VI. — De répiclère 6fj<y<Ta

La situation juridique de Tépiclère 6îjjffa, c*est-à-dire appartenant à la dernière classe des citoyens, celle des thètes, présente certaines particularités. Ce n'est plus alors pour le plus proche parent de Tépiclère une faculté de Tépouser; la loi l'oblige aie faire, à moins qu'il ne préfère lui constituer une certaine dot qui lui permettra de trouver un autre mari. On a dit que cette charge était la contre-partie des droits successoraux, conformément à l'adage ubi emo/umentum, ibi onns *. Mais, il est difficile à notre avis, de parler à^emolumentum quand il s'agit d'une épiclère de cette catégorie, la charge seule existe, et elle ne peut guère s'expliquer que par des considérations d'intérêt politique ou religieux et par le désir de prévenir l'extinction d'une famille et d'un culte.

La loi qui a établi cette obligation du plus proche parent de l'épiclère ôijaffa est généralement attribuée à Solon ?. Le législateur athénien se serait lui-même inspiré d'une loi semblable édictée par Charondas de Thurium, et d'après laquelle le plus proche parent d'une orpheline pauvre était obligé de l'épouser ou de lui payer une dot de 50a drachmes 4. L'existence de la loi de Solon est attestée par

(i) Solon avait divisé le peuple en quatre classes, à savoir : i* les pentacosio» médimnes, c'est-à-dire ceux qui récoltaient sur leur fonds 500 médimnes de grain ou 500 métrètes de vin ; 2* les chevaliers, qui en récoltaient 3oo ; 3<* les zeugites, qui en récoltaient 150 et 4^ enfin les thètes, c'est-à-dire ceux dont le revenu était inférieur à 150 médinmes ou métrètes.

(2) Barilleau, Constitution de dot^ p. i58. Le langage de Démosthène (Adv^ Macart.j S 54) semble favoriser cette manière de voir.

(3) Aristophane de Bysance, ap. Eustath. ad. II, 449» Diodore de Sicile, XII, 18,2. Cf. Schelling, p. loi; Ilafler, p. 56; Wachholtz, p. 29; Caillemer, Suc» cesêion^ p. 55 ; Barilleau, p. i5S. V. toutefois Meier, Scfaœmann et Lipsius^ p. 5i5.

(4) Diodore de Sicile, loc, cit. D'après cet historien, le droit d'optioa fat

480 gOURCES DE LA FAMILLE. DU MARIAGE

de nombreux documents : le plus important^ et celui qui, comme nous allons le voir, a soulevé des difficultés très sérieuses, est le plaidoyer de Démosthène contre Macartatos où Torateur, en parlant des charges imposées aux héritiers, est amené à citer intégralement la loi en question dans les termes suivants : «Pour les épiclères qui paient le cens de la quatrième classe, si le plus proche parent refuse d'épouser celle qui lui échoit, il devra la marier en lui donnant une dot de 500 drachmes, s'il est lui-même pentacosiomédimne, de 3oo drachmes, s'il est chevalier, de 150 s'il est zeugite et ce non compris les biens personnels de la fille ^ S'il y a plusieurs parents au même degré ^, chacun d'eux contribuera à la dot pour sa part. S'il y a plusieurs filles, la famille ^ ne sera pas obligée d'en marier plus d'une, mais le plus proche parent sera tenu de la marier ou de l'épouser. Si le plus proche parent ne l'épouse pas ou ne la marie pas, l'archonte le contraindra soit à l'épouser, soit à la marier. Faute de l'y avoir contraint, l'archonte paiera i.ooo drachmes au profit du temple d'Héra. Tout citoyen pourra dénoncer à l'archonte celui qui ne se conformera pas à cette loi » 4. La loi de Solon est également mentionnée dans d'autres plaidoyers 5, et par les grammairiens ^. II y

supprime ultérieurement sur la demande d'une jeune fille et le parent dut nécessairement épouser l'orpheline.

(i) Nous entendons les mots icpbç oÏq av-rî^c en ce sens : tt^o; toûtoi; à a*JT>,; ioTtv. Cf. en ce sens : Schelling, p. xoi; Wachhollz, loc, cit.; Hafter, p. 07; Dareste, Plaid, civ,, t. 7, p. 4i ; Barilleau, p. 153.

(2) Il faut lire, en effet, au texte : èàv 8è wXeioy; waiv, et non èàv 8s iir, itXî'o-j;. Schelling, loc. cit.; Van den Es, p. 4i j Darcste, loc. cit.; Barilleau, loc, cit.

(3) 11 est plus rationnel de lire tù ^évei que tù y' ^^^* ^^* Wachholtz, loc, cit.; Hafter, loc. cit. ; Van den Es, p. 4i.

(4) Démosthène, Adv. Macart,^ % 54.

(5) Cf. Isée, De Cleonymi her.^ § 89 : « Si, dit l'orateur, Cléonyme avait laissé des filles pauvres, la loi nous forcerait, en qualité de plus proches parents, à les épouser ou à les doter. »

(6) V. Pollux, m, 33; Suidas, v» Ôt^tTa; Harpocration, v» èTrIBixo;; Elymol. magn., v» ^r^xxa. ; Aristophane de Bysance, loc. cit. Ces textes sont cités dans Meursius, Lect, Ait,, c. V, i ; Petit, p. 55x et s.

DE L'ÉPICLéRAT 481

est fait aussi plusieurs fois allusion dans la comédie de Térence intitulée Le Phormion et que le poète latin a imitée de rèxiîtxdéÇofxevo; d'ApoUodore. Térence en parle ainsi :

Lex est ut orbœ qui sunt génère proxumi

lis nubant, et illas ducere eadem hœc lex jubet ^

Dans une autre scène, un père apprenant que, conformément à cette loi, son fils a épousé une orpheline pauvre, s'indigne de cette conduite et dit que son fils aurait pu se contenter de donner à sa parente la dot requise par la loi :

Non fuit necesse habere, sed id quod lex jubet Dotem daretisy quœreret alium virum 2.

Il propose en conséquence de rompre le mariage en donnant à la jeune fille la dot légale :

... Id quod lex jubet Dotem dare, abduce hanc, minas quinque accipe 3.

S'il ne peut y avoir de doute sur l'existence de l'obligation alternative ^ ainsi imposée au plus proche parent de l'épiclère ôi)<7(7a, c'est, au contraire, une question assez délicate que celle de savoir quelle dot ce parent doit fournir à Torpheline au cas où il refuse de l'épouser. Aux termes de la loi citée par Démosthène, le chiffre de la dot est proportionnel à' la fortune du constituant, et il augmente ou dimi-

(i) Phormioriy I, 2, v. 75, 76.

(2) Ibid,, II, I, V, 66, 67.

(3) /61e/., II, 3, V. 52, 53.

(4) Lorsque le plus proche parent de répiclère Orjaoa n'avait pas usé de la faculté que la loi lui offrait de se soustraire au mariage en la dotant et que le mariage avait été consommé, était-il permis de le faire rompre en offrant la dot prescrite ? La question est posée dans le Phormion de Térence ; Démiphon et Phormion la tranchent, mais chacun dans un sens différent et les amis qu'ils consultent émettent également des avis opposés. Cf. Lallier, Le procès du Phormion, in Annuaire, p. 54 et s.

nue suivant la classe à laquelle il appartient. Mais l'authenticité de cette loi a été énergiquement contestée par certains auteurs ' suivant lesquels le cluffre de la dot est, an contraire, fixé d'une manière invariable à la somme de 500 drachmes, quelle que soit la classe à laquelle appartienne le constituant. Ces auteurs se fondent sur certains passages des écrivains où le minimum de la dot parait, en effet, fixé au chiffre invariable de 500 drachmes ou 5 urines. Tels sont d'abord les vers précités de Térence où le père propose de fournir la dot légale qui, suivant lui, est de cinq mines. Le grammairien Harpocration dit de même que le plus pro<^ parent devait épouser la Ofjaaa ou lui donner une dot de cinq mines ^. Dans un autre passage 3, Harpocration rapporte que le discours disée contre Satyros et le plaidoyer de Dinarque à propos de la fille d'Aristophane mentionnaient également l'obligation de payer à la bf,a^0L la somme de •daq mines. Suidas ^ décide pareillement que « Tépiclère qui n'a pas de dot et que son père a laissée dans la orisère recevra à titre de dot, en vertu des prescriptions de la loi, une somme de 500 drachmes que lai paient ses parents. » On dit enfin, dans le même sens, que la loi de Charondas, qui a servi de modèle à celle de Solon, fixait uniformément i 500 drachmes la somme que le plus proche parent devait payer à l'orpheline, s'il refusait de l'épouser. L'unanimité de ces témoignages doit, dit-on, l'emporter sur le plaidoyer de Démosthène, et le texte cité par cet orateur ne peut être qu'apocryphe. Ce qui peut d'ailleurs contribuer à jeter des doutes sur l'authenticité de ce texte, c'est qu'il n'est point complet et garde le silence sur le cas où le plus proche

(1) Francke, laenitche Zeitang^ i844i P- 7^2; Van den Es. p. 4i ; CaUlemer, Droit de $ucce9$ion^ p. 55 et b. et in Daremberg et Saglio, v« Dos, p. ^9o,

(2) Harpocration, v«Ot)tsc.

(3) Harpocration, t* iic(dtxoc.

{4) Suidaa, y» OîîTTa.

DE l'épiclérat 483

parent de la Oijffaa appartenait lui-même à la classe des thètes.

Nous croyons, au contraire, à l'authenticité de ce texte et, sans refuser toute valeur aux témoignages plus équivoques des autres écrivains, nous estimons qu'ils peuvent très bien se concilier avec la loi rapportée par Démosthène. Il est certain, tout d'abord, que les dispositions de la loi de Solon, telles que les cite l'orateur, sont beaucoup plus rationnelles, lorsqu'elles proportionnent le chifljre de la dot à la fortune du constituant, qu'une règle fixant cette dot au chiffre invariable de 500 drachmes. Elles sont conformes également à l'idée générale qui a fait répartir les citoyens en différentes classes, en graduant leurs droits et leurs obligations d'après la classe à laquelle ils appartiennent. La fixation d'un chiffre uniforme de 500 drachmes aurait même été trop rigoureuse pour les citoyens de la seconde et de la troisième classe et, dans certains cas, elle aurait pu entraîner leur ruine, s'ils n'avaient point voulu épouser Tépiclère. Les témoignages allégués contre notre manière de voir ne sont nullement décisifs. Ainsi d'abord lorsque Térence parle d'une dot de cinq mines, on peut très bien supposer que le personnage qu'il met en scène appartient à la classe des pentacosiomédimnes, cas où son obligation est bien, en effet, de cinq mines, mais rien ne démontre que cette même somme eût dû être fournie en toute autre hypothèse. La même supposition est possible pour les passages d'Harpocration où il est question d'une dot de cinq mines. Dans le premier de ces passages, en effet, le grammairien se réfère à des vers du poète comique Po8idippe,(oç IloasiliT^^oç b )Ui)(ji.{%sç fiQffi ; or, il est très possible que Posidippe ait fait allusion à un citoyen de la première classe. Dans l'autre passage, Harpocration se réfère à deux plaidoyers de Dinarque et d'Isée, mais comme ces plaidoyers sont perdus, il serait téméraire d'attribuer une valeur absolue à la règle qu'en tire le grammairien. L'argument d'analogie

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tiré de la loi de Charondas n'est pas plus concluant, car tout en admettant que Solon s'est inspiré de cette loi, rien ne prouve qu'il l'ait reproduite exactement, et il est, au contraire, plus naturel de supposer qu'il a dû la modifier pour l'adapter à la répartition par lui faite des citoyens en quatre classes. On ne saurait enfîn attribuer au témoignage de Suidas d'autre valeur que celle d'une opinion particulière, car il s'agit là d'un lexique composé vers le ix* ou le x^ siècle et qui, de l'avis général, n'est qu'une compilation souvent irréfléchie des écrivains antérieurs.

L'autorité du texte si clair, si précis et si détaillé cité par Démosthène n'est donc nullement ébranlée, à notre avis, par les objections tirées des autres textes qui fixent uniformément le chiffre de la dot à 500 drachmes, et voici alors comment on peut arriver à une conciliation entre le premier et les seconds. La loi de Solon, rapportée par Démosthène, tomba en désuétude, car la distinction des classes ne tarda pas à être abrogée par l'usage, par le seul effet du progrès de la richesse publique, bien avant qu'elle fût abolie ofliciellement sous larchontat de Nausinikos, en 378. Cette distinction ayant disparu et, par contre, l'obligation de fournir une dot aux orphelines pauvres s'étant maintenue, on fut amené naturellement à conserver pour la dot le chiffre de 500 drachmes, fixé originairement pour les seuls citoyens de la première classe. Ce taux, même pour les citoyens moins fortunés, n'avait plus rien d'exorbitant si Ton songe au développement de la fortune mobilière et à la diminution de valeur de l'argent. On comprend dès lors que les auteurs quiy sans être d'ailleurs des jurisconsultes, n'écrivaient qu'à une époque relativement récente, aient tous mentionné le chiffre de 500 drachmes comme étant celui que devait, dans tous les cas, payer le parent de l'orpheline '.

(1) y. en ce sens : Dareste, Plaid, ciu,^ JI, p. 55, note a6 ; Barilleau, p. 16a et s. ; Hafler, p. 56, 5? ; Ciccotti, p. 34-35. Cf. Hruza, I, p. ii4 note 4a.

DE L^ÉPICLÉRAT 485

Le grammairien Aristophane < déclare même que la loi de Solon fut renouvelée et que le chiffre de la dot fut élevé de 500 à i.ooo drachmes. Cette nouvelle augmentation peut s'explfquer également par une plus grande abondance du numéraire. En tout cas, si elle a réellement eu lieu, elle ne peut être que postérieure au discours deDinarque (prononcé au IV» siècle) et même à la comédie de Posidippe ' (qui vivait vers Tan 280 av. J.-C.), car ces deux auteurs fixent encore à cinq mines le chiffre de la dot 3.

La loi de Démosthène ne parle pas du cas où le plus proche parent appartient lui-même à la classe des thètes, et partage, en conséquence, la condition de l'orpheline sans fortune ou n'ayant presque rien. On pourrait en conclure que ce parent n'est tenu d'aucune obligation. Cette solution serait cependant contraire à l'esprit de la loi et au désir qui l'inspire de maintenir les familles. Si, en pareil cas, il ne peut être question de l'alternative ouverte par la loi de Solon et si la constitution d'une dot, même minime, est impossible de la part d'un parent qui est lui-même sans ressources, on doit admettre que ce parent est tenu d'épouser Tépiclère, ou du moins de lui fournir des aliments en attendant qu'elle trouve un mari 4.

Lorsqu'il existe plusieurs parents au même degré de l'épiclère OiSffja, chacun d*eux contribue à la dot pour une quotepart, Tcplq v*époçy dit Démosthène. Mais il se peut que ces parents, bien qu'au même degré, ne soient pas tous compris dans la même classe de citoyens. Ainsi, en supposant qu'il y ait trois parents au même degré, l'un est un pentacosiomédimne, le second un chevalier et le troisième im zeugite. L'épiclère, en pareil cas, nous parait avoir droit à une dot

(1) Loc. sapra cit,^ p. 479i note ^.

(2) Meiaeke, Frag, com. grœc, 4, 527.

(3) Vaa den Es, p. 43-H ; Caillemer, Succession, p. 60 ; Hafter, p. &6, 57.

(4) Barilleau, p. 159 ; Caillemer, loc. cit^ p. 63 ; Hafter, p. 56; Dareste, loc, cit,, note 27. Cf. Van den Es, p. 43.

de 500 drachmes, du moment qu^il existe un parent de la première classe. Mais le paiement de la dot doit être réparti entre les trois parents proportionnellement au cens, c'est-àdire dans la proportion de 500 à 3oo et à 150, le premier payant lo/ig**, le second G/ig®* et le troisième 3/iq^. En supposant de même l'existence de deux parents du même degré, l'un chevalier, l'autre zeugite, la dot, fixée alors au chiffre de 3oo drachmes, doit être payée par eux dans la proportion de 3oo à i5o '.

Dans l'hypothèse où le défunt laisse plusieurs filles O^Tsat, la famille, aux termes de la loi, n'est tenue que d'en marier une, mais alors le plus proche parent doit la doter ou l'épouser. Cette disposition montre que le législateur s'est préoccupé beaucoup moins d'assurer le sort des orphelines pauvres, en général, que de prévenir l'extinction d^une famille : pour atteindre ce dernier but, il suffit du mariage d'une des filles.

C'est Tarchonte éponyme qui, chargé d'une manière générale de sauvegarder les intérêts des épiclères, a égar lement le soin de veiller à l'observation de la loi posée spécialement pour l'épiclère O^jjà. Il doit, d'après le texte cité par Démosthène, contraindre le plus proche parent soit à l'épouser, soit à la marier. La loi n'indique ni la procédure suivie en pareil cas, ni les moyens de contrainte employés par l'archonte. On doit admettre que celui-ci peut, conformément à la loi qui lui confie la protection des épiclères, imposer une amende au parent négGgent ^, et il y a lieu de supposer que, dans la plupart des cas, Fa menace de cette amende ou la condamnation devaient dé<terminer le parent de la 6f](77x à remplir ses obligations envers elle. Il ne nous semble pas, en tout cas, que l'archonte ait eu le pouvoir de le condamner purement et simplement

(i) Wachhollz, loc, eit,; Hafter, p. S/.

(2) Démosthène, Adu. Macartat,, § 75. Cette amende est une èinpo).iq. Cf. Hruza, 1, p. 11 4*

DE l'épiglérat 487

à épouser l'orpheline ; la condamnation ne pouvait être qu'alternative, de même que l'obligation qui incombait à l'anchisteus '. L'archonte peut, d'autre part, être saisi des faits, soit par une plainte directe de l'épiclère, ce qui devait se produire très rarement, soit au moyen d'une dénonciation ou iwoYpaçr^. Peut-être aussi doit-on considérer le refus du plus proche parent de remplir ses obligations comme une %dbcu)ai(; èTcixX^pou, donnant lieu à une e\aTp(zkia que peut exercer tout citoyen ^.

Quaat à la sanction de la loi à l'égard de l'archonte négligent, elle est indiquée en des termes très clairs qui n'oot besoin d'aucune explication.

Sauf ce que nous venons de dire relativement à la constitution de dot, la condition de l'épiclère Oii^oa reste la même que celle de toute autre épiclère. Ainsi c'est au moyen d'une épidicasie qu'elle peut être revendiquée ?, revendication du reste purement hypothétique, si l'on songe à la situation de fortune de cette épiclère 4. De plus^. en cas de conduite blâmable à l'égard de la OfJ;?», il peut y avoir lieu à une iixTi )uouocrei«)^, comme pour toute autre épiclère 5.

(t) Hruza, I, p. 115, note 45* Càntra: Meier, Schœmann et Lipsius, p. 560.

(2) Hriuca, l, p. ii4. Cf. sur Vànoy^oi^ Meier, Schosman et Lipsius, p. 3o3 et s.

(3) Cf, Hruza, I, p. iiS.

(4) Diodore de Sicile, XII, 18, 2, 3; Térence, Phormioriy r. ix5 s., 120 s. C'«st ce qui résulte également du ptoidoyer dis Démosthèna contre M acartatofi, où Sosithée, après avoir cité la loi concernaat l'épiclère Oy)(r«a, dit, au S 55 :

T&v v^piov %a\ iice8(xaiH6{ii7)v f^vei c&v i-fptàtco. Phylomaché devait être une M^O'o-flb» puisque Sosithée, pour fonder son mariage avec elle, se réfère à la loi veUtive à répiclère ftfjffffa. Or il parle à ce sujet d'épidicasie. La Xv^^tç iitixkfr pou était donc nécessaire pour la formation du mariage d'une dyjava comme pour celle du mariage de toute autre épiclère. Cf. Hruza, I, p. 11 4.

(^ ce Hafter, fk 5^; Hrusa, I, p. 1x4»

(6) Hafter, p. 58. Cf. Térence, Phormion, T. 621-681.