CHAPITRE !1, N

Mais la question est de savoir ce que honorati a réellement sigaifié dans les derniers temps de l'empire. Une foule de passages décisifs ne laissent là-dessus aucun doute. Les honorati sont ceux qui ont passé par les hautes charges , telles que les lieutenances impériales. Lorsqu'ils habitent une ville des provinces, ils forment une classe à part, supérieure aux curiales, et sont toujours nommés avant eux (b). Cette explication admise,

on voit appelés à la diète les fonctionnaires de l'empire actuels

et anciens, les curiales et les possessores. Quant aux magistrats des cités, il n’en est pas question, et ce silence, dans une occasion où il eût été si naturel de les nommer, prouve sans réplique qu'ils n’existaient pas.

Je citerai enfin comme troisième preuve l’organisation des . temps postérieurs, où l’on trouve fréquemment des défenseurs, et jamais des duumvirs (7’oy. chap. V, n. 3). |

Cependant une difficulté se présente. On trouve dans plu-

sieurs villes gauloises de véritables magistratures; la plus

célèbre est le consulat de Bordeaux, dont Ausone fait men-

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on (c). On trouve aussi un duumwir de la cité des Séqua-

(b). 3. Gothefred. ad C. Theod. I. 8, en traite spécialement. Brisson, et

dans les additions Heineccius, ont confondu les époques. Voici quelques-uns

* des passages les plus concluants : L. 3, C. de off. div. jud. (I. 48). «..….. honoratis viris, quibus etiam consistorium nostrum ingrediendi facultas præbetur ». (Cela pourait-il s'entendre des magistrats municipaux ?) L. un C. de honorat.. vehic. ( XI. 19). « Omnes honorati, seu civilium, seu militarium, vehiculis dignitatis suæ, id est carrucis, intra urbem sacratissimi nominis semper utantur. » Les lois 1. 2. 3. C. Th. ne quid publ. læt. (VIT. 11), ont toutes le même objet , et ceux que les deux dernières ap . pellent Annorati. sont nommés dans la première , « viri per provincias eme-

rito jure jam honore pollentes.» Enfin, Nov. Theod. tit. 48. — Raynouard

hist. du droit municipal T. 1. p. 90 - 94 entend par honoratiles magistrats municipaux cmerites, les duurnoiralitir. Mais comment ces derniers scraient-ils nommés quand les magistrats en exercice nc le sont pas ?

” Diligo Burdigalam ; Romam colo : civis in hac sum, Consul in ambabus. Cunæ hic, ibi sella curulis.

On a voululire : Consul in hac sum, civis in ambabus. Les consuls de

nieng ; mais peut-être ce titre a-1-il npe signification particailière (d). Au reste, si le sens des passages précédents éfait mis hors de doute, si l’on était certain qu'à aucune époque cesvilles n'ont eu le jus italicum, leurs magistraturés pourraient être considérées comme des vestiges isolés de la supériorité des. anciennes capitales. En tout cas, ce ne seraient que des exceptions, comme le montre la généralité des termes dont se e sert Honorius dans les Constilulions que j'ai citées. * :.

22. L'administration régulière de Ja justice dans les pro vinces appartenait donc aux Jicutenants de l'empereur, qui: L exer catent tantôt par eux-mêmes, lantot par leurs légats, et parcouraient la province dans ce double but. Ainsi 'sexpliqne le titre de judex ordinarius donné dans les derniers temps au lieutenant de l’empereur (a). Les villes ayant le jus Halicum ,: n'étaient pas soumises à ce régime. Filles avaient de véritables magistrats; ; Mais sans doute l'appel de leurs jugements fut porté debonne heure devant le lieutenant impérial. Quand par hasard il est question de duumvi rs dans les provinces (db), cela doit s’entendre seulement des : villes ayant le jus jtalicum. La Joi de Ca-

Reims et Poitiers offrent peu d'importance. Voir les monnaies et id ERP tions dans Otto de ædil. colon. C. 2. 6 6. |

(d) Gruteri Inscr. p. 13.N. 15. «Q. Adginnius s.. Flamen IT. virinc civi- ” tate Sequanorum.» Mais peut-être faut-il réunir Flamén et IL, ét au lieu de consulat ou de daumyirat ne voir là qu’ une dignité sacerdotale. D’autres exemples confirment cette opinion : Gruter. p. 489, n. 9. 10. «L. Voconio... I. vir. IL. vir. Flam.,» et « C. Voconio. Aed. If. viro. IF. Flamini Ir. quæstori Saliorum magistro , » et p.376. n.1.«L. Blandius.…. IR. vir. ct Augustalis et Flaminalis. »

(a) Nov. Theod. T. 23. « Consularem et præsidem, qui vetustatis privilegio ordinariorum judicum nomen ‘obtinent. » L. 3. C. Th. de reparat. appel. (XL. 31). On trouve souvent judex tout seul dans les deux recueils de constitutions. LE

(b) Ainsi, en Espagne, Concil. Eliberitanum a. 305, C. 56, dans Mansi , ; T. I, p. 15. « Magistratum vero uno ann6, quo agit ‘duumviratum, Srohi-

‘ « bendum placuit, ut se ab ecclesia cohibeat. » En Iliyrie, L. 177, C. Th. de

decur. (XIE, 1.). Dans ces deux pays, nous savons les noms de plusicurs villes qui avaicut le 7ws ’alicurn. Voir ci-dessus $ 18: ES

CHAPITRE li, Ô 23. | 71 racalla, qui étendit le droit dé citoyen à tous les habitants de . l’empire, ne fit aucun changement à cet égard ; en effet nous ne voyons pas qu'elle ait eu d’autre résultat que de modifier l'état personnel des individus.

- Les jurisconsultes classiques parlent, il est vrai, des magistrats municipaux comme d'une institution générale; mais il faut se souvenir-qu'ils vivaient en Italie où le régime municipal était généralement établi. Alors, on en aisément pourquoi nous possédons sur les décurions des renseignements si exacts, et de si pauvres sur les magistratures municipales. En effet, le code Théodosien, quoique ayant force de loi dans les deux parties de l'empire, avait été composé à Constantinople et pour l'empire d'Orient. Quant à Justinien, la conquête projelée de l'Italie ne dut avoir aucune influence sur le choix des matériaux de sa lépislation. Les sources du droit que nous possédons ne furent douce rédigées que hors de l'Italie, dans des provinces où les décurions étaient la règle générale ,: [es magistrats une exception rare. Cette circonstance inexplicable de tonte autre manière ser DHFRRENENE à confirmer mon opinion. | re

23. L'institution d défenseurs apporta à l'organisation des cités provinciales un changement essentiel (4). Nous voyons dans les Pandectes que, jusqu au temps de Constantin , ce mot ne désigna pas une charge permanente, mais un mandat Du nt donné pour une à faire de la cité (2). C'est en 365 qu ‘on trouve pour la première fois cette charge ainsi transformée (c). Son institution se rapporte donc à a première moitié ou au milieu du quatrième siècle. Celui qui en est revêtu est

(a) Sources : C. Th. I, 117. Nov. Major, T. 5. Cod. Just., I, 55. Nov. Just. ‘15. Auteurs J. Gothofred. paratit. C. Th. 1,11. J. Chr. Schmid. diss. de civitatum defensoribus. Lips., 1759, 4. Leur histoire y cst conduite jusqu’ au temps de Justinien. ‘

(b) L. 1, $2. L. 16 , $ 3. L. 18, $ 3. D. ad munic. Le press passage est d'Hermogenien, le second; d'Arcadius Charisius. { L. 1,C. de defensor. { I, 55.)

appelé defensor civitatis, plebis, loci (d). Son élection n'est pas faite par les seuls décurions, mais par la cité entière (e). Les décurions étaient exclus de cette magistrature, tandis qu'ils étaient seuls admissibles à toutes les autres ( f). Les fonctions du défenseur durèrent d’abord cinq ans, elles furent réduites à deux depuis Justinien (g). Les défenseurs, ainsi - qué l'indique leur nom, étaient spécialement chargés de défendre la cité contre l’oppression du lieutenant impérial (h). Ils avaient en outre une juridiction civile restreinte dans l’origine à 50 solidi, et élevée à 300 depuis Justinien (1), qui leur donnaunexceptor et deux offciales. L'appel de leurs jugements était porté devant le lieutenant impérial (4). Ils ne pouvaient infliger des amendes (/), mais ils nommaient les tuteurs (7). Quant à leur droit de faire des actes, j'en parlerai plus bas. © Au criminel, ils n'étaient chargés que de l'instruction. Justinien leur permit de juger les affaires de peu d'importance (7). On voit, d’après le mode de l'élection des défenseurs, que

(d) 11 faut bien distinguer l’emploi spirituel et l’emploi temporel des défenseurs des eglises. Lupi, cod. dipl. Rergom., p. #11.

(e) L. 1, C. Th. de defens. (1, 11.) L. 8, pr. C. Just. eod. # 55.) L. 19. C. Just. de ep. aud. (I, 4.) Nov. XV, C. 1.

.(f) L. 2. C. de defens. (1, 55. ). Plus tard, cette loi fut FR par Justinien, Nov. XV, C. 1.

(g) L. 4. C. de defens. (F, 55.) Nov. XV, C. 1 et epil.

(») L. 4. C. de defens. (1, 55.)

(é) L. 1. C. de defens. (I, 55.) Nov. XV, C. 3, 4. — 300 so’idi font 30,000 sesterces, c’est-à-dire le double de la somme que j'ai mentionnée pour les magistrats de la Gaule, $ 12. La parité établie par la Nov. XV entre les defenseurs et les magistrats peut faire croire que, dans les temps antérieurs, la juridiction des magistrats municipaux était bornée à la même somme. — En comptant le solide depuis Constantin à 12 fr. 50 c., 300 solides font 3,750 francs. ( Voyez Zeitschuft. f. geschichtl, Rechtswiss. v. VI, p. 392.)

(k) Nov. XV, C. 5.

(7) L. 2. C. Th. de defens. (1, 11.)

(m) $ 5, Inst. de Atil. tut. L. 30. C. de episc. aud. (F, 4. D,

(n) L. 1. C. de defens. (1, 55.) Nov. XV, C. 6.

Ce commen