SECTION VII

Des enfants naturels.

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Dans le droit attique, le mariage est, avec l'adoption^ la seule source de la famille, et les enfants qui ne sont rattachés à leurs auteurs ni par Tune ni par l'autre de ces deux institutions sont en dehors de la famille^du culte domestique, et ne jouissent d'aucun des privilèges d'ordre moral ou d'ordre matériel que la participation à ce dernier peut entraîner. C'est manifestement sous l'influence des idées religieuses que la loi grecque a été si sévère pour les enfants nés en dehors du mariage. Mais il ne nous parait pas qu'on ait jusqu'à présent saisi très exactement la véritable nature de ces idées. Si les enfants naturels sont en dehors de la famille et du culte domestique, c'est, a-t-on dit, parce qu'ils sont nés d'une concubine qui^ à la différence de la femme légitime, n'a pas été associée au culte du mari, du père. Le lien du culte^ qui est le fondement de tous les droits, ne peut donc se former entre le père et son enfant naturel, et c'est pour cela que celui-ci ne peut succéder ni aux sacra ni au patrimoine. D'autre part, comme il n'existe alors entre le père et le fils aucune communauté religieuse, il n'y a rien qui puisse conférer à l'un l'autorité et commander à l'autre l'obéissance >.

Pour nous, qui n'admettons point que le mariage ait pour effet de détacher la femme de son ancien culte pour lui attribuer nécessairement celui de son mari 2, nous ne pouvons voir dans le défaut d'association de la mère naturelle au culte du père la cause de la rigueur déployée par la loi

(i) C'est la théorie de Fustel de Coulangcs, Cité antique^ liv. II, c. 5 cl 8. (2) V. supra, p. I47 et s.

vis-à-vis des bâtards. Nous estimoDS néanmoins que c'est à une influence religieuse qu'est due l'exclusion de ceux-ci, et voici comment nous comprenons cette influence. Bien que le mariage existe légalement par la seule engyésis, la religion n'en préside pas moins, en fait, à la formation de l'uiiion des époux, et des cérémonies religieuses qui, aux yeux de l'opinion, ont certainement beaucoup plus d'importance que le contrat d'engyésis, précèdent ou accompagnent habituellement le mariage : celui-ci n'est considéré comme un lien sacré que si l'on a appelé sur lui, par des prières et des sacrifices, la bénédiction des Oeol y<^{^''i^(^- ^^ comprend dès lors que les enfants qui naissent d'une union qui ne s'est point formée sous les auspices de la religion soient considérés comme une souillure pour la famille et, par voie de conséquence, comme une profanation pour la cité qui n'est qu'une agrégation de familles. Si, dans les mœurs modernes, la naissance d'un enfant naturel n'est qu'une infraction aux lois de la morale, elle constitue dans les sociétés antiques, à Athènes spécialement, une offense à la religion, ce qui, dans l'esprit du temps, est autrement grave, et, dès lors, il n'y a pas lieu de s'étonner de la sévérité beaucoup plus grande de la loi athénienne vis-à-vis des bâtards.

L'enfant né du mariage i, que celui-ci soit contracté par voie d'engyésis ou par voie d'épidicasie, c'est-à-dire l'enfant qu'en droit moderne on nomme légitime ^, c'est, dans le langage juridique des Athéniens, le Tcaî^; yrfiG{oz K Aux enfants yv^o',oi les anciens auteurs opposent l'enfant qu'ils qualifient de

(i) Nous faisons abstraction de l'enfant adoptif qui, comme nous le verrons, est complètement assimilé par la loi à un enfant né en légitims mariage. V. infra, ch. II, De l'adoption.

(') Certains auteurs le qualifient, en latin, de genuinuSf Cf. Van den Es, p. 69 et s.

(3) Démos thène, Adu, Leoch., § 49 : V *^ 6YYyT^»<"i iï«TYip r^ aSeX^b; \ w^inroç, ix Ta^irriC e7vai Traîoac YVT)(r:o'Jc. Bien que ce texte ne parle pas des enfants nés d'un mariage contracté par voie d'épidicasie, il n'en est pas moins certain que ces enfants ont également la qualité de yvi^dioi.

yb^oi. Cela se voit notamment dans la définition donnée par Pollux et sur la portée de laquelle nous aurons ultérieurement i revenir : Yvi^jffio? \kh b Ix Y^vatxbç àorijç xal ja\f£v9iç (h lï xjioî xai lOaye^rrîç), viSoç 8à b ex Ç^vtqç f^ xaXXaxSoç. Ox' èvtwi» 8à xaXeît» lJLY)Tpo5ev3ç ^ Si le sens du mot Yv^,atoç n'est pas douteux, par -contre des diflicul tés assez sérieuses peuvent s'élever sur la signification du mot v66oç, et elles proviennent de la variété des hypothèses dans lesquelles les anciens auteurs se servent de cette expression. Â notre avis, ce mot comprend, dans ua ^ens large, tous les enfants qui ne jouissent pas de la plé^ nitude des droits reconnus aux enfants yvi^jiot, qu'il s'agisse de droits politiques ou de droits civils. Il faut donc se gar- •der de considérer comme exactement synonymes les expressions %xlq -f^i^dtdç et enfant légitime. Ainsi, comme nous l'avons précédemment établi ', l'enfant né d'un mariage mixte, c'est-à- -dire d'une étrangère et d'un Athénien, est légitime, car, dans notre opinion du moins, ce mariage est parfaitement valable. Mais cet enfant qui, jusqu'aux réformes de Péridès et d'Antiphon, était absolument considéré comme YV'4<7to<;, en ce sens qu'il jouissait de tous les droits civils et politiques comme l'enfant né du mariage d'un Athénien et d^une Athénienne, a pu, à partir de ces réformes, être qualifié de v66oç, car le droit de cité n'a plus été reconnu qu'aux enfants nés de deux -citoyens ?. Cet enfant est légitime, en ce sens qu^il jouit de tous les droits civils et de famille, mais îl est toOoç au point ^e vue politique.

(i) PoUuz, m, 21. Cf. Schol. Eurip. Aie. looi ; Hesychîas, III, p. 76 '(SchmidL).

(2) V. êupra^ p. 179 et 8.

(3) Cf. Pollux, III, 21, supra cit. Les poètes comiques doaneat également à Hercule, ûls d'un dieu et d'uoe mortelle, c'est-à-dire d'une femme étrangère à roiympe, le titre de vdOoc (V. Aristophane, Aues, v. i648et i65o). Pareillement, c'est dans le sens d'étranger que le mot v60oc est employé par Arisiota dans nn jwssage de sa Politiquô (III, 3, 9 5) qui n'a pas toujours été très exactement interprété. Après avoir dit que, dans beaucoup de républiques» on a appelé les •étrangers au rang de citoyens et que, daae certaines démocvatiee^ le df oit de

On a prétendu qu'il peut y avoir à Athènes des enfants légitimes, y^^i^^^^? ^^ dehors du mariage, lorsque ces enfants sont nés d'un concubinat légitime. Les enfants delà concubine cYT^v)'^ seraient toutefois, à un point de vue, dans une situation inférieure à celle des enfants nés du mariage, en ce sens qu'ils ne seraient investis des droits de filiation vis-à-vis de leur père qu'après avoir été introduits par lui dans sa phra trie. Il y aurait ainsi une catégorie d'enfants dont la condition serait intermédiaire entre celle des enfants nés du mariage et celle des simples bâtards ^ Mais nous avons établi précédemment que la théorie du concubinat légitime ne repose sur aucun fondement sérieux. Donc^ à notre avis, tout enfant né en dehors du mariage est un enfant naturel, un v&loç ^, expression que nous emploierons désormais pour le qualifier, en rappelant toutefois que, dans le droit attique, cette expression peut avoir une autre signification et s'appliquer, depuis Périclès, à l'enfant né d'un mariage mixte.

La condition des enfants naturels peut, à Athènes, se définir en quelques mots en disant, suivant la formule •consacrée, qu'ils sont privés de VSrçYiox^ia hplù^t jcgcc baita^. Cette exclusion de l'anchistie, qui frappe les enfants naturels, paratt être d'origine relativement récente. A Té-

•cilé peut s'acquérir du chef de la mère, Aristote ajoute ; Tbv aÙTov 8è tpdnov l^ci «al Ta iLtp\ Toùc VÔ60UC irapà icoX^oic. Où (iriv èXk* bai 81* 8v8eiav tûv 7V7)(r{«iv icoXiTâv kocoûvtkc voUxatç toÙ; toiouto^ç (8iài -^^p ôXcfovSpMTt^ o^x^ Xpôvtat Totç v6{totc)f eO«opoûvtcç 5' éf^Xoii ««Ta pi x^hn icapstpoûvTai touc Ix ^ovXou icpb>Tov ^ 8otSXt)c cita toùc dtrb fuvacxôiv* ttkoç èk (l^vov toÙc ^^ àftfotv coTéÂv woklxatç «oiovoiv. Qu'ici le mot vôOoç désigne ceux qui soot nés d'une étrangère et d'un citoyen, et non point les bAtards, c'est ce qui résulte manifestement des développements qui suivent ce qu' Aristote dit des y60ou L'auteur ne laisse d'ailleurs soupçonner en aucune façon qu'il puisse s'agir d'enfants nés en dehors du mariage, car il ne parle nullement de ce lien et ne se réfère qu*à l'eztranéité des parents. Cf. en ce sens Caillemer, in Annuaire, 1878, p. 187.

|i) V. supra, p, 87.

(3) Le mot latin nothus est employé par certains auteurs pour traduire le mot v66oc. Cf. Van den Es, p. 70; Zimmermann, p. 3 et s.

poque héroïque, en effet, les bâtards paraissent avoir été dans une situation relativement favorable i. Abstraction faite des droits de succession, les enfants illégitimes ne semblent pas avoir été traités autrement que ceux nés du mariage. Tous sont élevés en commun dans la maison paternelle. Les bâtards sont quelquefois dotés par leur père ^ ; ils sont même reconnus par la famille ? et la qualification de vdOo; n'est nullement déshonorante 4. Les enfants naturels sont libres d'ailleurs, bien que leur mère soit esclave, ainsi que le prouve Ulysse, lorsqu'il se donne comme issu de Castor, fils d'Hylas et d'une esclave achetée 5. Mais les V3Ô01 ne viennent, à certains égards, qu'après les enfants légitimes. C'est à ceux-ci qu'est dévolue la succession ^, ou du moins les bâtards n'en recueillent qu'une part minime. Mais, à défaut d enfants yv/jÇic, la succession paraît avoir été dévolue aux vc6oi. Nous n'avons, il est vrai, aucune preuve positive de l'exclusion des collatéraux par les enfants naturels, mais cette solution est assez vraisemblable. C'est ainsi que, d'après Plutarque 7, Tillégitimité de Thésée n'est nullement un obstacle à ce qu'il succède à son père. De même, d'après Euripide 9, Molossos, vâSoç de Népptolème et d'Andromaque, n'en est pas moins appelé à régner. Ces faveurs concédées soit par les mœurs, soit par la loi, aux enfants naturels de l'âge héroïque, s^expliquent, du reste,

(i) On peut ainsi signaler, pour le droit grec, une évolution analogue à celle qui s'est produite dans notre droit français en ce qui concerne la situation juridique des bâtards. Seulement nous ne sommes pas en mesure de voir à quel moment s'est manifesté le courant d'opinion défavorable qui devait à la On conduire les enfants naturels au rang tout à fait seco.idaire qu'ils occupent à l'époque des orateurs.

(2) Cf. Homère, Iliade, XIII, 171 et s.

(3) Ibid, XIII, 694 et s.; V, 69 et s.

(4) Cf. Eustathius, ad, Iliad,, VIII, 2{

(5) Odyssée, XIW^ 199.

(6) Cf. Odyssée, XÏV, 208 et s.

{7) Thésée, c. 2 et s.

(8j Andromaque, v. i:43et s.

dans une certaine mesure, par la condition même de leurs mères qui^ bien qu'esclaves par suite des malheurs de la guerre ou d'un rapt, étaient le plus souvent d'un rang égal à celui de leurs maîtres '. Cette situation des bâtards à l'époque homérique, qui paraft si contraire aux idées, romaine s ou modernes, présente, au surplus, quelque analogie avec les institutions du moyen-âge où l'on ne considérait point comme une tache pour la mère ni pour l'enfant l'illégitimité de son origine, et où l'on voyait des fils de prince, nés hors mariage, accepter volontiers et prendre eux-mêmes le titre de bâtards 2.

Le traitement favorable des v66oi a pu persister même à l'époque historique, au temps de Dracon notamment, alors qu'il y avait encore pour le concubinat un élément qui ne se rencontre plus depuis la promulgation des lois de Solon. L'ancienne coutume permettait, en effet, à un Athénien riche d'acheter à titre de xaXXaxi^ la fille d'un de ses concitoyens : la situation de cette pallaque, fille de citoyen, devait, comme nous l'avons précédemment observé 3, être assez relevée et les enfants de cette pallaque, devaient être autrement traités que les voOoi des temps postérieurs. Cet élément du concubinat disparut quand Solon eut interdit la vente des enfants, et les bâtards ne durent le jour le plus souvent qu'à des unions passagères, dépourvues de toute considération, et que le législateur, jugeant dangereuses pour l'intérêt de la famille, chercha naturellement à prévenir en frappant les enfants qui en naîtraient.

On comprend donc très bien, a priori^ que Solon, en même temps qu'il réglementait à nouveau la matière du mariage et précisait les conditions de la légitimité des en-

(i) V. zupra, p, io4.

(2) Cf. sur la condition des enfants naturels à l'époque homérique : Schœmann- Galuski, t. I, p. 63 ; Ouvré, loc. cit.y p. 287 ; Hruza, II, p. 63 et s.; Wallon» De V esclavage y 1. 1, p. 74-75.

(3) V. eupra^ p. io4.

fantSy ait complété Tensemble de ses dispositions sur le droit de famille en mettant en dehors de celle-ci les enfants qui naîtraient d'une union irrégulière. C'est, en effet, à Solon qu'Aristophane attribue la loi qui a privé les vidoi de Panchistie. Dans la comédie des Oiseaux, Pistéthérus montre à Hercule qu'il n'a rien à attendre, en raison de sa bâtardise, sur la succession paternelle, et il lui dit : ipîù 3à S^ x» xov SoXcotoç 99*. v6|jiOV. v^o> ik pit] eTv«*. icf/}^^^^ xa{8a>v Svtwv firiQ^'^^y àiv lï icotïBeç jjltÎ) i« ^vi^woi, toîç iff'jxixta ^évouç (isTeitftt tôv XPVr {j.drTfi>v '. On pourrait croire toutefois, d'après un plaidoyer de Démosthène, que l'exclusion des voôot ne date que de l'archontat d'Suclide. L'orateur cite la loi concernant les bâtards dans les termes suivants : v6d(i> 8à \i.rfiï véOi] (ay] ehxi i^xvrzeix9 pLi^Te Upûv \Lifi ' ô(7{ii>v, et il ajoute ces mots : ôx' 'EuxXe{3ou àpxovToç *• Il n'y a point cependant, croyons-nous, de raison sérieuse pour mettre en doute le témoignage d'Aristophane et pour refuser d'attribuer à Solon la loi sur l'exclusion des enfants naturels. Cette mesure se rattache très bien à l'ensemble de la législation solonienne sur le mariage, et Euclide dut se borner à la confirmer lors de la révision des lois qui ont été publiées sous son archontat. Peut-être à cette époque modifia-t-on la rédaction primitive en ajoutant aux mots (x.f| elvat iyymdoa ces autres qu'on retrouve dans le texte de Démosthène et d'Isée, (jn^s Upûv (ji^O ' ^aCuv 3«

11 s'agit maintenant de préciser en quoi consiste cette exclusion lepâv xol b^im qui frappe l'enfant naturel. Certains auteurs ont prétendu que ces expressions correspondaient aux mots ^acra et publica ^. Mais cette interprétation est

(i) Aristophane, Aue^t v. i66o et s.

(3) Adv. Macart,, § 5i. Isée, De Philoct. her.,% 4? s'exprime en des termes identiques.

(3) CL en ce sens: Van den Es, p. 70 et s.; Bunsen, De jure her^ pu 16; Plataer, Beitrtege,p. ii4: Schelliag, p. 9$; Uermann-BlOmnerj p. 443« note S; Mûller-Busolt, IV, i, p. 202, note 4.

(4) Petil, p. ai4; Taylor, ad. Eschin. Tim,, S 48 et s.

manifestement inexacte. La loi de Solon et d'EucIide n'a point pour objet d'édicter une incapacité touchant au droit public, et à supposer que les bâtards soient privés du droit de cité, ce ne peut être, en tout cas, parapplicatioii directe des termes en question, et encore moins en vertu du mot ôffiojv. Dans l'opinion générale, qui ne nous paraît plus d'ailleurs susceptible de contestation, l'exclusion qui frappe les vo6ci a pour objet, d'ime part, la communauté du culte domestique, cornmunio éacrorum privatorunijUpi^ d'autre part, la succession aux biens paternels, oaia, succession qui n'est elle-même, au point de vue des anciens, qu'une conséquence de la participation au ciilte domestique. La loi n'édicte point, en efTet^ l'exclusion des hpi et des oenâ, d'une manière absolue, mais seulement par rapport à Vi^y^ia-zdayCim elle a trait manifestement au droit privé et ne concerne point le droit public >. Aussi les orateurs ne parlent-ils des tepà xal ocrta qu'à propos de questions de parenté et de succession 3, et les textes précités de Démostbène et d'Isée, où se trouvent relatées les lois de Solon et d'Euclide, sont également empruntés à des procès de succession. L'enfant naturel est donc privé, en définitive, de ces mêmes avantages que l'adoption a pour effet de conférer au fils adoptif, et qui se résument dans la participation au culte et au patrimoine delà famille ^

(i) Lorsque Démosthène parle des effets de la naturalisalion, il s'exprime en des termes bien différents. Adv, Ariztocr,^ § 65 : T)(ieîc Xap£5T|(i.ov èiroiy)(rà(ie6a tcoXCttjv, xai h\à vf^^ ficope&c Taùrv); (xeT&8(dxa|i.ev a*Jtâ xa\ lepâv %a\ ôer^cov xal vo(a((A(ov xal necvtoiv Scrcovicep aÙToi; (AéTecrtcv 7}|i.tv.

(2) laée. De Anlyph, ber., §18: ow yàp ^y^^C'^^ Hyuyt' oOfiéva, ulbv ravt^ iroioiS|Aivov, ToX(Aî)(Tat àXXoû< Tivà; napaxaUaat ri toCtouc, oiS(ncsp xal Upûv natl ô(rf(ov xoivwvouç àv6' avToO sic tov (fies ira ^p^vov e^teXXe xataXticEiv. Démosthène, Adv, Bceot.y I, § 35 : tûv iraTpcocov ^x^cc Tb (Jiépoc \itxa, t^v xoO TCûcrpbç TeXevTrîv» tipé&v, 6a{fl»v {icrix^K» àvàyti a aùfisitc àicb rcoÛTa».v.

(3) Cf. en ce sens : Van dea Es, p. 70 et s.; Platner, Beitrœge,^, 11 4; Gans, Erbrechtf I, p. 3i3; Schœmann, sur Jsée, p. 344; Giccolti, p. 65; B. W. Leist» p. 244; Gaillemer, in Annuaire^ 1878, p. 194. Que le mot 091a désigne seulement le patrimoine paternel, c'est ce qui résulte encore du texte précité d'Aristophane, où le poète emploie le mot xp^|i^aia comme synonime d'fiata.

496 SOURCES DE LA FAMILLE. DU HAniAGB

Une conséquence de l'exclusion de \'i-c/iT;tix tûv Ispûv, c'est que les enfants naturels ne sont pas introduits dans la phratrie, association religieuse dont fait partie leur père. Cette introduction est présentée comme un des eOels du mariage et un privilège des enfants légitimes ', et l'accomplissement de cette formalité fait, comme nous l'avons vu, présumer l'illégimité de l'enfant '.Cette introduction est, au surplus, rendue impossible par la loi même des phratries, d'après laquelle la présentation ne peut avoir lieu que sous la condition du serment que l'enfant est né è; ir:f,i xxl èyfutl-rij; . C'est même, comme nous te verrons, la nécessité de ce serment qui, à notre avis, rend impossible la légitimation des enfants naturels par voie de présentation à la phratrie.

L'exclusion de l'i-rx'"^'' "^"^ ^^^'* * ^^ait directement, ainsi que nous l'avons dit, aux droits successoraux. On pourrait même se borner à dire que l'enfant naturel est privé de l'iYZ'"^'-") ^' '*"* "dmet, avec certains auteurs, que ce mot désigne à lui seul l'aptitude légale à recueillir une hérédité 4, Cette incapacité de succéder est évidemment celle qui présente le plus d'intérêt, surtout à l'époque où les idées religieuses ont commencé à perdre de leur force, et c'est à propos de succession qu'Aristophane cite, avec plus ou moins d'à propos d'ailleurs, la loi de Solon. Neptune vient de dire à Hercule : « Si Jupiter, ton père vient à mourir, c'est à toi que reviendront toutes les richesses qu'il laissera à son décès. » Mais Pisthétérus détrompe Hercule et lui dit : « Ton oncle se moque de toi. Des biens de ton père, les lois ne t'accordent pas même une obole, car tu es viOs; et non -j^'^iSis;-.. Neptune lui-même (ton oncle), qui t'excite maintenant, serait le premier à le

' (i) Dtmoilhèae, In Nearamy S tSS, tapra, p. 35I. (i) V. MUpra, p. 154.

(3) et. Platner, Beitrœge, p. 113; Gilbert, l" idil., I, p. 183.

(4) V. tapra, p. 25.

disputer la fortune de ton père, en se prévalant de sa qualité de frère légitime. Je vais te faire connaîte la loi de Solon '. »

Cette loi, ainsi du moins qu'Aristophane en rapporte le texte, n'indique point très nettement la portée de l'incapacité qu'elle édicté. Elle dispose d'abord que, s'il y a des enfants légitimes, les v56oi sont privés de VoL-^^rzdoLy ce qui signifie que les frères légitimes excluent complètement les enfants naturels. Elle ajoute que, s'il n'y a pas d'enfants légitimes, TsC^ k'^yj'iziù Y«vouç jjisTeïvat tôv y^pr^iiÀ'tù'^ . On a prétendu qu'à défaut d'enfants légitimes la succession était dévolue aux enfants naturels, soit à l'exclusion des collatéraux, soit tout au moins en concours avec eux ^. Cette interprétation peut se fonder, en effel, d'un côté sur les anciennes coutumes qui, comme nous l'avons vu, reconnaissaient aux enfants naturels certains droits de succession, d'un autre côté sur le texte même de la loi qui, en l'absence d'enfants y^^jciioi, appelle les plus proches parents, tcîç iyyuxiztji ^ivoyç, ce qui comprend les enfants naturels aussi bien que les collatéraux 3. Dans cette opinion, c'est seulement à partir d'Euclide que les enfants naturels auraient été privés de tout droit héréditaire.

Nous estimons, au contraire, que dès Tépoque de Solon, l'enfant naturel est absolument exclu de la succession paternelle, et cela non seulement par ses frères légitimes, mais encore par les autres parents plus éloignés. Il ne faut point, en effet, attacher une importance trop considérable à la rédaction transmise par Aristophane dans une de ses comédies, où il n'était pas tenu à la précision d'un jurisconsulte, mais considérer uniquement le principe qu'il pose.

(i) AveSy V. 1642 et s.

(2) Meier, De bonis^ p. 74 > Hermann-Thalheim, p. 7.

(3) Thalheim, loc. cit.^ cite eo ce sens une inscriptioa laconienne (I. G. A. 68, C* 10) qui, en l'absence de fils ou filles légitimes, autorise les vd6oi à tou-

.cher un dépôt par préférence aux collatéraux.

'Vi

Or, ce principe c'est la privation pour l'enfant naturel de Vix/irzda, c'est-à-dire du droit d'être compris parmi les aiichisleis, ou les collatéraux jusqu'aux ive^^iwv «atseç, collatéraux appelés en première ligne à recueillir la succession. La privation de rày^tcxs^a comporte donc, en fait, la perte de l'aptitude à recueillir une succession. Le poète ne fait ensuite que tirer la conséquence de ce principe en disant qu^à défaut d'enfants légitimes, les biens sont recueillis par les parents les plus proches, c'est-à-dire par les parents collatéraux de préférence à l'enfant naturel. L'opinion que nous critiquons serait, en outre, inconciliable avec l'interprétation qu'Aristophane lui-même donne de la loi de Solon, lorsqu'il suppose que Neptune, frère légitime de Jupiter, se prévaudrait de l'incapacité des bâtards pour ne pas laisser une obole à Hercule considéré comme v66oç ^ En tous cas, à l'époque des orateurs, les enfants naturels n'oni absolument rien à espérer de la succession ab intestaiy dévolue exclusivement aux collatéraux jouissant de l'anchistie ^.

Les enfants naturels sont exclus non seulement par leurs frères légitimes ou par les autres collatéraux d'un degré ultérieur, mais encore par leurs sœurs légitimes. Celles-ci recueillent alors, à défaut de fils légitimes^ la succession paternelle à titre d'épiclères et par préférence aux vcdci K

(1) Cf. en ce sens : Van den Es, p. 74 ; Sdielling, p. 96, note 6 ; Ziounermann, p. 8; Caillemer, Droit de Succession^ p. 26.

(2) Cf. Démosthène, C, Eabulf'd., § 53, où l'orateur dit qu'on doit ajouter foi au témoignage des membres de sa famille lorsqu'ils viennent attester sa légitimité, car s'il était un vo6<k, ils- l'excluraient de la suceession. Le discours Pro Phormione^ §32 est encore plus significatif. L'orateur, supposant qiie l'iioioa de Phormion et d'Archippé n'ait pas été légitime, dit : el yàp aûrriv eixs ^apibv à^ixtùç 8Se (iT)6evbc 66vtoç, oùx ^(rav o(7raT8e; xXT)pov($(tot, to?c Se |i.t) xXripov6(i.otc oùx T)v \w:oM<jla t&v ovtoov.

(3) Suidas, v«» lic(xXT)po^ : v^|j.oç ^v 'AOipaioiç YVY|^a« ptèv «(foiic ^"^axpéç, ^6oii tk uloO, [ù\ xXTfpovofteîv rov v48ov t« Kocxpâa, i^ ^ pir] s^ow^ dÉJSsXçovc érépo'uc «vpcXTjpov^fi.ovc, âXXà |iovoxXt)pov^(ioç a^vor. sireiS^ Sk 09« è|^ xotc v^Oocç xJiippovo(UÎv, TàpY'jptov 6cà X^^P^^ èStdoovv. vdfAoç Bik ^v 'ArTtxo; tqÎ; vé9otc \'^fyJpl

DES EI9FANTS NATUKELS 499

Les enfants naturels, exclus de la succesion ab intestat y ne peuvent non plus être institués héritiers par leur père. La loi permet seulement de leur laisser, sur les biens paternels, une somme assez insignifiante et plutôt à titre d'aliments qu'à titre de legs. Cette somme, nommée voSeTa, est fixée au maximum de i .000 drachmes selon Harpocration >, et après lui, selon Suidas ^ d'après des discours aujourd'hui perdus de Lysîas et disée. Le scholîaste d'Aristophane 3 et Suidas 4^, dans un autre passage, la fixent, au contraire, au maximum de 500 drachmes. Comme nous ne possédons aucun texte des orateurs relatif à ce sujet, il est difficile de se prononcer dans un sens ou dans l'autre . On peut seulement dire qu*a priori les affirmations des lexicographes empruntées aux passages des orateurs dont ils citent les noms, paraissent plus dignes de foi que celle du scholiaste 5.

Au surplus, la défense de rien laisser aux enfants naturels au-delà de la somme fixée à titre de vcSeîa paraît avoir été éludée à Athènes, comme elle l'est fréquemment aujourd'hui, au moyen de dons manuels '\

D'autre part, la prohibition de rien laisser aux enfants naturels au-delà de la vdOs?^ était édictée moins en haine de ces enfants que dans l'intérêt de la famille légitime. Aussi, rien ne s'oppose à ce que les parents du défunt, soit spontanément, soit conformément aux indications qu'il a pu donner dans son testament, fassent à son enfant naturel des avantages supérieurs à ceux que comporte la vo^st^z. C'est

irévTS (jLvôv xaTaX((iicàvetv. Cf. Zimmermann, p. 8 ; Caillemer, /oc« eit.j p. 26, note 2. V. supra, p. 4i8.

(i) Harpocration, t^ voOeta : toc toi; vdBoc; Ix tûv TraipwcDV SiSopieva oCftci) xoLkeXviij 7\y 8à (té^pi yjXltùy Spax '^^'

(2) Saidas, yo voOeia. Cf. Bekker, Anecd,, I, p. 282, 18.

(3) Aues, y. i656.

(4) V» àwfxXYjpo;.

(5) Cf. eo ceaeas, Van den Es, p. 74*

(6) Suidas, y» iTcfxXripoc, sapra^ p. 4g8, note 3. Scholiaste Aristoph., hc, cit. : To dcp^vptov ik totç vd6otc $101 X*'P^Ç èSf8o<Txv, èirEtSv) oOx IÇyjv a'JTOtç xXripovofjLei?. Cf. Boissouade, p. 51; Hermann-Thalbeim, p« 118, note a.

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ainsi que, dans son testament, Âristote charge son fils adoptif, Nicanor, de traiter son fils naturel Nicomaque i^iwç xai aÙTou (Nicanor) xai i^ixôv ', comme si Nicanor était le père et le frère légitime de Nicomaque. Or, il est certain que Nicanor a dû se conformer aux volontés exprimées par le philosophe et dépenser pour son frère plus que les 500 et même les 1.000 drachmes de la vc8sia.

Il ne paraît pas, d'ailleurs, que le droit attique ait prohibé les avantages faits indirectement à l'enfant naturel par des personnes que nous qualifierions aujourd'hui d'interposées, comme la mère de cet enfant 2. Ainsi, dans ce même testament, en considérant toujours, ainsi que nous croyons devoir le faire ?, Nicomaque comme le fils* naturel d'Aristote, on voit le testfiteur faire un legs assez important à HerpjUis 4, sa concubine, mère de Nicomaque, et il est probable qu'A ristote n'aurait point inséré une pareille disposition dans son testament si elle avait été contraire aux prescriptions d'une loi que le testateur aurait dû certainement connaître.

L'exclusion de l'ày/tîTeCa lepûv xat é)(i(wv n'a point pour résultat, sauf les effets que nous venons de signaler, de faire considérer l'enfant nature) comme absolument étrangère la famille et il est, à notre avis, certaines relations qui subsistent entre lui et son père malgré l'absence de cette irfyrLtnela. La filiation légitime produit, comme nous l'avons indiqué, abstraction faite de la participation au culte et des droits de succession, un certain nombre d'effets dans les rapports de l'enfant avec ses auteurs. Ces effets sont-ils étrangers à la filiation naturelle ?

En ce qui concerne d'abord l'obligation alimentaire réci-

( I ) Diogène Laërcc^ V, 1 2.

(3) Cf. Cod. civ., art. 911.

(3) V. infra^ l. II, p. 62, note.

(4) Ce legs, qui s'ajoute à une donation entre-vifs antérieure, comprend on talent d'argent, quatre esclaves et une maison d'habitation que les exécuteurs testamentaires doivent garnir di meubles dans la mesure qui leur paraîtra convenable et qui sera jugée suffisante par Herpyllis.

proque qui existe entre ascendants et descendants, elle nous parait être attachée à la filiation naturelle aussi bien qu'à la filiation légitime, car c'est une obligation qui est fondée beaucoup moins sur le droit positif que sur le droit naturel. Aussi avons-nous vu que l'obligation alimentaire qui pèse sur les ascendants n'est même pas consacrée par le législateur. Nous admettrons, en conséquence, que les parents naturels doivent des aliments à leurs enfants. Cela ne parait pas douteux pour la mère, vis-à-vis de qui la filiation est certaine '. Quant au père, il doit également être tenu de l'obligation alimentaire, si l'on admet que l'enfant peut établir judiciairement sa filiation vis-à-vis de lui ^. Quant à l'enfant naturel, il semble que réciproquement il doive fournir, le cas échéant, des aliments à ses parents, tout au moins à sa mère 3. C'est, en effet, d'une manière absolue que la loi citée par Isée ^ impose aux enfants l'obligation de nourrir leurs parents : xeXeust yip Tpéçeiv tcùç ^ovéaç. Il est vrai que la liste des parents ensuite énumérés par Isée laisse supposer entre eux et les enfants un lien de filiation légitime. Mais, pourrait-on dire, ce n'est pas une raison suffisante pour faire entre les parents légitimes et les parents naturels une distinction qui serait contraire aux termes généraux de la loi. On ne pourrait non plus objecter que les enfants naturels n'ont rien ou presque rien à espérer dans la succession de leurs parents, car précisément la loi citée par Isée dispose que les enfants sont tenus même si leurs parents ne leur laissent rien, ivaYXY) Tpéçetv ajTOjç ^(îTt x5v [ATjîàv jwcxaXiwwfft. — Cette argumen-

(l) C'est également la solution de la loi romaine relativement aux liberi non justi. Cf. 1. 5, § 4, D. De agn. et al. lib., XXV, 3.

(:) Jusqu'à l'époque d'Euclida probablement (v. Mûller-Busolt, t. IV, p. 2o3), les enfants naturels s'exerçaient dans un gymnase spécial, nommé le Cynosarge. Ce gymnase était fermé à l'époque du Démosthène. C, Aristocr,, § 2i3 : xaOàicsp noTÏ évOâSe si; Kuvtfo-apys; ol v6ôoi (o-yveTéXouv).

(3) C'est ce qu'admet encore la loi romaine précitée.

(4) De Cir, her., S 82, v. supra, p. 363,' note i. . .

502 SOURCES BB LA FAMILLf. DU JOARIAGE

talion, si séduisante qu'elle fioit, ne peut ce|>eadani être admise vis^à-vis du père oatuireL, tout au moins pour les enfants naturels nés èi ïzxiptiç. Une loi de Solon, en effet, rappariée par Plutarqiie % dispen&e les enfants de noorrir leur père lorsqu'ils sont nés d'une kétaire, et ncxus en avons précédemment indiqué le motif. Quoi qu'il en soit, il est certain que s'il existe des enfants légitimes, c'est à eux «que les parents doivent d'abord s'adresser pour obtenir des aEments, en raison du droit exclusif qu'ils auront un jour sur le patrimoine familial, i supposer qu'il en subsiste encore une partie su décès des parents*

Si, conune nous venons de l'admettre, les père dL mère naturels sont tenus de fournir des aliments à leurs enfants^ leur obligation ne va pas plus loin et ne comporte point notamment «un établissement par mariage ou autrement )^, suivant les termes de la loi moderne . Ainsi, le père naturel n'est nullement t«nu de constituer une dot à sa fiUe. Nous avons admis d'ailleurs que la constitution de dot est purement facultative de la part du père légitime ^, donc, à plus forte raison, doit-»elle avoir ce caractère, vis-^-vis du père naturel. Quand, à la mort du père, l'héritage a été recueilli par les fils légitimes à l'eacclnsioia de leurs sœucs naturelles, on pourrait croire que l'obligation qui, dmaB Topinion générale, incombe aux frères de dotor lencs sœurs, existe vis-à-vis des sœurs naturelles aussi l>ien que vis-à-vis des sœurs légitimes. On voit, en effet, daos le plaidoyer d'Isée pour la succession de Pj^rrlms Hd, qu'Endius^ fds adoptif de celui-ci, marie une fille naturelle ^ nommée

(i) Salon, 12, sapra, p. S64, note 4.

(3) C. civ. art. 2o4.

(3) V. supra, p. 265.

(4) § 49. V. êupra, p. ^69;

(5) Pour nous, Pbiié est bien une ÛUe naturelle de Pycrhus. Butttttuum^J)rûi Studien, p. 638) a bien essayé d'établir que Philé était non point une v^, jbms une fille légitime de Pyrrbus, issue d'un concubinat légitime ; maïs son Arg^ mentation n'est nullement décisive, W^Mifpra^ ¥*Sjf^ ^^ s*

Philé, que Pyrrhus avait eue, et lui constitue en dot une somme de i .000 drachmes, environ le dix-huitième des biens qu'il avait recueillis dans la succession de son père adoptif« Mais cet exemple n'est nullement décisif. D'abord on ne sait pas si Philé était bien en réalité une fille naturelle de Pyrrhus; nous n'avons à ce sujet que le témoignage de Porateur, et il est naturellement assez suspect. £n supposant, du reste, que Philé ait été une fille naturelle de Pyrrhus, ce qui est assez vraisemblable, tout ce qu'on peut en conclure c'est qu'Endius a doté sa sœur par pure générosité. L'usage pouvait recommander ces sortes de libéralités, mais on ne voit nulle part que la loi lui en ait fait une obligation '.

La fille naturelle, qui ne peut ainsi prétendre à une dot ni vis-à-vis de ses frères, ni à plus forte raison vis-à-vis de son père, ne peut non plus en exiger une des plus proches parents paternels dans le cas où ceux-ci pourraient être appelés à la succession de son père à défaut de frères légi* times et où la fille serait sans ressources. Ce droit est réservé à l'épiclère Ofjuaa, c'est-à-dire à la fille légitime qui pourrait, le cas échéant, recueillir l'héritage paternel. Or, la fille naturelle, exclue de Vor{xvrzeicii^ ne peut par cela même être ni |7c{xXt;p9ç, puiscfu'elle est exclue de la succession, ni èictdtxoç, puisqu'elle n'a point d'anchisteis >.

Outre l'obligation alimentaire, la filiation légitime fait naître à la charge des enfants une obligation de revereatîa qui pèse même sur eux plus rigoureusement que la première. Donc, du moment que nous avons admis l'existence de l'o» bligation d'aliments à la charge des enfants naturels, nous dirons qu'ils sont également tenus à Vobsequium envers leurs parents, avec toutes les conséquences qu'il comporte, eu égard à leur situation spéciale s. On peut de plus argu-

(i) Piatœr, Beitrœge, p. 1 17 ; Barilieau, ConttiL de doi., p. 1 56.— (X Cail* lemer, Succession, p. 20.

(2) Platner, loe. eit.^ p. 117.

(3) LyfiÎM, C, Agoratum, 9 91 ; Pausaaias, H, 25, 2. V. sa/ira, p. 367 et s«

menter en ce sens, comme pour Tobligalion alimentaire, de la généralité des termes dans lesquels Vobsequium esiimiposé aux enfants, sans distinction, vis-à-vis de leurs parents '.

L'enfant naturel, quoique tenu à la reverentia envers son père, n'est point cependant soumis à la puissance paternelle. Cette puissance, en effet, a pour principe et pour condition la communauté de culte domestique. Donc le fils né d'une union irrégulière et qui est exclu de l'iY^c.Tceia Upwv ne peut être placé sous l'autorité de son père. Il n'y a rien qui puisse conférer à celui-ci l'autorité et commander au fils l'obéissance, et la paternité ne peut, par elle seule, donner le droit de puissance au père ^.

La filiation légitime crée, dans l'opinion générale, un obstacle au mariage entre ascendants et descendants, et entre frères et sœurs ô:i.ojxif|Tpioi. Les motifs qui justifient la prohibition du mariage entre parents étant indépendants de VorfyiczeioL, on doit en conclure que cette prohibition s'applique non seulement entre personnes dont la parenté découle du mariage, mais encore entre celles dont la parenté n'est fondée que sur les liens du sang et provient d'une union irrégulière. Aussi les Romains, faisant également abstraction de l'agnation sur ce point, prohibaient-ils le mariage entre personnes dont la parenté dérivait ex concubinatu ou ex matrimoaio non justo^ de même qu'entre parents dont l'un était vulgo conceptus 3. Nous n'avons, il est vrai, aucun renseignement précis pour le droit attique, mais la solution que nous proposons nous paraît conforme à l'esprit de la législation.

Si l'institution de la puissance paternelle est étrangère aux enfants naturels, il faut en conclure que ceux-ci se trouvent en tutelle. Lors donc qu'il s'agit d'un fils naturel,

(i)E.i droit rcmaÎD, les liheri non justi doivent éjalcmeht la reverentia à leur mère. L. 4, § 3, De in Jus yoc, JI, 4.

(a) Cf. Fustel de Coulang ;s, Cité antique, liv. II, c. 8.

(3) L. i4, § a, I. 54, D. De rit. nupt,, XXIIl, a. Cf. Accarias, I, a» 87.

celui-ci doit, jusqu'à Tâge de la majorité, être pourvu d'un è^tTpci:©;. Comme il est impossible d'admettre que la mère naturelle ^ puisse, en raison de l'incapacité générale des femmes dans le droit attique, exercer la tutelle de son enfant et que, d'autre part, en l'absence d'àY/'jTeta, il ne saurait être ici question d'appeler un tutor légitimas^ il y a lieu de supposer que le soin de nommer un tuteur au fils naturel appartient à l'archonte éponyme, conformément à l'obligation générale qui lui incombe de veiller sur les veuves et les orphelins. S'il s'agit d'une fille naturelle qui, d'après le droit attique, doit être pourvue d'un kyrios même après sa majorilé, comme il est impossible de lui donner un tuteur de ce genre suivant le droit de l'anchiolie, c'e^t encore à l'archonte éponyme que, comme nous l'établirons 2, appartient la désignation du kyrios.

Parmi les effets de la filiation légitime, un des plus importants est celui qui communique au fils la qualité de citoyen qui appartient à son père. Jusqu'aux décrets de Périclès et d'Antiphon, cet effet se produit quelle que soit la nationalité de la mère, car, ainsi que nous l'avons admis, les mariages mixtes étaient valables et* produisaient alors, tant au point de vue du droit public qu'au point de vue du droit privé, tous les effets d'un mariage contracté entre deux citoyens. Depuis les décrets précités, Textranéité de la mère, sans rendre impossible la conclusion d'un mariage valable, a cependant pour résultat de priver du droit de cité les enfants qui naissent d'un mariage mixte. Donc, à plus forte raison, en supposant l'existence d'un simple concubinat, si la mère est étrangère, les viooi nés de cette union ne peuvent prétendre à la jouissance du droit de cité. La question

(i) Il ne saurait être question d'une tutelle testamentaire défjrée par le père naturel, car cette tutelle est^comms nous le verrons, une émanation de la puissance paternelle, puissance qui n'appartient pas au père naturel.

(2) V. //i/ra, liv. I, lit. III, ch. III, scct. II, Tutelle des femmes.

de savoir si les eafanls nés hors mariage sont ou non citoyens, ne peut donc se poser que s'ils sont nés d^un ' Athénien et d'une Athénienne '. £lle est, du reste, assez délicate et fortement controversée. Dans une opinion, les enfants naturels, n'ayant point Va^x}'^^^} ^^ peuvent par cela même, posséder la icoXiieta, c'est -à-(Kre le droit de cité ^. Dans une autre opinion, les enfants naturels, tout en restant en dehors de l'ay^^icrreia, n'en sont pas moins admis ipso jure au nombre des citoyens 3. C'est ce dernier système qui nous paraît le plus exact, bien que nous ne reconnaissions pas une grande valeur à certains des arguments sur lesquels on le fonde généralement.

Quelle que soit la défaveur dont les enfants naturels se trouvent frappés dans le droit attique, il ne faut cependant point pousser la sévérité au-delà des limites posées par la loi elle-même, car on dépasserait le but et on risquerait d'admettre une solution contraire aux intérêts politiques même de la cité. Or, partant de ce point de vue et consultant les textes relatifs aux enfants naturels^ nous voyons que ce qui leur est retiré par la loi, c^est Vcrçiyrcv^oL Upôv xai ôatwv, c'està-dire, comme nous l'avons établi, la participation au culte

(z) L'enfaatné d'une citoyenne et d'un étranger ne p;ut être compris parmi les voOot : c'est un Uvoc et non point un vtf6oç. Gala résulte notamment, a notre a7i>, dj U définition que PoUujc (111, 2j) donne du vd^oç : ô bu ^ivfjic î) icdXXo-xffio; £nr* èvtttv fia xaXE!xât.t pLï^rpoÇevoc. Donc l*enfajit ne i\ à<rn)c n'est point v60oc et, s'il a pour père un étranger, il est lui-même Çevo;. Cf. Platner, Bei* troege^p, a35 ; Philippi, Be//rœ;0, p. 62 et s., 9; et s. ; Schenkl, in Wiener Sta^ dien^ iSSS, p. 17, a. 21 ; HermaAn-Thnoiser, p. 443, noie 3. V. toatefins : GAbeit, (|i* édit.)^ p. 179, Buermann, p. 633 ; Zimmermann, p. 5 ; Schubert, De proxenia attica, p. 53, n. i ; Bruyn de Neve-Hoil, De peregrin. ap. Athen, condit,^ P- >7*

(a) Cf. en ce sens : Platner, Beiîrœge^ p. 116; Phîlippi, JBff/frcBge, p. 79 et s.; Buermann, Dt^i SÊ»die*,f, 6jg et k; Gilbert, (!"• éd. I), p, i63; Zinmermaan» p. 5 et s. ; Mûller-Busoit, t. IV, p. 17; Westermann, in Verh, der Leipz, ^sellsch.f i84g, p. 200.

. (3) Cf. en ce s^ns : Van d^ Es, p. 7o ; Cauret, p. 461 ; Meier et Schœnann, i^ édition, p. XIX, etLipsius, 2« édition, p. 438, 439 et 533; SchœmAon^alu»ki, I, p. 43g ; Herinann-Thumser, p. 444; Caillemer, îu Annuaire, i^^S, p« 184 et s.; Ciccolti, p. 66*

domestique et à Thérédité. Mais aucun teite n'enlève à Tenfant naturel les droits politiques, notamment le droit de cité; donc il reste en possession de ces droits, à moins, ce que nous aurons à rechercher, qu'il n'y ait un lien indissoluble entre Varfliircda et le droit de cité.

Aussi la seule condition exigée par le décret de Périclès, tel que Plutarque en rapporte les termes, pour la jouissance du droit de cité, est-elle que l'on soit né de deux Athéniens : jjLévouç 'Aêtjvaiouç elvot toùç ex 8uoïv 'A6iQva{wv YefovÔToç *. Du moment donc que cette condition est remplie, k droit de cité existe, alors même que les deux parents ne seraient pas mariés, car il serait tout à fait arbitraire d'ajouter au texte une condition qu'il n'exige pas. On a, il est vrai, prétendu écarter la valeur de cet argument en se fondant sur d'autres textes de Suidas et d'Elien qui, pour rapporter le décret de Périclès,se servent d'une formule légèrement différente et sous forme négative, en disant: «Celui qui n'est pas né de deux parents Athéniens n'est pas citoyen » 3. Il en résulte, dit-on, que la véritable rédaction du décret était purement prohibitive et, par suite, on ne peut tirer de cette rédaction aucune conclusion relativement à la situation des voOot ex civey dont il n'est nullement fait mention. Cette c^ jection aurait, sans doute, quelque valeur si nous ne possédions que les témoignages de Suidas et d'Elien. Mais elle est, à notre avis, victorieusement réfutée par !a comparaison du te:tte de Plutarque avec T'AÔTjvjrfwv icoXxTeCa d'Aristote où cet

(i) Tlutarque, PériclH, 97.

àiiçoiv à(rroîv icoXfrrjv |it| eTvai. Elien, Var, hist,^ VI, lo: IIep(xXT)C, 0TpaTt)Yûv 'AOTjvaCoi; vô|iov iff pa^^e* èàv |it| x\i-p^ Ttç iÇ dpiçotv 6icàpx«AV do-ro?v, toÛtco piTj lierelvat ri); iroXiTeCa;. Ibid, XIII» 24 : xal lleptxXijc ^Tpa^e« (lvi «Ivat 'ÂOrjvaîov, 8; jtt) àjAçoiv yéYovev àvToiv. Buermann, qui soulève cette objection , (p. 637, ^^3 aurait pu également se prévaloir, s'il avait été découvert à réj>oque où il écrivait, du traité d'Arïstote sur la Constitution des Athéniens^ où il est dit égalemetft, sous forme négative, au c. a6, à propos du décret de Pérîclès : {it^ (tsTéxeiv rvic ic6Xs(i>c 8; av {jl^ UitpifoTv à^o7v ^ fBfovaç,

auteur, exposant avec une précision remarquable, au chapitre 4^9 quelle est à son époque la xaTaoraffi; -rtiç TcoXiteCaç, s'exprime ainsi : pisTs^ouaiv jxàv Tfjç xoXtTîfaç oî è5 àpiçoTépwv YeyovoTSî àdTwv. Pour Aristote, comme pour Plutarque, il suffit donc d'être né de deux citoyens. Si cette condition n'avait pas été suffisante et s'il avait fallu en outre le mariage des parents, Aristote, qui n'oublie rien, n'aurait pas manqué d'employer une autre formule, celle qui, par exemple, est citée si souvent par les orateurs, Il ifstf^ç xal è^Y^^î '• Buermann avoue que, si la rédaction de Plutarque était vraiment celle du texte original de la loi, l'exactitude de l'opinion que nous soutenons serait par là-méme démontrée. Or le traité d'Aristote prouve manifestement, à notre avis, l'authenticité du texte de Plutarque. Nous pourrions ainsi nous en tenir là et ne pas pousser plus loin la démonstration. Nous devons cependant signaler les autres arguments les plus importants que l'on a fait valoir dans les deux sens.

Pour soutenir que l'enfant naturel jouit du droit de cité, on a tiré un argument du discours d'Isée sur la succession de Pyrrhus. On y voit, dit-on, que Philé, fille naturelle de ce dernier, a été mariée par son frère adoptif Endius à un citoyen d'Athènes. Or, il n'est dit nulle part que ce mariage ait donné ouverture aux accusations que la loi autorisait contre les unions contractées par des Athéniens avec des étrangères; c'est donc que Philé était citoyenne. On ne peut supposer, en effet, qu'Endius se serait exposé aux peines rigoureuses, allant jusqu'à la servitude, que le législateur avait édictées ^. Mais cet argument ne nous paraît nullement décisif. Si cependant nous l'écartons, ce n'est point pour une

(x) Cette interprétation se trouve encore confirmée par un passage de la Politiqae (III, 1, p. 1275, b) du même auteur où Aristote, citant la définition donnée ordinairement du citoyen, s'exprime ainsi : ôpf^ovTat 6à jcpb; rrjv XP^.^'"* icoXftTjv Tov i\ &|&90Tfpfa>v TcoXiTûv xoi jiTj Oarépou {itfvov, oîov waipoç r^ {ATiTpbç xtX.

(:) Vaa din Es, p. 72; Caillemer, loc, cit., p. I90.

des raisons données par les partisans de Topinion adverse. Ainsi d'abord, suivant Philippi ', la loi pénale en question était inapplicable au mariage de Philé avec un Athénien, parce que Philé était une vsÔy; et non pas une Çivr;, et que cette loi ne punissait que les mariages entre Athéniens et étrangères. Mais, ainsi qu'on* Ta observé très justement ^^ si Philé n'est pas une étrangère, elle doit être une citoyenne, ou réciproquement, et on ne voit pas à quelle catégorie intermédiaire on pourrait la rattacher pour soustraire son mariage à l'application de la loi pénale en question. D'autre part, Buermann 3, pour écarter l'argument tiré du plaidoyer d'Isée, répond que Philé n'était pas une fille naturelle, une voôt), mais bien une fille légitime de Pyrrhus. Nous avons déjà eu l'occasion, en étudiant le concubinat légitime *, de signaler la théorie de Buermann qui veut voir dans la mère de Philé, non point l'épouse de Pyrrhus, mais sa concubine légitime et dont, par suite, la fille devait être légitime. Nous avons montré qu'au contraire, l'union de Pyrrhus avec la sœur de Nicodème, si elle a existé, ne pouvait être qu'un mariage véritable et non un simple concubinat et que, dès lors, Philé, n'étant point née d'un mariage de Pyrrhus, ne pouvait être qu'une fille naturelle. Nous ne croyons point cependant pouvoir nous servir, afin d'établir notre opinion sur le droit de cité des enfants naturels, de l'argument tiré jusqu'ici du plaidoyer d'Isée. Cet argument repose, en effet, •sur une fausse interprétation des lois concernant les unions contractées par des Athéniens avec des étrangères. Nous avons établi que ces unions ne sont nullement prohibées par la loi ^ et que la pénalité édictée contre le citoyen athénien qui donne en mariage à un autre citoyen une étrangère, ne

(i) Loc, cit. y p. 135.

(2) Cailicmer, loc. cit,t p. 190.

{3) Loc, cit., p. 678.

(4) V. sup^a, p. 95.

(5) Sapra, p. I89 et s.

^rm^

frappe que celai qui s'attribue faussement la qualité de kyrios de celle-ci, c*est>à-dire en la présentant comme citoyenne bien qu'elle ne jouisse pas en réalité du droit de cilé. Donc, à notre avis du moins, on peut très bien supposer qu'Endius a procédé au mariage de sa sœur bien que celle-ci n'ait pas été citoyenne : du moment qu'il la mariait en la présentant sous sa véritable qualité, il était à Tabrides rigueurs de la loi, et on n'est nullement amené à conclure du plaidoyer d'Isée que Philé devait être citoyenne.

On fonde aussi généralement notre opinion sur un argument tiré des discours deDémosthène contre Bœotos. Nous avons précédemment exposé les faits sur lesquels roulent ces plaidoyers ' et nous avons vu comment, à la suite de la fraude commise par Plangon, Mantias fut obligé d'intro-> dmre les enfants de celle-ci dans sa phratrie. Caillemer >, considérant Plangon comme une simple concubine de Mantias, dit qu'avant l'espèce de légitimation résultant de cette introduction dans la phratrie, les enfants de Plangon, Bœotos et Pamphilos étaient déjà citoyens, car ils appartenaient, comme leur mère^ à l'un des dèmes de la tribu Hippothoontide et figuraient, avec les autres jeunes citoyens, dans les chœurs de cette tribu ^. Si d'ailleurs, ajoute l'auteur précité, ils eussent été jusque-là étrangers, la volonté des simples particuliers eût été impuissante à faire d'eux des citoyens ; il eût fallu un décret de l'Assemblée pour leur conférer le droit de cité 4. Cet argument ne nous paraît nu^ lement probant, car il repose sur une appréciation inexacte des rapports de Mantias avec Plangon. Caillemer, adoptant une opinion qui est partagée par des auteurs très estimables S,

(i) V. supra, p. 44 et s.

(a) Loc, cit., p. i91| 193.

(3) Démosthèos, Adv. Bœot., I, §§ 23, a8.

(4) Cf. dans le mSm; sens, Meier, Schœmana et Lipsius, p. 533, note 143.

(c) Philippi (loc, cit,, p. 86 et s.), qui considère également Plangos comme uns -simple concubine, écarte l'argument tiré de la situation premièrd des fiis de

part de cette idée que la fille de Polyaratos seule a été

l'épouse légitime de Mantias et que Plangon n^a été pour lui

^'une concubine ordinaire. Mais cette supposition, quoique

reposant sur des raisons très plausO)les, n'est point fondée,

et nous avons précédemment démontré qu'il existait entre

Hangon et Mantias un mariage véritable, sans que pour

cela le père de Mantithée ait été bigame. Si donc Plangon

a été l'épouse légitime de Mantias, il est tout naturel que

Bœotos et Pamphilos aient été, même avant leur introduction

dans la phratrie de Mantias, considérés comme citojens,

et on ne peut nullement conclure de leur situation antérieure

que le droit de cité appartînt aux enfants naturels.

Caillemer interprète également en faveur de notre opinion unautre passage du second plaidoyer contre Bœotos, et dans lequel Mantithée dit aux juges : « Voyez ce qu'il y aurait d'étrange à ce que cet homme (Bœotos) vînt se plaindre et dire: 4C Mon père a commis envers moi de mauvaises actions», quand c'est précisément à ces mauvaises actions de son père qu'il doit d'être devenu votre concitoyen K » Mantias était déjà marié avec la fille de Polyaratos quand il entretenait des relations adultérines avec Plangon. La conduite de Mantias était répréhensible aux yeux de la loi morale *, mais, comme le dît Mantithée, il ne convenait point àBœotos;, à cecitoyen né de la faute^ d'adresser des reproches à Mantias. Donc, conclut Caillemer, Bœotos et Pamphilos étaient citoyens. Cette argumentation repose encore sur la supposition que

Plangon, en disant qu'il n'y a pas eu légitimation à la suits dd la fraude commise par celle-ci, attendu que la légitimation est un acte volontaire de la part du père, taitdlifl que Mantias avait élè contraint d'admettre les deux enfants dans sa phratrie» Bœotos et Pamphilos, dit^il, ayant réussi par fraude à. se faire passer pour les enfants légitimes di Mantias, on ne doit nullement s'étonner qu'une fois leur légitimité reconnue, ils soient entrés dans le dème de leur père et qu^ aîeiit été traités comme citoyens.

(1) Adv, Bœot,^ II, §48: Si^ ta èxeivou à(&apTr)(AaTa {»(iéTepoc iio>(Tr,ç- fe^evr,-

(2) Ibid,, § : (jLY) ôp6â; fiienpàÇaTo.

Plangon n'était que la concubine de Mantias ; nous ne. croyons donc pas pouvoir nous en servir pour étayer notre théorie. Nous observerons en outre qu'il ne faut pas attacher une trop grande importance au langage de Mantithée, intéressé évidemment à présenter sous un jour défavorable les relations de Mantias avec Plangon qui, quelle qu'ait été leur nature, ont eu pour résultat de le dépouiller d'une partie du patrimoine paternel.

11 est toutefois un passage du second plaidoyer contre Boeotos auquel, avec Caillemer, nous reconnaissons une grande valeur pour la solution de notre question. C'est celui dans lequel Mantithée dit que, quand bien même la convention faite avec Plangon aurait été observée, celle-ci refusant en conséquence le serment déféré par Mantias, il n'en paraît résulter, au point de vue du droit de cité, aucun préjudice pour Mantias. Par suite du refus de Plangon d'avouer la paternité de Mantias, « ces hommes, dit Mantithée, sans perdre la qualité de citoyens, auraient cessé d'être un embarras pour mon père » '. Le serment de Plangon était bien, en effet, comme nous l'avons établi, et comme cela résulte formellement du témoignage d'Aristote 3, un serment de paternité, c'est-à-dire que si Plangon avait, suivant les conventions, juré que Mantias n'était point le père de Boeotos et de Pamphilos, ceux-ci auraient été des voOoi, mais, suivant l'assertion de Mantithée, qu'il n'y a du reste aucune raison de suspecter, ils n'en seraient pas moins demeurés citoyens. Fhilippi ? a essayé d'écarter cet argument en disant que Bœotos et Pamphilos ne perdraient pas le droit de cité parce que, suivant les termes de la convention intervenue entre Mantias et Plangon, et auxquels font allusion les mots |;.Yj TouTouç àzo(jT6piQ7£78at Tfl; icéXewç, Plangon doit introduire

(i) Adv. Bceot.y II, § lo : tovtcov Yotp 7ivo(JLév«dv ot^TC to-jtou; flticoorepi^vtoOai

(2) V. iVLpra^ p. 52.

(3) P. 87 et s.

ses fils par voie d'adoption dans la famille de ses frères. Donc, dit-il, il importe peu que Bœotos et Pamphilos soient citoyens comme fils légitimes de Mantias ou comme fils adoptifs des frères de Plangon. Mais cette explication repose, à notre avis, sur une simple hypothèse, et il est bien plus naturel d'interpréter le passage en question en disant que rillégitimité des fils de Plangon ne serait nullement un obstacle à leur qualité de citoyens.

Une autre objection plus sérieuse, à notre avis, pourrait être tirée contre notre manière de voir de certains passages du premier plaidoyer contre Bœotos où Mantithée paraît dire que c'est seulement grâce à la reconnaissance faite par Mantias que les fils de Plangon ont été admis au rang de citoyens '. On pourrait également alléguer que, d'après Mantithée, Bœotos se trouve exposé aune ypa^ïî Çevtaç si Ton parvient à démontrer la fraude dont Mantias a été la victime 2. Mais il est facile d'écarter ces objections si l'on songe qu'à l'époque où se déroulait le procès (vers 390 av. J.-C), le droit de cité n'était accordé qu'à ceux qui étaient nés de deux citoyens. Si donc la paternité de Mantias était écartée, la question aurait pu se poser de savoir si Bœotos et Pamphilos étaient nés d'un père citoyen, et, en cas de solution négative, les enfants de Plangon se trouvaient eux-mêmes déchus des droits de cité et exposés à la ^patfTf Çsv{a<; 3.

Une autre preuve de l'exactitude de notre théorie peut être empruntée à la comédie de Térence intitulée le Phor^ mion et dont nous avons eu précédemment l'occasion de signaler l'intérêt au point de vue de certaines questions touchant au mariage. On y voit que Chrêmes, citoyen athé-

(i) Adv, Bœot., ï, § 2 : èôixâCfiô* ^lôç eîvai (pà<rx(i>v èx Tf,ç IlapifOiou Ouyarpoc xaV ôetvà Trào^eiv xai ttjç iraipiÔo; àiro<rr2peïa6ai. S 84 : àyiiia Ô* Stt aot néXiç, o'ifffa, itaTTjp fé'iovEv.

(2) Adv. Baot, I, § 18 ; II, g 41.

(3) Cf. Meier, Schœmann et Lipsiat, p. 533, note 143 ; Uruza, II, p, 4o, note 39,

ri

nien, légitimement marié dans son pays à une riche héritière nommée Nausistrata, a néanmoins entretenu des relations à Lemnos avec une autre femme et que de cette union adultérine est née une iille. Or, personne ne songea contester à celle-ci la qualité de citoyenne d'Athènes : ait illam civem esse atticam ^ C'est donc que l'illégitimité d'un enfant n'est nullement un obstacle à ce qu'il jouisse du droit de cité ^* On pourrait, il est vrai, chercher à écarter cet argument, soit en disant que Chrêmes était légalement bigame et que, par conséquent, sa fille était légitime ', soit en alléguant, à côté du mariage, l'existence d'un concubinat légitime, qui aurait également conféré la légitimité et, par suite, la cité à la fille de Chrêmes 4. Mais, ainsi que nous l'avons précédemment établi 5, la femme que Chrêmes entretenait à Lemnos n'était ni une seconde épouse légitime, ni même une concubine légitime : c'était une mattresse ordinaire et, dès lors, l'enfant née de ces relations était une voOiq, ce qui ne l'empêchait point, au témoignage de Térence, d'être civis attîca.

Ceux qui refusent le droit de cité à l'enfant naturel argumentent de ce que, dans le langage usuel, on ne faisait aucune différence entre les enfants nés d'une mère étrangère et ceux nés d'une Athénienne non mariée; les uns et les autres, dit-on, sont appelés vôeoi, ainsi qu'en témoigne la définition précitée de Pollux ^. Si l'enfant naturel avait joui du droit de cité, les enfants nés d'une étrangère auraient été seuls appelés ^évot et la qualification de viôoi aurait été réservée aux enfants de la concubine. Or, les textes sont loin de faire cette distinction et le même individu est appelé

(i) Phormio, v. 114.

(a) Caillemer, loccit,^ p. 196; Meier, Schœmann et Lipsius, p. 533, note 143.

(3) Hruza, II, p. 5a.

(4) Baermann, p. 582 et s.

(5) V. supra, p. 7o et s.

(6) m, ai, Bupra^ p. 490.

indifféremment viOo; ou Çévo; ', suivant que l'orateur se réfère principalement à l'absence d'àyx^dTeCa ou au défaut de TcoAtTcb. On conclut en disant que la similiiude de nom implique similitude de condition et que, par suite, les enfants de Tune et l'autre catégorie doivent être privés du droit de cité ^

Cette argumentation ne repose, à notre avis, que sur une confusion. Nous avons vu, en effet, qu'à partir du moment où le législateur, se montrant plus rigoureux, enleva le droit de cité à ceux qui n'étaient pas nés èÇ' «ii-çoîv icrcôv, il y eut, dans la cité, deux catégories de v66oi, d'une part les enfants naturels proprement dits, d'autre part, les enfants nés d'un Athénien et d'une étrangère. Mais, de ce que ces derniers sont privés du droit de cité, on ne peut logiquement conclure que la même déchéance frappe les premiers. Quant au passage de PoUux d'où résulte, dit-on, l'assimilation de l'enfant naturel à un étranger, vô6o<; Ik à èÇ Çivtjç f, icaXXaxfôoç, il n'est nullement décisif. Il ne faut point, en effet, le séparer de ce qui suit et où PoUux dit : uTc'èvicov Sa xaXeîTai lAV]Tp6Sevo<;. Si l'enfant en question peut être appelé (AYi^pé^evoç c'est-à-dire né d'une mère étrangère, c'est que le viôoç visé par Pollux est celui qui est né soit d'une mère étrangère mariée à un Athénien, soit d'une pallaque également étrangère et simple concubine d'un citoyen. La phrase de Pollux, prise à la lettre, ne concerne donc point l'enfant naturel dont nous nous occupons, c'est-à-dire celui qui est né d'un père athénien et d'une mère athénienne. Quant au passage de Démosthène où l'orateur rapproche le viftoç du Çivsç, nous observerons qu'il s'agit d'une question de droit privé, de succession, et on ne peut rien en conclure de certain relativement à la question de savoir si l'on doit ou non con-

(i) Démosthène, C. Eabalid,, § 53 : è^i^v lï fii^nou tovtoi;, et vôOo; ^ tttoç fy ïfûif x\T)pov6(i,oic tivai Tûv i|jici>v 7càvT(ov. (2) Philippi, Beitrœge^p, 95 et s.

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sidérer comme citoyens ceux qui sont nés de deux personnes jouissant du droit de cité '.

Afin de soutenir que l'enfant naturel n'est pas citoyen d'Athènes, on a fait valoir un argument qui, au premier abord, paratt très sérieux. Pour jouir du droit de cité,a-t-on dit, il faut appartenir à un dème et être inscrit sur le Xrj^tapXtxbv '^p%[i,[K7xtlo^. L'introduction dans un dème ne peut avoir lieu que de deux manières. S'il s'agit d'une personne née dans l'Attique, elle est admise sur la présentation d'un extrait du registre de la phratrie ; s'il s'agit d'une personne naturalisée, sur la présentation du décret du peuple qui lui a conféré la nationalité athénienne. Les enfants naturels ne peuvent évidemment employer ce dernier mode. Quant au premier, il leur est également interdit, puisque, de l'avis général, ils sont exclus de la phratrie. Ils ne peuvent donc entrer dans un dème et, par suite, ne sont pas citoyens. Voici alors quelles considérations l'on invoque pour établir que l'inscription sur le registre du dème présuppose une inscription sur le registre de la phratrie. Le Xr^Çtapxtxbv YP^l*"" lAaTeîov, dit-on, a comme l'indique son nom même, dérivé du mot X^^iç, une importance capitale en matière de succession et bien souvent on voit, dans les discours des orateurs, que le droit de revendiquer une succession est subordonné à riascription sur ce registre *. L'institution de

(i) Cf. Platner, Beitrœge, p. 115.^ Caillemer {loc. cit., p. 188), obscrre en ce qui concerne le point qui nous occupe : < Si les mots v60oc ^^ Uvoc sont quelquefois synonymes, dans d'autres cas, ils sont très nettement opposés l'un à l'autre. Dans les textes mêmes que nous venons de citer (Aristophane, Aves. t. 1648 et 1653; Aristote, Polit., 111,3, § 5) et dans tous ceux qu'on pourrait invoquer, le mot v60oc n'est jamais employé- pour désigner les étrangers fils de père étranger et d'une mère athénienne. Pour ces deux catégories de personnes, on se sert exclusivement du mot |cvo;. Le mot v66oc, en lui donnant une grande extension, n'aurait donc pas été complètement synonime d'étranger, puisqu'il ne convenait, en dehors des enfants nés hors mariage de deux Athéniens, qu'aux enfants nés d'un père athénien et d'une mère étrangère. >

(2) Cf. Isée, De Apollod, her., §3 15 et 27: Démosthène, Ado, Leochar,, H 31 et i.

ce registre n'ayant pas trait seulement à la jouissance des droits politiques, mais aussi et principalement, suivant Tétymologie même du mot qui le désigne, au droit de famille et au droit de succession, il est naturel d'en conclure que ceux-là seulement peuvent y être inscrits qui sont en possession de l'iY^'.(ne(a et qui, par conséquent, appartiennent à une phratrie. Donc les voOot, qui sont en dehors de l'àY^id- Te(a et qui n'ont aucuns droits héréditaires, sauf la voOeiâê, ne peuvent être inscrits sur le registre du dème. Philippi ', qui présente cet argument, le fortifie parles inductions qu'il tire de deux plaidoyers de Démosthène et d'Isée. Ainsi d'abord Euxithée ^, lorsqu'il veut prouver qu'il possède le droit de cité, ne se contente pas d'établir que son père et sa mère sont citoyens ; il juge nécessaire de prouver également qu'il a été introduit dans la phratrie, d'où il suit que cette introduction préalable est nécessaire pour l'inscription ultérieure sur le registre du dème. La même conclusion, diton, se dégage du plaidoyer d'Isée pour Euphiletos, où l'on voit l'orateur, pour prouver qu'Euphiletos jouit des droits de cité, argumenter de l'introduction de celui-ci dans la phratrie. Philippi se prévaut enfin dans le même sens de la situation particulière des femmes. Comment, dit-il, celles-ci, qui ne sont point introduites dans le dème, pourraient-elles prouver leur droit de cité, ou plutôt leur connubium, puisque ce droit seul est pris en considération au point de vue politique, si ce n'est par une inscription sur le registre de la phratrie ? Donc, une fille naturelle, une voôy; qui n'est point inscrite sur ce registre, ne peut prouver sa qualité de citoyenne et elle ne possède pas le droit de cité K

Cette argumentation se complète par des considérations tirées de l'histoire du dro.'t de cité à Athènes. Originairement, a-t-on dit, la cité n'était, en fait comme en droit, qu'une réu-

(i) Beitraege, p. 105-106 et 130-132.

(2) Démosthène, C. Eabulid,, S§ 4o, 45.

(3) Cf. Zimmermann, p. 3o,

nion de familles confédérées dans un but commun de défense et de protection. Donc, ne faisaient partie de la cité que ceux qui appartenaient à une famille, et la source de la famille étant uniquement le mariage ou l'adoption, les enfants naturels, qui étaient en dehors de la famille, étaient par là même exclus de la cité. Plus fard, à partir de Solon, la gentilité cessa d'être une condition du droit de cité, mais le rattachement à la phratrie, association religieuse comprenant tous les citoyens, remplaça l'ancien lien de la gentilité et devint la condition de la jouissance des droits politiques. Solon, qui a restauré l'organisation de la famille, n'a pas dû donner aux bâtards, dans la cité, une place qu'ils n'avaient point auparavant. Les réformes de Clisthène n'ont point modifié l'ancien état de choses en ce qui concerne les enfants naturels, car il n'entrait nullement dans le plan de ce législateur d'abroger la condition mise à la jouissance du droit de cité et consistant dans la légitimité de la filiation. Aussi voit-on par les plaidoyers précités de Démosthène et d'Isée que, même postérieurement à Clisthène, on est obligé, pour faire une preuve corriplète de sa qualité de citoyen, de prouver la légitimité de la filiation *.

Cette argumentation, malgré sa force apparente, ne nous paraît nullement décisive ^. Il n'y a, à notre avis, aucune relation nécessaire entre l'introduction dans le dème et

(1) Cf. Gilbert, I (!'• édition), p. 183 ; Buermann, p. 635 et s.

(3) Gaillemer (loc. cii.f p. 198), l'a écartée, un peu trop sommairement, suivant nous, en se bornant à renvoyer k ce que Démo&thène rapporte desûls de Plangon- « Ces enfants, dit-il, avant le jour ou ils iut(;ntaient contre Mantias une action en réclamation d'état ou en recherche de paternité, appartenaient à un dème de la tribu de leur mère, la tribu Hippothoontide et, quand leur action eut réussi, ils sortirent de cette tribu pour entrer dans le dème et dans la tribu de leur père Mantias, le dème de Thoricos et la tribu Acamantide. Il ne faut donc pas dire que l'enfant né hors mariage était en dehors des dèmes ; il appartenait à la tribu et au dème de sa mère. 11 était seulement en dehors des phratries. » Cette réfutation ne nous parait pas convaincante. Elle part, en effet, de cette idée que Plan jon était la concubine de Mantias, tandis qu'A notre avis, elle était, au contraire, sa femme légitime. V. atfpra, p. 49 et s.

l'inscription préalable sur le registre de la phratrie. Le système que nous critiquons donne d*abord une importance exagérée à la formalité de l'introduction dans la phratrie. Cette formalité, ainsi que nous l'avons précédemment établi % n^est nullement une condition de Texercice des droits, fondés sur la parenté ; elle ne crée point juridiquement Tanchistie ; elle se borne à la constater et à en facih'ter la preuve, le cas échéant. L'anchistie peut donc exister et être établie indépendamment de l'inscription sur le registre de la phratrie et, en admettant que l'inscription sur le registre du dème présuppose l'anchistie, la jouissance des droits de succession dans la famille, elle n*est donc point subordonnée, comme on le prétend, à la présentation d'un extrait du registre de la phratrie. La théorie adverse méconnaît, d'autre part, le caractère de Tinscription sur le XY)ïiapxt)wv Ypa|jL[jLaTsCov. Cette inscription ne se rattache, en aucune façon, à la jouissance des droits de succession, à l'anchistie et, comme nous le verrons en étudiant les règles relatives à la majorité 3, elle a simplement pour effet de constater que le mineur, devenu majeur, acquiert tous les droits civils en même temps que tous les droits politiques. L'inscription sur le registre du dème n'est, d'ailleurs, pas plus un élément nécessaire du droit de cité que l'inscription sur le registre de la phratrie n'est elle-même une condition de la légitimité de la filiation. Toutes les questions d'état peuvent, dans le droit attique,être résolues par la preuve testimoniale, preuve qui, liaturellement, s'administre avant tout par le témoignage des phratores ou des démotes. Les inductions que l'on a voulu tirer des plaidoyers de Démosthène et d'Isée pour déterminer les conditions de l'inscription sur le registre du dème ne sont nullement péremptoires. Ainsi, par exemple, Euxithée fournit à ses juges un argument assez fort lors-

(i) V. saprOf p. 343 et s.

(2) V. infra, liv. I, tit. III, ch. II, sect. III, Extiactîon de ia puissance paternelle.

qu'il établit son introduction dans la phratrie, attendu que rinscription sur le registre de la phratrie rend très vraisemblable rinscription ultérieure sur le registre du dème. Comme tous les Athéniens avaient la coutume d'introduire dans la phratrie leurs enfants légitimes, il en résulte que si Euxithée était en réalité citoyen et né de deux parents Athéniens, il devait presque nécessairement être inscrit sur le registre de la phratrie. On ne peut toutefois en conclure que les voOci, à supposer qu'ils eussent joui du droit de cité, aient été également obligés de prouver leur introduction dans la phratrie. Ce que nous venons de dire du cas d'Euxithée peut également s'appliquer au cas d'Euphiletos. Quant aux femmes, il n'est pas exact de dire qu'elles n'aient eu, en dehors de l'inscription sur le registre de la phratrie, aucun moyen pour prouver leur droit de cité. Elles avaient, en effet, dans tous les cas, la ressource de la preuve testimoniale. Notre solution n'est point non plus inconciliable avec la notion du droit de cité dans le droit attique. Sans doute, dans les premiers temps et peut-être même encore à l'époque de Selon, la cité n*était guère considérée que comme une agrégation de familles, réunies elles-mêmes en un certain nombre de phratries. Il est possible qu'à cette époque l'exclusion du culte domestique, rejetant les bâtards en dehors de la famille*, les ait écartés par là même de la phratrie et de la cité. Mais les bases de la constitution ont été complètement modifiées par Clisthène. A l'ancienne organisation fondée sur les associations religieuses de la gens et delà phratrie, il en substitua une nouvelle, dont la base était purement territoriale, et dont les divisions, dèmes et tribus, étaient entièrement distinctes des phratries. Le dème, qui est comme l'unité de la vie municipale et politique, a ses magistratures et ses sacerdoces spéciaux, ses fêtes et ses assemblées, ses affaires à gérer et sa compétence propre. Dans toutes les questions qui lui ressortissent, le dème est absolument indépendant et on ne voit pas comment sa décision pourrait être subor->

donnée à celle d'une association, la phratrie, dont le caractère est bien différent du sien. Ainsi que nous l'avons déjà observé ', les phratries que Clisthène a laissé subsister n'ont plus eu, à partir de cette époque, qu'un caractère purement religieux et les attributions qu'elles pouvaient avoir, tant au point de vue civil qu'au pointde vue politique, n'avaient plus déraison d'être. De même que l'inscription sur le registre de la phratrie n'est nullement, à notre avis, une condition de la légitimité d'un enfant né dans le mariage, cette inscription n'est pas non plus requise pour la jouissance des droits politiques, c'est-à-dire pour l'inscription sur le registre du dème. Aussi Aristote , dans ce même passage déjà cité où il reconnaît le droit de cité, sans restriction, à ceux kl ajjiço- T£p(i)v ^e^(o^b':eq aoroiv, lorsqu'il s'occupe ensuite de l'inscription sur le registre du dème, dit-il simplement : sYYpifsvxai 5 etç Toùç $Y)|JioTaî oxTwxatîsxa sttî YevovcTs;. oxav i^ky^pi^o^n^Xj iiOL^Ti^G^O'na*, wepl auTwv o(ji.oaavT£<; oî îr){x6Tai, icpwTCV (xàv ei ÎoxoQœi Yeyovévai ttjv ifjXixiav tïjv èx tou vô[jlou.... Sejxepcv S' ei àXeuOepéç èffti %olI '^i'^ove, Y.X1X Tou^ v6|X5uç. il n'est nullement question d'une inscription préalable sur le registre de la phratrie et, lors de la 5'a']>Tq9i(j'.; à laquelle ils sont tenus de procéder, les démotes n'ont à se préoccuper que de l'existence des trois conditions indiquées pcr Aristote, à savoir i° l'âge requis; 2* la liberté et 3° la naissance xa-ci toù; v6p.o'j;, c'est-à-dire, manifestement la naissance conforme à la règle dont l'historien vient de parler quelques lignes auparavant et qui n'accorde la xoXi- Te{a qu'à ceux iÇ aiJ^çsTfpwv ^t^o'iO':^^ àffTwv, règle nouvelle découlant des décrets de Périclès et d'Aristophon. Nulle part, en effet, Aristote ne fait autrement allusion à la nécessité du mariage des parents et, s'il avait voulu exiger cette condition, il n'aurait pas employé la formule YSYovoxeç xxià toùç

(i) Supra, p. 352.

(2) Conêtit. des Athén,, c. 42.

^oiAouç, mais bien l'ancienne formule consacrée Yeyovite^ kl

Pour établir que Fenfant naturel devait être exclu du dème aussi bien que de la phratrie on a encore présenté un autre argument. Si, a-t-on dit^ les voOot ex cive avaient été citoyens sans cependant appartenir à une phratrie, leurs enfants et descendants n'auraient pu eux-mêmes être introduits dans la phratrie, de sorte qu*au bout d'un certain temps il y aurait eu un grand nombre de personnes qui, quoique jouissant du droit de cité, n'auraient rien eu de commun avec les phratries ^. Il est, à notre avis, assez facile de répondre à cet argument. L'introduction dans la phratrie d'un enfant légitime né du mariage d'un vodoç avec une citoyenne ne pouvait rencontrer d'obstacle. En effet, la condition exigée pour cette introduction, à savoir que l'enfant fût né il iaTijç xai èYY^'î'^Ç ^^ trouvait remplie, l'enfant étant né en légitime mariage d'un citoyen, le voôoç, et d'une citoyenne. L'enfant pouvait donc être reçu dans une phratrie au moyen d'une adoption par un des parents de sa mère, par exemple, ou même par un étranger. Peut-être même n'était-il pas nécessaire de recourir à ce procédé et I^s enfants légitimes du viOoç pouvaient-ils être admis directement dans une phratrie sur le serment de celui qui les présentait qu'ils étaient nés il otaiijç ical âYYUYjtfjç K

La solution que nous admettons, et qui accorde le droit de cité aux enfants naturels, est enfin plus conforme à la fois aux vraisemblances et à l'intérêt politique bien entendu de la république. En effet, d'abord, comme le remarque très bien Caillemer ^ : « Est-il permis de dire, à moins d'apporter des preuves décisives, que les Athéniens, si fiers du sang qui coulait dans leur^ veines, avaient frappé d'une

(i) Cf. Ciccottî, p. 66.

(2) Buermann, p. 36.

(3) Zimmermann, p. 31. Cf. Caillemer, loc, cit., p. I98.

(4) Ibid,, p. I99.

sorte de mort civile les enfants naturels dont les deux parents jouissaient du droit de cité? Est-il croyable que le défaut d'eYYJrjîtç des parents, c'est-à-dire Toroission d'une formalité à laquelle les pouvoirs publics demeuraient étrangers, ait pu influer sur la condition d'un enfant de sang Athénien à tel point que la loi ne fit plus de différence entre lui et un étranger? ».I1 y aurait, de plus, une contradiction manifeste entre ce refus du droit de cité à des enfants naturels, qui cependant ont pour parents deux citoyens, et la reconnaissance de ce même droit aux enfants nés des mariages mixtes, du moins jusqu'au décret de Périclès, car chez les premiers mieux encore que chez les derniers on doit présumer un plus grand attachement pour la cité. Sans doute, à partir de Périclès, les enfants nés des mariages mixtes, considérés alors comme formant une classe spéciale de v6ôot, ont été exclus de la cité, mais il n'y avait aucune raison pour retirer aux enfants naturels les droits politiques dont ils jouissaient antérieurement. C'eût même été une mesure impolitique, car la république devait se préoccuper de ne pas trop réduire le nombre assez restreint de ses citoyens. C'est ainsi que, comme le dit Aristote ', certains Etats se trouvent obligés, pour remédier à l'insuffisance de leur population, d'admettre parmi les citoyens des individus qui ne sont pas nés de père et mère citoyens. Peu à peu, et ce fut le cas d'Athènes sous Périclès, on revient à la règle plus rigoureuse qui ne reconnaît plus le droit de cité qu'à ceux nés kl i\k9oX^ à(no)v. Mais on ne pouvait aller plus loin sans inconvénient pour la cité et exiger que le père et la mère fussent non seulement citoyens, mais encore unis en légitime mariage ^ .

Les partisans de l'opinion adverse, reconnaissant la gravité de ces considérations, y ont répondu en disant que la

(i) Supra, p. 490, note 3.

(a) Cf. Meier, Schœmann et Lipsius, p. 553, note 143.

pratique sayait éluder les rigueurs de la loi et avait trouvé une combinaison ingénieuse pour procurer en fait à l'enfant naturel tous les droit de citoyen. La mère de cet enfant pouvait, comme le montre un des plaidoyers de Démosthène i, déterminer Fun de ses parents à Tadopter, et ce parent introduisait l'enfant dans sa phratrie eu jurant que la mère était citoyenne et légitimement mariée. Pour assurer alors l'état de l'enfant contre toute contestation ultérieure, il serait Intervenu un accord entre les divers parents de la femme, *'un endossant la paternité de l'enfant, l'autre affirmant avoir présidé comme kyrios à l'engyésis, d'autres enfin venant confirmer parleur témoignage l'accomplissement de l'engyésis *, Toute cette procédure nous paraît une pure fantaisie juridique. A* supposer que les parents de la femme s'y soient prêtés avec l'ensemble dont on parle, il est difficile de croire que les phratores aient pu si facilement en être les dupes. En admettant du reste que l'enfant ait pu, grâce à une fraude de ce genre, être admis dans une phratrie, il n'y aurait eu qu'une situation bien précaire, exposé qu'il était aux conséquences de ces Sia'^Y)9{(7ei(; dont il y a de nombreux exemples. Nous ferons enfin remarquer tout ce qu'il y a d'étrange et de contradictoire dans une théorie qui, après avoir affirmé l'existence d'une loi prohibitive dont elle ne rapporte pas le texte et qu'elle déclare difficile à justifier, se trouve obligée de reconnaître qu'en fait les Athéniens la violaient habituellement, et que même pour cela ils recouraient au parjure sans aucun scrupule ^, Il est bien plus simple et plus rationnel de reconnaître le droit de cité aux enfants naturels nés

L'enfant naturel se trouve, ainsi que nous venons de l'établir, dans une situation qui comporte à la fois un certain nombre de droits et qui entraîne aussi contre lui toute

(i) Adv. Bcsot., 11,9 10.

(2) Buermann, p. 636, 687; Gilbert, if édition, I, p. i83,

(3) Cf. CaiUemer, p. 199.

une série d'incapacités. La question peut dès lors se poser de savoir si la recherche de la filiation naturelle est possible, soit de la part de l'enfant, lorsqu'il veut se prévaloir des droits assez restreints que la loi lui reconnaît, soit de la part des tiers, lorsqu'ils prétendent appliquer au voôoç les incapacités édictées contre lui. Vis-à-vis de la mère, la question ne paraît pas douteuse, car l'accouchement est un fait certain et dont la preuve est facile. Il peut y avoir plus de doute en ce qui concerne le père, en raison de l'incertitude de la paternité. Aussi les législations modernes prohibentelles, en général, la recherche de la paternité naturelle. Il ne paraît pas cependant que les raisons de moralité publique qui ont fait édicter aujourd'hui cette prohibition aient été prises en grande considération dans le droit attique.Aristote pose, au contraire, comme un principe général, applicable en conséquence à la filiation naturelle aussi bien qu'à la filiation légitime, que xspl twv xéxvwv at yuvoîxsç icavTa^oîi 5icp(- (cuji I, et il fait précisément application de cette règle aux fils de Mantias et de Plangon qui, dans une opinion que nous ne partageons pas, mais qui a de nombreux partisans, sont issus d'une union irrégulière et non d'un mariage. Nous admettrons donc que la question de paternité naturelle peut, comme celle de paternité légitime, être décidée par la déclaration de la mère sur l'action en réclamation d'état formée par l'enfant. Celui-ci pourra, dès lors, intenter une action de ce genre contre son père naturel pour lui demander des aliments. A l'inverse, la paternité naturelle pourra être établie contre l'enfant à l'effet de faire réduire aux limites fixées par la loi les libéralités que son père aurait pu lui faire.

La condition de l'enfant naturel est-elle indélébile? Le droit romain, suivi sur ce point par toutes les législations modernes, admet la légitimation des enfants naturels et per-

(i) Phitor,, II, c. 23 § i5. V. sapra, p. 4;.

met à leurs parents de leur donner ainsi les droits qui appartiennent aux enfants nés exjustis nuptiis. On s'est demandé si le droit attique n'autorise point également au profit du vôÔO(; une sorte de légitimation dont l'effet principal serait de lui donner V k-^'^^frztia et de lui permettre de succéder comme les enfants légitimes. L'affirmative est enseignée par d'éminents auteurs '. Suivant eux, la légitimation résulte de la présentation de l'enfant par le père naturel à la phratrie et du vote d'admission rendu par les intéressés, parents et autres phratores. Ces auteurs ne sont point toutefois d'accord sur le point de savoir quels sont les vôOot qui peuvent profiter de cette légitimation. Dans une opinion 3, tous les enfants naturels indistinctement, qu'ils soient issus d'une citoyenne ou d'une étrangère, peuvent acquérir par la légitimation les droits des enfants nés dans le mariage. Mais l'admission de ceux nés ex peregrina doit être soumise à la sanction du peuple, tandis qu'il suffit pour les premiers du consentement de la famille. Dans un autre système ', la légitimation n'est permise qu'en faveur des vi6oi ex cive attica. Elle nécessite de plus le consentement de la famille qui peut ne l'accorder qu'à la condition que l'enfant légitimé recueillera seulement une part déterminée à l'avance de la fortune paternelle, èzt ^tqtoTç 4.

On fonde la théorie delà légitimation sur certains passages des orateurs athéniens ainsi que sur un chapitre de Plu-

(1) Gans, I, p. 3i8 ; de Pastoret, t. VI, p. 412; Meier et Schœmann, !'• édition, p. XIX, XX; Meier, Schœmann et Lipsius, p. 52^, 532; Van den Es, p. 77 ; Schœmann-Galuski, I, p. 410 ; Schœmann, sur Isée, p. 336 ; Hermann- Thalheim, p. 8; Zimmermann, p. 9; Gide, p. 83; Schœfer, Demosihenes u. seine Zeit, t. III, BeiL, II, p. 21. Cf. G. A. Leist, p. 14; Boissonade, p.

(3) Schœmann-Galuski, loc, cit,

(3) Meier et Schœmann, loc, cit,; Meier, Schœman et Lipsius, p. 532; SchcBmann, sur Isée, loc. cit. Van den Es, semble ne faire aucune distinction.

(4) Suivant Hermann-Thalheim, loc. cit., la légitimation ne confère même jamais de droits de succession et ne peut avoir lieu que èffl ^titoiç.

tarque.On invoque d'abord le plaidoyer d'Ândocide i où est cité le cas de Callias, que nous avons précédemment exposé en étudiant la question de polygamie. Callias, dit-on, après avoir épousé la fille d'Ischomaque, a pris pour concubine la mère de celle-ci, Chrysias, et l'enfant né de ses relations avec Ghrysias, désavoué d'abord par Callias lors de sa présentation à la phratrie par les parents de la mère, fut plus tard reconnu par son père et légitimé par voie d'introduction dans la phratrie ^. Il est impossible, à notre avis, de voir un cas de légitimation dans les faits relatés par Andocide. Ghrysias, en effet, ainsi que nous l'avons précédemment observé, a été, sinon au début, du moins après le divorce de la fille d'Ischomaque, non point la simple concubine mais la femme légitime de Callias ^. Aussi est-ce en qualité d'enfant légitime, Yvi^dtoç 4, que l'enfant de Chrysias a été présenté à la phratrie lors du vote définitif d'admission. II y a donc là non point légitimation d'enfant naturel, mais seulement déclaration de paternité légitime.

On a voulu voir un autre cas de légitimation 5 dans les plaidoyers de Démosthène contre Bœotos. Nous avons également indiqué à propos de la question de la polygamie les faits qui ont donné lieu à ces plaidoyers ^. Nous avons dit à ce sujet que si, au premier abord, on peut croire que Plangon n'était qu'une simple concubine de Mantias, un examen plus attentif des faits établit cependant, d'une manière à peu près indiscutable, qu'elle a été son épouse légitime, non point que Mantias ait été bigame, ainsi

(i) De mysteriiSy §§ 124 et s.

(a) Mcier, Schœmann et Lipsius, p. 529.

(3) V. sapra, p. 64.

(4) Le serment de CaUias, lors de la présentation à la phratrie était ainsi conçu, § 127 : (o|ioaev i^ |A7)V tov 7iaî8a elvat iaurou Y^^atov £x Xpv9idt8oc y^y^" vira. Cf Hraza, II, p.46.

(5) Meier, Schœmann et Lipsius, p. ^3o. Le cas de Mantias est même» d'après ces auteurs, plus convaincant que celui de Callias. Cf. G. A. Leist, p. 14.

(6) V, supra y p. 44 et s.

qu'on le prétend dans une opinion, inais parce que son ma*riage avec Plangon a précédé ou suivi son union avec la fille de Polyaratos. Si donc Plangon a bien été Tépouse légitime de Mantias, et si Ton admet que son mariage a précédé celui de la fille de Polyaratos, il ne peut évidemment être question de légitimation en ce qui concerne les fils de Plangon, Bœotos et Pamphilos, et ceux-ci ont dû être reçus dans la phratrie en qualité de fils légitimes, yvt^jioi, de Plangon, 11 ne peut non plus s'agir de légitimation, même dans le cas où le mariage de Plangon aurait été contracté en second lieu, si l'on admet, conformément aux allégations de Mantithée, que Bœotos était son cadet. Si Ton tient, au contraire, ^t, Bœotos pour l'aîné de Mantithée, ainsi que le laisse sup-

poser la perte par ce dernier de son procès sur la question de nom, on pourrait voir dans la reconnaissance faite |^^^> . par Mantias des enfants de Plangon à la suite du serment

^f' prêté par celle-ci, une sorte de légitimation par voie d'a-

^f{ doption et cette interprétation pourrait, ainsi que nous

^1^.:^ l'avons remarqué, se justifier par les expressions employées

^^. dans les deux plaidoyers pour désigner cette reconnais-

;#-^; sance ^ Les plaidoyers contre Bœotos nous semblent néan-

^ moins insuffisants à établir l'existence de la légitimation

dtUis le droit attique, car la conclusion que nous venons d'indiquer ne repose, en définitive, que sur une série de déductions, vraisemblables peut-être, mais en tous cas très ^r sérieusement contestables.

Le seul plaidoyer qui, à notre avis, puisse fournir un argument d'un certain poids en faveur de la théorie de la légitimation, est le discours d'Isée sur la succession de

(i) Suivant Platncr (Beitrœge^ p. 12a), le mot iroietoOai employé par l'orateur ne devait s'entendre ni de radoplion, ni de la légitimation, mais seulement <ie l'introduction dans lu phratrie. Mais cette interprétation n'est pas exacte, car précisément dans un passaje du premier plaidoyer contre Bœotos (§ 4) l'orateur emploie l'une à cjté de l'autre hs deux expressions elav)yaycv, iicoivîaaTo, la première s'appliquant manifestement à l'introduction de la phratrie. Cf. Lipsius, sur Mêler et Schœmann, p. 531, note 1 4o.

(te

Pbiloctémon. Les faits à Foccasion desquels ce plaidoyer a été prononcé nous sont connus d'après ce que nous en ayons dit à propos de la question de la polygamie i. Nous avons vu qu'on ne saurait en induire la bigamie d'Euctémon. Il s'agit, à présent, de savoir si Ton y trouve un cas de légitimation. L'enfant né d'Alcé, concubine d'Euctémon, et dont le père était probablement l'affranchi Dion, a fini, comme nous l'avons vu, par être introduit dans la phratrie d'Euctémon, malgré la résistance de Philoctémon, mais sous la condition que cet enfant prendrait seulement un fonds de terre dans l'hérédité d'Euctémon. La question qui se pose est celle de savoir en quelle qualité l'enfant d'Alcé a été présenté à la phratrie. Au dire d'Isée, l'enfant présenté par Euctémon ne serait point seulement un nothus ejperegrina (Alcé étant une affranchie), mais de plus un nothus ex peregrino^ puisqu'il aurait pour père un autre affranchi. Mais il est manifestement impossible d'admettre que l'enfant ait pu être présenté en la qualité que lut attribue l'orateur; la loi s'y opposait formellement. On a donc dû user d'un détour, d'une fraude pour faire voter l'admission par les phra tores. Schœmann 3, partant de cette idée que l'introduction de l'enfant comme nothus ex peregrina est absolument impossible 3, suppose qu'Euctémon a dissimulé aux phratores l'extranéité de la mère, et que ceux-ci, devant le silence de Philoctémon, ont admis l'enfant comme nothus ex cive attica ^. A l'objection que cette interprétation entraînerait un parjure, à savoir la violation du serment requis pour l'introduction d'un enfant dans la phratrie qu'il est né è5 i^TiJ? x«t êYV'Jtj':^? Y'jvai7.br, on répond que ce serment

(1) V. Mupra, p. 59 et s.

(2) Sur Isée, p. 366, note a6.

(3) Daas ses Antiquités grecques (I, p. 410, Irad. Goluski) Fchœmann est d'un autre avis. V. infra, p. 532.

(4) V. en ce sens, Van den Es, p. 77; Mcicr, Schœmann et Lipsius, p. 5^2, noie 141 ; Zimmermann, p. 9.

n'est pas violé, du moment que l'enfant est introduit seulement èici ^Toî; et que, par suite, la succession ne se partage pas également entre l'enfant légitime et le vsBcç légitimé ^

Cette interprétation nous parait inadmissible ^ non seulement par des considérations de fait, mais encore par des raisons de droit. En ce qui concerne d'abord celles-ci, la théorie de la légitimation méconnaît ouvertement, à notre avis, la loi fondamentale et certaine de l'introduction dans la phratrie, telle qu'elle est rapportée dans le plaidoyer d'isée sur la succession d'ApolIodore 5, et suivant laquelle celui qui présente à la phratrie un enfant né de son sang ou adopté, doit jurer solennellement que cet enfant est né d'une citoyenne etquesanaiss^ince a été régulière. Cette obligation du serment est, ainsi qu'Isée l'affirme à deux reprises différentes, rigoureusement exigée et l'entrée dans la phratrie est sévèrement interdite à tout enfant qui n'est point né s; àîTij; xai è-inT'JT^TiJç. Or, un vcôoç ne peut nattre que soit d'une étrangère, soit d'une citoyenne non unie en légitime mariage avec le père de l'enfant. Donc l'enfant naturel est forcément exclu de la pliratrie, puisque celui qui l'y présente se trouve dans l'impossibilité de prêter le serment prescrit par la loi. On objecte, il est vrai, que cette loi du serment n'est pas violée quand l'enfant naturel n'est introduit dans la phratrie queèxl j^r^Tciç, et qu'il n'a point den droits de succession égaux à ceux d'un enfant légitime. Mais cette objection est sans valeur. Si, en effet, la loi interdit par des raisons d'ordre public l'introduction dans la phratrie d'un enfant né hors mariage, on ne voit pas comment,

(i) Zimmermann. loc, cit,

(2) Philippi {Beitrœge, p. gl) la tient pour possible, bien que penchant pour l'interpré talion contraire. Nous l'estimons impossible.

(3) § i6 : «oTi 6* aCTOî; vôjxoc 6 a*Jto;,êoiv réTtvx çOott ys^ov^Ta elaâfl "«Ç Vàv TÉ i:oir,T6v, êici7i6svai ïct<mv xari tûv ispûv y) |i.»)v il âffTTJ; ùaàytu xdt\ Y^Yovérx ôpOdj; xaiTov OnapxovTa ?'j«i xai tov itoiYjrdv. Cf. Iséc, De Cir. her.^S 19 : f, jiTjV éÇ àoTT,; xa\ efYvTjTrj; f^vaixoc*

même en restreignant les droits successoraux de cet enfant, on pourrait l'admettre dans l'association \ L'admission kzl pTQTcTç, dont il est question dans le plaidoyer d'Isée, repose du reste sur des considérations toutes spéciales à la situation des parties.

Les raisons de fait qui nous portent à croire que, dans le cas d'Euctémon, l'enfant d'Alcé a été présenté aux phratores et admis par eux en qualité de yv-i^sioç et nonde viOs^ ex civeattica, sont tirées du plaidoyer même. II ne faut pas oublier, en effet, que les adversaires de l'orateur présentent l'enfant d'Alcé comme né d'un légitime mariage contracté par Euetémon, après la dissolution du premier, avec une femme nommée Callipe, et jouissant du droit de cité athénienne 2. 11 n'est donc pas besoin de chercher bien loin pour trouver en quelle qualité l'enfant a été présenté à la phratrie ; c'est en celle de fils légitime de Callipe. Euctémon a pu très bien alors prêter le serment exigé par la loi et les phratores voter l'admission. On objecterait en vain, et l'objection a été faite par Isée lui-même, que s'il en était ainsi, on ne voit pas pourquoi l'enfant aurait été introduit seulement è^l pYjTof;, du moment que la loi appelle tous les enfants légitimes à succéder également à leur père K Mais il est facile de répondre à cette objection en disant que l'introduction de l'enfant a eu lieu en vertu d'une transaction entre Euctémon et Philoctémon, et qu'Euctémon n'a consenti à restreindre les droits successoraux de l'enfant présenté par lui que pour

(1) Cf. Platner, Beitrœge, p. 12o.

(2) § 13 et s. Suivant Hruza (II, p. 49), si l'on lient pour vraies les allégations de l'adversaire d'Isée concernant le mariage d'Euctémon avec Callipe, il y aurait là un nouveau cas de bigamie, car Euctémon aurait été marié simultanément avec Callipe et avec la mère de Philoctémon. Cette conclusion ne nous parait nullement nécessaire.

(3) § 25 : ôia "zl it\ èpY)Tor; aOtov siOT^Yavs, toC v6(jlov xeÀevovtoc awavca; tov; ■^r,(r(ov; l<TopLofpov; cïvai tôv Ttxxpiâav.

\ écarter la résistance de son fils et les critiques qu'il aurait

pu élever contre cette introduction dans la phratrie A.

Les auteurs qui admettent la théorie de la légitimation dans le droit attique, enseignent que cette légitimation ne peut avoir lieu que du consentement des parties intéressées, et ils en voient la preuve dans le plaidoyer d'Isée. Mais alors même qu'on verrait dans ce plaidoyer un cas de légitimation, on ne pourrait sûrement en conclure à la nécessité de ce consentement. Il s'agit là d'un cas tout à fait exceptionnel, où l'introduction dans la phratrie a lieu à la suite d'un compromis et d'où il serait dangereux d'induire une règle générale.

Pour établir la possibilité de la légitimation d'un nothus ex peregrina 2, on se fonde sur un passage de Plutarque ' aux termes duquel Périclès, après la mort de ses fils légitimes, aurait été autorisé par décision du peuple à introduire dans sa phratrie un enfant qu'il avait eu d'Aspasie, c'est-àdire un nothus ex peregrina. Mais ce témoignage n'est nullement décisif. Il est, en effet, contredit par la version

(i) V. ea ce seus, Schulin, p. ig, note 50; Philippi, Beitrtrge, p. go et s. et in Neue Jahrb, fnr Philoi., I879, i, p^ 413 ; Gilbert, I, p. 5ia ; Bucrmann, Drei Studien^ p. 62o. Caillemer {Succession, p. 2; et b.) ne se prononce pas sur le point de savoir en quelle qualité le fils d'Alcc fut présente à la phratrie. Buermann (loc, cit.), tout en admettant que l'enfant a été présenté par Euctémon comme •f^T^al0Çi estime qu'il l'a été comme né d'une concubine légitime et qu'alors Euctémon a très bien pu prêter le serment requis il àorf,; xal tyY-jrjTT.ç, le concubinat légitime supposant l'emploi des formes de l'èypirjO'i;. Cet e interprétation n'est proposable que si l'on admet la théorie de cet auteur sur le concubinat légitime, théorie qui est fort contestable. V. supra^ p. 8g et s.

(2) Nous nous plaçons ici dans l'opinion générale qui, sauf le cas d'une concession d'épigamie, tient pour nul le mariage d'un Athénien avec une étrangère. Dans l'opinion que nous avons admise, et d'après laquelle les mariages mixtes sont toujours valables, les questions que nous examinons au texte ne se posent pas s'il y a eu mariage entre un citoyen et une étrangère : les enfants nés de cette union n'ont pas besoin d'être légitimés, puisqu'ils sont légitimes, mais, depuis Périclès, ne jouissent pas du droit de cité.

(3) Pericles, c. 87 .

que donne Suidas ' du fait relaté par Plutarque. D'après Suidas, c'est le droit de cité qui aurait été conféré au fils d'Aspasie et de Périclès, mais cet enfant n'aurait été l'objet d'aucune faveur exceptionnelle. En tenant d'ailleurs pour exact le récit de Plutarque , on ne saurait légitimement,. à notre avis, tirer une règle générale d'une décision manifestement contraire aux lois établies 2 et qui ne peut s'expliquer que par l'influence exceptionnelle de Périclès sur ses concitoyens 3.

Notre conclusion est donc que, quelle que soit l'espèce d'enfant naturel dont il s'agisse, que cet enfant soit né d'une citoyenne ou d'une étrangère, on ne rencontre dans le droit attique aucune preuve certaine de l'existence d'une institution analogue à la légitimation romaine. Cette conclusion se fortifie encore par cette observation qu'on ne trouve ni dans les lois, ni dans les écrits des orateurs aucune expression correspondant à cette institution, ce qui serait étrange si réellement la légitimation avait été admise à Athènes ^.

Si la légitimation, considérée, comme institution spéciale, est, croyons-nous, inconnue au droit attique, ne peut-on pas cependant arriver indirectement, et au moyen d'une double opération, à conférer à un enfant naturel les droits d'enfant légitime, du moins lorsque cet enfant est né d'une étrangère ? On pourrait d'abord, a-t-on dit, faire naturaliser cet enfant par décision du peuple et le Siqiaoicoiiqtoç pourrait alors être adopté par un citoyen quelconque, par conséquent par son père naturel aussi bien que par tout autre citoyen. Il n'y a point, en pareil cas, légitimation proprement dite, car le voôo; originaire n'est point admis comme tel mais comme Sr^iÀoirotriToç

(i) Suidas, v« 8T)yLOic3ir|TOc.

(a) Isée, dit, en effet (De Ciron, her.^ § 19) : 6|&6<7a; xsts tou; vA^hou; toÙ$ xei{i{vouc ^ it,r,v tÇ àaiî); xtX.

(3) Philippi, BeitrœgCj p. 92, 98; Buermann, 7oc. cit., p.G22,6ÎS. \

(4) Cf. Gauvet, p. 463; Caillemer, loc. ciL, p. 93; FlAiner ^ Beitrctge^ p. 118 et s. ; Buermann, p. 623.

^aqs la phratrie ; on arrive néanmoios par ce délo.ur au «aâme résultat. C'est ainsi que peut s'expliquer le cas du fils d'Aspasie dont parle PJutarque > .

Nous éprouvons cependant des doutes très sérieux sur la légitimité d'un pareil procédé. Il serait bizarre d'abord qu'on n'ait pu conférer ainsi les droits de fils légitime qu'au vsO^c le moins favorable, celui qui est né d'une étrangère, çn laissant en dehors de cettç faveur le vs6c; ex cive atticay car pour ce dernier, citoyen d'Athènes, du moins dans l'opijiion par nous admise, il ne saurait être question de combiner avec Tadoption une naturalisation qui ^'aurait pas d'objet. De plus, la possibilité d'adopter un étranger naturaUsé pa;-aît fort contestable, si l'on songe qu'une des conditions de forme de l'adoption consistait dans le serment de l'adoptant que l'adopté présenté par luiauxphratores était né d'une citoyenne athénienne et en légitime mariage, r, [jly;v è; àz-zf^^ y-ai Ysy^vd- Ta opôwç ^, et ce n'était point ici une vaine formalité, ainsi qu'en témoigne le plaidoyer de Démostjhçne contre Nééra 3.

On a dit, d'autre part, que si la légitimation n'existait pas à Athènes comme institution juridique distincte, un enfant naturel pouvait très bien cependant, en fait, être légitimé. La loi prescrivait, sans doute, lors de l,a çf ésentajtion dj'un fils à la phatrie, le serment relatif à la régularité de sa naissance^ Mais, a-t-on dit, les personnes cl^argées de veiller à l'exécution dp cette loi étaient avant tout \^^ intéressés çt les pjiratores. Si donc Les intéressés dpunajenj^ leur adhésion à l'intf oduçtion 4ans la phratrie et si les phratores y consentai(;i^ euxmêmes, ou bien ignoraiei^t l'irrégularit^é de 1^ naissance de l'enfant présenté, il s'opérait en fait une véri,table légitimation 4. Nous admettons bien qu'en fait, les choses pouvaient

(i) Buermano, toc, cit„ p. 622, C2d.

(2) Isée, D^ Apollod her,, § 16. V. i/i/ro, ch. Il, De l'adoption.

(3) §S 5^ et 6o.

(4) Cîccolû, p. 08.

quelquefois se passer ainsi. C'est même vraisembiablement ce qui a eu lieu dans le cas d'Euctémon dont nous avons précédemment parlé. Mais une pareille légitimation ne pouvait guère avoir que la valeur d'un fait, et du moment que la loi du serment avait été violée, il semble, comme le prouve précisément le plaidoyer d'Isée sur la succession de Philoctémon, que les parties, intéressées pouvaient ensuite attaquer la légalité de l'acte et demander la nullité d'une semblable légitimation.

A supposer au surplus que la légitimation soit possible directement ou indirectement, en fait ou en droit, elle ne doit pas avoir d'effet rétroactif, c'est-à-dire que l'enfant naturel, bien que né antérieurement à un enfant légitime du même père, ne peut être considéré comme légitime qu'à partir du jour de la légitimation. C'est donc l'enfant légitime qui, en pareil cas, jouira des privilèges qui peuvent être attachés à la qualité d'aîné, comme par exemple le droit de porter le nom de l'aïeul paternel '.

En dehors d'Athènes, nous ne possédons que très peu de renseignements sur la condition des enfants naturels. A Sparte, cette situation paraît avoir été la même que dans le droit a ttique, c'est-à-dire qu'ils étaient exclus complètement de la famille, du culte domestique et de toute succession aux biens. Aussi, lorsque le nombre des enfants naturels devint trop nombreux, comme ce fut le cas, après les guerres de Messénie, ils furent un embarras pour la cité et créèrent de sérieuses difficultés au gouvernement ^.

(i) Cf. Démosthènes, Adv. Bœot,^ I, § 29 : àf' ov icslSa; i7cot7|9aTO tov^tgu; 6 icaTi^p, àicb TOUTOU xa\ vopi^CevOai.

(2) Justin, HUt, liv. III, ch. IV ; Suidas, v» napOsvio'. Cf. Jannet, p. 106 ; Gilbert, Studien sar alUpartanischê Ge»chichte, p. 188 et s.

Index bibliographique • ni

Préface.» *•• i^