‹ Histoire du droit roman au Moyen Âge (volume 2)Chapitre 54 sur 166 · CHAPITRE · texte numérisé non relu

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leurs fonctions se bornaient, dans l'origine, à protéger les particuliers, et qu’ils n’étaient appelés ni à la présidence du sénat, ni à l'administration de la communauté qu'ils auraient représentée. Voilà pourquoi la constitution de l’an 409, citée plus haut ($ 20), donne au principalis la présidence du sénat dans les cités gauloises, et ne parle pas de défenseurs, bien qu'à cette époque ils existassent depuis long-temps. Par la suite les dé-

fenseurs envahirent les droits des magistrats, et se placèrent

même à la tête de la curie, comme je le montrerai en exposant la pratique de la juridiction. Justinien les éleva à la dignité de magistrats véritables (0), et créa ainsi par le fait des magistrats dans tout l'Orient. Mais les défenseurs n'exercaient les droits de la magistrature qu’à défaut de magistrats. Les lois le disent expressément pour la nomination des tuteurs (p) et pour les actes municipaux ; implicitement pour la juridiction, car après avoir nommé les défenseurs à côté des lieutenants, elles ne parlent pas des magistrats (g), omission Le cou dans des cités où ces derniers eussent existé.

On a voulu expliquer ce fait en disant que les un avaient peu à peu dépossédé les magistrats (r) ; mais ce langage est celui des premières lois où il soit question des défenseurs (s), et nous voyons encore au sixième-siècle les défenseurs exister paisiblement à côté des magistrats. Ces lois me fournissent une preuve nouvelle que régulièrement les cités des provinces n'avaient pas de magistrats. En effet, on y voit ces derniers suppléés en partie par les défenseurs, et depuis Justinien ils le furent complètement. Ainsi, l'importance des défenseurs s’accrut

(0) Il le dit lui-même, Nov. XV, præf. et C. 1. (p) $ 5, J. de Atil. tut.

(g) L. 1. C. de defens. (F, 55.) Nov. XV, GC. 3, 4. Les lois 22. pr. L. 34,

$ 5, 6. C. de ep. aud. (I, 4.) ne parlent aussi que du lieutenant et des défenseurs.

{r) Roth. L. c., p. 105.

(s) L. 1. C, de defens. (1, 55.) de l'année 365.

dans les provinces ; mais en Italie, où partout il y avait des

magistrats, ils ne sortirent HiobaMenent pas des limites de

leurs fonctions primitives. On sait qu'ils existaient en Italie, d’après Cassiodore (t), et plusieurs documents de Marini (uw), où on les voit nommés à la tête de la curie, et même avant les magistrats. Cette dernière circonstance s'explique par l'importance qu'on aura donnée à cette dignité nouvelle de la création des empereurs.

24. Après avoir exposé la constitution des cités en Italie et dans les provinces, je passe à l’organisation intérieure de leurs sénats. Il paraît que légalement un sénat était composé de cent membres (a), quoique cette règle ne füt pas rigoureuse ni généralement suivie. Sur la liste des décurions (a/bum) figurent d'abord les membres honoraires (patroni) , ensuite les membres en exercice. [1 y avait deux sortes de patrons : 1° les décurions que de hautes dignités dispensaient du service effectif (b): 2° les personnes d’un rans élevé étransères à la curie, et que le sénat y.faisait entrer dans l'intérêt de sa propre vanité ou de celle du nouveau membre (c). Les décurions en exercice sont ainsi classés : d’abord les anciens fonctionnaires par ordre dg rang, ceux du même rang par ordre d'ancienneté ; ceux qui n'on} encore rempli aucunes fonctions, par ordre d’ nciennelé dans la curie (d). Quaud la cité n'avait pas de magistrats, l'ancienneté marquait le rang des décurions , el désignait le prési- - (r) Cassiodor, var., VIF, 11.

(&) Marini papiri diplomat. Par ex. : N. 74. defensor quinquennalis et ma+ gistratus.

(a) Par pp : à Capoue, Cic. in Rullum, H, 35. Voir aussi dans Fabretli, Inser., C. HI, p. 170, les Centumviri municipi i Augusti Vejentis.

ee

(ë) Voir plus haut, 6 8. Voyez aussi, L. 61, Th. de deeur: (XIE, i.)et L. 2. D. de albo scribendo. (L, 3.) : |

{e >) É 46. c. Th. De cursu publico. (VI, i. a Si.. . per ti ad « curiarum honorarium patronatum... adspirasse QHCcantur:

4) L, 1. D. de albo scrib. { L, 3.)

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