CHAPITRE 11, À

tion romaine, elle se composait de districts indépendants (civitates), dont plusieurs comprenaient un grand nombre de villes (b) ; et tous étaient soumis à un régime aristocratique fortement constitué (c). Le souvenir de leurs noms et de leurs limites se conserva long-temps (d), peut-être même leur existence politique ne fut-elle pas tout-à-coup anéantie par les Romains. Mais quand l'institution des décurions, parvenue à son entier développement , s'étendit à tout l'empire, on peut à peine concevoir que celte organisation se soit conservée.

En effet, il aurait fallu que dans chaque civitas , la capitale ayant seule un sénat et des décurions, gouvernât les autres villes ; ou que le sénat des capitales, supérieur aux curies des villes , füt autrement constitué. La première de ces hypothèses est formellement contredite par le témoignage de Salvien, qui,

‘ au cinquième siècle > donne des décurions aux plus petites localités (e), èt par le testament de Widrad, qui nous montre une constitution municipale existant du temps des Francs dans un simple castrum (f). Le code Théodosien tout entier dépose contre la seconde hypothèse. En effet, dans les nombreuses constitutions que ce code renferme sur les décurions, ceux des Gaules en particulier, il les considère toujours comme égaux. Or, s’il eût existé une telle inégalité entre les décu-

(b) Cæsar de bello Gallico I. 2. 4. 5. IT. 4, VIII. 2. La civitas des Heloetii, et celle des Suessiones avaient chacune douze oppida. Il se passa bien longtemps avant que les capitales portassent le mème nom que les peuples ; jusque-là elles en avaient eu de differents. |

(d) La Notitia Galliæ (sec. 5) dans Dubos Hist. critique, compte 113 civitates, 5 castra et 1 portus. Les Nolitiæ que l’on trouve dans Bouquet T. 2. p. 1- 11 ne donnent pas tout-à-fait les mêmes resultats.

(e) Salvianus de guhernatione dei lib. 5. C. 4. « Quæ enim sunt non modo urbes, sed etiam municipia atque vici, ubi non quot curiales fuerint, tot , tyranni sint ?....... Quis ergo, ut dixi, locus est ubi non a principalibus civitatum viduarum et pupillorum viscera devorentur....?

(f) Voyez plus bas Ch. V.

rions (g); le code ‘Fhéodosien n'aurait pi en parlef sans ld faite ressortir. Probablement ; l’ancienne noblesse gauloise se conserva , surtout dans les euries des capitales; et de fait, cès dernières peuvent avoir obtenu jusque dans les temps postériéurs une considération supérieure à celle des autres curtes. Mais il n’y avait aucune différence légale entre leurs constitutions, partout la même dépendance du lieutenant de province, partout les mêmes priviléses, le même genre d'administration. Ce qui le prouve, c'est que l’on voit, du temps des Francs et durant plusieurs siècles, la curie d'Angers, capitale d’üne eivitas , ayant un défenseur, des curiales, enfin une constitution pareille à celle des moindres cités (A).

20. J'ai dit plus haut que les provinces n'avaient pas de magistrats que l’on püt assimiler aux duumvirs. Pour les Gaules, nous en avons directement la preuve.

Parmi les fonctions des duumvirs, il en est une qui doït né: cessairementse retrouver dans les cités des provinces, Ki présidence du sénat. Nous possédons par bonheur à ce sujet un oæ cument qui s'applique à toutes les Gaules.

- (g) La supériorité des capitales est déjà établie par le seul fait qu'elles portent les noms des peuples. Grégoire de Tours applique souvent à l’an2 cienne noblesse et au sénat des capitales les expressions de séndteur: et de race sénatoriale , par ex.: lib. II. 33. III. 9. 15. X. 3letc. Cf. Ducange, v. senatorcs, T. VI, p. 356, et le passage d’Avitus cité plus bas Chap. v. Ces distinctions factices du langage ont peut-être donné lieu à l'opinion À hasärdée de Dübos (Histoire critique, 1. 2 ct 3) sur laquelle des auteurs modernes français ont bâti comme sur la véritable histoire. ]1 y avait, dit-il, dans chaque céeitrs , 1° les patriciens : ‘d’où était tiré lé sénai ; 2% les cur ialés ayant voix délibératfre dans la curie, c’est-x-dire l'assemblée dt peuple , et d’où était tiré un sénat inférieut, les décurions ; 3° lès bossèisbres ; : 4° les opifiers. Chaque cicilas avait aussi ses troupes , ct malgré tant de prérogatives , de grandeur et de puissance , elle obéissait à ué chmés de Fernpereur ! Il ajoute que cet état de chose se maiïntint soùs le$ Francs. — Raynouard, hist. du droit municipal, p. 96, est moins éloigne de la verite. Sa principale « erreur est d'appliquer aux sénats dés cités gauloises , des ParesEs qu se rapportent aux senatears de l’empiré CREME | D LE 25)

(h) Voyez plus bas Ch. V, RS

CHAPITRE 11, N 20. 67 - & Plécuit, principales viros e curiu in Gälliis non ante dis- « eederé, quam quindecennium in ordinis sui administratione « eompleverint... Sane quoniam principalem locum et güber- .« vactla urbiam probatos admitistrare ipsi magnitudo dé-

« poscit, sine oùdinis præjudièio, consensu curiæ eligendos « esse censemus , qui contemplatione actuum omnium possint « respondere judicio. Eum vero, qui usque ad secundum « evectus locum , administraliohem aut ætate implere aüt de- « bilitate nequiverit, suffragium meritoram et transaciæ tes- « umonium vitæ, tanquamt prithus constituto RS curiam « rexerit, obtihere conveniet (a). »

Ce passage nous niontre que; dans les Gaules, le prémier des déeurions (le premier sur l'album), présidait la curie, et se trouvait pdr conséquent à la tête des affaires dé la cité (ordinis administratio, gubernacula urbium, curiani regere). 1 s'appelle préncipalis. Mais sa place venant à vaquer, il pouvait se faire que son successeur naturel, le second décurion (usque ad secundum evectus locum) füt incapable de là remplir à cause de son âge ou de ses infirmités. Alors Honorius or- ‘donne que le sénat élira le principalis, mais sans préjudicier aux droits du successeur naturel (sine ordinis pr@judicio), qui demetre toujours le premier de la cütie, et jouit de ol prérogatives attachées à ce titre. Le principalis reste en fonctions toute sa vie ; cependant, après quinze ans d'exercice, circonstance sans doué fort rare, il a droit de se retirer.

. Ce texte remarquable jette un grand jour sur plusieurs autres pissages où sont énumérés les honneurs indiqués ici. Nous y voyons què le principalis avait le titre de comte avéc différents grades déterminés par le nombre d'années passées dans $on emploi (b). On ne saurait concevoir l’existence simultanée

(a) L. 171. C. Th. de decur. (XII: 1) de l’année 409.

(b)-L. T5. 127. 189. C. Th. de decur. (XII. 1). Dans le dernier passage, les rrots pér guinquennium dignilate præslila prouvent que les mêmes -fotictivné étaient: attachées : ce poste , à Aléxandrie ct dans les cités gau-

loises.

Lis

du principalis et des magistrats; car ces derniers rendent inutileet même impossible la présence du principalis ; d’un autre côté, l'institution des magistrats implique l'élection du sénat, et ici l'élection ne doit avoir lieu que dans un cas déterminé. On pourrait croire que le principalis était un véritable magistrat, et qu'il ne différait du duumvir que par son titre et le mode de sa nomination. Mais pour les Romains la différence était bien autrement essentielle. La charge du principalis répondait à l’idée que nous nous formons du directeur d’un collége ou d'une corporation ; le magistrat avait une dignité propre et personnelle. Ainsi, le principalis entrait en charge sans élection, et par droit d'ancienneté il pouvait y rester toute sa vie ; deux choses incompatibles avec les fonctions du magistrat. D'un autre côté, la juridiction des cités était tellement liée au caractère de la magistrature, que cette seule conséquence | m' autorise à refuser au principalis toute juridiction sans en : | avoir aucune preuve directe.

21. Un autre monument, également relatif aux Gaules, est la -constitution d’Honorius sur la diète tenue à Arles en 418 (a). Tous les ans, une diète des provinces gauloises devait s’assembler dans cette ville, et la constitution y appelait les judices provinciarum , c'est-à-dire les lieutenants de l’empereur, les honorati, les curiales, les possessores ; et même, en cas de non-comparution, les membre des trois premières classes étaient soumis à une amende. Maintenant que faut-il entendre par honorati P On pourrait croire que ce mot désigne les magistrats des cités, dont l'existence serait ainsi prouvée dans les Gaules, interprétation conforme au sens primitif du mot Aonor.

(a) Cette constitution remarquable , attribuée quelquefois à Constantin, existe dans plusieurs manuscrits d’un recueil canonique, la Co/lectio Are- | datensis, cf. Ballerini de ant. coll. can. P. 1. C. 13 $ #. 5. Themis T. 9. p. 155. not. 4. Haubold opuscula vol. 2. pref. p. LXXXV, où l’on voit les variantes de six manuscrits différents examincs par Hænel. voyez aussi le Ms. Paris. 3880. (Bicner). La meilleure édition de cette constitution , accompsagnée d’une excellente notice littéraire, se trouve dans Wenck Codicis Theodosiani, libri V priores Append. JL, p. 371-384. (