I. — Notions générales
Chez les Grecs, comme chez tous les peuples anciens -d'origine aryenne, la plus grande préoccupation de tout citoven est de laisser un fils qui pourra perpétuer le culte domestique, assurer la continuité des oârandes funèbres «t, par lâ-méme, le repos des mânes des ancêtres. Si le mariage ne lui donne pas ce qu'il en attend principalement, c'est-à-dire des enfants mâles, il peut, pour empêcher ce qui <st considéré comme un des plus grands malheurs, la désertion de son foyer, kitruKlx o5uu, se donner un lils adoptif, et cela même s'il a déjà une ou plusieurs filles, car le culte
(i) Le plaidoyer de DèmoslhèQe contre Eubulide rournil une preuve ea ce ECDS. 11 y est question, au â ^o.àa divorce de Prolomaque, qui, i ce momeiil, ivait une fille de son mariage. Va peu plus loin, bu S j3, ou dit de Proloniaque .qui] • donné cette flile en mariage. C'est donc que la lllle n'avait pas suivi la mire et était restée avec le ptre. Cf. Vanden Es, p. 67;Mayer, p. 43Si Laitier, j. a34, note;Cauvet, p. 15g.
(ï) V, lapra, p, 3ii et s.
DE l'épiclérat 399
domestique ne peut se continuer par les femmes. L'adoption est le seul procédé qui, en dehors du mariage, ait été pratiqué par les Romains et par les Germains pbur assurer la continuation de la famille par les mâles ^ Mais le droit grec connaît, pour arriver au même but, un autre moyen, qui était également admis par les lois de Manou et de Moïse et qui, à cet égard comme à beaucoup d^autres, le rapproche beaucoup plus du droit primitif que le droit romain; ce moyen, c'est l'institution de l'épiclérat.
Parmi les différents procédés admis par les lois de Manou pour suppléer à la stérilité du mariage, il en est un qu'elles indiquent dans les termes suivants : « Celui qui n'a pas de (ils peut charger sa fille de lui en procurer un en la mariant de telle sorte et avec une convention telle que l'enfant qu'elle mettra au monde devienne le sien propre et accomplisse pour lui la cérémonie funèbre. Le jour où la fille, ainsi mariée, mettra au monde un fils, l'aïeul maternel deviendra le père de cet enfant* Que cet enfant offre deux gâteaux funèbres, l'un à son propre père, l'autre à son aïeul maternel ; il délivrera son grand-père dans l'autre monde, aussi bien que le fils d'un fils. » > Le législateur ajoute qu'en conséquence «tout homme de sens doit se garder d'épouser une fille qui n'ait pas de frère, de crainte que le père ne lui accorde sa main dans l'intention d'adopter plus tard le fils auquel elle donnera le jour.» 3. Le fils de la fille mariée sous cette condition, nommé putrika-putra, est, par une dérogation notable aux principes généraux, réputé non point le fils de son père, mais le fils de son grand-père maternel, et il appartient non à la famille de son père mais à celle de sa mère ^.
(i)Cf. Kohler, ZeiUch, fur vêrgUich, Rechtêwiss,, 111, p. 4o5 et s. {%) Lois de Manou, IX, 137 et s.
{%}Ibid^ III, II.
(4) D'après le& lois de Moïse {Nombres, arj, d&), lorsque le défunt ne laisse qu'une ftlle, elle a le devoir de donner à son père jue postérité qui prévienne
Le législateur athénien,' pour obéir â la même pensée et et pour donner au défunt, mort sans enfants mfties, un continuateur posiliume de sa personne, a institué l'épiclérat. A cet effet, la fille laissée par le défunt, et qui est, comme nous le verrons, plutôt attachée à la succession que véritablement héritière, doit épouser le plus proche parent paternel du de cujus, et le fils qui naîtra de cette union, et qui sera ainsi, autant que possible, du sang du défunt, n'entrera pas dans la famille de son père; il restera dans celle de sa mèr(* et sera réputé non pas le fils de son père mais le fils de son yrand-pcre , el on lui donne ordinairement un nom particulier, ejfi-rp-.ïïj,-, c'est-à-dire fils de la fiHe,ou plutôt fils par la fille. Cet enfant est le fils du grand-père maternel non seulement aux yeux de ta religion, mais encore au point de vue du droit, car c'est lui qui hérite de la fortune de son aîeul. Dès, en elTet, qu'il a atteint sa majorîié, on ne s'inquiète plu»des droits de la fille, successible cependant au premier degré, et, sans attendre sa mort, on remet à cet enfant tous les biens composant la succession de son areul, et il en devient propriétaire sous la seule condition de fournir des aliments à sa mère. En même temps que le patrimoine les sacra de l'aïeul maternel sont transmis au petît-fils, et
l'exllnrlion de son Dom. La lllle unique du déruai, de même que sa veuve, fait en quelque sorte [lartie de la succession. Mal ne peut recueillir l'héritage sans épouser l'orpheline et inscrire sous le nom du défunl, dans les registres gèaia' logiques, le premier enfant mite qu'elle lui donnait. De même l'orpheline ne peut offrir sa main et l'héritage qui y est attaché i une personne étrangère k la famille du défunt. Ct. Michaflis, MotaXickei Rechl, t. Il, 9 i8;MByer,t. 11, §155; Gide, Condition de la femme,
II) Kohier [/dc. CI*'., p. 3;j4), indique comment ou est arrivé à considérer le Qls de la ûlle comme le DU naturel de l'aïeul ; t Pour les peuples indo-germaniques, dit-il, il y a un élémenl juridique qui peut être considéré comme le pivot du dcveloppemenl du droit, à savoir que la palcrnité a pour fondement le droit du mari sur la femme, droit en vertu duquel l'enfanl de'U femme appartient au pcrc de famille, de même que les fruits au propriétaire du champ, et que l'enfant apparlieiil au père, parce que celui-ci est le maître de la femme el, comme ta], également maiire des fruits qui en naitsenl. > Cf. Htfler, p. 6.
DE l'£piclékat 401
les sacrifices aux dieux domestiques^ momentanément interrompus, reprennent leurs cours. Ainsi, à Athènes, de même que chez les anciens Hindous, le père qui n'a qu'une fille, peut par elle, à l'aide d'une fiction religieuse et •légale, se faire un fils, continuateur de la famille et du culte domestique. La fille épiclère n'est dès lors considérée que comme un interm<^diaire entre l'aïeul et le petit-fils, afin d'assurer la transmission à celui-ci tout à la fois du patrimoine et des sacra. Il y a là, pour employer une expression moderne, une véritable substitution en même temps civile et religieuse. Au point de vue des biens, spécialement, l'héritage recueilli par la fille èic{xXY2pcç est, de même que la dot constituée à la fille è?ci^pc'.xo;, destiné principalement aux enfants à naître de son mariage, avec cette difTérence toutefois, que le caractère de substitution est bien plus accentué dans le premier cas que dans le second.
L'analogie est donc frappante entre l'institution admise par les lois de Manou et celle du droit attique, mais elle n'est point absolue. Ainsi d'abord, dans le droit hindou, c'est au moyen d'une stipulation formelle que le père peut se donner un fils par l'intermédiaire de sa fille. A Athènes, au contraire, si cette stipulation est quelquefois formellement exprimée ï, elle est, en principe, sous-entendue et la loi supplée à la manifestation formelle de la volonté paternelle en décidant que l'épiclère doit épouser le plus proche pa«rent paternel, si celui-ci la réclame, afin de donner ainsi un fils à l'aïeul maternel. Une autre différence entre la loi de Manou et le droit attique, c'est que, d'après la première, le père stipule que l'enfant à naître de sa fille sera considéré
(i) Tel est le cas dont parle le plaidoyer d'Isée sur l'héritage de Pyrrhus, § 73 : i^ttv.... ï-kI anavTt tq> xXi^pco éTT^Sixov xataXtueiv auTQv, xal êit(9xfi'{;a'. tô>v ^lyvolikévuv -ti^c O^Y^'^P^^C naiS(ov el^afifEiv ulbv ia*jî^. Tel est également celui auquef se réfère le plaidoyer de Démosthène contre Macartatos, § la : pLcrà raOra Tfij\ i9iCT0^8«Cev oirtoc ix xviç Bufa^poc el9KoiT)0^ avTû> vlbç sic tov oIxov éauroû xai Tov *A']fv{ov. Cf. Hafter, p. 3.
ipso jure comme son propre fils à lui. Dans le droit attique. au contraire, la volonté du père, formellement exprimée ou sous-entendue par la loi, ne se réfère point tant au mariage de sa fille avec le plus proche parent paternel (ju'à l'intro* duction du fils de l'épiclère dans la famille de l'aïeul par une sorte d'adoption posthume '• Aussi, comme nous le verrons, à l'époque des orateurs, le fils de l'épiclère ne devient, en fait^ le continuateur de la personne de son grand-père qu'au moyen de formalités semblables à celle d'une adoption ordinaire »,
Si le mariage forcé de l'épiclère avec le plus proche parent paternel a pour but, à l'origine, de donner au défunt un héritier de son sang, et si l'intérêt religieux est l'intérêt primordial auquel tout était subordonné, le temps et raffaiblî^sement des anciennes croyances amenèrent un changement notable dans le caractère de l'institution qui nou9 occupe, et Ton peut même dire que cette institution ne s'est conservée si longtemps qu'en raison de l'intérêt pécuqiairQ que les agnats avaient à son maintien. C'est qu'en effet, l'idée que nous avons exprimée, et d'après laquelle la naissance d*un fils, d'un continuateur du culte domestique, a inspiré l'a législation des épiclères, doit se combiner avec d'autres considérations d'ordre matériel. Il est probable que le droit des filles de recueillir, à défaut de fils, la succession du père, fut un adoucissement à une législation plus anoienne et plus rigoureuse qui faisait passer l'héritage au plus proche du Y^vo;, Tw èYYUTora yé^o\)Çi au plus proche par les mâles, ou comme auraient dit les Latins, au plus proche agnat ou gentU
(i) C'est ce dont témoignent les expressions employées par les orateurs, slaoy^T*^^ ^^^^t sloicoitiv utbv. Isée, D$ Pyrrhi her.y S 15 et D^ Ariiiarchi h^r., § i4; Démosthène, A^dif» Mç^oaM,t S la. Celle adoption posthume n'est point cependant, comme nous le démontrerons, une condition légale de la transmis** 6 Ion de la succession au flls de l'épiclère.
(a) Gide, loo, oit, p. 79; Haf(er, p. I. •
DE l'épiclérat 403
//>. Quand la règle contraire vint à prévaloir * , on rendît, d'une
manière détournée, au plus proche agnat Théritage qui lui
échappait, en lui donnant le droit d'épouser la fille qui
succédait à sa place. On conciliait, par ce moyen, l'intérêt J5
de la famille avec celui de la femme 2. C'est pour cela que i*^
la main de l'orpheline est, à l'époque des orateurs, consi. \
dérée comme une dépendance de la succession, comme une \'
sorte de droit héréditaire et que la fille est appelée èwtxXtj- t*
pc;, c'est-à-dire jointe à la succession. Aussi verrons-nous ï^
que les plus proches agnats peuvent la réclamer et se la
disputer entre eux par une action en justice qui, par le n
nom et par la forme, est toute semblable à la pétition d'héré- f
dite. Cette espèce de succession à la main de la fille diffère '
cependant, à certains égards, d'une succession ordinaire.
D'abord, par la force même des choses, elle est indivisible
et, en cas de concours de plusieurs parents au même degré,
c*est à Tun d'eux seulement qu'est attribuée l'orpheline.
D'aulre part, c'est une succession qui, dans certains cas,
ne peut pas être répudiée, précisément lorsque l'orpheline
est sans fortune ). •
Avec le développement de la richesse publique, l'intérêt pécuniaire des agnats qui, dans la conception primitive, 4i
s'effaçait derrière les intérêts supérieurs de la religion et de ''
la famille, ne tarda pas à passer au premier plan. La fille épiclère en qui, à l'origine, on voyait seulement un moyen
de donner à son père un continuateur de son culte, ne fut . *
désormais considérée que comme un accessoire de la succession paternelle, objet des convoitises des plus proches j
parents 4. Sans doute, le caractère primitif de l'épiclérat est \
(i) On peut encore retrouver des traces de rancieanc îègb dans le plaidoyer .,' » d'Isée pour l'héritage de Ciron. Cf. Pastel de Coulanges, NouveUei recherches^ p. 39-40 ; Caillemer, Siiecesuon^ p. 15.
(2) Cauvet, p i46, 147; Postal de Coulaogas, loc, cii, |
(3) Gide, loc, cit,, p. 80. ; !
(4) Cf. Hruza, I, p. 95; Dareste, Haussoulier et Reinach, p. 470. V
encore signalé quelquefois dans les plaidoyers des orateurs, mais, en fait, le sens de l'institution s'obscurcit de plus en plus par suite de la conception nouvelle et purement pécuniaire qui s'en est faite, et l'épiclérat est condamné à disparaître quand l'émancipation de la femme sera un fait accompli et qu'on lui aura reconnu franchement les mêmes droits successoraux qu'à l'homme.
Les familles patriarcales étant ordinairement très prolifiques, il était rare, à l'origine, que le père ne laissât qu'une fille pour lui succéder et qu'il dût recourir, pour se procurer un continuateur de son culte, au moyen que nous avons indiqué. Mais à mesure que le y^voc se démembra, le fait devint plus fréquent et l'on sentit dès lors la nécessité de légiférer sur les épiclères. Cette nécessité apparut davantage encore quand le caractère de l'institution se modifia, et que l'intérêt pécuniaire des agnats devint prépondérant. Â Athènes, les premières lois sur la matière furent, selon toute vraisemblance, édictées par Solon. Âristote ' lui attribue une loi xzpi tûv xXi^poiy xai è^txXi^ipoiv, loi qui, dit-il, n'était rédigée [txfiï àicXûç ^rfiï Qa^q, de sorte que tout était abandonné aux décisions arbitraires des tribunaux. Le témoignage de Plutarque ' concorde sur ce point avec celui d'Aristote. Celui-ci ajoute ^ que les trente tyrans abrogèrent les lois qui prêtaient aux controversés afin de diminuer ainsi la puissance des tribunaux. Il ne signale spécialement, il est vrai, que l'abrogation de la loi concernant* les causes de nullité des testaments, mais en disant qu'il en fut fait de même pour les autres, b\t,oitùç il txjt 'ISpcov ItA t(I)v oXXuv, d'où l'on peut conclure que la législation des épiclères fut éga-
(i) Constit. des Ath,, S 9.
{2) Solon f c. 18 : XéfeTai tl xal touc v^piox); àaaçiortpov "Xp&^OL^ xai itoXXsc àvriX^n^^etc if^^vraç.... |xy) 8uvx{iévouc yàp ûnb tûv vtf|xcriv 8(aXu6T)vai itepi wv StcflpovTO, <ruv:^aivev àe\ $e?(^at dtxaorfiiv xxl icâv qcy^iv ct\u^ivpr^TTt\L% irpbçixefvo;jc» TptfTcov tiv& tûv v6|ittV xupfou; ovtx;.
(3) Jbid., c. 35.
DE L EPICLIÊRAT 405
lement réformée. Mais toutes ces modifications furent ellesmêmes abolies après la restauration de la démocratie, et les lois de Solon furent remisas en vigueur. On peut ainsi •supposer que l'épiclérat est réglementé, à l'époque des orateurs, à peu près de la même manière qu'il l'avait été par Solon \ Cette supposition est d'autant plus plausible que les lois qui nous sont parvenues sur la matière présentent bien encore, sur certains points, le caractère d'obscuriké que leur attribuent Plutarque et Âristote, et donnent lieu, comme nous le verrons, à de sérieuses difTicultés ^.
L'épiclérat n'est point une institution spéciale au droit attique, et cela se conçoit très bien si l'on réfléchit que le sentiment religieux et de famille auquel il répondait, était commun à tous les peuples établis sur le sol grec, qui avaient la même origine ef la même religion. Aussi trouve-ton dans un grand nombre de cités de la Grèce des traces plus ou moins considérables d'une législation semblable à celle qu'avait édictée Solon pour Athènes. Il est certain qu'avec l'ascendant politique et intellectuel d'Athènes, ses lois, en matière successorale, durent se répandre peu à peu dans toute la Grèce, et Isocrate nous apprend, dans VEgi- , néiique^ que toutes les îles de l'Archipel les avaient adoptées. Ainsi on trouve des épiclères à Mitylène, ville éolienne, et Aristote signale leur grand nombre comme une cause de trouble '. Chez les Phocidiens, dans les villes de la Chalcidique de Thrace, une loi sur les épiclères avait été donnée par un certain Androdamas de Rhegium *. A Thurium, la
(i] Hruza, I, p. g6.
* (2) Les lois concernant l'épicléral sont toutes citées dans les plaidoyers de Dcmosthène, ou du moins attribués à cet orateur. Loi sur la tutelle d«s femmes: C Macart,, § 75 et C, Sieph., II, 9§ 18 et 20 ; lois sur l'épidicasie et la diadicasia : 6\ Steph,, II, < aa et C. Macurt^ § 19; loi sur Tanchistie: C, Macart^ § 51.
(3) Aristote, Polit., V. 3, 3.
(4) Aristote, Polit,, II, 9, 9.
législatioa de Charondas ' sur les épiclères ressemble d'une manière frappante à celle de Solon, et il j a même lieu de supposer, comme nous le verrons en étudiant la situation de Tépiclère dijcrsa, que le législateur athénien s'est inspiré sur' certains points *des dispositions de Charondas. On rencontre aussi des épiclères adoptives à Cos, chez les Doriens d'Hahcarnasse >. Â Théra, île de population également dorienne, il existe des épiclères au m® siècle avant Jésus-Christ : plu* sieurs font partie, avec leurs maris, d'une association religieuse fondée par le testament d'une certaine Epictéta, tandis que le^ autres femmes en sont écartées dès leur mariage J *.
On retrouve l'épiclérat même à Sparte, où Tépiclère, nommée icaipouxoç, àiriira^xoriç, est sous la protection spéciale du roi, lorsque son père ne l'a pas mariée de son vivant 5. Jusqu'à l'époque d'Epitadée, le droit de l'épiclérat a dû exister à Sparte * dans toute sa rigueur et la situation de l'épiclère devait être à peu près la même qu'à Athènes. Le roi, de même que l'archonte à Athènes, esC chargé d'adjuger l'épiclère quand il y a contestation 7. Mais la licence plus grande des mœurs et l'accroissement de l'influence sociale exercée par les femmes amenèrent un changement
(i) Diodore de Sicile, XII, i8, i3.
(2) Le Bas-Waddington, III, 507.
(3) Corp. inscr. gr,, II, a448. Cf. Dareste. Lb testament cTEpictéta^ in Nouu. Reu, hi$t, dti droite i883, p. :49-a6i.
(4) Va texte de Valère-Maxime (II, 6, 8), parle d'une femme de l'île de Çéos gui laisse deux ûlles avec sept petits>ûls et leur distribue son pa tri moine, € cu/^u suo majori filiœ tradito. > Mais il est fort douteux qu'il s'agisse ici d'une épiclère, car le mot cultut peut désigner certains objets de famille qui sont considérés comme sacrés. Cf. Lécriyain, in Daremberg etSaglio, v« Spicière, p. 665, note &]; Levy, p. 61.
(5) Hérodote, VI, 57 : SixaC^tv Sk pio^vov; tovç ^aaïkiaç xotrâht iioOv«* irarpov- Xoy Te irapOévou irépi, èç tbv Uvéexai !?X^*^» V W^ii^^p 6 ira-.tip avniv èY"f*J^<^-
• (6) On y voit, dans les auteurs anciens de nombreux exem\>les de neveux épousant leurs tantes. Cf. Hérodote, VI, 71, VII, 3o4; Plutarque, Agis^ 11 et 17 et Lytander, 3o. Cf. 0. Mûller, Die Dorier, II, p. ig6 et s. (7) Hérodote, VI, 57. Cf. Lécrivain, loc, cit.
^DE L'jêPiCLÉRAT 407
dans la législation, cal* de jeunes et riches héritières ne se âouciaient plus d'épouser un vieil oncle uniquement pour rbonneur du culte des ahcêtres '. La loi d'EpIladée ^ permit au père de donner répiclêre à qui bon lui semblait, et dé la marier même en dehors de Tanchistie, et sans douté aussi même sans rhéritage. Si, d'autre part, le père meurt sans laisser de testament ou sans exprimer sa volonté au sujet de Tépiclère, son héritier est autorisé à la marier à son gi*é, vraisemblablement en lui donnant une dot 5. L^ancien système était ainsi complètement abandonné.
On rencontre enfin Tépiclérat en Crète et la loi de Gortyne fournit, à ce sujet, des renseignements très étendus. Nous aurons souvent à rapprocher les dispositions de cette loi de Celles qui sont en vigueur â Athènes, mais nous devons observer dégi à présent que la loi de Gortyne nous montre Tinstilutioti de Tépiclérat déjà en pleine décadence. Ainsi que l'expliquent très bien Dareste, Haussoulier et Rei-* nach i m Dans celte loi, les droits successoraux des femmes sont largement reconnus : les soeurs et leurs descendants priment les collatéraux ordinaires» les filles concourent pour une certaine part avec les fils. La fille épiclère n'a déjà plus, dès lors, une situation exceptionnelle, et comme son mariage forcé choque les idées nouvelles, on lui facilite les moyens de se soustraire à cette obligation, tantôt gratuitement, tantôt à titre onéreux^ L'ensemble de la législation sur la matière est un assez incohérent amalgame de dispositions inspirées par cette conception nouvelle, purement pécuniaire^ de l'épi^lérat^ et de règles plus archaïques, plus se'' vères, empruntées à l'ancien droit ^. » La législation con-
(r) Jannet, ïnstiL soc, p. i34.
(a) Aristote, Polit,, II, 6, ii: vOv V ^efftt îotivat te Tr,v êùixXvjpov Sto) îv po'j- Xr,tai, xav âiroOàvT) \i.y\ fi(â(Oé(ji£vo;, Sv 3v xâTaXfitYj xXYjpovopiov, ôutoç w av ÔIX^i £(S(i)aiv. Cf. Fustel de Coulanges, in Journal des savantSfiSSo, p. i4i.
(3) Lécrîvaîn, loc, cit.
(4) p. 470. Cf. Bûcheler et Zitelmann, p. i49 à (5!
408 SOURCES DE LA FAUILLE. DU HAIltAGE
cernant les filles épiclëres, nommées en Crète patrôoques ", doit, du reste, être d'une origine assez récente, car la loi de Gortyne est à ce sujet d'une grande prolixité et, comme on le sait, le propre des législations anciennes est d'entrer dans de minutieux détails chaque fois qu'elles ont à statuer sur une innovation. Or, on voit la toi de Gortyne' aller jusqu'à défmir ce qu'il faut entendre par une patrôoque, ce qui prouve bien que toutes ces questions n'avaient point été législativement résolues par le droit antérieur de cette république 2.
H. — Terminologie et définition (3).
A Athènes, la fille appelée à succéder à son père pour transmettre au fils à naître de son' mariage l'héritage et le culte paternels, se nomme, en principe, éici-AXiipsç, ou quelquefois aussi, suivant une expression attribuée par les lexicographes à Isée et ^ Solon, Êsixî,T]pîTtç 4 ^.L'origine de ces expressions est manifeste, et, dans la déflnition qu'il donne de la
(I) IlaTpotaxof eEf, su foad, identique au naTpaÛzot d'Hérodote, VI, 57. Direslc, Hauïsoulier el Reioach, p. J70, note 3. {i) Guiraud, p. loO.
(3) Si tous les discours proaoncéK par les orateurs athéoieus relativement à des iniGiKuiTiii d'épicléres nous élaieal parvenus, ils fourniraienl des documints précieux pour t'ètudo de l'épicltrat. Nous avons ainsi à regretler la perle de trois plaidoyers de Lysias pour les illles d'Antiplion, d'ODomsclès et de PbrynicoE, de trois plaidoyers d'Iséc cootre Satyros, contre Lysibioa et pour la Hlle de Mnébilheos.-et de deux plaidoyers de Dinarque pour la lllle d'IophoD el pour une ipielère réclamée par Régélachos. Les comiques avaient également pris maintes [ois les épiclères pour sujet de leurs pièces. Mais ces comédies sont aussi malheureusement perdues el nous ne possédons qu'une imilalion de l'iniSixiI^diii^ vo; d'Apollodore daof le Pliormion de Tèreoce. Cf. Meier, Schœmann et Lipiius, p-67'>-57'-
(4) Harpocration \' infSixo; : i î's 'loato; iv tû Tpô( A'jiripiov tJ^v iuixiiipov InixXii'.ÎTiv xixlT^xev. PolIux,llI, 33: tKàXsaav Si t(vi; a-jrriv ml nxtp(iOx°^< 'l'iî*i SI xai ÈTtmiïipEtiv, ùsRip x»\ S A-aw. Cf. Isée, De Àritl. her., S 4 = *iti nivri t» ofxip ÎKlxX)ipa(.
(5) On rencontre aussi quelquefois, chez les poètes, l'expression éfxXTipo;. Cf. Euripide, Ip/i. Taur., v. 68a; Hippolyl., v. loii. Cf. Hafler, p. 11.
DE l'épiclérat 409
fille épiclère par opposition à la fille «dotée, Harpocration ' dit: èz(xXrjpoç«[JLàv èjitv -^ sw xovTt tû xX^^^pco cp^or/Y; xaTaXeXfiijjLjjLévrj, ^JlY) SvTOî ajTfJ àîeXçoîî' èirfwpc'.xoç 5à -^ ei:i ji-épst tivI tcîj xXi^ipc'j, wore ?:poîxa Ix^tv, àSeX^ôv ajTîj Svtwv. Le lien ertre l'épiclère et l'héritage qu'elle recueille est ainsi nettement marqué *.
Il y a cependant une certaine classe d'épiclères pour les- * quelles l'expression èirfxXrjpo; serait en quelque sorte un con- ^ tre sens : ce sont celles qui n'ont à attendre de leur père aucun héritage ou qu'un héritage absolument insignifiant. On ne saurait dire d'une fille de ce genre qu'elle est èw xX-f^pw xaTaXsçOeija. Aussi pour désigner les filles dont les parents appartenaient à la quatrième classe des citoyens, les Thètes, les Athéniens avaient-ils une expression particulière, Ôfjaua, et ils évitaient d'employer jamais le mot lirixXtjps; 3. Néanmoins, cette dernière expression désigne aussi, dans un sens large, toute épiclère à quelque classe qu'appartiennent ses parents'*. L'épiclère peut, d'une manière générale, et abstraction faite de la situation de fortune de son père 5, être définie : la fille, légitime ou adoptive, appelée à succéder à son père, mariée ou non à l'époque du décès de celui-ci, mais n'ayant point alors, si elle est mariée, de fils majeur, et n'ayant non plus à cette même époque ni frères cons^inguins ou adoplifs ou descendants d'eux ni son grand-père paternel ^. Nous avons 2 reprendre séparément et à justifier
(i) V*èit(Sixo;.
(2) Cf. Schœmann, sur Isée, p. 437.
(3) Harpocration, v«> ÔT^teç : à piévTo i Ar)uo(r6ivri; èTrfxXtjpov (ov<5{jia<re xr^y itevi^pàv xdpT)v, Tjv Oy)(r(rav ôvo(i.aCou(riv ol 'Attixos. Suidas, v** erjTta : èitrXrjpo;, oùx SyoudOL 9epvr,v, irevi/pà xaTaXe(90ei<ra ûiro toO itaTpdç.
(4) Démosthèae, Adu. Macarl., § 54 : tûv èTctxXiQpcov oaai Or^Tixàv TsXouatv.
(5) C'est-à-dire, même si elle est 6f,<T<7« L'épiclère ^f^aooL a, en effet, sauf sur un point particulier, la même situation juridique que«toute autre épiclère. V. infra% p. 487.
(6) D'après la loi de Gortyne (VIII, 4o). € Est patrôoque la ûlle qui n'a plus ni père, ni frère issu du même père ». Il faut sous-en tendre, comme nous l'admettons pour le droit atlique (v.m/ra, p. 4i8-4i9)î ni neveux issus de ses frères. Cf. Dareste, HauEi:>ulier etReinach, p. 470; Bûcheler et Zitelmann, p. i^O*
les différents termes d^ cette définition^ qui est loin d'ail--> leurs, comme nous le verrons, de concorder exactement avec celles que les lexicographes ont données de l'épi^ clère.
Il ne peut) tout d'abord^y avoir lieu à répi<ilérat que si la 'fille laissée par lè défunt est légitime. Les enfants naturels sont, en effet, d'une manière générale, en dehors de Vay/ii* Te(a et ils ne succèdent ni au culte domestique ni aujc . biens '. Il ne saurait donc être question de faire transmettre à l'enfant à naître d'une fille naturelle un héritage qui ne pourrait pas être recueilli en première ligne par une fille légalement exclue de la succession. Si l'épicière n'est, au fond, qu'un moyen de transmission, c'est elle cependant qui, en droit, est héritière en première ligne, et, dès lors, elle doit avoir la capacité requise pour succéder à son père ^.
La fille épiclère, si elle ne peut être v66y), peut, au con-* traire, être simplement adoptiVe« Nous verrons, en effet, en étudiant la théorie de l'adoption, qu'une femme peut être adoptée, bien qu'elle soit incapable de remplir le but de cette institution, c'est-à-dire' de perpétuer le culte doraes-' tique : c'est le cas de OuYâTpoTsoia. Une semblable adop» tion, sur la signification de laquelle on n'ectt pas d'accord, a pour effet, selon nous, de mettre la fille adoptive dans la même situation que la fille légitime et^ par suite, de la rendre épiclère, si les autres conditions de l'épiclérat sont réunies 3.
Il n'y a lieu à l'épiclérat que si la succession paternelle est ouverte. Tant que vit son père, alors même qu'elle n'a
(i) Cf. Bunsen, Dejur, heP, Athen., p. 15; Gans, I, p. 3i3; Cainemer, Suc^ cession, p. ^5.
(a) C*est ce qui résulte notambkent, d'une manière évidente, du discours d*I&ée sur l'héritage de Pyrrhus, §§ 67 et s. Ce plaidoyer roule sur le point de savoir si Philé, Glle de Pyrrhus, est née en légitime mariage et, par suite, est épiclère, ou si au contraire, étant v60y), elle élève des prétentions injustes à la succession de Pyrrhus. Cf. Hafter, p. 75.
(3) Cf. Lécrivflin, I06, cit., p. fl6a.
Df L'ÉPICLéRAT 411
aucun frère, une fille ne sauraitêtre qualifiée d'épiclère. Cette solution semble, il est vrai, contredite par certaines défiftitions des lexicographes. Ainsi PoUux * dit, en parlant de riirfxXtjpoç : xat if) ptàv à:ct ravT( tô xXT^po) Tpeçoix^vY) jjlsvyj Ouy^f^QP eic(xXY)poç reptovToç il to13 warpoç xai â:7:oOav6vtoç. On lit de même, dans le lexique de Suidas, ^ cette définition probablement empruntée à Eustathius : bitaina^ îi xal T7)v -îjîr) YeYaîJt.svt;v, OTov îj i-îti Tfj oiff(a oXt; xorâXeXetpLfjLéviQ xaXetTai îà è'rctxXtjpoç xal i^ lAi^Béirci) Y6Yaixr)[AéviQ, iAAaitapi tco xatpl ouaa, xaOit». xàOi^xet aitij xSffa V) cùaia* Mais ces définitions sont manifestement inexactes et en contradiction avec Tétymologie même du mot èx(xXYîpo<;, qui suppose Touverturc d'une succession, xXi^ipoç, à laquelle la fille est attachée. Aussi, dans la définition que nous avons précédemment citée ^y Harpocration suppose-t-il que Tépiclère est orpheline, ii âxl icavTt tw xX-f^poi opçavï) xaTaXeXsui^jjiévrj. De même, le scholiaste d'Aristophane * exige comme une condition de l'épiclérat otâv xaTç cpçovîj xarpoç xal jjir^tpbç. Peut-être cependant pourrait-on concilier ces différentes définitions en disant que Suidas et PoUux, envisageant le fait plutôt que le droit, qualifient d'èxfxXtipoç la fille qui n'est encore épiclère qu'en expectative et qui ne deviendra vraiment telle que par le décès de son père 5.
Il ii'est point nécessaire, d'ailleurs, pour qu'une fille soit épiclère, qu'elle succède seule à toute l'hérédité paternelle. La définition précitée d'Harpocration, if; exi irxm tw xXi^pw opçavYj xataXeXetiJLiJLfvYj, pourrait, il est vrai, laisser croire le contraire ^. Mais il est certain qu'il peut y avoir simultané-
(i) III, 33.
(a) Suidas, y lit.'xXt)poc.
(3) Supra^ p. 409.
(4) Vespœ, 581.
(5) Cf. Haftcr, p. 11.
(6) Cette définition, comme les autres précédemment citées, montre que Tépiclère, si elle est seule, peut recueillir la totalité de Théritage paternel. On a soutenu que la succession devait se partager entre elle et les parents paternels les
ment plusieurs filles épiclères ', et nous aurons à indiquer ulkérieurement les règles spéciales à suivre en ce cas pour leur revendication par les plus proches parents.
S'il faut, pour qu'une fille soit épiclëre, que la succession paternelle soit ouverte, il importe peu que sa mère vive encore ou soit prédécédée. Le scholiaste d'Aristophane » exige, sans doute, comme condition de l'épiclérat, que la fille soit orpheline de père et de mère, otav i:aî; cpçavtj xarcpoç xal ixTjTpdç. Il est néanmoins certain que le prédécès de la mère n'est nullement une condition requise pour que là fille soit épiclère. La mère, en effet, si elle survit, n'a point la tutelle de sa fille ni le droit de la donner en mariage, les fonctions de kyrios ne pouvant appartenir qu'au plus proche agnat. D'autre part, après la mort du père, c'est la fille exclusivement et non la mère qui hérite. On ne voit point comment la survivance de la mère pourrait faire obstacle à l'application d'une institution qui a uniquement pour but la continuation de la personne du défunt et de son culte domestique, culte que la veuve n'a point qualité pour pratiquer. L'addition des mots xal ixtjxpôç, dans la définition du scholiaste d'Aristophane, est donc manifestement erronée, et beaucoup plus exactement Pollux, dans la définition précédemment citée, qui prête cependant à la critique à un point de vue, ne fait allusion qu'au décès du père, toO iraTpbç axcBo-
V5VTCÇ '.
Il importe peu, avons-nous dit dans notre définition de l'épiclère, que la fille héritière soit ou non mariée à l'époque du décès de son père. C'est ce que dit Çuidas dans la
plus rapprochés. Mais c'est là une opinion dont nous démonlrerons Pinexactitude en exposant les règles delà dévolution des successions.
(i) Suidas, v* âirîxXïipoç : xa)oOvTai tï eK^Xyipoi, xîv ôvo (0<yiv, xxv it).eîovç. Cf. Isée, De Cir. her., §§ 4o, 4i*
(a) Loc, cit. Harpocration, v" èiriSixo;, dit, sans spécitter davanUge :
opçavr,.
(3) Hafter, p. i3.
DE L*ÉPICLÉRAT 413
définition précitée : 6|jlo((i)ç Bà tlclI tt;v -îJSt; ysy^I^^vt^^. Nous verrons même 'que si l'épiclère est déjà mariée à la mort de son père, la revendication du plus proche agnat peut avoir pour effet de rompre son mariage.
Lorsque, du vivant de son père, une fille unique, appelée à lui succéder comme épiclère, a été mariée et que les enfants mâles nés de ce mariage sont majeurs ai| moment du décès de leur aïeul maternel, il ne saurait être question d'épiclérat,etces enfants succèdent directementàleur grandr père. Cette solution résulte du but même de l'institution, l'épiclère n'étant considérée en quelque sorte que comme une dépositaire de l'héritage paternel avec mission de le rendre aux petits-enfants dès qu'ils ont atteint leur majorité. Si donc ceux-ci sont majeurs quand s'ouvre la succession de leur aïeul, ils la recueillent directement et peuvent immédiatement continuer le culte domestique : l'intermédiaire de l'épiclère n'a pas de raison d'être. C'est ce que l'on peut induire également du plaidoyer d'Isée pour l'héritage de Ciron. Les petit-fils de ce dernier, nés d'une fille unique, revendiquent pour eux la succession de leur grand-père qui vient de s'ouvrir, et ils sont majeurs évidemment, sinon ils ne pourraient pas ester eux-mêmes en justice. La filie de Ciron n^a donc jamais été épiclère, quoique fille unique '.
Lorsqu'à la mort de son père, la fille appelée à lui succéder en l'absence de frères est encore mineure, est elle immédiatement épiclère, ou bien, au contraire, ne peut-il être question des droits et des obligations dérivant de Tépiclérat qu'après qu'elle a atteint l'âge de la majorité? On a enseigné que si le père meurt quand la fille est encore en état de minorité, celle-ci est bien, sans doute, qualifiée d'è7c{xXif;po(;, mais, en droit, elle ne saurait être traitée comme telle et il n'y a point lieu dès lors à l'épidicasie. La fille mineure héritière, doit, comme orpheline, opçaviQjêtre pour-
(i) V. Isée, De Cir. her.^ §â i et 7. Haf(er, p. 26.
vue d'un tuteur ordinaire, âicftpdicoç. (Test seulement quand elle a atteint sa majorité que le plus proche agnat peut valoir ses droits sur elle et la reveiKliquer par voie d'épidicasie. Elle passe alors de la tutelle de son tuteur, èivttp^iroç, sous la puissance de son kyrios, c'est-à-dire sous la tutelle spéciale des femmes pubères '.
Nous ne voyons point, au contraire, de raison suffisante pour ne pas considérer immédiatement comme épiclère, avec toutes les conséquences juridiques que comporte Tépiclérat, la iille héritière même mineure au décès de son père. II est vrai qu'en pareil cas le plus proche agnat ne peut aussitôt épouser Tépiclère, qui n'est point pubère. Mais il n'y a pas de motif jpour qu'il ne puisse pas faire valoir ses droits sur elle dès le décès du père, et même pour qu'on ne puisse pas considérer comme juridiquement formé, dès ce moment, par voie d'épidicasie, le mariage de cet agnat avec Porphellne. Nous avons vu, en effet, que l'engyésis, qui est le mode ordinaire de formation du mariage dans le droit attique, peut avoir lieu alors même que la femme est mineure : l'exemple du père de Démosthène le prouve manifestement . Seulement, la consommation du mariage, le yi^ioç n'a lieu qu'ultérieurement, quand la femme est devenue pubère. II doit en être de même pour le cas qui nous occupe. Le mariage de la fille héritière pourra être valablement formé aussitôt après le décès de son père, mars il ne pourra être consommé que lors de la majorité de répiclère ^ 4.
(i) Heffter, p. 78; Hafltr, p. 15. Lècrivain {loc^ cit^ pw 66fl) dité^aleoMat en ce sens : « A la mort du père, si la fille épiclère est encore mineure, elle passe sous la tutelle, soit du tuteur testamentaire, s'il y en a un, soit du plus proche parent du côté paternel, grand-père, ODcle, cousin-germaiii, etc., selon Tordre ordinaire de Tcrfxi<rxcîa ; itaa fois mi^eurQ, eUe continue à avoir ce plus prechs parent pour xupio; jusqu'à son mariage. C*est ce xvpu^ qui est char^ du aoia de la marier, de procéder à rty^tÏTi^ic.
(2) V. supra^ p. i35.
(3) Hruza, I, p. log, note 33,
(4) La loi de Gortyne pose des règles assez détaillées relativement à la tutelle de la fille patrôoque dans la période qui s'étend entre la mort de son
DE L^PICLÉEAT il!^
Une .fille n'est épiclère, avons«nous dit, que si, au décès de son père, elle n'a ni son grand-père paternel, ni frères consançjuins. Certaines définitions des lexicographes ne font cependant aucune allusion à l'inexistence du grand-père paternel et semblent se contenter de l'absence des frères consanguins pour qu'une fille puisse être considér«^e comme épi* clère. Ainsi Harpocration, dans la définition précitée, se borne à poser comme condition pour qu'une fille soit épiclère^ (ai)^ cvToç ajTfi qs9cXfo3, tandis qu'au contraire, dit-il, la fille licdcpee- %o<; est celle qui reçoit une dot âSeX^c^v «ùt^j Svtcov. De mème| le scholiaste d'Aristophane dit qu'une fille est épiclére dtav «alf^ cpçavî] 7:9Xpiq xai fAïQTpbç, âSeXfûv tt fpiQ[Jtoç, xal TatÙTv] tu^ ùicaxciiiévY) cudoE '. Mais ces définitions ne sauraient prévaloir
kyrios et le' mariage ou la puberté de la patrôoque« I| faut distinguer, à cc^ égard, suivant qu'il y a ou non un ayant-droit. En cas d'affirmative, l'ayantdroit partage avec l'héritière, jusqu'à sa puberté, les/ fruits de son patrimoine (VII, 29-35). L'administration de ce patrimoine appartient coliectÎTement aux oncles paternels (VIU, 43-45)i dont l'alné est ordinairement rayant«droit.Quani à la garde de la personne de la patrôoque, la loi n'en parle pas, et on a conjeciuré, avec as^M de raison, qu'elle doit appartenir à l'ayant-droit, car celui-ci, devant un jour épouser l'héritière, ne saurait être auspect (Dareste, Haussoulier et Reinacb, p. 476). Une fois la patrôoque devenue nubile et l'ayant* droit pubère, l'usufruit légal de celui-ci cesse de plein droit, soit qu'il se confonde avec le droit de jouissance du mari, dans le cas où l'ayant-droit épouse l'héritière, soit que l'ayant-^droit, pubère mais encore mineur demande un délais auquel cas la loi (VII, 35-40) 1^ prive également de son usufruit, hoit onfio qu'il refuse définitivement de l'épouser. Dans l'intervalle qui sépare la nubilité de la patrôoque de son mariage, c'est à elle-même que parait revenir l'administration de ses biens, ainsi que cela résulte d'une disposition de la loi (IX, i*t4) qui suppose des actes d*administration et même de disposition passés par U patr(k)que elle-même. Dans l'hypothèse où il n'y a pas d'ayant-droit, la loi attribue la tutelle de la patrôoque aux ôpi*aivo8ix«(rroi{ ou juges des orphelins ^XII, 25-35). A défaut de ces juges, la patrÔQqueest, jusqu^à sa puberté, élev^ chez sa mère ou, à défaut de mère, chez ses oncles maternels (VIII, 47*5})< L'administration des biens est confiée simultanément à Topcle paternel et à l'oncle maternel, la patrôoque ayant droit à Tintégralité de ses revenus, et. cetie tutelle dure jusqu'à ce que la fille soit mariée (XII, 35-35). Cf. Dareste, Haussoulier et Reinach, p. 476-477 ; Bûcbeler et Zitelmann, p. 153, 158 a (i) VespcBf v. 581. •
contre les dispositions formelles de la loi célèbre citée dans le second plaidoyer de Démosthène contre Stéphanos < et relative au droit de donner une fille en mariage. Cette loi, dont Tauthenticité ne fait aucun doute, et qui soulève de sérieuses difficultés que nous aurons à élucider en étudiant la tutelle des femmes pubères, est formelle pour conférer les fonctions de kyrios et, par suite, le droit de donner la pupille en mariage, en première ligne au père, à défaut du père au frère consanguin et enfin, à défaut de ces parents, au grandpère paternel. Donc si cet aïeul existe, il a, comme kyrios, le droit de disposer de sa petite-fille et, dès lors, celle-ci ne peut être l'objet d'une revendication de la part des plus proches parents paternels qui viendraient la réclamer à titre d'épiclère. Le silence gardé parles lexicographes relativement au grand-père se comprend, en un certain sens, car fe droit de l'aïeul paternel ne devait s'exercer que très rarement, les fils survivant ordinairement à leur père ^.
Les définitions que nous venons de critiquer, et qui sont inexactes en passant l'aïeul paternel sous silence, sont également incomplètes ou trop absolues lorsqu'elles parlent des frères de l'épiclère. Il faut dire d'abord que l'existence d'un frère adoplif fait obstacle à l'épiclérat aussi bien que celle d'un frère légitime. La présence d'une fille n'empêche point le père de celle-ci d'adopter un étranger, mais comme nous le verrons à propos de l'adoption, le père de famille ne peut faire une semblable adoption que sous la condition que l'adopté épousera en même temps sa fille. On comprend qu'en pareille hypothèse, il n'y ait pas à parler d'épiclérat, car l'adoption permet précisément à l'adoptant d'atteindre le même but que l'épiclérat permet de réaliser, à savoir de se donner un continuateur à sa personne, et ce but est même
(2) Hafter, p. 16.
(3) Hruza, I, p. 51.
DE l'épiclerat 417
atteint plus directement par le moyen de l'adoption, puisque l'adopté succède immédiatement aux biens et au culte de soji père adoptif, tandis que les enfants de l'épiclère n'y succèdent que lorsqu'ils sont devenus majeurs '. Nous aurons d'ailleurs à combiner ultérieurement pour cette hypothèse les règles de Tépidicasie avec les principes de l'adoption ». Nous observerons seulement dès à présent que l'adoption ne peut guère être pour le père d'une fille un moyen certain de soustraire celle-ci à la condition d'épiclère que s'il prend pour fils adoptif un de ses plus proches parents, car dans le cas contraire, ainsi que nous l'apprend Aristophane ), les héliastes sont peu disposés à tenir compte des dispositions du père et peuvent casser son testament avec une grande facilité.
L'adoption, ainsi que nous le verrons, n'est point irrévocable; elle peut être rompue pbrla seule volonté de l'adopté et celui-ci peut rentrer dans sa famille naturelle à la condition de laisser dans sa famille adoptif un fils légitime, Y^i^jjtoç utdç, car la perpétuité de cette famille est alors assurée. Si ce fils adoptif a dû épouser la fille de l'adoptant, il n'y a pas lieu, comme nous l'avons établi, à l'épiclérat, mais si» cependant le fils adoptif renonce plus tard à l'adoption en remplissant la condition précitée, la situation est, en définitive, exactement semblable à celle qui se serait présentée s'il avait épousé une épiclère : dans les deux cas, en effet, ce sont les enfants de la fille qui sont réputés succéder directement à leur afeul maternel et qui continuent son culte, et l'on fait abstraction de la personnne du fils adoptif aussi bien que de celle du mari de l'épiclère *. ,
Lorsqu'une fille a un frère légitime, peu importe que ce
(i) Cf. Hafter, p. 27-28; Hruza, I, p. 119-iao ; Vaa dtn Es, p. 16-17 ; Lewy, p. 60 ; Lécrivaia, loc. cit., p. 662.
(a) V. in/ra, chai). II, De l'adoption.
(3) Vespœ, y. 586.
(4) Cf. Hafter, p. ag.
soit un frère germain ou un frère consanguin : en aucun cas^ elle ne peut être épiclère. Aussi la loi citée par Démpsâiène > concernant le droit de donner une fille en mariage, accorde-t-elle ce droit, après le père, à TâSeX^bç ôîxoiarrwp. Il se peut qu'une fille qui, n'ayant point de frère, était épiclère en expectative, cesse de l'être si son père, devenu veuf, se 'remarie et a des enfants mâles de son second mariage. Mais si ces enfants viennent eux-mêmes à disparaître avaAt la mort de leur père, leur sœur consanguine recueille la succession paternelle à titre d'épiclère >.
Par contre, la présence d'un frère utérin, èiJLoiJLifjtptoç ne fait nullement obstacle à ce que la fille soit épiclère à la mort de son père qui a épousé sa mère en seconde noces ^La tutelle n'est point déférée non plus, comme nous le verrons, au frère utérin, mais seulement au frère consanguin, et le frère utérin ne peut jamais lêtre le kyrios de sa sœur que s'il a en même temps la qualité de plus proche parent paternel 4.
De même, une fille est épiclère bien qu'elle ait un frère du même père, si ce frère n'est pas légitime. L'enfant naturel, en effet, est exclu de l'anchisti^, et dès lors sa sœur légitime recueille seule, et en qualité d'épiclère, la succession du père commun 5,
Il se peut aussi qu'une fille, bien que n'ayant ni son grand-père, ni frères consanguins ou adoptifs, ne soit point
(i) Adv. Steph., II, § i8.
(a) Tel est le cas dont parle le plaidoyer d'Isée sur Théritage de Ciron, §7. Le père de l'orateur, n'ayant qu'une fille, se remarie, a deux enfants de son second mariage, lesquels meurent avant leur père. La fille survivante succède alors comme épiclère. Cf. Hafler, p. 26.
(3) Cf. Isèe, De Cir, her.^ § 4o : outo; jtkv yap ïxti tt|v oOo-^av, àç* t,ç vCv àoTi Xa{i7cptf;, ÀXXoTpîav, àSeXfâv Tpiûv o{io{iY]Tpt(i>v é9c:xX^(Mûv xaTa>.«90si9wv
(4) Hafler, p. 19.
(5) Hafter, p. ao. V. //i/ra, Section VII, Des enfants naturels.
Dfi l'épiclérat 419
. épiclère à la mort de sou pève. Ce cas se présente lorsqu'un frère consanguin e^t mort avant le père mais en laissant des enfants. Les petits-enfants viennent alors à la successicm de l'aïeul paternel par représentation de leur père et excluent la fille, qui est leur tante <»
Hafter * prétend trouver dans le testament d'Aristote, tel qu'il nous a été rapporté par Diogène Laërce 3, un autre cas ^où une fille n'est pas épiclère, bien que n'ayant ni père, ni frère consanguin, ni aïeul paternel. Aristote, ainsi que nous le verrons 4, avait adopté de son vivant Nicanor, et celui-ci devait, en conséquence, épouser Pythias, la fille du grand philosophe. Or, voici ce que porte le testament d'Aristote 5 : « S'il arrivait malheur à Nicanor (que le ciel l'en préserve) avant d'avoir reçu ma fille en mariage, ou après le mariage mais avant qu'il y ait des enfants, .en ce cas, les dispositions qui auraient été prises par lui devraient être observées ». Mais, suivant Hafter, Nicanor étant incapable, en sa qualité de fils adoptif, de laisser un testament, ne peut tester qu'en qualité de kyrios de Pythias. Il y a ici, d'après cet auteur, conflit entre deux institutions tendant au même but, l'épiclérat et l'adoption, et dès lors, il y a lieu d'appliquer à ce cas la loi de Démosthène : en effet, ni le père, ni PàSeXçoç ô;j!.0T:a":a)p, ni le xixTCoç 6 wpoî xacipo^ ne vivent, et cependant la fille n'est point épiclère. Nous ne pensons pas néanmoins qu'il faille considérer le cas de Nicanor comme une nouvelle exception aux principes généraux. Aristote, en effet, ayant adopté Nicanor de son vivant, Pythias ne pouvait, à la mort de son père, avoir la qualité d'épiclère, puisqu'elle avait un frère adoptif et que la présence de celui-ci^ ainsi que nous l'avons vu, fait obstacle à l'épiclérat aussi bien
(i) Hafter, p. 17.
(2) Loc. cit,
(3) V,ii.
(4) Infra^ chap. II, De Tadoption.
(5) y. le texte du testament, infra, ibid.
t 420 SOURCES DE LA FAMILLE. DU MARIAGE
que celle d'un frère légitime consanguin. ' Nicanor pourra donc tester non point en qualité de kyrios de Pjthias, mais comme propriétaire des biens laissés par Aristote. II est vrai qu'un (ils adoptif est, en principe, incapable de tester ; mais, comme nous le démontrerons ', l'adoptant peut le relever de cette incapacité, et c'est ce qu'a fait Aristote dans son testament.
L'épiclérat, d'après, l'idée originaire de l'institution, a pour but de donner, par l'intermédiaire de la fille, un fils au grand-père décédé sans enfants mâles, et d'assurer ainsi la transmission des sacra. Il est, en conséquence, toujours question dans les lexicographes, à propos de Fépiclère, du décès de son père. Cependant les inconvénients que l'on avait voulu prévenir par l'institution de Pépiclérat pouvaient également se présenter dans l'hypothèse où un père de famille laissait à la fois un fils et une fille, mais où ce fils venait à décéder, soit en état de minorité, soit même majeur sans laisser de testament. La famille et le culte domestique étaient en ce cas menacés de s'éteindre : faut-il alors admettre que la fille survivante, qui succède à son frère >, doit être considérée comme épiclère ayant pour mission d'assurer la continuation de la famille et du culte ? Au premier abord, la solution affirmative paraît toute naturelle car elle est conforme à l'esprit de la législation sur les épiclères. Elle trouve, d'autre part, un appui très sérieux dans le plaidoyer d'Isée sur l'héritage d'Aristarque. Le grandpère de l'orateur, Aristarque, était décédé en laissant un fils mineur, Démocharès, et une fille. Démocharès étant mort lui-même avant d'avoir atteint sa majorité, les biens d'Aristarque passèrent à sa sœur, mère de l'orateur. Or, voici en quels termes Isée parle de cette transmission. Il dit au § '4 •
( I ) Infray ibid.
(2) Isée, D9 Hagn, her,, S a.
DE l'^picli^iiat 421
èm TfJ l^Kfi lAYjTpl Yevéa6at. Or, que l'héritage soit recueilli par celle-ci à titre d'épiclère, c'est ce qu'affirme formellement l'orateur au § 4 .' to;;tou 8à watBbç aiçoôavivTo^ xai Tijç liépâç iSeXçîjç, «^ H'-^jtTQp tIî èiATj iiA wavTTt TÔ ctxci) èiuCxXyjpoç Iy^veto. Il s'exprime de même au § 21 : àXXà vuvi Stxaiov eiicetv eo^iv, ù> avSpeç, Tivoç îivroç Sj^et tcv xXTjpov, xaxi ico^ouç vifAOuç eiç touç çpaTepaç eloiJxTaiy xat oix eT^CxXiQpo; -ijv si:t touTctç toîç ^pi^fJiaaiv if) I|Jly) ixvjTYjp. De même enfin, au § 5, l'orateur dit que, conformément à la loi des épiclères, sa mère aurait dû épouser le plus proche parent paternel '. C'est donc bien en qualité d'épiclère que la sœur de Démocharès a recueilli l'héritage fraternel ^.
Nous hésitons cependant à admettre cette extension de l'épiclérat au cas où une sœur succède à son frère mort sans postérité. Il est un cas, tout d'abord, où elle nous paraît manifestement inadmissible : c'est celui où le frère est mort après avoir atteint sa majorité. Il a pu alors ou se marier ou tout au moins se donner par testament un fils adoptif. C'est à lui qu'incombait le devoir, et c'est à lui seul qu'appartenait le droit d'assurer la continuation du culte domestique. S^il décède sans avoir pris aucune disposition à cet égard, la famille est éteinte et on ne voit pas 3e raison pour la faire revivre par le moyen de la sœur survivante •
Il y a plus de doute lorsque le frère meurt impubère, car alors il n'a pu ni se marier, ni tester. Il peut paraître conforme à l'esprit de la loi de dire que sa sœur lui succède en ce cas comme épiclère, et le plaidoyer d'Isée semble formel en ce sens. Cependant ce témoignage n'est pas abso- Ijiment décisif, et il y a un motif sérieux d'en suspecter la sincérité : c'est que l'orateur avait des rafsons diverses pour faire considérer la conduite des parents de sa mère
(i) § 5 : xal oûtw \th il «pX'iÇ fiwavta wjtI tîj; kjiTiç (tY^rpoc eylviTO. irp^ofjxov (3) Cf. en ce sens, Hafler, p. 21-aZ; Lécrivain, loc, cit,, p. 66a.
iS^ SOURCES DET LA PAftlLtE. DU MARIAGE
ewrefs cellc-cî, plutM eomme une riolation de la loi des épiclères que comme une simple méconnaissance d'un droit de succession. Le droit de» épiclère» est, en- effet, sauvegardé plus énergiquement, soit par la protection spéciale dont celles-ci sont Tobjet de la part de Tarchonte, soit grâce à FeKTOYYSAia xoaiMctiùç ii:iyCkripo\), Cette manière de présenter les choses permettait également à l'orateur de justifier, dans une certaine mesure, le silence gardé pendant longtemps par son père vis-à-vis des injustices dont sa mère avait été la victime '. Ce qui nous porte d'autant plus à douter de cette extension de l'épiclérat, c'est que les lexicographes, dans les définitions qu'ils nous donnent de Fépiclère, supposent toujours qu'elle se trouve par rapport au de cujus dans la situation de fille, et ils ne font pas la moindre allusion au cas qui nous occupe *.
Il n'y a pas lieu non plus, croyons-nous, d'appliquer les règles de l'épiclérat dans le cas suivant : le père meurt en laissant une fille, l'aïeul paternel vivant encore. Lorsque l'aïeul vient à son tour à décéder, sa petite fille lur succède, mais ce n'est pas à titre d'épiclère. En effet, à la mort du père, la petite-fille a passé sous la tutelle du grand-; père qui, en sa qualité de kyrios, a pu la donner en mariage. Il est difficile d'admettre que la petite-fille puisse être investie après coup de la qualité d'épiclère qu'elle ne possédait certainement pas au moment du décès de son père ' .
Lorsqu'une fille unique est déjà mariée quand s'ouvre la succession paternelle, elle n'en devient pas moins épiclère et, comme telle, elle peut être revendiquée par fe plus proche agnat. II semble cependant qu'il y ait pour elle un
(i) Suivant l'orateur, § 19, son père, en épousant sa mère, avait dû se contenter d'une dot et il ajoute : ots ^àcp ir&p\ aÙTou (rhéritage entier) Xdyouc èiroi- ^lO-ocTO TT]c pnQxpo; xeXeuoûoiQc, ouroi (les parents de sa femme) roiÛTft a^T^ v^ictu Xti^av, a*JTo\ éirtdcxoto-àiAevot avr)jv îTÇstv, d jiTi po^Xocro aOtbç ê7r\TCpoix\'Sxeiv.
(9) Cf. en ce sens : Grasshof» p. 79, note 960; Hrozo, I, p. 117.
(3) Cf. Hruza, I, p. 118.
DE iJàPÎCLÈRAT 423
moyen de se soustraire aux obligations que compotte Tépiclératy c'est-à-dire en renonçant à la succession à laquelle' etle e^ appelée. C'est du moins ce que Ton peut induire d'un texte d'Isée ^ où Ton voit le mari d'une épiclére abandonner l'héritage de son beau-père pour garder sa femme, qu'on menace de lui prendre, s'il ne se contente pas de la dot qu'il a reçue ^ « Il est probable, comme le dit Robiou, que, dans tout autre cas, le même remède n'eût pas opéré moins eflicacement et que, si la loi, assurément très immorale dont nous parlons, produisait son effet, c'est que la moralité du mari lui-même, la façon dont il concevait le mariage, n'atteignait pas un niveau plus élevé » ? »
La fille héritière n'est point, du reste, investie indéfiniment de la qualité d'épiclère. L'épiclérat n'est que tempo- ' raire, car cette institution a seulement pour but, comme nous l'avons dit, la naissance d'un fils qui sera considéré comme le continuateur direct de la persouQe de son aïeul maternel. L'épiclérat cesse, en conséquence, dès que ce fils se trouve juridiquement capable de succéder à la personnalité de son grand-père, c'est-à-dire dès qu'il atteint sa majorité et a été introduit, par une sorte d'adoption posthume, dans la famille de son aïeul. Il recueille alors à la fois et les ^acra et le patrimoine, mais doit fournir à sa mère des aliments.
iri. — Condition de répiclère jusqu'à Tépidicasie incIUBivement. (a) Tutelle. « Anchistie.
Lorsqu'au décès de son père Tépiclère est majeure, il n'y a aucune difficulté : le plus proche parent paternel, peut la revendiquer pour lui-même et l'épouser immédiatement
(i) De ArUU her,, § 19^ supra, p. 4^, note 1.
(2) CL Hafter, p. 26.
(3) Robiou, p. 56.
à moins qu'il ne préfère céder ses droits à un parent d'un degré subséquent.
Si répiclère est, mineure, doit-elle, ^conformément aux principes généraux sur la tutelle, être pourvue d'un tuteur jusqu'à ce qu'elle ait atteint Tâge de la puberté et que le plus proche agnat puisse alors faire valoir ses droits sur elle et devenir son kyrios à la suite de l'épidicasie? On l'a prétendu, en ajoutant que, pendant l'intervalle qui s'écoule entre le décès du père de l'épiclère et l'épidicasie, les fonctions de kyrios sont ex'ercées par l'archonte éponyme. * Ce magistrat, dit-on, est investi d'office de la tutelle des épiclères. Il est, comme le dit Lysias, iictxXifjpù)v xal cp^avcov xuptsç. ^ Les oratefurs attribuent de même, à différentes reprises, à l'archonte le «oin de veiller sur les intérêts des orphelins et des . épiclères: 6 «p^^wv è?rtpicAe{96(i> tcov cpçovcjv x«i xSN èzixATipwv '. Si, dans cette opinion, la tutelle de TEtat doit s'exercer sur la fille héritière, c'est que le plus proche agnat* n'est point ipso Jure xupioç 'rtjç àic{xXr,pcu, mais seulement quand, au moyen de l'épidicasie, il a fait consacrer ses droits sur elle par l'archonte et par les tribunaux.
Nous estimons, au contraire, que l'anchisteus, le plus proche parent paternel, devient immédiatement le kyrios de répiclère dès la mort du de cujusj et qu'il n'y a point à attendre pour cela jusqu'après l'épidicasie. L'opinion adverse dérive de cette idée qu'une fille héritière ne peut avoir la quahté d'épiclère qu'à sa majorité, «et qu'à cette époque
(i) Hafter, p. 3a et s.
(2) Lysias, De Evandri probat,^ § i3.
(3) Dcmoslhène, Adv. Macart,, § 75. Cf., Démosthène, C. Pantaen.^ § 45»* ^dv, Lacr., § 48 ; Adu. Theocr.^ § 3a ; Iséc, De ApolL her,, § 3o ; Pollux, VIIl, 89; Aristole, CqnstiL des Athén,, c. 56. Vis à vis des métèques, les fonctions de * l'archonte éponyme sont dévolues au polémarque. Démosthène, Adv, Steph., II,
' § aa; Aristote, /oc. cit,^ c. 58. — Nous possédons un décret d'une tribu athénienne {Corp. inscr, ait. II, 564» 1. 20) prenant une épiclère sous sa protection en récompense des services rendus par son père. Ce décret est Lne nouvelle preuve de la sollicitude de l'Etat a l'égard des épiclères.
DE l'jÊPICLÉRAT
seulement Tépidicasie est possible. Or, nous avons admis < qu'au contraire la fille est épiclëre aussitôt après le décès de son père, et cela avec toutes les conséquences que comporte l'épiclérat. Si, à ce monaent, Tanchisteus ne se la fait point adjuger en mariage , comme il en a le droit, il est néanmoins investi immédiatement de la qualité de kyrios. Cette interprétation résulte d'abord, à notre avis, de la loi sur la délation de la tutelle des femmes citée par Démosthène ^ et qui, à défaut du père, du frère consanguin et de l'aïeul paternel, envisageant le cas où il s'agit d'une épiclère, porte ; àiv Se [JLY2Se{ç tj tcùtwv, èàv jxàv è^bû^Tipoç tiç tj, tcv xuptov ê^e'-v ?. Elle résulte aussi du droit qui, danç certaines circonstances, appartient à l'anchisteus de donner l'épiclère en mariage à un étranger, et même 4^ l'obligation qui lui incombe à cet égard lorsqu'il s'agit d'une épiclère ôîjffcia *. Ce droit d'èxSoOvai, qui ne peut venir à l'anchisteus que de sa qualité de kyrios, et qui exclut précisément une épidicasie préalable au profit de cet anchisteus, ne prend donc point naissance par Pépidicasie, et partant il existe dès l'ouverture de la succession, c'eSt-à-dire dès le moment où, à notre avis, la fille a la qualité d'épiclère. II faut bien d'ailleurs que celleci soit pourvue immédiatement d'un kyrios, car il peut y avqir des mesures urgentes de disposition à prendre relativement à son patrimoine. Déférer à l'archonte la qualité de kyrios de Péjriclère, c'est attribuer à l'expression xûptoç, employée dans le plaidoyer de Lysias, une portée trop considérable, car le mot xupioç a, dans |es auteurs grecs, les significations, les plus diverses et ne désigne pas seulement celui qui est investi de la tutelle de la femme 5. L'archonte
(i) Supra, p. 4i4.
(2) In Stephan,^ II, § i8.
(3j V. //i/r«, liv. I, tit. III, ch. III, sect. II, Tutelle des femmes*
(4) Démosthène, Adu. Macari,,^ 54 : eàv jif, poûXi^Tai exeiv ô 'v(y I-zolxol ^évov;, èx$i8&Tco xtX.
(5) Cf. Uruza, I, p. 53, note i3.
a seulement, à Tégard des épiclères,un droit de surveillance analogue à celui qu'il exerce vis-à-vis des orphelins en général, et qui se manifeste soit lors de Tépidicasie, soit à l'occasion de certaines actions pénales intentées dans l'intérêt de répiclère, et sur lesquelles nous aurons à revenir ' ^.
En supposant qu'à l'ouverture de la succession paternelle l'épiclère, déjà mariée, ait un fils majeur, on a voulu, en cas de décès 3 du mari de l'épiclère, attribuef à ce fils la qualité de kyrios de sa mère ^. Mais cette opinion nous paraît également inadmissible. Nous verrons, en effet, en exposant les règles de la tutelle des femmes, que la mort du mari n'a nullement pour effet d'ouvrir au profit des enfants issus du mariage la tutelle sur la veuve. Dans notre hypothèse, comme la veuve ne possède plus le kyrios qui l'a donnée en mariage, c'est-à-dire son père, il a dû lui être nommé un autre kyrios par l'archonte, et ce tuteur n'est point dépossédé de ses pouvoirs, par ce fait que les enfants de l'épiclère atteignent leur majorité. Nous verrons d*autre part, en traitant delà condition des fils de l'épiclère, que leur majorité survenant après le décès* de l'aïeul maternel, pendant le cours du mariage, n'a nullement pour effet de leur attribuer la tutelle de leur mère, au préjudice du mari, leur père, qui, normalement en était investi jusque là.
Nous avons maintenant à rechercher quel ' est le parent qui peut revendiquer les droits conférés par la loi à l'anchisteus sur l'épiclère, et. qui, par conséquent, d'une part, ainsi que nous l'avons admis, devient immédiatement le kyrios de
(i) Hruza, I, p. 109, note 33.
(a) D'après la loi de Gortyne (VII, 29 et s.), si la fille patrôoque est encore impubère au moment où s'ouvre l'hérédité paternelle, le droit de Tappelé est suspendu jusqu'à la puberté de la fille, et en attendant celle-ci a la jouissance de la maison paternelle et de la moitié des fruits, et T ayant-droit l'autre moitié. et. Dareste, Haussoulier et Reinach, p. 4?'; Bûcheler et Zitelinann, p. 153.
(3) La solution devrait être la même en cas de divorce.
(4) Hafler, p. 34, 35.
DE h'tncLÈfLA'r iZT
Fépîclère après le décès du père de celle-ci, et, d'autre part, peut se k faire adjuger en mariage par vme d'épidicasie» La règle est que la qualité d'anchisteus appartient au plus, proche parent qui, à défaut de l'épiclère, aurait recueiÛi la succession à laquelle celle-ci est appelée '.
Avant de déterminer quel est ainsi l'anchisteus, nous devonsindiquer certains parents qui, malgré la proximité du degré, ne peuvent recourir à l'épidicasie. Il est évident, tout d'abord, qu'il faut éliminer les parents du sexe féminin. Pour qu'en effet l'épidicasie, c'est-à-dire le mariage avec Fépiclère soit possible, il faut qu'il y ait différence de sexes. Les femmes ne peuvent donc revendiquer Tépiclère *.
Il faut, en second lieu, écarter l'hypothèse où le plus proche parent de l'épiclère est un ascendant. La raison en est Aon point que le mariage est prohibé à l'infini dans la ligne directe descendante ou ascendante 3, mais qu'en pareil casla fille n'est point épiclère et qu'il n'y a pas lieu par conséquent d'appliquer les règles de Tépiclérat. Cela est certain lorsque la fille héritière a encore son grand-père paternel : celui-ci est alors constitué par la loi kyrios de sa petitefille 4. Si la loi ne s'explique pas sur le cas ou l'orpheline n'a plus que son arrière grand-père paternel, c'est que ce cas devait être extrêmement rare. Mais il nous semble que Fexistence du bisaïeul paternel doit, comme celle de l'aïeul, faire obstacle à l'épiclérat. Le bisaïeul est donc, pour une double raison, dans l'impossibilité de recourir à l'épidicasie, mais il est le kyrios de son arrière petite-fille.
(i) Pour déterminer l'anchistie, au point de vue qui nous occupe, il faut pren» dre en coniidèration, non point comme paraissent le faire certains auteurs (Cf. Çaillemcr, Saocesâion, p. 37), le degré de parenté avec l'épiclère, mais le degréde parenté aveq le défunt. Cf. Hafter, p. 36. C'est là, du reste, une observation plutôt théorique que pratique.
(a) Caillemer, Saccesêion^ p. 37; Van den Es, p. 19; Bunsen, p. 45; Lécrivain, loc» cit,, p. 662.
(3) Caillemer, loc, cit, .
(4) Bémosthène, Adv. StepKy IJ, § 18, v. supra, p. 416.
428 BOUBCE8 DE LA PA.HILLE. DU IIAUIAGB
Parmi les collatéraux mâles, il faut également écarter les frères de.l'épiclère, ulérins ou consanguins. Pour les frères utérins il y en a un double motif. Le premier, c'est que ne pouvant point, d'après le droit attique, épouser leur sœur utérine, ils ne peuvent recourir à l'épidicasie qui a pour objet le mariage avec l'épiclère '. Mais outre ce motif, qui ne les empêcherait pas d'être investis de la qualité de kyrios de leur sœur, il y en a un autre, plus décisif et plus absolu : c'est que, comme nous l'avons observé, la proximité du degré doit se calculer non point par rapport à la fille héritière, mais par rapport au défunt. Or, si les frères utérins peuvent être les parents les plus rapprochés de l'épiclère, ils ne sont rien au père de celle-^i, leur parenté n'existant que par là mère.
Il faut encore laisser de côté le frère consanguin de l'épiclère. Si, en effet, ce frère est resté dans sa famille naturelle, sa présence fait obstacle à l'épiclérat et il exclut sa sceur de la succession paternelle. II n'y a donc pas d'épidicasie possible puisque l'objet principal de cette procédure, qui est la succession dont la fille n'est en quelque sorte que l'accessoire, fait défaut. Mais le mariage eatre frères et sœurs iiio^irope; n'étant point prohibé par la loi, le frère consanguin peut, en sa qualité de kyrios de sa sœur, se la donner à soi-même en mariage. En supposant mafntenant que le frère consanguin soit sorti de sa famille naturelle par une adoption, les liens de parenté civile sont alors rompus entre lui et les membres de sa famijie naturelle et, p&t suite, n'étant plus le parent de sa sœur, il n'a plusqualité pour se la faire adjuger par vole d'épidicasie '.
Abstraction faite donc des parents que nous venons d'indiquer, le parent le plus proche appelé, à défaut de l'épiclère, à recueillir la succession du défunt, est le neveu de
(i) Ciitlemer, loc. cit., p. 3j.
(a) Caillemer, ibid.
DE L'éPICLÉRAT 429
Tépiclère, petit-fils du défunt. Il faut supposer, du reste, que ce neveu est le fils d'une sœur de" Fépiclère, car les neveux, fils d'un frère de celle-ci, ayant les mêmes droits que leur père, excluent de la succession de l'aïeul leur tante, sœur de leur père, et dès lors il ne saurait être question d'épiclérat puisqu'il n'y a pas de xXi^ipoç ouvert en faveur de la fille du de cujus. Lorsqu'au contraire le défunt laisse une fille et des petits-enfants issus d'une autre fille prédécédée, ceux-ci viennent à la succession de leur aïeul par représentation de leur mère et concourent avec l'épiclère. Peuvent-ils, en pareils cas, recourir à l'épidicasie pour se faire adjuger leur tante en mariage? Caillemer dit, à ce sujet, que € peut-être, à cause de la disproportion d'âge existant habituellement entre le neveu et la tante, l'hypothèse d'un neveu voulant épouser sa tante, était-elle très rare. Le neveu, d'ailleurs, petit-fils du défunt, pouvait, mieux encore qu'un autre descendant à naître de son mariage, continuer la personne de son aïeul et perpétuer le culte domestique. Voilà, sans doute, pourquoi ni le législateur, ni les interprètes ne font jamais mention de ce parent lorsqu'ils s'occupent de rài«îytaar{a » '. On a dit, dans le même sens, que le' neveu ne peut revendiquer sa tante, puisqu'ils sont tous deux héritiers au même degré 2.
Les raisons tirées de la disproportion d'âge et de la pos-^ sibilité pour le neveu, petit-fils du défunt, de continuer la personne de celui-ci, ne sont point suffisantes, à notre avis, pour écarter ce neveu de l'anchistie au point de vue qui nous occupe. Il nous semble, au contraire, que si on reconnaît la qualité d'anchisteus à celui qui ne pourrait recueillir la succession .ouverte qu'à défaut de l'épiclère, à plus forte raison doit-<>n la reconnaître à celurqui vient en concours avec elle à cette succession. Il y a, de plus, des textes qui
(i) Caillemer, Succession^ p. 38.
(a) Lécrivain, loc. cit.^^, 6ô3, DOte 10.
430 SOURCES DE LA FÀini.LE. DU HAHIAGE
consacrent formellement les ^oits du neveu sur «a tant& Ainsi, dans le plaidoyer d'Andocîde sur les mystères ', it est dit que les deux filles d'un certain Epilycos revenaient de droit aux deux fils de sa sœur. De mënoe, dans Le plai- ■doyer d'Isée sur l'héritage de Pyrrhus ', l'orateur déclare •que si son oncle maternel avait eu une fiUe, c'est lui ou son frère qui aurait dil l'épouser. Noua observerons enfin en ce sens que Platon, dans son Traité des lois, comprend dans la série des anchisteis appelés par lui à revendiquer l'épiclère les neveux, fils de sœur, àScX^j); itaEî. '
Après les neveux, qui se trouvent en concours avec l'épclère, et qui, à notre avis, peuvent recourir à l'épidicasie, viennent les parents paternels qui ne seraient appelés à la succession qu'à défaut de l'épiclère. Nous rencontrons alors, en première lifine, le frère du défunt, c'est-à-dire l'oncle de l'épiclère. On a toutefois prétendu que si l'oncle peut épouser sa nièce épiclère, il n'a alors aucun droit sur les biens de celle-ci, et que la succession échue à l'épiclère passe en pareil cas aux autres parents habiles à succéder. Ainsi lui cousin aurait eu la fortune, tandis que l'oncle aurait eu l'épîclère. Cette opinion n pour fondement un texte d'Isée qui paraît distinguer entre ceux qui peuvent époilser l'épiclère [JIÎT3 t;3 ■ù-i,p:i-j et ceux qui doivent l'épouser itvi «5 xX^poj. Au § 5 du plaidoyer d'Isée pour l'héritage d'Aristarque, l'-orateur dit en parlant d'Aristoménès, frère d'Aristarque, et père d'un fils, et qui, en sa qualité d'oncle avait le droit de revendiquer la fille épiclère d'Aristarque : k^tki/iii % ajlà; ccîiTrjv lyivi t] tu uUc ^ttx tûv -/pi] (jl^ctuv èTCiStxàeàsOac. Il -semble en résulter qu'Aristoménès n'aurait eu droit qu'à la fiUe elle-même, tandis que son fils, simple cousin de l'épiclère, l'aurait recueillie, à défaut de son père, |jlet3e tûv ^pijiJÀTuv i.
(3) Platon, Lege$^Xl^ p. 924 e. — Cr.en cgmob; Han«r,p. 3^; Guiraud, p. 315.
(4) Gsns, Erbrteht, I, p.JTB.
DE l'épiglérat 431
Mais cette théorie, qui n'a guère été proposée que subsidiairement à une autre controverse, et pour justifier le refus de toute vocation héréditaire à l'oncle paternel, ne nous paraît nullement fondée. Rien ne prouve que, dans la première partie du texte précité, quand il s'agit de l'oncle luimême, l'omission des mots [kb-çz toîv /pi}[jid(Ta>v soit intentionnelle, et qu'elle implique entre l'oncle et son fils une différence de situation que rien ne justifierait. La preuve en est qu'un peu auparavant Torateùr rôconnatt que l'oncle aurait pu, en sa qualité de plus proche parent, épouser i'épiclère jjLeTà TÛv xpïj'^wv. ' Le plaidoyer d'Isée sur l'héritage de Pyrrhus prouve de même manifestement que le grand oncle peut, en épousant I'épiclère, devenir maître de sa fortune *. Jamais, du reste, il n'est fait mention de l'adjudication de Tépiclère à Tanchisteus sans que Ion ne mentionne en même temps la succession à laquelle est jointe la fille épiclère. Platon lui-même le dit expressément lorsqu'il s'occupe de l'épiclérat dans son Traité des lois 3, et il attribue en conséquence à l'oncle paternel le droit de réclamer à la fois la fille et l'héritage. C'est également, croyons-nous, la solution du droit positif ^.
En seconde ligne, vient le fils du frère dudéfunt, aSeX^iSouç, cousin germain, âvr^is^ de I'épiclère, et en troisième ligne, le fils de la sœur du défunt, également cousin germain
(i> Isée, ibid : icpo9f|Xov aùx^j jteTà twv */pr|{iàTWv tû èYf^'^'^î» 'xi^o'^^ o"jvoïxeiv.
(2) Isée, De Pyrrhi her,^ S 65. L'orateur dit que si les oncles de Pyrrhus avaient su que Philé était la (llle légitime de ce dernier, ils n'auraient pas laissé à Xénoclès une riche héritière suc laquelle ils avaient des droits : el fy f^ridla. ÔuyaTTjp è<ceiva> XapôvTa è'xeiv w^v xatà fivQç irpo^xouffav autoî; ify^»'*«i *«^ Toaacûrr); o'Jo-^ac toOtov xata<rrr,vat xXT]pov6(Aov àv6' iavT&v.
(3) Leges, XI, c. 7, p. 924 :làv o (jifi SiaOé(&evo; Suyarépo; )i«»|, toy otTioOavovToç àSeXçoc 6\LOizoLztùp 9j ^xXir^po; 6(&o(i.i^Tptoc c^étca ttjv OuysTépa xal tov xA-îjpov ToO TeXevnfj^avTo;.
(4) Cf. «Q ce sens: Schœmann, sur Isée, p. 437-438; Caillemer, Succession , p. 39 et 106, note 4; H:ifter, p. 36; Lécrivain, loc. cil.
de l'épiclère. C'est ce qui résulte du plaidoyer d'Isée, sur l'héritage de Pyrrhus ', Un autre passage du même orateur, dans soa plaidoyer pour l'héritage de Ciron, parait cependant exclure le droit de l'iîîXptîaî; de revendiquer l'épiclère. Le demandeur dit, en effet, au § 3i : et ^âp ^r, (*àï f, kiiir, [J.'^TiiPi OuYa-nip îî Ktpuvsi;, \tr,yvi H sxïIisî 3i»8ii«v3; ètiXeù- ■cr,7it, fil 5à iÎEXçà; oStoç aùtip, [*■(] iîtXç îSsOî, OJvsixIJaji ^ït it tf, •;ji3i:xX x'Jpm j^v /-t.X. Il semble ainsi que celui qui réclame l'hérédité litigieuse n'auraiteude droit surrépiclère que s'il avait été ait\^6; et nonàSiÀf.Ssûf.commeiirétait danâ l'espèce. 11 est fadie cependant de lever celte contradiction apparente entre les deux plaidoyers d'Isée. Nous ne savons, en effet, si le de cujus n'avait point d'autres frères qui venaient avant l'àSsX^iSsij; pour revendiquer l'épiclère. Il n'y a donc vraisemblablement dans le plaidoyer pour l'héritage de Ciron qu'une solution d'es{>èce, d'où l'on ne peut tirer nue objection sérieuse pour combattre la solution résultant de l'autre plaidoyer d'Isée, d'autant plus que cette solution est conforme aux principes généraux sur la dévolution des successions *. •
Après les cousins germains de l'épiclère, viennent, en quatrième ligne, les oncles du défunt, grands-oncles de l'orpheline. C'est ce que dit un des plaidoyers d'Isée où, dans l'espèce, il s'agit des oncles maternels du de cujus >. Mais la même solution est applicable, a fortiori, aux oncles paternels *.
Les textes ne signalent aucun cas d'épïdicasie au-delà du
(1) liée, Dt Pyrrhi her., S ^3 : ill' oCTfiïiï«TO oït' lati, |.)i Tïvoiiivoiv ti| ■KtiSvv ïviiaiuv ixe;«i(j>, i-(y\iUpa t\\xûv oùîl si;' iSiXç'oî |iiv fàp o-J« îjï aiî^ o-J4 'iSO.fi'j Ttiliti, £x Si tfii àiii.ffii ^iiiïc h\w bùiw. CT. Uét, De Aritt, A«r., S5i Andocide, De Myltr., I 117.
(a) VsD den Es, p. 19-30; Caillemer, Saeceation, p. 3g; Hsilcr, p. 36.
(3) Isée, De Pyrrhi her., g 74.
(4) Meier, SchceniBaD et Uptius, p. 584, noie rj3; Hifler, p. 37; CaUlemer, Succetiioa, p. jq.
DE l'epiclérat 433
degré que nous venons de signaler. On doit admettre néanmoins que le droit de revendiquer l'épiclère n'était point limité à Athènes, comme il parait l'avoir été ailleurs ', aux collatéraux du quatrième degré^ et que la revendication pouvait être exercée par des parents plus éloignés, en suivant toujours Tordre des successeurs aux biens. C'est du reste ce que l'on peut induire d'un plaidoyer d'Isée ^ où l'orateur, après avoir parlé de la possibilité de la revendication par les oncles du défunt, ajoute : ei 8à [xr,, xûv àXXwv Tivi
ffUYYÊ^ûv eUiv TauTYjv Y'«>^aî>ta î 4. Il doit donc être presque
impossible, en fait, que l'épiclère ne soit pas revendiquée par un parent quelconque 5. En supposant, par extraordinaire, l'absence de tout parent paternel, l'orpheline est pour-
(i) D'après la loi de Gortyne (VIII, 15 s.) la fille patrôoque doit épouser, en première ligne, Toncle paternel, frère du père et, s'il y en a plusieurs, le plus plus Agé; a défaut d*oncles, le cousin paternel, fils du frère du père et, s*il y en a plusieurs, le fils du frère aine. Le texte n'ajoute rien de plus. Doit-on admettre qu'il y avait d'autres ayants-droit à la main de l'orpheline et que ces ayants-droit étaient les mêmes qu'à Athènes? On l'a prétendu (Guiraud, p. ai6). Mais nous croyons plutôt que l'énumèration faite par la loi de Gortyne est limitative. Cette solution est conforme à l'esprit général de la loi crétoise sur les épiclères, qui les traite beaucoup plus libéralement (fu'à Athènes. On peut également argumenter en ce sens d'un autre passage de la loi de Gortyne (VIII, 9 et s.) où Ton suppose *qu*il n'y a pas d'ayants-droit à la patrôoque « commc^ il est écrit dans la présente loi ». Cette absence de prétendants ne se comprendrait guère si le droit de réclamer la main de la fille patrôoque appartenait, comme à Athènes, à tous les collatéraux in injînitam,
(2) isée, De Pyrrhi her.^ 74.
('$) Hafler. p. 36; Caillemer, loc, cit. ; Lécrivain, loc. cil, ; Dareste, Haussoulier et Reinach, p. 471» note 3.
(4) A Thurium, la loi attribue l'épiclère, d'une«manière générale, <à son plus proche parent. » Diodore de Sicile, XII, 18. •
(5) La loi de Gortyne qui, comme nous l'avons admis, limite le nombre des ayants-droit a la main de la patrôoque, décide (VIII, 9 et s.) que, s'il n'y a pas d'ayant-droit, la patrôoque peut épouser qui elle veut dans sa tribu. Si les prétendants ne se présentent pas spontanément, la loi organise une curieuse procédure d'avertissement, conduite par les parents de la jeune fille. Si celte procédure reste sans résultat, la jeune fille peut épouser qui elle veut, ou plutôt qui elle peut, comme le dit la loi, en dehors de la tribu. Cf. Dareste, Haussoulier et Reinach, p. 47a; Bûcheler et Zitelmann, p. 156.
434 SOURCES DE hà, FAMILLE. DU MARIAGE
Tue d'un kyrios par les soins de l'archonte, et ce kjrios peut la donner en mariage tl
Il peut se rencontrer plusieurs parents au même degré, qui alors invoquent des droits égaux. Nous ne possédons aucun texte indiquant la règle à suivre en pareil cas. Aussi les opinions les plus diverses ont-elles été proposées. Suivant les uns 2, les juges attribuaient alors la jeune fille à celui des prétendants dont les prières avaient été les plus touchantes. Dans une autre opinion 3, le sort déciderait. Dans une troisième, la décision appartiendrait à l'archonte éponyme 4. Enfin, dans un dernier système 5, la préférence appartiendrait au plus âgé. S'il nous fallait choisir entre ces différentes opinions, nous opterions plutôt pour la dernière, non point parce que le droit d'aînesse aurait été reconnu par la législation athénienne, ce qui est difficile à admettre ^, mais par analogie de ce que décidait en pareille hypothèse la loi de Gortyne 7.
L'ordre déterminé par la loi entre les parents paternels pour la revendication de l'épiclëre n'était point, en fait, toujours suivi rigoureusement, et on voit dans une comédie d'Aristophane ^ que les héliastes, ne tenant pas compte des dispositions légales, se décidaient par des considérations •
(i) Platon, dans son Traité des loit (XI, 924 e) pose les règles suivantes pour l'anchistie dans le cas où un citoyen meurt sans testament et en ne laissant que des ûlles. Il appelle : 1* àfieX^b; âfJLonàtcop da défunt, ^ âxXtjpoç i|M- (jLi^Tptoç ; a« àdeXipoO iraïc, lorsque son âge répond à celui de Tépiclère ; 3« àdtXfrj; ' iCatç, sous la même condition; 4*icxTpbc àêeX^âç, c'est-à-dire toO âitoOav6vr«; ; 50 TO^Toy «at;; 6«> àôtXçtiç ««pb; 'éx^ovo;. Quand les limites de l'anchistie sont atteintes, c'est-à-dire au-delà «SeXçou viSûv ou icàinrou ica(Saiv, l'épi clcre peut choisir elle-même son mari, avec l'assistance de ses inixponoi, et cet époux est en même temps héritier. Cf. Lewy, p. 63; Hafter, p. SS-Sg.
(a) Caillemer, loc, cit., p. Ao; Lécrivain, loc. cit.
(3) Platner, Process^ II, p. ^55.
(4) Cf. Hafter, p. 45.
(5) Ciccotti, p. 24; Bunsen, p. 45.
(6) Cf. Caillemer, loc, cit., p. 80.
(7) VII, 15 et s.
(8) Vespœ^ v. 383 et s.
DE L'énCLéRAT* 435
diverses, en favear d'un parent plus éloigné. Parmi ces con-^ sidérations pouvait se trouver celle tirée de V&ge du préten*» daot, et il y a lieu de supposer que Tordre légal n'était guère suivi que dans le cas où le prétendant était plus âgé ou au moins aussi âgé que l'épiclère '• L'adjudication de celle-ci en faveur d'un enfant pouvait, en effet, répugner aux juges. Mais ce n'est pas à dire pour cela que l'état de minorité du plus proche parent fût un obstacle légal à l'épidicasie en sa faveur, pas plus que, comme nous l'avons admis, la minorité de l'orpheline n'empêchait l'application des règles de l'épiclérat K Seulement, dans un cas comme dans l'autre, la consommation du mariage ne pouvait avoir lieu que si les deux parties étaient majeures 3.
Abstraction faite du cas où il s'agit d'une épiclère Ofjaja, c'est pour l'anchisteus un droit seulement et non point une obligation de revendiquer l'orpheline en mariage. Il peut, en conséquence, renoncer à l'épidicasieet cette renonciation ouvre le droit des parents qui viennent après lui 4. Lorsqu'alors le parent du degré subséquent exerce son droit sur l'épiclère par suite de cette renonciation^ il n'obtient point l'orpheline par voie d'engyésis de la main du parent renonçant considéré comme kyrios de l'épiclère ; il doit la récla-
(i) Cf. Hafter, p. 38; Ciccotti.p. 24.
(2) V. Bupra^ p. 413.
(3) Hruza, p. 109, note 33. Oa peut argumenter en ce sens du plaidoyer d'Isée sur la succession d'Aristarque (§ 5) oîi il est dit qu'Aristomène aurait pu ou bien revendiquer pour lui répiclère, ou la faire adjuger à son fils : àluXi^acLQ ^ a\ixhç aviv^v ^x'^^ ^ '^^ ^^^^ }t.txoc, toO xXiQpou èiciSix^ffaoOat. — D'après la loi de Gortyne (VII, 39 et s.), bi Tayant-droit est encore impubère quand s'ouvre la succession à laquelle laj>atrôoque est appelée, le mariage est suspendu et, en attendant, on partage les fruits. Si l'ayant-droit» tout en étant * pubère, est encore mineur, c*est>à-dire, s'il n'a pas dix-huit ans révolus, il peut immédiatement user de son droit, mais sans y être forcée S'il préfère attendre
il perd provisoirement toute part à la jouissance des biens et aux fruits. Cf. Dareste, Haussoulier et Reiiiach, p. 47a;Bacheler et Zitelmann, i^.
(4) Isée, De Pyrrhi her,, S 74; Dt Aristarchi her., S 5. Cf. Caillemer, loc» cit.
SOURCES Df LA FAMILLE. DU MARIAGE
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mer conformément aux règles de l'épiclérat, et son mariage avec l'orpheline se forme par voie d'épidicasie. On fait ainsi abstraction du renonçant qui est considéré comme n'ayant jamais été anchisteus, probaolement par ce motif que lorsqu'il s'agit d'une épiclère, c'est la loi elle-même qui est réputée disposer d'elle en mariage ' ».
Lorsque les parents du degré subséquent refusent également de revendiquer l'épiclère, celui qui était appelé en première ligne peut, en qualité de kyrios, donner l'épiclère en mariage à un étranger. Mais alors le but de l'épiclérat n'est pas rempli, c'est-à-dire que l'enfant de ce mariage n'est point OuyaiptScOç, dans le sens spécial de ce mot« Il ne continue pas la personne de son aïeul maternel et si, un jour, il recueille les biens de celui-ci, c'est au décès de sa mère et comme héritier de cette dernière, tandis que s'il était OuY«'piîcyç, il les recueillerait à sa majorité et serait réputé les tçnir directement de son grandpère 3.
La qualité d'épiclère peut appartenir simultanément à plusieurs filles laissées par le défunt, car elles ont toutes alors des droits égaux à la succession de leur père 4. Le droit de les revendiquer par voie d'épidicasie appartient alors aux parents les plus proches, à ceux du premier degré d'abord, s'ils sont en nombre égal aux épiclères, et même à ceux d'un degré plus éloigné, si les parents du premier
(i) Hruza, I, p. log, note 33.
(a) Diaprés la loi de Gortyne (VIII, 36 et s.), si Tayanl-droit refuse d'épouser la palrôoque, alors qu^elle est majeure et consentante, les parents de celle-ci appellent Tayant-droit en justice et font ordonner par le juge que le mariage * aura lieu dans les deux mois. S'il n'épouse pas dans ce délai, il est déchu de tous ses droits au profit de l'ayant-droit du degré subséquent. Cf. Bûcheler et Zitelmann, p. 153; Dareste, Haussoulier et Reinach, p. 472.
(3) Cf. Hrjza, I, p. ga, note 7.
(4) V. sapra, p. lui. Mais il en serait autremeDt si le père de famille avait favorisé Tune de ses filles spécialement en la mariant à son fils adoptif ou à son héritier testamentaire.
DE l'épiclérat 437
degré sont moins nombreux que les kéritières '. Toutefois dans l'usage', ainsi que nous l'apprend Ândocide ^^les parents •se mettaient habituellement d'accord pour l'exercice de ce droit, et ils pouvaient intervertir par une convention l'ordre légal de dévolution des épiclères ^. Le droit résultant d'un semblable contrat est, au surplus, essentiellement personnel et ne peut pas être cédé à un tiers. En cas de cession, l'un des parents de l'épiclère peut, en usant d'une sorte de droit de retrait successoral, demander que l'épiclère cédée lui soit adjugée au lieu d'être donnée à un étranger 4.
S'il y a plus d'épiclères que de parents appelés à les revendiquer, ou consentant à les épouser, celles qui demeurent en surplus peuvent être mariées à des étrangers par leur kyrios, qui est le plus proche agnat. Mais, dans ce cas, comme dans celui que nous avons précédemment examiné, les enfants qui naissent de ce mariage d'une épiclère avec un étranger n'ont point la qualité de ôuYaTptSou; 5. En aucun cas d'ailleurs un même parent ne peut se faire adjuger plus d'une épiclère, du moins si ^l'on admet, conformément à l'opînion générale, que la polygamie n'était point permise à Athènes. ^ Mais il semble que, à la différence de ce qui avait
(i) Caillemer, loc. cit,, p. 46; Lécrivain, loe. cit., p. 643. (2) De Myster , §§ 117 et s.
(}) L'épidicasie est alors formée suivant les termes de la convention. Andocide, loc. cit., § 120 : èTTiSixaffâpiEOa a((iça> xatà tt)v fcpb; i^(i.â; (SiioXp^iav.
(4) C'est ce que nous apprend le plaidoyer précité d* Andocide. Epilykos était mort laissant deux filles dont les plus proches parents étaient Andocide et Léarjros. Ceux-ci se mirent d'accord sur le choix des épiclères.«La jeune ûUe qu' Andocide avait choisie étant morte, Léacjros, mal disposé à l'égard de l'autre, était disposé à céder s<es droits sur elle à un étranger nommé Callias, quand Andocide intervint en lui disant : ei iiàv au pojXet ê7CiSixa;;e(rOat, 2/e Tux>i «T*^5» ^^ tï (XY), éyo) è7ri8ixa(TO(iai.
(5) Hruza, I, p. log, note 33. * (0) La loi de Gortyifé renferme une disposition formelle à ce sujet et décide
Çyu, 38) « que l'ayant-droit prendra une patrôoque, mais une seulement. » Darestc, Haussoulier et Heinach (p. 4? > ) entendent ce texte en ce sens que, nonseulement l'ayant-droit ne paut prendre qu'une seule patrôoquc à la fois, mais
lieu à Gortyne ' le droit de Tanchisteus ne soie pas épuisé par un premier choix et que si, pour une raison quelconque, par exemple par suite du décès de Tépiclére à lui adjugée, • l'anchisteus se trouve libre, il ait le droit de réclamer une autre épiclère, s'il y en a encore de disponible ^.
Toute fille épiclère est soumise à réjHdicasie, conformément à la loi rappelée par Démosthène, oç xeXeuet £xt3ixa7{2v eîvat Twv èwtxXi^pwv àxadôv '.Elle peut donc être revendiquée par l'anchisteus non seulement lorsqu'elle est encore libre à l'époque du décès de son père, mais encore lorsqu'elle est déjà engagée dans les liens du mariage. Il faut alors que Tépiclère se sépare de son mari pour épouser l'anchisteus : c'est là un de ces cas singuliers où, dans le droit attique, le divorce peut provenir de la volonté d'un tiers. ^ Toutefois comme l'anchisteus ne revendiquait habituellement la personne de l'épiclère que pour avoir ses biens, il arrivait souvent qu'il consentait à la laisser à son mari, moyennant un sacrifice pécuniaire consenti par celui-ci, c'est-à-dire moyennant la renonciation de la femme à l'héritage de son père 5. La loi athénienne est, sur c3 point, beaucoup plus rigoureuse que la loi de Gortyne, qui ne permet jamais à l'ayant-droit de faire rompre le mariage déjà contracté par l'héritière au moment où elle devient patrôoque *•
encore que son droit est épuisé par un seul mariage ou par l'indemnité légale et qu'il ne pourrait pas, veuf d'une des filles ou. écarté par elle, prétendre à la suivante. Cf. BQcheler et Zitelmann, p. x 52. . (i) VII, 37-39. V. supra, p. 4^7» note 6. (1) Cf. Andocide, De Mytter,, § lao.
(3) C, Stephan,^ II, S aa.
(4) Isée, De Pyrrhi her,^ § 64.
(5) 'sée, De Aristar, her,, § 19, — Cf. Caillemer, loc. cit., p. 43. V. supra, p.4a3.
(6) D'après la loi de Gortyne (VIII, ao et s.), la fille déjà mariée qui devient ultérieurement patrôoque, n'est point obligée de divorcer, elle peut seulement le faire^ si elle le veut, pour contracter un second mariage probablement plus avantageux, grâce à l'accroissement de sa fortune. Lorsqu'il n'existe pas d'enfants du premier mariage, la femme, une fois divorcée, n'a point une enllère liberté
DE L'ÉPICXéHÀT 439
L'épiclère ii*a d'ailleurs, sauf peut-être le cas où elle renonce à l'héritage pour rester avec.son mari, aucun moyen de se soustraire à la revendication de Tanchisteus. La loi de Gortyne, au contraire, plus humaine, lui permet en quelque sorte de se racheter, moyennant l'abandon de la moitié de sa fortune à Tayant-droit. <
B. — Epidicasie.
C'est au moyen d'une procédure nommée èxi5aaa(a * que Fanchisteus obtient à la fois la main de l'héritière et l'héri* tage dont elle n'est pour ainsi dire qu'une annexe. Cette procédure est la même que celle qui est employée par les héritiers qui ne sont ni des descendants, ni des (ils adoptifs dont l'adoption a eu lieu entre-vifs, en un mot, par les héritiers non saisis pour se faire mettre en possession de la succession à laquelle ils sont appelés. Les descendants légitimes, au contraire, ou les enfants adoptés entre-vifs, héritiers investis de la saisine légale, peuvent se mettre directement
dans son choix, et les droils de l'anchisteus, momenUmémeDt paralysés par le mariage antérieur, reyivent par l'effet du divorce : la patrôoque est tenue de l'épouser ou de Tindemniser. Si, au contraire, il existe des enfants du premier mariage, le choix de la femme est absolument libre, du moins dans le cercle de sa tribu; mais elle doit alors « partager les biens conformément à la loi », c'est-à-dire, vraisemblablement avec ]*ayant-droit. Cf. Dareste, Haussoulier et Heinach, p, 473, 4?^; Bûcheler et Zitelmann, p. 154. D'après la même loi (VIII, 3o-36), lorsqu'une femme patrôoque devient veuve, il faut distinguer. S'il y a des enfants, les droits du plus proche parent sont définitivement anéantis, et la Teuve peut se remarier dans sa tribu sans être obligée de partager avec l'ayant* droit. S'il n'y a pas d'enfants, le premier mariage ne compte pas et la veure doit épouser l'ayant-droit ou l'indemniser. Cf. Dareste, Haussoulier et Reinach, p. 475 ; Bûcheler et Zitelmann, p. 155.
(i) VII, 53 et s. Cf. Dareste, Haussoulier et Reinach, p. 47a; Bûcheler et Zitelmann, p. 153.
(2) Cf. sur les définitions de rè7ci5ixa<r(a : Platner, Process, II, p. 354 ,* Heffter, Athen, Gerichtsv,, p. 584; Hafter, p. 44- Nous préférons, pour le moment, nous abstenir de toute définition avant d'avoir précisé quel est l'objet de cette procédure.
et de leur propre autorité en possession des biens palcraels (sii^aTEuai; par oppositiqn à l'sTtiîtxaob).
Il y a lieu, d'une manière générale, de recourir à l'épidîcasie : i" dans le cfis où une fille, mariée du vivant de son père avec un citoyen qui n'est pas son plus proche agnat, devient ensuite épîclère par la mort de son père, ou même, dans une opinion que nous avons critiquée ', par la mort de son frère décédé sans postérité; 2* dans le cas où le défunt a légué à la fois ses biens et la main de sa lîlle à un citoyen qu'il adopte ainsi par testament ', car l'enfant adopté par testament n'a pas la saisine légale > ; 3° enfin quand, en l'absence de testament ou en supposant la cassation de cet acte, le plus proche parent paternel réclame l'épiclère en verlude la loi.
C'est en raison de l'emploi de cette procédure d'épidicasie que l'épiclère est* nommée éîtîîixîî. On a voulu, il est vrai, limiter l'emploi de cette qualification au cas où, à la suite de la Xf^t^ présentée par l'anchisteus à l'archonte, il survient des oppositions fondées sur le défaut de qualité du demandeur, en disant que l'épiclère devient alors en quelque sorte une « chose litigieuse i. » Cette interprétation, à notre avis, restreint trop le sens du mot èsîîixo; qui, selon nous, s'applique à l'épiclère qu'H y ait ou non opposition à la revendication exercée par celui qui a présent^ sa Xfjïi; 5. 'ËzfStxo; signifie ainsi non point une chose litigieuse, mais plutôt une chose au sujet de laquelle un litige peut s'élever, ou mieux encore et plus simplement, une chose qui n'est régulièrement acquise qu'à la suite de la procédure nommée épidicasie. Aussi les expressions dérivées de ' ce mot, comme ti:ih*.x3ix. èittStxàïîsï et èi:'.îi)iâi;6ff8ai, ne sup-
(t) CailUmcr, Saccaision, p. 155 et s.
(a) Supra, p. iio.
(3) Cf. Van dcn Es, p. 1 6 ; Hafler, p. io.
(4)Meier, SchŒDiaun et Lipsius, p. 617; Caillemer, Suecesiion, p. 4i.
(5) Hatter, p. 4i ; HruiB, I, p. 103.
DE L'ÉPICLéRAT 441
posent-elles point nécessairement une contestation relativement à la chose ^ C'est d'ailleurs ce qui résulte manifestement de certains passages d'Isée où lès filles héritières sont qualifiées d'èrtSixoÇy sans qu'il soit fait la moindre allusion à un litige dont elles seraient l'objet, et par cela seul qu'elles sont sujettes à là rerendication de l'anchisteus ^.
A l'expression ex(Stxoç, les textss opposent quelquefois les autres expressions [xtj è7:(8ixo; ou «vsxtBtxo;. La première, jjLYî irJ.^iv.oq signifie précisément l'inverse d'£i:{îtxo<;, et s'applique aux choses (succession ou fille) qui ne peuvent pas être l'objet d'une épidicasie, soit parce qu'il existe des fils légitimes, soit parce que le défunt a adopté un fils de ^on vivant. L'emploi de cette expression suppose que l'on a précédemment essayé d'obtenir par une épidicasie la succession ou la fille «qui est qualifiée de [xt; èirtSixcç.
Quant au mot àveTrfêixoç, il désigne les choses qui ne soiit pas acquises par épidicasie, mais par â(jL^aT£U9i<r, c'est-à-dire la succession lorsqu'elle est dévolue à des enfants légitimés ou à des fils adoptés entre-vifs 3. Le mot âvsxiBtxo; ne peut donc point s'appliquer à une fille 4, puisqu'elle n'a point la qualité d'épiclère s'il existe des enfants légitimes ou adoptés entre-vifs. On a bien prétendu que l'expression âveTCiSixs; peut désigner l'épiclère qui n'est l'objet d'aucune contestation,
(i) C'est ce que reconnaît du reste Caillemer lorsqu'il^ dit {loc. oit,, p. 157) qu'une succession est qualiflée knlàixoç par cela seul que les héritiers appelés à la recueillir n'en ont pas la saisine légale. Or ce mot doit évidemment avoir le même sens, qu'il «s'agisse d'une MxXti^oç ou d'un xXTjpo;, puisque la procédure est la même. *
(2) Isée, De Pyrrhi her,,'S 64 : toc; oOtcd fioOeCo'a;, av à 7iarr)p aOrûv TcXeurr^<Tr\ |i7| xaTaXiicwv avTOcî; fir^aioM^ àSO.çou;, toîç èf^itara yévouç èffiStxou; ô v6(ioc e!vx( xeXe'JEC. § 65:-eit3i xki (i.àv ^tco tûv icarépcov cxSoOe^oac ^ia tov v6|jlov
, il àvàpcY]; i'KiZlxo-jç eivai npoo^xEi. De même, au S 73, l'orateur dit, en parlant de Philé, que si elle avait été légitime, Pyrrhus aurait dû l'introduire dans sa phratrie et iitX aTcavTi t$ x).T)pa) èicfScxov xaTocXiireiv aÛT7)v.
(3) Iséc, De Pyrrhi her., S 63 et s. — Gf. Hafter, p. 4a.
(4) Hafter, p. 43. Cela résulte du paissagc suivant d'Isée, De Pyrrhi her.^ § f,9 : ... àScXfûv {liv xXr,p(idv iictfitxacfa nâo'^v èoriv t;{a7v. Sto) 8è ^^^9 y^Y^^^^^
quand la requête de Tanchisteus ne soulève point d'opposition >. Mais c'est là une interprétation inexacte, d'abord par suite de l'observation que nous venons de faire, et ensuite parce que le mot àvcicC^ixoç est, à propos des épiclères mêmes, employé dans un sens opposé ^.
On rencontre encore, à propos de la procédure que nous allons étudier, les expressions iici^txoCetv et kzfSixiujabxi, la première appliquée à l'archonte ou au tribunal qui consacre le droit du demandeur à la succession ou à la fille héritière, la seconde appliquée à celui qui, sur le fondement de l'an- •chistie ou d'un testament, fait valoir ses droits à la succès* si<Mi ou à l'épiclère ^Z On dit alors du xX^poç et de Vh:i%kT,poq •qu'ils sont iictStxaaOsiç ou imSixaffSetjoi ^.
L'épidicRsie, lorsque les parties sont athéniennes, est de la compétence de l'archonte éponyme, chargé spécialement par la loi de la protection des épiclères. S'il s'agit de métèques et d'étrangers, le magistrat compétent est le polémarque 5. Si, parmi ceux qui réclament la main de l'épi* •clère, les uns sont citoyens et les autres métèques, le magistrat compétent est-il l'archonte ou le polémarque ? Il faut, pour résoudre la question, rechercher quelle est la qualité
■jrfiatot ica78ec, ouSevC iictSixdtÇeffOai tûv icatp^cov npootjxei... (ficavreç ysp v]uXz xal ol ô^XXoi icoXTTai àventStxa ï^om^i toc iaut&v Exac-Toi icaTpûa. Cf. Lex. Seguer. ^Bekker] i83, 26 : âveic(dixa, ôva tiç xarixc^ 'coG TeTtXtutr^x^Toc, (^c icaTp^x xai Tcaincûa Ta '^kp SixaC^ftcva Tcapx tfi>v ffuYT^vdv i«{fiixa xaXoO^iv. V. également Suidas, vo àyeic(dixa et ivtdixa.
(i) Meier, Schœmann et Lipsius, p. 616-617. ^* Caillemer| ioc. cit,^ p. 419 jDOte I.
<^) Démosthène, Adv. Stepk., Il, § as : àvaicCftixov (iv^ i^itvcu ï^iu (lt^tc tXr^ov {i^Qtt èicUXT)pov.
(3) Hafter, p. 44î Meier, Schœmann et Lipsius, p. 6o6« Cf. Isée, De Pyrrhi ber.^ Si 59 6t 74; I>e Philocther,, § 61; De ArUtarchi her,, 12; De Hagn, her,, S 96.
(4j L'épiclère Imltxao^tXaa est opposée à la x^^ ix^MyfitXaa. Isée, De PhU loct, her., § i4.
(5) Démoslhëne, C. Stephen., H, S aa ; Pollue, YIII, SS 89, 91 ; Arîstote, Comt- UL det Athén.^ c. 56, 58. — Cf. Uafter, p. 44; GaiUeiner, loc, cit.^ p. 4o; Hruxa,
DE is^ipichiBJLT 443
du père de Tépiclère, c'est-à-dire voir s'il est citoyen ou métèque. La fille ayant nécessairement le même état civil que le père, il faut se décider pour IfiL compétence de l'archonte ou du polémarque suivant que le père est citoyen ou métèque. C'est là» du reste, un point sur lequel nous reviendrons en étudiant une question analogue qui se pose en matière de succession, car la revendication de l'épiclère n'est qu'une pétition d'hérédité spéciale <.
Les formes de cette procédure sont, avons-nous dit, empruntées à celles que le législateur a établies pour la revendication d'une hérédité par des héritiers non saisis. En conséquence, l'initiative en appartient à celui qui, en sa qualité d'anchisteuSy réclame la main de l'épiclère. S'il y a plusieurs épiclères, elles sont chacune l'objet d'une procédure séparée de la part de chacun des parents à qui la proximité du degré ou la convention les ont attribuées. Si> à l'inverse, il y a plusieurs agnats au même degré, l'initiative de l'épidîcasie appartient à celui qui a été désigné par l'un des divers moyens que nous avons indiqués > 3,
L'anchisteus qui veut revendiquer l'épiclère doit en faire la déclaration au magistrat compétent, XîjÇiv "kfxr^/iiti,^ tf^q èxixXi^jpou 4. Cette déclaration, XîjÇiç, n'est point simplement orale* et elle est accompagnée d'un écrit où sont exposés les motifs de la demande. C'est ce qui résulte de deux textes
(i) Cf. Perrot, Drifit public, p. a6au
(2) V. supra, p. 434.
(3) Suivant Platner (Process, p. 257), rinîtiative de TaDchisteus serait provoquée par uoe proclamation publique du héraut. Mais les textes sur lesquels se fonde cet auteur démontrent précisément que cette proclamation, sur laquelle nous reviendrons ultérieurement, n'a lieu qu'après qu'un ou plusieurs agnats ont déjà élevé leurs réclamations. Cf. Hafler, p. 45.
(4) V. Isée, De Pyrrhi her., §§ 60, 67 ; De Philoct, Aer., § 3; Démosthènc, e. Steph., Il, S 23.
d'Isée '. La suite de la procédure d'épidicasie paraît également exiger le dépôt préalable d'un écrit '.
Le magistrat porte la Xj;%; à la connaissance du public en la faisant inscrire par son greffier sur le tableau blanchi (7»'!;, X£Jx(o^2, album) placé dans la salle de ses audiences et où chacun peut en prendre connaissance. La déclaralion est lue ensuite à la prochaine xiipia IxxXïjtîï, ou assemblée principale de la prytanie î. Enfin, pour mieux encore avertir les intéressés et les mettre en mesure de faire valoir leurs droits sur l'épiclère, un héraut < invite tous ceux qui veulent contester la demande à y faire opposition ! : « ti; X)i.^i7^r,\tii î] iripaxarïgâXXeiv ^ojÀsTât ti;; ÈK«X'^,pou to3 ÎeTvs; <*. Quand, sur cette invitation, personne ne se présente ?, le magistrat adjuge l'épiclère, îEîîîxaaEi t<;v îxixX'^,pov, à celui qui a présenté la X^Siç. Il n'y a pas lieu, en effet, de supposer qu'en l'absence de toute opposition on doive obtenir un jugement du tribunal, comme dans le cas où il y a conlestailon sur
(i) De Pyrrhi her., 9 3o : j [dv àiîip lai^x"*"* ûicip t^î pivaMÔe t^; a-JToâ
TOO ïXl^f 0« TOO IClTpÛO-J *n.T,V fillOjlI «ïlOlI Jïpil)'lITO,'ril ^uvaix! xtI. D* iVicoit. hep,, § 2 : "Afvwï [ilv tip oîitool nal 'Aïïifltoî 0pa(ro[iij;ou èr.iTpit«vn vn KixoirtpaTOï xtï.
(2) Hruza, I, p. 9g, note ig. — Contra Hafler, p. 45, qui se tonde sur un pMsage du discours de Démoilhène coolre Macsrtains, S 15 (iXot);' *'P''< ''<>* cipjrovca, x'jpiov tn(Ypi<{'î'j(va; ibv àiiX^Dv tôv Êaj'Ciû;, pour dire que c'ilail seulement dans • U np-.9x).ii<Ti; d'une tiaSmaiCa qu'un éc{il devait i(re présenté à l'archonle. Mais c'est là une inlerprilalion inexacte du passage précité.
13) Pollux, VllI, 93; ArUlote, Contt. det Alhia., 9 43.
(4) Les auteurs sont loin d'jlre d'accord si.r le momeat précis où a lieu celte proclamation du héraut. Nous nous réservons de résoudre cette dirOcullé en exposant les règles de l'Âptdicasie d'une succession. CT. Caillemer, Saccetsioa, p. I 58.
. (5) Démosthène, C. Sfacart.. § 5,
(G) Le but de toutes ces publications est, d'après Arîslolc (/oc. cil., 1:. 43), ouru; |tr,Eiva ÂxQii jxiiSiv ipfiiiQv ■jivi\),t,iov.
(7) Tel est,le cas prcïu dans le plaidoyer d'Isée sur l'héritage de Pjrrhu»,
43 ; àW.à (ijjv lu; ft ÉirtBiiiiriro A TnitTtpo; âîiifi; ToO «iiipo'j xal o-jx r.p^ptiTpr.'iinv oûitf; Ixtfvbi, àvxyfvoiml tt,v (iipTjpixv. Alais, étant donné Je caractère intéressé et processif des Athéniens, ce cas devait être assez rare. Cf. Meier, Schiemann et Lipsius, p, 610.
DE l'jêpiglérat 445
l'épiclëre. La décision doit être abandonnée à Tarchouie seul en sa qualité de protecteur des épiclères »..
Si, au contraire, ce qui est le cas le plus fréquent, des oppositions sont formées par d'autres parents sur le motif que Je réclamant n'est pas le plus proche agnat et qu'un autre doit lui être préféré, il s'engage entre les divers prétendants un procès nommé îtaStxadta % et les opposants peuvent agir soit par voie d'aïAçiagi^jnQaiç, soit par voie de ^apaxatagoXi^j ^.Ce % qui caractérise la ?ia8txa(j{a et Ia«distingue des procès ordi-^ naires, c'est qu'il n'y a, à proprement parler, ni demandeur^ ni défendeur 4. En conséquence, il n'y a pas de ::pc{7xXr,(j^, ou ajournement donné par le demandeur à son adversaire, mais l'archonte lui-même cite tous les prétendants à com-! . paraître à un jour fixé pour l'àvaxptctç, c'est-à-dire pour l'ins-? truction de l'affaire S* 11 est probable d'ailleurs, bien qu'il n'y ait aucun texte à cet égard, qu'on ne procède à l'ovàxpjatç qu'après l'expiration d'un certain délai détertniné par la loi ou fixé arbitrairement par le magistrat, et calculé de manière à laisser aux intéressés un temps suffisant, après la proclamation du héraut, pour se faire connaître ^, Une autre conséquence du caractère de la diadicasie, c'est qu'il n*y a point ici d'ivTtYpa?T6> ^^ conclusions déposées par le*
(ï) Hafter, p. 48.
(2) Hafter, p. 48* veut restreindre la StaStxai^a au cas où Topposilion est formée quand Tépiclère a déjà été adjugée par une décision judiciaire à un prétendant antérieur. Mais cette interprétation ne nous parait pas fondée. Elle est manifestement contraire, selon nous, à certains passages du discours de Démosthène contre Léocharès, §§ 7, i3, 34, 4o. Cf. Hruza, I, p. io3| note 2G Meier, Schœmann et Lipsius, p. 616.
(3) La question de savoir quelles diCTérences existent entre ces deux procédures est très délicate. Nous Pexaminerons à propos de Tépidicasic des successions, car elle est la même, qu'il s'agisse d'une épiclère ou'd'un héritage. V. Caillemer, in Daremberg et Saglio, v^ Amphisbétéiis et Succession, p. 15'j.
,(4) Hafter, p. 50; Caillemer, Succession, p. 160; G. A. Leisl, p. 3i. (5) Meier, Schoemann et Lipsius, p. 788; Hafter, p. 43; (laillcmer, loc. cit,, p. 160, note j.
,(6) Hruza, I, p. 100.
défendeur en réponse à celles du demandeur ', ou phitôt que l'on donne indifféremment le nom d'am^pa^i^ aux con- «c lésions des deux plaideurs ^.
Le procès, quand il a été instruit, est soumis par Tarchonte à la décision des tribunaux ordinaires et, par suite, les Héliastes jugent quel doit être le mari de l'épiclère. Toutefois, comme nous l'apprend Aristophane 3, les juges ne s'in- ' quiètent pas toujours de savoir quel est celui des prétendants dont les conclusions» sont les plus conformes au droit, et souvent ils adjugent la jeune fiQe au plus éloquent des plaideurs 4.
On a prétendu que les juges appelés à statuer sur là diadicasie pouvaient quelquefois se décider d'après un examen comparatif des qualités physiques des prétendants. Cette opinion se fonde sur un texte d'Aristophane où, parmi les privilèges des juges, on énumère celui de xôOtdv S9xt|iaÇc(&éviirr <£èol(x 0e5a6ai ^. L'un des prétendants, a-t-on dit, peut, quoique n'étant point parent de l'épiclère à un aussi proche degré que son adversaire, faire écarter la revendication de ce dernier en l'accusant d'impuissance, et les juges, ont en conséquence à procéder à l'inspection corporelle des deux candidats ^. Mais cette opinion est, à notre avis, manifestement inadmissible. D'abord, en effet, il serait singulier qu'Aristophane, en parlant des candidats à la main d'une
(i) Hafter, p. 50.
(2) Caillemer, loc, ciL, p. 160; Meier, Schœmann et Lipsius, p. 83i.
(3) Vespœ, v. 526.
(4) La comédie de Térence, intitulée le Phormion^ nous apprend (v. 125 et 8.) que plus d'une fois la revendication de Tépiclère était faite par un anchisteus plus ou moins imaginaire. Cf. Démosthène {Adv. Stepk,, I, S 19) où Torateur, après avoir cité la loi concernant le droit de donner la femme ea mariage, dit : € Pensez-vous que des hommes capables de produire de faur témoins et un testament apocryphe, n'auraient pas su aussi bien produire «n frère, un aïeul, un père, s'ils avaient pu trouver, à prix d'argent, quelqu'un qui consentit à jouer ce personnage?»
(5) Vespœ, V, 578.
(6) Hermann, Jur, domest, compar., p. 17 et Staatsalterth., 5* iédit,,f lao, 8.
DE L'éPIGLÉKAT 447
épiclère, se fût servi de Texpression iiaiSs<;. D'autre part, dans les nombreux procès rpii nous sont parvenus relativement aux épiclères, il n'est jamais fait allusion à une sem-blable prétention de la part d'un des parents qui se disputent l'épiclère. Le texte d'Aristophane, à supposer qu'on doive lui attribuer une importance quelconque, a plutôt trait, comme nous le verrons en étudiant les règles concer-nant la majorité, aux jeunes éphèbes qui viennent d'être déclarés majeurs et dont les juges vérifient l'aptitude au service militaire i.
Le prétendant qui s'est fait adjuger l'épiclère à la suite d'une simple épidicasie ou même d'une diadicasie, n'est point encore assuré de garder la femme qu'il a été autorisé à épouser. Malgré la chose jugée, toute personne qui croit avoir sur l'épiclère des droits préférables, peut disputer celle-ci à celui qui l'a obtenue : il y a lieu, en pareil cas, à une 8irii.apTup{a *. Toutefois, pour prévenir autant que possible les contestations mal fondées, la loi exige de celui qui veut revendiquer une épiclère déjà adjugée la consignation préalalable d'une certaine somme nommée itipao^axa^o^ii •^. Cette somme est égale au dixième de la valeur de la chose litigieuse, c'est-à-dire de la fortune de l'épiclère. S'il succombe, le contestant la perd au profit de son adversaire et, dans le cas contraire, elle lui est restituée. Andocide ^ parle d'une autre consignation, nommée iwpijTaaiç, que doi* vent déposer ceux qui contestent une adjudication déjà prononcée. Mais cette icapircaffiç n'était vraisemblablement que
(i) Cf. Schulthcss, p. 35-36; Caillemer. in Daremberg et Saglio, y^ Dokima--
sie, p. 328.
(2) Déraosthèac, Ado. Macart., l 16; Isée, De Pyrrhi her., § 44-
(3) Démosthène, Adv, Macart,, S 16 : iàv 8' iicifi««iOTca|iévo'j «H-j^icrpTiT^ toO xXrjpou i?i T7i; eicixX^po'j, npoaxoLXtla^ta tov tiriBeSixaerïUvov «pbç tbv Spxovxa, xaO#wep iwl tôv oXXwv «ixôv TtapaxxtapoXic ô* elvat x^ à|*çi<rp7iTo0vTt.
(4) Harpocration, v» napaxaxaPoXn ; PoUax, VIII, 89, 3a. a. Meicr, Schœmaon et Lipsius, p. Si4à Sai.
(5) De Myeter.y § xao.
d'une drachme ',et le dépdt d'une somme aussi insignifiante ne pouvait être considéré comme une entrave sérieuse aux procès ".
La diamartyrie,bien qu'elle paraisse attribuée à l'arcboate par Démoslhène 3, est jugée par le tribunal ordinaire, comme la diadicasie. Cela résulte d'abord de la nécessité pour le contestant de consigner la ^xpâxaTa^cXi^. D'autre part, il est difficile d'admettre qu'une décision aussi importante ail été confiée à un simple magistrat 4.
La revendication d'une épiclère peuf avoir Heu à toutes les époques de l'année, sauf pendant le mois de skirophorion, qui correspondait à peu prés à notre mois de juin et qui éiait le dernier des mois de l'année altique '.>.
La question de savoir pendant combiende temps est possible la revendication d'une épiclère déjà adjugée est assez délicate. Lorsqu'il s'agit d'une action en pétition d'hérédité, la prescription, aux termes d'un texte formel d'Isée s, s'en accomplit par l'expiration d'un délai de cinq ans après la mort de l'héritier qui le premier a été saisi de l'hérédité. Il ne saurait être question, malgré l'assimilation que nous avons faite jusqu'à présent entre les deux actions, d'appliquer à ri;i?t5pi^îT]îi; Tfl; èmxXi^psj la règle de prescription posée pour l'iti^w^^TijT,; tsD nX^pay, car ce serait arriver à dire qu'il n'y a jamais de fin de non-recevoir possible contre l'action en revendication d'une épiclère. D'une part, en effet, la mort de celui à qui l'épiclère avait été une première fois adjugée entraînait la dissolution du mariage et rendait à la fi:mme sa liberté. D'autre part, le prédécès de l'épiclère
(i) Metcr, Schcemaonet Lipsîus, p. 8i3.
(s) Caillemer, Saccettion, y. J2.
(3) Adu. Miicarl., 9 i6, tapra, p. 44;, note 3.
(4) HïKer, p. 58.
<5) IMmoslhèDe, C. Sleph., II, S 33. Cf. Caillemer, toe. cit., p. 157; HaTlcr, p. 54. V. in/ra, liv. Il, liL VI, chap. I.
<fi) Isée, Di Pi/erhi her., 8 58 : '0 ïjjio; sévie ir&v mUmii Btnioiirtïi taJ xJ>r,^a'j, intiSàv xd-Jtrm i x),r,povi|io;.
DE L'ÉPICLéRAT 449
rendait Taction en revendication sans objet. L'ijjLÇKjgrjTTidiç tîJ; i^riy-Xi^pou ne pouvait donc offrir d'avantages pour celui qui voulait l'intenter que pendant la vie du premier adjudicataire, et en supposant d'ailleurs que l'épiclère fOt vivante. Donc, par la force même des choses, rijjKpiagTQTTQaiç tîJç èxixX^,pc'j ne saurait être gouvernée par la règle établie pour la prescription de l'action en pétition d'hérédité ».
La revendication de l'épiclère est donc soumise à une règle distincte de prescription. Faut-il alors appliquer ici le délai ordinaire de prescription, c'est-à-dire cinq ans à partir du jour de l'adjudication de l'épiclère ? Ce délai peut paraître bien long en une pareille matière. Aussi a-t-on proposé d'admettre que la revendication d'une épiclère déjà adjugée n'est plus possible dès qu'un enfant mâle est né du mariage de l'épiclère avec l'adjudicataire. Le but de toute la procédure que nous avons exposée est, a-t-on dit, de donner au père de l'épiclère un successeur de son sang. Donc cette procédure n'a plus d'objet après la naissance d'un fils de l'épiclère. Cette naissance, du reste, comme nous le verrons, fait évanouir Tépiclérat et, dès lors, il ne peut plus être question de la revendication d'une épiclère. D'autre part, aucune action n*est évidemment possible contre le fils de répiclère, car le O'jyaTptîay; est considéré comme l'héritier direct de son aïeul maternel 5.
Tout en reconnaissant qu'il serait désirable d'admettre ici une prescription plus courte que la prescription ordinaire de cinq ans, nous hésitons à admettre la solution que nous venons d'exposer. Elle est, en eff^jt, purement conjecturale
(i) Caillemer, Prescription, p. 17. Cet auteur observe avec raison que la loi citée par Démosthène daas le discours contre Macarlatos (§ 16), après avoir assimilé, au point ds vue du droit d'action, la pétition d'hérédité et la revendication de l'épiclère, ne parla plus, lorsqu'elle traite de la prescription, que d'une attaque dirigée contre rëTci6ixa<7à(i.svo; toO x).i^pou.
(2) Meier, Schœmann etLipsius, p. 617.
(3) Gaillemer, Succession, p. 42; Hafter, p. 55; Lécrivain, /oc. cit., p. 663.
.i50 SOURCES DE LA FAMILLE. DU MARIAGE
et ne trouve aucun appui dans les textes. Dire que la naissance d'un enfant fait disparaître l'épiclérat et la qualité d'épiclère, c'est résoudre la question par la question et faire prévaloir un simple fuit contre le droit. Si les législations modernes ont senti la nécessité d'abréger les délais de la prescription dans certaines matières, comme lorsqu'il s'agit des actions en nullité du mariage ', le droit grec ne paraît pas l'avoir également comprise et, par suite, il nous parait plus sdr, dans le silence des textes, d'appliquer ici le droit commun ».
Nous avons à rechercher quel est le sort du mariage de l'épiclère qui, conformément aux règles que nous avons posées, vient à être annulé à la suite d'une diamartyrie intentée par un parent ayant un droit préférable à celui de l'adjudicataire. La question est même plus générale, et elle se pose également dans le cas où une Hlle a été adjugée comme épiclère, alors qu'en réalité elle ne l'était point, par exemple, lorsqu'elle avait un frère consanguin qui, en vertu de son titre de kyrios, avait seul légalement le droit de disposer de sa sœur. Ce frère peut recourir pareillement à une diamartyrie pour faire tomber l'adjudication prononcée au profit d'un parent plus éloigné. Le mariage ainsi contracté par la fille à la suite d'une épidicasie ou d'une diadîcasie doit-il être considéré comme nul et les enfants quiont pu en naître doivent-ils être réputés viQîi? La question devait se poser assez fréquemment dans le droit allique, si l'on songe au caractère processif des Athéniens. Elle présente en outre de l'intérêt, même dans l'opinion que nous avons critiquée et qui déclare prescrite toute revendication d'une épiclère adjugée dès qu'il est né un enfant mâle de son mariage : cet intérêt existe, en effet, d'une part, jusqu'à la naissance de cet enfant et, d'autre part, quand la fille
(i) Cf. Code civil, arl. i8i, i83.
(3) Cf. Hruza, 1, p. m, noie 37.
DE L'éPICLÉRAT 451
adjugée au plus proche parent n'a point en réalité la qualité d'épiclère K Si, dans les hypothèses que nous venons d'indiquer, le mariage devait être considéré comme nul et illégal, il en résulterait des conséquences très graves. Non seulement rêitiîaaÇéyLevoç de mauvaise foi devrait être traité d'après les règles du droit attique sur les adultères, \>/>v/ph mais la femme elle-même serait réputée ptot^i^ et ses enfants lieraient des bâtards. Or, si l'on peut admettre que la législa* tion rigoureuse de l'adultère soit applicable à l'adjudicataire de mauvaise foi, il est bien difRcile de considérer comme \f.cv/it l'épiclère qui n'a joué qu'un rôle tout à fait passif dans la procédure d'épidicasie et de lui appliquer les pénalités de l'adultère, notamment de la frapper d'atimie 2. On ne comprendrait point, du reste, comment le parent qui a fait prononcer la nullité de l'adjudication pourrait, sans perdre de sa dignité, réclamer pour épouse une femme, qui vient d'être, sur son action, convaincue d'adultère. Cela serait inconciliable avec la règle du droit attique qui oblige l'époux à répudier son épouse adultère, sous peine d'être lui-même frappé d'atimie K II faut donc, selon nous, considérer le mariage comme dissous plutôt que comme annulé, et dire qu'il a produit tous ses effets jusqu'au jour où il est rompu sur la réclamation du véritable ayant-droit. La situation <loit être la même que dans le cas où l'épiclère, étant déjà mariée au moment du décès de son père, est obligée de se séparer de son mari pour épouser l'anchisteus * : il y a lieu, en pareil cas, à un véritable divorce par la volonté d'un tiers et cette rupture du mariage n'opère que pour l'avenir. En d'autres termes, et pour employer l'expression du droit moderne, il existe ici un cas de mariage puta-
(i) Hruza, II, p. loo.
(2) V. sur les pénalités de l'adultère, supra^ p. a34 et s.
(3) Démosthène, C Neœram, S 87.
<4) Isée, De Pyrrhi her„ § 64; De Aristar, her„ S 17.
tif produisant les effets du mariage légal tant au profit de la femme que des enfants issus de l'union dissoute . Cette solution est commandée non seulement par la bonne foi de la mère et l'intérêt des enfants^ mais encore par la forme même dans laquelle le mariage a été contracté, à la suite d'une épidicasie ou d'une diadicasie, c'est-à-dire avec l'approbation de l'archonte ou l'homologation du tribunal ^
Il serait, par contre, beaucoup plus difficile de considérer comme putatif le mariage qui viendrait à être annulé par l'inobservation des formes prescrites'pour l'épidicasie (dépôt de la XîjÇtç, inscription sur le tableau de l'archonte, lecture dans l'assemblée et proclamation du héraut). Si ces formes n'ont pas été suivies, le mariage est nul et, comme tel, n'a pu produire aucun effet 3.
Avant de déterminer la situation de l'épiclèTe pendant son mariage, nous avons à préciser le moment où se forme le mariage en cas d'épidicasie. Cette question, bien que fort délicate, est généralement passée sous silence par les auteurs, et l'on se borne à dire que l'adjudication faite par l'archonte ou par les héliastes remplace, dans le mariage de l'épiclère, rèY^u^^cr.; ordinaire. C'est ainsi que s'explique, dit-on, l'alternative posée par Isée ; y) iYYUTîOsîaav xati viiJtov Y) èiriîixaaOeîffov 5 4. Dans ce système, qu'il s'agisse d'une fille épiclère ou d'une succession, l'ayant-droit ne l'acquiert que
(i) Hruza, II, p. loo-ioi; Lallier, Le procès da Phormion, in Annuaire, 1878, p. 55, noie I.
(2) Hafter, p. 58; Lécrivain, loc. ci7., p. 663 ; Hruza, II, p. 101-X02. Cf. Caillemer, Succession, p. 87 et s.
(?) Isée, De Phitoct. her,, § 14.
(4) On rencontre dans certains textes l'expression èTTiSixtx^lcaOai rr,; c^rtxXi^pou (Démosthène, Adv, Macart., §§ 20, 55, 56, 74) et gixà^taGai (Démoslhène, Adv. Steph., I, S 75).
DE l'épigliérat 453
par la décision de l'archonte ou des héliastes, et cette délation par le magistrat ou par le tribunal de Tépiclère ou de l'hérédité correspond à la datio du magistrat qui, dans le droit romain, fait acquérir la succession à l'héritier prétorien en cas de bonorum possessio ^
Nous estimons, au contraire, que la décision de Tarchonte ou la sentence du tribunal ont un effet non point translatif, mais exclusivement déclaratif et que le mariage se forme par la seule présentation par Panchisteus de la XïjÇiç, qui est le premier acte de toute la procédure d'épidicasie. En d'autres termes, le mariage se forme par la manifestation formelle de la volonté du plus proche parent d'user du droit que la loi lui offre, à savoir, de faire de l'épiclère son épouse, sa -/uvtj xati Toî><; vi[xou;. Nous ne pouvons, pour le moment, procéder à la démonstration complète de cette proposition, car elle se lie à une autre théorie relative à l'acquisition des successions par les héritiers non saisis. D'après cette théorie, que Hruza 2 a très fortement motivée, l'acquisition de la succession par l'héritier externe résulte non point de la décision de l'archonte ou du tribunal sur l'épidicasie ou la diadicasie, mais de la seule présentation de la Xfjltç ou, si l'on veut, de la demandé d'envoi en possession ; il n'y a nullement à parler, comme en droit romain, d'une adjudicatio de 1 hérédité par le magistrat. Si cette théorie, est, comme nous espérons le démontrer ultérieurement, applicable à l'acquisition des successions, il y a lieu de l'appliquer également à l'acquisition de l'épiclère ou, ce qui revient au même, à la formation de son mariage, puisque cette formation concorde avec l'acquisition de l'épiclère. La procédure
(i) Oa a même prétendu que Tarchonte accomplit répidicasîe au moyen d'une l'inr^^o'K de l'épiclère à Tanchisteus. Gilbert, 1, p. i8i, note 3; Busolt, sur MûUer, IV, i, p. i4o»note 4* Mais cette manière de voir ne peut trouver aucun appui dans les textes. Elle est, en outre, contraire au texte d'Isée précédemment cité qui oppose l'épidicasie à l'engyésis. Cf. Hruza, I, p. m, note 38.
(S) I, p. loo et 8.
d'épidicasie et de diadicasie est, en effet, régie par les mêmes principes, qu'il s'agisse d'une épiclère ou d'une hérédité et, par suite, la Xf^t.^ èmxXi^pou doit produire les mêmes effets que la Xf);tç yCk-fipoj. La décision du magistrat ou du tribunal a une signification purement formelle, déclarative; elle constitue ce que nous appellerions dans le droit moderne une homologation, une attestation que la Xfii'.; a été présentée par le véritable ayant-droit et que toute la procédure pres^ crite par le législateur a été régulièrement accomplie. Mais cette homologation, bien qu'exigée par la loi, n'empécbe point que l'acte juridique auquel elle s'applique, c'est-à-dire l'acquisition de l'épiclère, ne se soit antérieurement réalisée. La formation du mariage résulte ainsi pour l'épiclère de la présentation de la X^jÇi^, c'est-à-dire de la déclaration unilatérale de Tanchisteus appelé par la loi à réclamer l'épiclère.
On peut, si Ton veut comparer les deux modes de formation du mariage admis par le droit attique, dire qu^en cas d'épidicasie, c'est la loi elle-même qui a la qualité de kyrios de l'épiclère et que, par une manifestation permanente de sa volonté, elle Toffre en mariage à l'anchisteus. Il y a alors un parallélisme complet entre l'engyésis et Tépidicasie. Ainsi, de même qu'en cas d'engyésis, le mariage se forme par le concours des volontés du kyrios et du mari, de même, en cas d'épidicasie, il se forme par la déclaration de l'anchisteus de profiter de la disposition faite par la loi en sa faveur. Dans les deux cas, la femme est simplement l'objet de l'acte juridique, et cet acte se parfait indépendamment de tout concours de sa part, qu'elle consente ou non au mariage. La seule différence entre les deux modes de formation du mariage, c'est que l'engyésis est un acte purement privé et ne peut d'ailleurs avoir que ce caractère, puisqu'il s'agit, pour le kyrios, de disposer d'un droit dont il est le titulaire aussi absolu que s'il était question d'un autre objet quelconque soumis à sa puissance. L'épidicasie, au
DE l'épiglérat 455
.contraire, suppose rinlervention du magistrat ou du tribunal, car il faut vérifier si la X^îiç est bien conforme à la disposition de la loi. L'épidicasie n'est donc qu'un contrôle de la saine application de la loi, et l'on comprendrait même que le législateur se fût contenté pour le mariage de l'épiclère de la seule déclaration de l'anchisteus, sans exiger toute la procédure de vérification qui accompagne la Xijïtç " .
L'épidicasie est, ainsi que nous l'avons précédemment observé, suivie, de même querengyégis,desformalitésdu yaiAoç, et ces formalités ont le même sens quelque soit le mode employé pour la formation du mariage. Il y a lieu, par conséquent, non seulement à des cérémonies religieuses et à la deductio in domnm maritî^ mais aussi à la prestation de la -^x^r^kit *. Le mariage, d'autre part, n'est, en cas d'épidicasie, pas plus qu'en cas d'engyésis, inscrit ni sur le registre de la phratrie, ni sur celui du dème, mais la preuve est plus facile dans le premier cas que dans le second puisqu'il existe une décision de l'archonte ou du tribunal homologuant la XijSi; de Tanchisteus et lui fournissant une preuve relativement facile à produire.
Le YajjLoç, ou consommation du mariage, correspond à la prise de possession de l'héritage par l'héritier externe à la suite de l'épidicasie de la succession. Pour vaincre les obstacles qui s'opposent à sa prise de possession, l'héritier peut alors recourir à la Sixt) èEouXrîç, par exemple lorsqu'un tiers s'est emparé injustement des biens héréditaires. Les textes ne disent point quel moyen avait l'anchisteus pour obtenir la possession de l'épiclère en cas de résistance ; mais il est probable qu'il était également autorisé à intenter une 3{xrj èioùXr^^ ^ Cette résistance ne pouvait guère provenir, d'ailleurs, de l'épiclère elle-même, car la femme athénienne,
(i) Cf. Hruza, I, p. 111-112.
(a) V. sapra, p. 145 et s.
(3) Uruza, I, p. ixo.
habituée à jouer un rôle purement passif dans le mariage, ne devait point songer à se soustraire à la loi de l'épiclérat, quelque dure qu'elle pût lui paraître. Çuant au tiers, le principal intéressé à s'opposer à l'application de cette loi, c'était le mari de l'épiclère, lorsque celle-ci avait déjà été mariée, avant le décès de son père, à un étranger ou même à un parent, mais d'un degré plus éloigné que l'anchisteus. Celuici est alors autorisé à rompre ce mariage pour obtenir l'épiclère qui lui revient, à moins qu'il n'intervienne une de ces transactions dont parle Isée ' par laquelle le mari, pour garder sa femme, renonce à la fortune que celle-ci possède.
L'épiclère, une fois mariée, se trouve dans une situation particulière et son mari est soumis envers elle à certaines obligations spéciales qui dérivent toutes du but poursuivi par le législateur dans l'institution de l'épiclérat.
Le mariage de l'épiclère avec le plus proche parent a pour but, comme nous l'avons vu, de donner au défunt un héritier de son sang. Le législateur s'était, en conséquence, montré fort prévoyant afin de bien assurer ce résultat. Ainsi d'abord, au dire de Plutarque % le mari de l'épiclère devait remplir ses devoirs conjugaux, èTuy^o^sw tTJ èrixXT^pw, au moins trois fois par mois. C'est là une obligation absolue, icav-râ;, dit le texte, et son inaccomplissement expose le mari à une action publique, la yP*?"»} xaxciffewç ^ ■».
S'il faut en croire le témoignage de Plutarque 5, Solon
(i) De Aristar, her., (19.
(a) Solon, c. ao, § 6.
(3) Pollux, VIII, 58: Arj|ioa6<vrj; 4v tô xatoi MsSovtoç X2\ xatà tôv jjlïj TrpoaTjxôvTCûv (irpoTr)x6vT(ac) tJ intxXi^pw o-jvoixouvtcov YiyveaOai toi; eccaT^eXiaç Xéyci. Cf. Meier, Schœmann et Lipsius, p. 356, note 436.
(4) Cf. Caillemer, Succession, p. 4? i Lécrivaia, loc, cit., p. 664» Hafier, p. 6i-6a; Hruza, I, p. ii3. Cette disposition de la loi attique adonné Heu à de nombreuses railleries de la part des comiques. V. Schol. Aristoph., Equités, Y. 39g ; Lucien, Bis accusatus, c. 27 et s.
(5) Solon, c. 20, § 3-5: 'Aroitoc Sk xal Y^^oto; Sox£Î 6 t?) IniTLkr^ptû 8tSov;, ov 6 xparûv xa'i xvpioç f^^ovcuç xatà ibv vd|iov S'^tôc (ii) 6*JvaToc y) ir).7}<r:diCttv, ûico
DE l'épiclérat 457
serait allé beaucoup plus loin et aurait permis à Tépiclère, en cas d'impuissance de son mari, d'avoir des relations avec celui des parents de son mari qu'elle préférait. Piutarquc juge cette loi absurde et ridicule. € Cependant, dit-il, quelques-uns approuvent que Ton punisse de cette façon ceux qui, inhabiles au mariage, épousent de riches héritières par cupidité et usent du bénéfice de la loi pour outrager la nature. Instruits que leurs femmes auront le droit de se donner à qui bon leur semblera, ou ils renonceront au mariage, ou ils ne se marieront que pour leur honte, pour subir la juste peine de leur avarice et de leur crime. Ce n'est pas non plus sans raison, ajoutent-ils, que le choix de la femme est restreint, et qu'elle ne peut s'adresser qu'à l'un des parents du mari : le législateur a voulu que les enfants qui naîtraient fussent du sang du mari et de sa race. »
Presque tous les commentateurs ont admis l'existence de cette règle en adoptant la traduction que nous venons de citer, et tout en jugeant exorbitante la disposition du législateur athénien. Us l'expliquent par le caractère exceptionnel de toute la législation concernant l'épiclérat et par le rapprochement des vieilles traditions aryennes. C'est ainsi, a-t-on dit, que, dans le droit successoral de l'Inde 2, quand un Hindou n'a pas de (ils, soit par maladie, soit par impuis* sance, soit par toute autre cause, il peut autoriser son jeune frère ou tout autre parent de la ligne masculine descendant du même bisaïeul, ou même un homme de sa gens^ à avoir des relations avec sa femme qu'il lui délègue jusqu'à
Tûv ïf^iTzct ToO àv5pbc ÔTr0ea6ai. Kal toOto 6' ôpO&ç e/eiv tivi; ^xai Tcpbc toù; \t\ ISuva(t'vouc (TJveîvai, */pT)(tâT(i>v V ivexa Xafi^âvovTa; ênixXi^pouc xâcl t& v6(Ji(i> xata- Pta^o(fcévo*JC TYjv fû^iv. *OpcûVTe; yàp w ^oûXerat -zr^yt ènixXT^pov o-woOcav ^ npo- TjffovTai tbv Y3(tov ^ |iST* alffX*>^vY)c xa6é(ou9t ftXonXouTÎac xal v^ptcaç 6fxT)v Si- 56vTSC. E^ S'Ifxei xai to (iy) ir&aiv, àXXà tûv ouyy^v&v toC àvSpbc ^ ^oûXerat cixXé- YCoOat TY^v èir£xXT)pôv, otccdc olxetav -J xal (Jtetixov toû ')f^^<^'<^C "^^^ Tixid^ievov.
(i) Trad. Pierron, I, p. 300.
(3) Lois de Manou, IX, ch. 60 et s. Cf. Aurel Mayr, Das indische Erbrecht^ 1873, p. 97 et s.
ce qu'elle soit enceinte d'an fils. L'enfant né de cette union est nommé Ksetraja, il est né dans le champ do mari et il est réputé de mAme sang que le mari, de manière & pouvoir continuer la famille et le culte de celui-ci '. On allègue dans le même sens ce qui se pratiquait à Sparte, où Ton ne voyait rien d'inconvenant à ce qu'un vieillard, qui ne se sentait plus apte aux fins du mariage, introduisit près d'elle un jeune homme en reconnaissant, comme s'il était de lui, l'enfant qui naissait de ces relations adultérines. De même, il n'y avait rien d'étrange à ce qu'un mari qui trouvait la femme d'un de ses amis plus belle que la sienne, le priât de l'admettre au partage de ses droits '. On ne cMisidéraii même pas comme honteux de céder sa femme à des hommes dépourvus du droit de cité, s'ils paraissaient propres à procréer de beaux enfants ' *.
L'opinion que nous venons d'exposer, et qui avait déjà rencontré quelques contradicteurs 5, a été tout récemment
(i) V. Caillcmcr, Saccestïon, p. 48, en ce qui concerne les priouUoac morales doDl le législalear hindou >r«it ealouré l'exercice de ce droiL
(a) Hlulaniue, Lycargae, c. ig; XJnophoD, Rttpab. Lacedtm., 1, 7, S S.
(3) Niculas DamuEcène, dans les Fragm. hUt. de Mûller, t. III, p. 458; Hesychiu«, Photius et Suidas, \n ).ix(dvixà; rpiitoç. Cf. Scbremann-Galuski, I, p. 307 ; Jannet, ùtêt. de Sparte, p. uo.
{i) L-'exiBteace de la loi de Solon, telle que nous venons de l'exposer, esl admise par les aulcurs suivants ; Ijarlbélemy, Inlrodaclion au Doyage tfAnnehanU, part.)!, scci. 1; Duruy, Hitioire <let Greci, 1887, l. I, p. 4 11; Fustel de Coulaogea, Cité aniiqae, liv. II, ch. 1 ; Duncker, Getchiclttt det Allerlhuna, L VI, p. 3U7; Meier, Schcemana et Lipsius, p. 355; Halter, p. 5g; Hruia, I, p. ii3. — Caillcmer, in Daremberg et Saglio, vg Adultère, et Lécrivain, ibîd, ï» Epiclère, p. 664, lout en cmellsDi des doutes sur l'application d'une semblable loi, Qaisserit par se rallier à l'opinion commune. Caillemer, Saecettion, p. 48, se déclare disposr a croire que Plutarque a attribué à Solon un usage depoi* longtemps oublié lorsque parut ce législateur et qu'il notis a c<.nseryé, * sua insu el en l'altérant, une vieille coutume aryenne que les peuples aryens, éloignés de leur pays d'origine, n'avaient plus cooaerrée en raison du danger qu'elle présentait pour la sainteté du mariage. Le souvenir en était resté confus chez les A.lhénicns et chez d'autres peuples grecs, et Plutarque s'en est (ait riotcrprèle.
(5) Cf. Wachsmutli, 11, 8 io3, n. Ji; Van Stegcren, p, 77. Lewy, p. Si, diit
DE l'épiglérat 459"
réfutée d'une façon péremptoire par Dareste „ et elle repose, en effet, sur une interprétation manifestement inexacte du mot cirye<j6at (ôicuCerfat) employé par Plutarque. La loi de Solon, dont nous ne songeons point à contester l'existence, supposait que Tépiclère avait été adjugée à l'anchisteus^mais^ que celui-ci se trouvait frappé d'impuissance. Dans ce cas^ le but de i'épiclérat, qui est de procurer un successeur au père de Tépiclère, ne peut être atteint et l'on comprend que l'épidicasie ne puisse alors être maintenue. En conséquence, l'épiclère pourra s'adresser à l'archonte et, soit par une xax(076(i)ç Ypaçi^j, soit même, croyons-nous, par une demande ordinaire en divorce, chwXst^^iç, pourra obtenir la rupture de son union. Après avoir ainsi recouvré sa liberté, elle pourra épouser qui elle voudra parmi les proches parents^ de son mari, Oiro tôv lYYt^ca toO ivSpbç cxusciÔat.... twv auYyevwv ToC (ivSpbç cS 3oùXsT2i. Son nouvel époux appartient d'ailleurs au même y^vcç que l'anchisteus par elle délaissé, puisque cet anchisteus est nécessairement son plus proche parent. Plutarque suppose bien à tort qu'il s'agit de relations illégitimes et que l'épiclère mariée à un individu impuissant pourra se livrer à un amant, pourvu qu'elle le prenne parmi les plus proches parents de son mari. Il peut alors s'indigner à juste titre contre la turpitude du mari qui consent à voir sa femme dans les bras d'un autre, pourvu qu'il garde l'héritage. Mais le moraliste grec a commis une erreur sur le sens du mot ciryea6ai employé dans la loi de Solon. Ce mot qui, à l'époque primitive, désignait le mariage légitime, avait pris avec le temps une autre signification, et avait fini par répondre à l'idée d'un commerce illégitime et même adultère. Plutarque, en commentant la loi de Solon, aurait dû
que Plutarque a confondu sur ce point les institutions d'Athènes avec celles de Sparte.
(i) Une prétendue loi de Solon ^ la Nouvelle Revue historique du droit,. Ï895, p. 5 e* s.
évidemmenl prendre le mot èirjEsOai dans le sens qu'il avait à l'époque où cette loi avait été édictée. S'il ne l'a pas fait, c'est qu'au moment où il écrivait, les lois concernant l'épicléràt étaient tombées en désuétude et que l'on n'en comprenait marne plus la signtlîcation. C'est pour ce motif que Plutarque trouve absurde et ridicule une disposition qui, en définitive, n'offre rien d'exorbitant et qui répond parfaitement au but de l'épiclérat. La législation de Soloa autorise sans doute une intrusion fâcheuse du magistrat dans la famille, mais elle ne présente rien de plus extraordinaire que les dispositions de certaines législations modernes qui admettent ou ont longtemps admis le divorce pour cause d'impuissance du mari. Si toutefois Plutarque est excusable, dans une certaine mesure, d'avoir mal compris la loi de Solon, les commentateurs modernes ne le sont pas de s'être mépris sur la portée du mot Ivùta^ou, dont le sens était bien fixé même avant la découverte de la loi de Gortyne ■. Dans cette loi, où le mot en question est fréquemment employé, il l'est toujours dans le sens de nubere, c'est-à-dire contracter des Jastœ nuptiœ: C'est en ce sens notamment qu'il est pris au chapitre qui traite du mariage de l'épiclére ', et l'on y prévoit divers cas où l'épiclére peut épouser celui qu'elle voudra parmi ceux de sa tribu, tS; irjXàî ôxaUrfai Sti(iï xa Xsï, termes qui correspondent exactement à ceux de la loi de Solon, Tûv an-(^tim ^ goùXe-cai.
Certains historiens modernes ont, du reste, commis une autre erreur dans leur commentaire de la loi de Solon en donnant pour sujet aux mots Z ^sûXetsi non point l'épiclére mais l'ancbisteus, de telle sorte que celui-ci aurait été le maître de disposer de son épouse. Une pareille idée, comme l'observe Dareste, est absolument repoussée par tout ce
(i) Ainsi on lit daaB le glosïaire d'Htsyctiius, vBiivtTv* icipà £dXi ^f-fvuaiiii, 10 Si ■n.aià ii\iai iititn. Cf. Uietaarat d'Henri Eslienne (j) VII, .sel s.
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que nous savons de la législation des épiclères. Bien loin d'être à la discrétion de son mari^l'épiclère athénienne avait, à certains égards, une situation supérieure à celle des autres femmes mariées, et elle se trouvait sous la protection spéciale de l'archonte. L'interprétation que nous critiquons des mots (ù ^ouXsiai serait en outre absolument contradictoire avec la notion que les Athéniens avaient du mariage.
Au surplus, quand on veut justifier la loi de Solon, telle que l'entend Plutarque, par l'exemple de ce qui avait lieu à Sparte, on oublie la différence profonde qui existait entre les institutions de Sparte et celles d'Athènes. Dans la cité de Lycurgue, il n^étaît point question, comme dans l'épiclérat athénien, d'assurer la continuation de la famille et la perpétuité du culte domestique. On se proposait, avant tout, par la communauté ou la substitution des femmes dont parlent les anciens historiens, de procurer à l'Etat des citoyens vigoureux. Aussi Xénophon * remarque-t-il que la coutume qu'il mentionne est contraire à ce qui se pratique dans le reste de la Grèce. II faut donc laisser de côté l'analogie prétendue du droit Spartiate et interpréter comme nous l'avons fait la loi de Solon, en y voyant seulement le développement logique et peut-être un peu exagéré de l'institution de l'épiclérat.
. Le mari de l'épiclère qui, en sa qualité de plus proche parent de celle-ci ^, est investi de la qualité de kyrios, est tenu, à ce titre, de certaines obligations. Ainsi c'est à lui qu'il incombe en première ligne de représenter l'oTxoç à laquelle appartient l'épiclère, et cela jusqu'à ce qu'il puisse y avoir un autre continuateur légal de cette famille, c'est-àdire jusqu'à la majorité du fils de l'épiclère. Le mari de l'épi-
(i) Loc. cit. : iccpl |iàv tr^ TCxvo9cot(ac av-rà ravavT^a ^voùc 'toî; âXXotç.
{•2) C'est là du moins le cas le plus fréquent. Il n'en est autrement que dans l'hypothèse exceptionnelle où le plus proche parent a renoncé au droit qu'il possédait d^épouser l'épiclère : il demeure alors son kyrios bien que celle-ci soit mariée à un autre.
clère doit, en conséquence, procéder jusqu'à cette époque aux cérémonies religieuses constitutives du culte domestique ï.
Le mari de l'épiclère doit également, en sa qualité de kyrios de sa femme, assister celle-ci dans tous les actes relatifs à l'administration de son patrimoine et qu'elle est incapable de consentir seule, conformément aux règles que nous indiquerons ultérieurement à propos de la tutelle des femmes.Bien que ce soit ordinairement à cause de la succession recueillie par Tépiclère que l'anchisteus use de son droit de la revendiquer en mariage, cette succession n'appartient point cependant à l'anchisteus, mais à sa femme a. Mais celle-ci, bien que propriétaire, n'en a point la libre administration et, dès lors, son mari doit, suivant le droit commun, l'habiliter, en qualité de kyrios, pour les actes qu'elle n'a point la capacité de passer seule ^ La majorité des fils de l'épiclère n'a pas du reste pour effet de dépouiller le mari de la tutelle de leur mère 4,
Le mari de l'épiclère n'est point seulement kyrios de sa femme ; il a aussi, mais uniquement jusqu'à la majorité du fils né de son mariage, un droit beaucoup plus avantageux pour lui, à savoir le droit de jouir des revenus de la succession recueillie par sa femme. Ce droit explique comment la main des riches épiclères était recherchée avec tant d'em-
(i) Hafter, p. 62.
(a) V. Isée, De Cir.her., § 3i; De Arist. her., § 5. Cf. Hruza, I, p. 97, note 15 ; Hafler, p. 64. Contra Gans, Erbrecht, I, p. 387.
(3) Cette proposition est généralement admise. V. Platner, Process, II, p. 15^; Hafter, p. 66; Hruza, I, p. 97, note 15. Elle ne parait point d'ailleurs sérieusement contestable, bien, que cependant on ne puisse la fonder directetnent sur aucun texle. Les passages des orateurs allégués par Platner (Isée, De Cir. fier,, §3i; De Arist, her,^ §§12 et 19; Démosthène, Adv, Sieph,, II, § ao) ne prouvent qu'une chose, à savoir que le mari de Tépiclère n'est pas héritier. Quant a l'induction tirée par Hafter d'un passage de Lysias {Adv, delat., XXIV, § i4)» ^lle nous paraît bien faible pour être prise en sérieuse considération.
(4) V, infra, p. 477-
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pressement par leurs parents paternels '. L'épiclère n'apportait sans doute à son mari aucune dot proprement dite, xpoiÇ. Mais, de même que le mari d'une fille è-R.'irpotxc^ jouissait des revenus de la dot en raison de son obligation d'entretenir son épouse et tant que durait cette obligation, de ' même le mari d'une fille eztxXi^pcç jouissait des revenus de la succession recueillie par répiclère tant qu'il était tenu de pourvoir à l'entretien de sa femme, c'est-à-dire jusqu'à la majorité des fils de l'épiclère, époque à laquelle ceux-ci, recueillant l'héritage de leur grand-père, se trouvaient euxmêmes tenus de donner des aliments à leur mère qu'ils dépouillaient légalement.
Par contre, le mari de l'épiclère est tenu, en raison des avantages qu'il retire de sa qualité d'usufruitier, de payer les dettes qui grèvent la succession recueillie par sa femme, et cela, semble-t-il, sans aucune distinction ^.
Les droits de l'épiclère sont garantis, d'une manière générale, et vis-à-vis de son mari en particulier, par une action spéciale, la Sixiq xa>L(07£(i)^, action dont l'exercice appartient même à tout citoyen jouissant de ses droits civiques et qui n'entraîne aucun danger pour le demandeur lorsqu'il succombe. Cette action sert notamment, comme nous l'avons vu, à sanctionner l'obligation du mari de l'épiclère de remplir ses devoirs conjugaux au moins trois fois par mois. De même, lorsqu'il s'agit d'une épiclère 6fj7cra,il est probable que le refus du plus proche parent de l'épouser ou de la doter donne lieu à une ihoL^r^eXis, xaxcojeo)^ èz'.xXiQpiou, Les auteurs 3 signalent un autre cas de xixwTtç, celui où le mari de l'épi-
(r) Plutarque {Solon, c. ao) signale les maris des épiclèrcs comme */pr){Ldc7(ov' ivsxa Xz|ipdcvovTsc èTitxXiQpo'jç. Les comiques s'expriment dans le mt^me sens. Cf. Hafter, p. 60 et s.
(2) Isce, De Arist, her., 9 i6. Cf. Van den Es, p. 48 ; Platner, Process^ II, p. 254.
(3) Diogène Laêrce, lY, 3, 17; Lucien, Bis accus,, 24. Cf. Hermann-BIûmner, p. 354.
clère se livre à la débauche avec des courtisanes ou des garçons % cas auquel l'épiclère a certainement le droit de demander le divorce a. Les règles de compétence et de procédure sont d'ailleurs les mêmes pour toute elffa-^Y*^-* xa^w^ew;, que la %x%to^iç soit commise envers l'épiclère ou un mineur, et nous ne les exposerons pas ici î. Nous observerons seulement qu'en cas d'épiclérat pas plus qu'en cas de minorité, il n'y a lieu d'admettre, à côté de la Sixt] x2a<i)7Hjiq, une autre action nommée yP'?'') y^oixtûsîiù^ èTC'.xXrjpou ^ .