui avait frappé son père ou sa mère. Contra : Thooissea, p. 291. — Meursius (loc, cit.) dit encore, en se fondant sur le témoignage de Sopater et de Syrianus, que l'enfant, qui n'ensevelissait point son père était puni de mort ou exilé. De même, d'après Syrianus, l'enfant qui ne défendait point la cause de ses parents indigents était noté d'infamie.

(4) C'est ce qui parait résulter de la loi, quelque peu suspecte, il est vrai, qui est citée dans le discours de Démosthène contre Timocrate, § 105 : éotv tï ti; ànayfir^ Tâ»v ^ovéuv xax(tfO-e((>c yIXcdxcoç.... Tt(iàTa> V) t^Xiata o ti ^pY} icaOefv aÙTbv ?j àicoTlaat. càv S' àpyjp'.oM tt|iY)0^* SeoéaOcd ïtù^ av ixtîor). On peut encore argumenter en ce sens du témoignage de Platon iLeges, XI, p. gSa, c) qui dit que la peine des enfants dénaturés doit être abandonnée à l'appréciation du tribunal : TtiiaTcaTo SixaaTQpiov OTt xpv)Tfvi(v ))9cào^etv.— >I1 est certain, d'ailleurs, que si les parents deviennent, de la part de leurs enfants, victimes d'un crime de droit commun, les châtiments ordinaires atteignent les. coupables. Thonissen, p. 294 •

(5] Platon {Leges, XI, 932 b) qui impose également aux enfants envers leurs parents les obligations dont l'accomplissement est garanti par la SUt) xxxwo-ewc, décide toutefois que les père et mère n'ont pas à se porter accusateurs et qu'il leur Sufiit de porter plainte aux trois plus Agés des gardiens des lois ou des ins-

f V rT-v^fï^lB^B

970 SOOKGES DE LA FAMÎLLE. DU MAUfAGE

Lia YpaçT] x<xx(5<ye<i)ç, qui est de la côttipétencfe de Fatthotite dponyme ^ peut être fofmée, non «etileittétit ptr'Ies pareïifs léiîés, mais par le premier citoyen venu ». L\es pareiitssont du reste placés spécialement sou^ la protection d^ l'^tcîhônte chargé de faire punir, 6n agissant d'office, ceux qui portent atteinte à leurs droits î. La Ypaoïj xaxcoafcwç edt pri*tîîégiée, d'autre part, en ce sens qu'elle est comprise paYmi 1^ Sfxat Sv€u uSaToç, c'est-à-dfre que le demandeur peut donftfer à sa plaidoirie tous les développements qu'il juge néciessaires sans être limité par la clepsydre 4.

L^ xixtùfjiq ycHiù^ donne ouverture, en définitive, non'poirit seulement à l'actiôh publique ordinaire, Ypôcçi^, mfais à une ïlTâ^^ekitx, semblable à celle qui a poiir objet de réprimer la xdawai^ commise à Pégard des orphelins ou des épiclères. Nous n'avons, il est vrai, aucun exemple d'tbtxy^ikict, intentée sur le fondement d'une xaxti»7t^ voveciv, mais la proposition que nous venons de formuler résulte d'abord, à notre "avis, de la communauté des règles qui gouvernent l'action intentée dans l'intérêt des parents et celles qui le sont dans l'intérêt des orphelins ou des épiclères ^. Elle résulte, en

pectrices des mariages, magistrats qui exercent une sorte de ministère pabUc. -Si les'parents sont hors d'état de porter plainte, toute personne peut et doit dénoncer 'le Tait, sous peine d^étre poursuivie elle-même pour dommage. La peine rarie Suivant l'âge ou le sexe dès coupables et elle peut être très rigoureuse. Cf. Darcste, Science du droit, p. 1 29-180). — Aristote (i?M. Nicom.,ÎX, 2, §§7, 8) parle également de l'obligation alimentaire des enfants, mais au point de rue de la morale seulement. Cf. Dareste, loc, ciL, p. 2i3-2i4.

(i) Harpocratîon, vo cleraYYeXta et xaxtd<rea>; ; Pollux, VIII, 89; Aristote, Conttit, des Athén., c. 56. Cf. Meier, De bonis, p. 128; Meier, Schœmann et Lipsius p. 352; Thonissen, p. ^kgS.

(2) Harpocralion, y* xacxt&crecdc. L'enfant accusé de xàxcdo-tc, ûe comparaît, sem-

ble-t-il, devant le tribunal que chargé de chaînes. Curi us Fortunatus Rhet I (in

'Meursius, Themis^ c. 3) : qui parentes non aluerit vinciatuT. Démosthène, C,

Tiniocrat,, § 105 : èàv 8à Tt; àttéiyfiij^ tôv yo'^itù'* xaxcotf-o»;.... 8ifîaavT«i)v aOtbv

ol evfiexa xa\ eto'ay6vTû>v a-Jtbv eî; rrjv *HXîatav xtX.

()) Démosthène, C. Lacrit., § 48. Cf. Thonissen, p. 293.

(4) Harpocratîon, v» xax(î)<Te(i>c. Cf. Mêler, Schœmann et Lipsias, p. 927.

(5) V. infra, liv. I, tit. III, chap. III, sect. I, les règles de l'dirfliYY^Îiix xxxœae-cç ôpfûcvûv.

aH^BStS BE LA mUAIBON «LÉGaTHOE S71

second lieu, de l'assimilation que Harpocratiôn ' et Aristote 3 paraissent établir entre les trois actions en les citant Tune à côté de l'autre. On peut «enfin invoquer en ce sens un autre passage d'Harpocration ^ où il dit : kxioa Bà etarf- ^ekix Xé^sTai èxi xaïq Koxwsm, admettant ainsi la possibilité d'une eiffayYeÀiCa dans tous les cas de xax(«)7iç *. Il y a même lieu d'admettre que i'elaayYsWa est seule possible à raison d'une YÀTMù(siç Yovéwv, car la ypxff^ ferait double emploi avec elle, et on ne voit pas, du reste, comment l'accusateur aurait pu songer à préférer à IViffaYyeXfa la 7paçT^, qui était moins facilement abordable et plus périlleuse ^.

En l'absence de toute poursuite et de toute condamnation, le fils dénaturé se trouve exposé à certaines incapacités qui peuvent paraître très rigoureuses dans un pays où Ton attachait un si grand prix à la participation aux affaires publiques. Ainsi il ne peut être ni orateur, ni archonte, ni même rempKr aucune autre magistrature. En effet, dans l^examen préalaye, SoxipudCa, auquel sont soumis les candi- •Aats à 4es fonctions pnbfiqnes, on recherche notamment s*M s'est bien conduit envers ses parents, eî yovéaç eu zoiei, ^ la réponse -négative à cette question entraîne l'exclusion^. « L'Etat, comme dit Xénophon, exclut des magistratures celui qui maltraite ses parents, persuadé que les sacrîfioes pubScs €ie pourraient être honorablement offerts car tm tel sacrificateur, et qu^I n'y a pas d^action belle et lionnête qui puisse être faite par un tel homme 7. >

(j) V iMMWMiâC' CI/« Lexic. fieguer., (Bekker), p. 169, l.

(2) Consiit, des AibéiLa £• 56.

(3) V» elcayytkloL.

(4) y. en ce sens : Schœmann, De comit,, p. 181; Meier, Schœmann et Lipsius, p. 358. Cf. Gaillemer, in Daremberg et Saglio, v® Eisaggelia^p. 501-502.

(5) Cf. Schulthcss, p. ao6. V. in/ra, liv. I, tit. III, ch. III, scct. I.

(6) Dînarque, C, Aristog.,^ 17 : àvaxpfvocvTeç tox^c tûv xotvfiiv vl (jiXXovTac SioixcTv, Ttç tan Tov tlStov Tp6icov, et -^fi^iaç e^ icotet. Xénophon, Mentor. , 11,2, i3 : idtv fit Ttç Yovfaç ^r[ dspaiceut^, loui^ S^xiqv ts ï'nixl^r\fTi xal àico8oxt|xàCouaa oùx, sa âpxeiv toOtov. V. Sacliiae, C, Timarch., S 28 ; Pollux, TIII, 86. Cf. Meier. Schœmann etLipsius, p.a^8 et s.; Platner, Process, î, p. 313 s. ; 6.W.Leist,p.i4

(7) Loc. ciL

-*ty^f