CHAPITRE It, À

crite dans les Capitolaires (g). Une lettre citée précédemment ($ 30) montre la multiplicité des droits en vigueur sous Louisle-Débonnaire. Plus tard, en 858, on lit dans le serment prêté par le roi : « unicuique competentem leyem et justitiam servabo (2). » Mais le capitulaire le plus remarquable sur la durée du droit romain est l’edictum pistense dont je parlerai à la fin

du présent chapitre. Les capitulaires nous offrent également

une foule de témoignages de la conservation du droit des Goths (à). MU :

Outre ces preuves que Doruisent les Capitulaires, nous voyons encore la loi ripuaire reconnaître la validité des droits personnels en général et du droit romain en particulier (4). On a rangé à tort parmi les monuments de la conservation du droit romain un passage d'Eginhard, où il est parlé du double droit des Francs; expression qui ne désigne pas le droit romain et le droit franc, mais plutôt le droit salique et le droit ripuaire (/). Un passage des capitulaires ferait croire à l’abolition du droit romain (#1). Je renvoie l’examen de ce passage à l'histoire particulière du droit chez les Francs.

(g) L. 1. C. Th. de episc. jud. inserce dans le Capit. lib. 6. C. 366. Mais le pape semble l'avoir tirée de l'extrait qu’en a fait Gratien, c. 85. 37. C. XI. q. 1. Au reste , ce passage des Capitulaires est celui qui offre l'enumération la plus complète des différents peuples , et leurs droits y sont expressement reconnus ; mais son authenticité me paraît douteuse. 1° Il n'existe que dans le recueil incertain de Benedictus Levita , où ont puise ensuite tous les auteurs ; 2° il range parmi les autres peuples les Lombards et les Bénéventins comme sujcts d’un seul et même empire. Cependant on pourrait répondre qu’il est seulement question ici des Lombards ou des Beneventins vivant isolés en France.

(R) Baluz. II. p. 100.

(7) Cap. a. 844. art. 3. (Baluz. II. p. 27). Capit. a. 878. , ou Synodus Tricassina (Baluz. II. p. 277).

(k) L. Ripuar. Tit. 31. 3. 4. Tit. 58. $ 11. Tit. 66. $ 1. 2. Tit. 87.

(4) Eginhardi vita Caroli M. Cap. 29 (Bouquet T. 5. p. 100.) « nam Franci

duas habent leges plurimis in locis valde diversas.» Le véritable sens de ce .

passage se trouve dans la note de Bouquet. Ritter l'a appliqué au droit romain. , prolog. C. Theod. p. ccxxvir. not. e. (m) Cap. lib. 6. C. 343. voyez plus bas Vol. IL. 6 36. T. 1. 7

36. Les lois Inmbardes renferment les mêmes dispositions. J'ai montré plus haut (S 33, a), que le drait lombard et le droit romain étaient seuls reconnus pr Luitprand. La conquête des Carlovingiens introduisit bes autres droits en Italie. Les lois de Charlemagne et de Pépin ordonnent que les Francs et les Allemandls aurontcomme les Lombards la jouissance de Leurs droits nationaux (a), quoique les Lombardsetles Romains dussentsans doute l'emporter de beaucoup par le nombre (b). D'autres lois confirment, en termes généraux , le principe des droits personnels (c). Mais ce qui jette un grand jour sur l’état du droit, c'est l'étude des documents , qui nous montre une bien plus grande diversité de droits et de nations différentes pour l'Italie que pour la France.

37. Presque toutes les lois précitées qui'reconnaissent le drait d’une nation lui donnent le nom de Lex, Lex Salica, Lex Romana, etc. Le mème langage se retrouve dans les doeuments qui contiennent l'application du droit à des cas particuliers. Il est donc nécessaire de déterminer la signification précise du mot Lex. En voyant le mot Lex Salica , par exemple, les modernes se reportent ordinairement au livre désigné sous ce titre dans les recueils. Mais un examen plus profond nous fait voir que celte expression désigne l’ensemble du droit en vigueur chez les Francs Saliens. Or, le texte imprimé appelé Loi Salique n'est qu’un extrait incomplet où ne sont même pas mentionnées les matières les plus importantes de ce

(a) L. Long. Caroli M. 89. Pipini 8 ct 43.

(b) L. Long. Caroli M. 157 (ou prolog. Capit. a. 801. Baluz. [. p. 345.), a pleraque statuta recitata ex Romana , seu Langobardica lege competenti sententia terminata sunt ; » passages ol le droit romain et le droit lombard ne sont pas considcres comme les seuls droits en vigueur. Voir aussi L. Pipini 46.

(c) Capit. Pipini a. 793. art. 37. (Baluz. I. p. 542.) « Domno Regi dictum est quod multi se complangunt legem non habere conservatam , ef quia omnino voluntas Domni Regis est ut unusquisque homo suyam legem pleniter habeat conservatam... Et per singulos inquirant qualem haheant legem ex nomine.» cf... Long. Lud. Pis 1. L. Lotharii sen. 14. dE