‹ Histoire du droit romainChapitre 18 sur 58 · JO HISTOIRE · texte numérisé non relu

JO HISTOIRE

/ § LIX. Sources,

Cic. Top, 5 , et De InvenL 2 , aa.

Gaji. Instit.p. I.

Ulp. Les quatre premiers paragraphes ', sans ancienne ru* brique {Jus civ. Antej, p. 7).

Frag. veter. jurisconsulti de juris êpeciehus § i , 3. ( Jus cw, jintej.'p. aSi/aSa).

Instit. I y a. De jure naturaU , gentium et civili.

DiG. 1 , 3. De Jegibus senatusqueconsultis ex longâ con- Suetudine,

A cette époque les sources du droit étaient les décisions (leges) du peuple {populus)^ dont la dernière, l'emportait toujours sur celles qui Ta» yaient précédée (i), La totalité du peuple n'obéissait point encore d'une manière implicite aux lois (scita) rendues par les Plébéiens seuls et aux résolutions (consulta) prises par le Sénat, c'est - à'-dire aux actes émanés d^ deux pouvoirs législatifs qui s'exerçaient simultanément. Beau* coup de doctrines fondées uniquemefit sur les coutumes , les opinions et le langage , sinon de tous les peuples connus, du moins de ceux que les Romains connaissaient alors, exerçaient près* qu'autant d'empire à Rome que celles qui avaient été établies par des lois. Nous trouvons la cause de ce fait remarquable dans la différence qui existe entre ce qui est légitin^e ( legUimum et non légale ), et ce qui est juste (Justum ). On ne se contentait déjà plus d'appliquer cette dernière dénomin«i»

tioni au seul droit civil , mais on retendait encore à ce qui fat depuis appelé le droit des gens. C'est ce ^ qu'àiïnonce positîvemetit le sens du mot œquum , Qu'obi' fëisait synonyme ûéjustum. Les xaoX&fas , fastus^ n'avaient rapport qu'au culte, et ils ne dérivent pas de la même source c^efarL

(i) l XîfTahh. ïegem esse, ïit ^uçdcùmque postrêmum popultts jUssisséi, id: Jus ratumque esset. {Lip. 'j , 17). On n'dst p9$- certain cependant que ce passage existât réette*^ pient dskfïf lap92ième Table , et, quand bien même .on n'aurait pas quelque raison d'en douter ,. on pourrait encore penser .que ces mots exprimaient seulement le rapport des âeux dernières Tablés aux dix premières.

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