CHAPITRE 11, À

18. Il gavait dans les provinces certaines cités qui, par une faveur spéciale, partageaient le jus italicum, c'est-à-dire. le droit qui, selon la règle, ne devait appartenir qu’à l’Italie (a). Ce droit, que l'on a cru faussement concerner l’état

personnel des citoyens, s’appliquait au corps de la cité, et “avait trois objets :

À. Le domaine quiritaire des immeubles et par conséquent la capacité de la mancipation, de l’usucapion et de la vindication, toutes choses qui n'avaient pas lieu dans les provinces non privilégiées , quoique les possesseurs y eussent une sorte de propriété ;

B. L'exemption de l'impôt direct (capitatio). Les habitants des provihces, possesseurs d'immeubles, étaient soumis à un impôt foncier ; les non possesseurs, à un impôt personnel. Les uns formaient une classe à part, sous le nom de possessores ; les autres s’appelaient tributarü. Ces deux expressions servaient à distinguer les débiteurs de l’impôt foncier des débiteurs de l’impôt personnel. L'exemption de tout impôt était le droit commun des cités italiennes , le privilége des cités provinciales ayant obtenu le jus about: ;

C. L'organisation indépendante des cités italiennes, c’està-dire des duumvirs , des quinquennales, des édiles, et surtout une juridiction.

Ulpien (&) nous montre clairement que cette organisation füisait partie intégrante du jus italicum, mais en voici un monument encore plus certain. On trouve un Silène debout sur les monnaies de plusieurs cités des provinces ayant le jus talicum (c). Or cette figure est précisément le symbole de

}"(a) Les preuves sur lesquelles reposent cette théorie du Jus étalicum sont rassemblces dans mes deux traités, l’un sur le Jus f/alicum , l'autre sur l'organisation des impôts chez les Romains. Zeitschrift für geschichtliche Rechtswissenschaft. v. V. p. 242, v. VI, p. 356. |

(6) L. 1, $ 2. D. de censibus : « Est et Heliopolitana, quæ a D. Severo « pee belli civilis occasionem Z{a/iræ culoniæ rempublicam accepit. »

o | c) Mecthel doctrina num. veterum. P, I, vol. 1v, p. 493-496.

l'indépendance municipale (d). Mais quelles étaient ces villes ayant lejus ialicum ? Nos renseignements à cet égard sont trés-botnés. Pline en nomme quelques-unes en Espagne et en Illyrie (e), les Constitutions parlent de Constantinople (f), et les Pandectes, d’un grand nombre de villes jouissant de ce privilége (g). L'Occident était sans intérêt pour les compi- . lateurs, et c’est par hasard que nous connaissons trois cités dans les Gaules investies du jus italicum , Lyon, Vienne et Cologne (2). Mais beaucoup d’autres peuvent avoir partagé ce privilége. Les habitants de la Sicile obtinrent la latinité sous César ; après sa mort, le droit de citoyens romains (i) ; il ne serait pas improbable que les cités de la Sicile eussent alors recu le jus italicum. Quand dans les inscriptions d’une ville provinciale on trouve le titre d’une magistrature italique, du duumwvirat par exemple, je regarde cette circonstance comme

une trace certaine du jus italicum.

Ces cités favorisées sont les seules où l’ op Si voie jusque dans les derniers temps des magistrats ayant uñe juridiction. C'est ce que je prouverai bientôt en parlant des Gaules, qui, pour

les siècles suivants, feront, après l’ Halie, l'objet principal de mes recherches. -