Chez les Francs, une constitution de l'an 560 est le

(d) Wiarda Geschichte des Salischen Gesetzes S. 132. 133, a établi ce point historique , mais il en a fait unc fausse application.

(a) EL. Burgund. prolog. «inter Romanos.. Romanis legibus præcipimus « judiciari.» Tit. 55. $ 2. »....jubemus.... causam Romanis legibus ter- « minari... licebit ei seu pulsatus fuerit , seu ipse pulsaverit, Romano jure « centendere, »

premier monument authentique que nôus ayons de la durée du droit romain: Cette constitution établit d’abord en termes généraux l'autorité du droit romain, et s’y réfère ensuite pour un cas particulier (a). Le principe des droits personnels est posé d’une manière plus explicite dans les formules de Marculfe (660); une instruction adressée à un dux patricius ou comes porte que les Francs, les Bourguignons et tous les autres peuples doivent être régis d’après leur droit (). Plusieurs capitulaires de Charlemagne (c) et de Louis-le-Débonnaire (d) reconnaissent également le droit romain et quelques autres droits. On trouve même dans les manuscrits du Breviarium une confirmation expresse de cette compilation renouvelée par Charlemagne (e). On a cru voir une confirmation semblable

du Breviarium dans le passage suivant des décrétales : « quod

Theodosius statuit Imp. et Carolus innovavit (f). » Ce passage ne renferme aucune preuve de l'autorité du droit romain en général; il se rapporte non au Breviarium, mais à une constitution probablement supposée du code Théodosien trans-

(a) Const. Chlotarii (Baluz. T. 1. p. 7. Georgisch p. 465). Cap. 4. « Inter Romanos negotia causarum Romanis legibus præcipimus terminari.» Le Cap. 13. fait l’application de la prescription trentenaire aux ecclesiastiques et aux provinciales . et il ajoute : « nec quidquam aliud agere aut judicare quam « ut hæc præceptio sccundum legum Romanorum seriem continet... præ- « sumant.»

(ë) Marculfi form. I. 8. «et omnis populus ibidem commanentes , tam Franci, Romani , Burgundiones , quam reliquas nationes sub tuo regimine et gubernatione degant et moderantur, et eos recto tramite secundum legem ct consuetudinem corum regas.» DONC

(c) Capit. 6. a. 803. art. 2. (Georgisch, p. 675. Baluz. I. p. 401.). « lege Romanam legem, et sicut ibi inveneris, exinde facias. Si autem ad salicam pertinet legem , » etc.—Capit. 2 a. 813. (Georgisch, p. 775, Balur. I. 505.) « Karolus.. constituit ex lege Salica , Romana atque Gundobada.»

(4) Ludovici P. divisio imp. a. 817. art. 9. (Baluz. I. 606.) « Proprium autem suum... secundum suam legem unusquisque absque injusta inquietudine possideat.» — Cf. Capit. 1. a. 819. art. 4. 9. Capit. 2. a. 819. art. 8.

(r) Voyez plus bas vol. II. 13.

(f) Cap. 13. X de jud. (IT. 1.) Struv. hist juris , p. 868.