‹ Histoire du droit romainChapitre 44 sur 58 · C4 HISTOIRE · texte numérisé non relu

C4 HISTOIRE

un cas, la condamnation {^Ex. S. P. C. si par et condamna ) , et dans l'autre rabsQlutio»( Ex. 5. N. P. A. si nonparet absolve) (a). Cependant il peut se faire que l'intention se rencontre seule, comme, par exemple, dans les formules jlites préj udicielles ( prœjudiciales formulée ) , et qui sont ainsi nommées précisément parce quelles ne contiennent point de condamnation ; c'est à celles-là que se rapportent non-seulement les causes dans lesquelles il s'agit de savoir si un individji est affranchi (libertus), ou ne l'est pas, mais encore ces autres causes que personne jusqu'à ce jour n'aurait songé à ranger dans cette même classe : je veux parler de celles dans lesquelles il s'agit de déterminer la valeur d'une dot (3). Ces causes n'ont rien de commun avec celles qui sont appelées prœjudicia ( § XLIV, I ). Les formules se rapportent tantôt au droit ( in, jus conceptœ)^ tantôt au fsiit {in /actum conceptœ) («), tantôt enfin, à l'un et l'autre à la fois. La condamnation se prononçait toujours en argent, attendu que l'objet demandé était constamment considéié conime étant une somme numérique , sans doute parce que les dettes pécuniaires étaient les seules à l'égard desquelles l'exécution fût assujettie à une marche déterminée.

(a) Absolament comme , dans la procédure anglaise , les parties y oi/i an issue soit ofrigthy soit of facU

BU DBOÏT ROMAIir, 4^5

(i) Les iaitiales de ces quatre termes se trouvent réunies dans le mot DicA. J'aUne à croire: qu'on ne tournera pas en ridicule ce moyen facile que j 'office de soulager la mémoire»

{i) Nous trouvons pour la première fois ces derniers mots dans la Lex de Gaîlia Cisaîpina,

(3) Gaj. Pag. ao3, Hg. 9.

§ CCXLII. lï? SIMPLUM AUT SUPRA GONGEPTJE

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