‹ Histoire du droit roman au Moyen Âge (volume 2)Chapitre 34 sur 166 · SOURCES DU DAOÏIT AU CINQUIÈME SIÈCLE · texte numérisé non relu

SOURCES DU DAOÏIT AU CINQUIÈME SIÈCLE

1. Il est impossible de se faire une idée fixe et invariable du droit d’une nation, car, semblable à sa langue, il n'existe que par une suite continuelle de transformations et de changements. Ce livre ayant pour but d'exposer les destinées du droit romain au moyen-âge, je devrai surtout étudier les formes particulières que le droit romain a revêtues chez les différents peuples, aux différentes périodes de leur histoire, et l’influence qu'il y exerce. Mais ces recherches ont besoin d’une base commune. La création des États qui se forment au moyen-äge des débris de l’empire d'Occident nous reporte à l’époque qui précède la dissolution de l'empire; et pour reconnaître le caractère du droit romain, au cinquième siècle de l'ère chrétienne, nous sommes forcés de jeter un coup d'œil sur l’histoire des temps antérieurs.

Chez les Romains, comme chez tous les autres peuples, le

droit n'eut, à son origine, d'autre fondement que l'assentiment général et les croyances de la nation, espèce de droit appelé ordinairement droit coutumier, On n'en avait pas encore senti l'insuffisance quand une révolution politique vint introduire une loi fondamentale, où la plupart de ces anciennes coutumes furent écrites à côté de la constitution de l’État (a), C'est dans ce sens que la loi des Douze Tables fut aussi la base du droit civil jusqu’au règne de Justinien. Cependant les décrets du peuple et le simple usage y avaient apporté de grands chans#ements, même sous la république. La pratique et l’applicasymboliques, de formes rigoureusement déterminées. Leur connaissance et leur mise en œuvre faisaient l'occupation la plus importante des jurisconsultes, dont l'état était très-honoré, et les premiers livres sur le droit n'avaient pas d'autre objet. Les jurisconsultes pouvaient donc être considérés comme les gardiens et les conservateurs de la pureté originaire du droit.

Quand les Romains eurent étendu leur domination sur toute l'Italie et au-delà de ses frontières, leur caractère dut perdre quelque chose de sa couleur primitive; une teinte plus-générale en effaça l'originalité; le droit subit aussi cette tendance nécessaire. À côté de l’ancien droit national (jus civile), on vit bientôt s'élever un droit universel, naturel (jus gentium). Né du commerce avec les étrangers, il fut d’abord établi pour eux seuls, et placé à Rome même sous Ja direction d’un préteur spécial. Dans la suite, les gouverneurs romains l'appliquèrent dans leurs provinces. Mais d'après la modification que nous venons d'observer dans le caractère des Romains, leur droit devait de plus en plus se rapprocher du droit universel ; en d’autres termes, le jus civile devait tous les jours emprunter davantage au jus gentium: l'édit du préteur servait sur-

tout à préparer et à régler ce passage. Aussi, les jurisconsultes

(a) Niebuhr Rœmische Geschichte, P. 11, p. 314 de la 2° édit.

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