CHAPITRE Il, À

son” exrceptor (i), et les secrétaires des tribunaux portent le même nom (%). Le titre de notarius fut alors réservé pour les secrétaires de l’empereur, classés entre eux par leur rang et par leur emploi : les principaux étaient les tribunt et notart, qui rédigeaient les listes des fonctionnaires et tenaient les comptes (/). Enfin les tabelliones étaient les notaires des temps modernes”, c’est-à-dire des personnes qui, sans être officiers publics, rédigeaient les transactions , les testaments, etc. Au commencement du sixième siècle, on les appelait amanuenses ou cancellarii (m).

17. II. La première organisation des provinces dut présenter beaucoup de variétés, car sans doute elles conservèrent en grande partie le régime antérieur à la conquête (a). Mais sous les empereurs l’organisation des diverses parties de l’Empire devint chaque jour plus uniforme. Aussi on voit en général les curies organisées de la même manière , sauf quelques légères modifications tenantaux localités. La plupart des con-

lites. L. 17. C. Th. de div. off. (VIII. 7). L. 5. C. J. de numerar. (XII. 50). Pancirol. in Notit. orientis. C. 19. Gutherius de off. domus Augustæ IT. 14.

().L. 151. C. Th. de decur. (XII. 1). Nov. Theod. T. 23. Pour les temps postérieurs , voir plus bas, ch. V.

(k) L. 12. $ 1. C. de prox. sacr. scrin. {XIT. 19).

(7) .Vales. ad Ammian. XVII. 5. Pancirol. ad notit. orientis. C. 92. Guther. de off. domus Aug. IIL. 9. Sur ces notarit voir Cramer 1. c. et sur le 4b Actis de cette époque , la dissertation savante contenue dans le même écrit, p.12-30.

(*) Cela doit s'entendre de l’Allemagnc et de l’Angletcrre , ou les actes notariés ne sont pas authentiques. En France , ayant la révolution , les notaires exerçaient la juridiction volontaire comme délégués du pouvoir judiciaire, mais aujourd’hui leur autorité émane directement du pouvoir exécutif, c’est ce qu’exprime la formule : Louis-Philippe, etc. Mandons et ordonnons , etc. (Note du traducteur.) |

(en) Interpr. L. 1. C. Th. ad L. Corn. de falsis (IX. 9). « Tabellio vero ; « qui amanuensis nunc vel cancellarius dicitur. »

(a) La continuation de l’Histoire romaine de Niebuhr devait éclaircir cette matière difficile et jusqu'ici presque entièrement négligée. L'espoir de voir terminer ce chef-d'œuvre est malheureusement perdu !

| Téitutions relatives aux décurions sont rendues pour tout l’eme pire, ou si d’abord elles étaient bornées à un territoire, le ‘code Théodosien les érigea en lois générales. Ce que j'äi dit

sur le sénat des cités d'Italie, sur ses fonctions ; sa compositioh et sa décadence, s'applique presque entièrement aux provinces.

Là aussi, les noms de cutie et de décurion sont quelquefois

remplacés par ceux de sénat et de sénateur (b).

Les cités des provinces avaient un sénat comme celles d'Italie, mais leurs magistratures offraient une grande différence. Il faut d’abord observer que les Romäins reconnaissaient deux sortes de fonctions publiques, celles qui conféraient une dignité, une distinction personnelle ( honor ), et celles qui n’en conféraient pas (munus) (c). Les places de eette dernière classe étaient indispensables aux cités des provinces { ainsi l'on trouve des munera dans les Gaules (d); et ce sont précisément ces charges qui rendaient le sort des décurions si déplorable. Peut-être les cités avaient-elles quelques honores ; ceux surtout relatifs au service divin, on en rencontre même des exemples dans les Gaüles (e) ; mais une magistrature qui répondit à celle des duumvirs en Italie, embrassant à la fois l’administration de la cité, la présidence du sénat et l'autorité judiciaire, voilà ce que les provinces n’avaient certainement pas, du moins à l'époque dont je parle, c’est-à-dire du temps où la monarchie avait pris racine. L'établissement des défenseurs confirmera bientôt mon opinion, j'en fournirai encore d'autres preuves à l’occasion des Gaules. Cependant je dois

poser d’abord une exception qui limite la règle précédente, et

qui s’est maintenue jusque dans les derniers temps,

(b) Otto de ædil. colon. C. 2. $ 4. qui a recueilli les preuves , tant pour l'Italie que pour les provinces.

(d) L. 140. 148. C. Th. de decur. (XII. 1). |

(e) Grüteri Insctipt, p. 425. n. 1. p. #76. n. 4. « Q. Julio Severirio $ei quano omnibus honoribus inter suos furicto. »