‹ Histoire du droit roman au Moyen ÂgeChapitre 17 sur 116 · CHAPITRE Vit · texte numérisé non relu

CHAPITRE Vit

Néanmoins le Breviarium n'est pas le seul type du Papien. Pour une grande partie de son travail, l’auteur a puisé directement aux sources de l'ancien droit, et il nous a conservé plusieurs passages dont nous n'avons aucune autre trace (c). Tel est surtout l'intérêt de ce recueil, qui en lui-même est fort pauvre et accuse le profond abaissement de la science du droit (d). À peine, en effet, peut-on reconnaître dans le Papien les textes que nous possédons , d'où l’on juge combien il serait difficile de restituer d’après ce recueil les textes qui nous manquent. Ce travail, entrepris sérieusement, donnerait sans doute des résultats inespérés. Notre recueil devrait être traité par la critique comme un manuscrit fort corrompu, mais original d'un auteur ancien ; car il faut rejeter le préjugé moderne qui, s'attachant aux sources pures, ne voit dans tout ce qui s'en éloigne que l'incapacité et l'ignorance du rédacteur.

11. Afin de citer un exemple des renseignements originaux que contient notre recueil, je rappellerai ce principe avancé par Niebuhr, et si conforme à l'esprit des institutions romaines (a), que tout champ limité était considéré comme réellement indivisible, principe qui nous explique pourquoi, dans le droit pratique des Romains, il estsi souvent question d'un partage purement idéal. Le titre 17 du Papien, relatif au partage des terres, porte : « Agri quoque communis rullis « terminis limitati exæquationem inter consortes nullo tem- « pore denegandam. Silvarum, montium et pascui jus, ut «: unicuique pro rata possessionis suppetit. esse commune. »

__ (c) Voici en général les sources dont l’auteur du Papien s’est servi : les lois bourguignonnes, le Code Théodosien original, les Novelles de ce Code,

les institutes de Gaius, les Sententiæ de Paul, les Codes Grégorien et Hermogénien ; enfin, le Breviarium Visigoth. Pour la plupart de ces ouvrages, il avait sous les yeux un assez grand nombre de textes qui sont aujourd’hui perdus. Barkow. præf. p. XXXIX-LIV.

(d) Barkow. præf. p. LV.

(a) Niebuhr Rœmische Geschichte, Th. 3; p. 708. 2+ ed,

Exæquatio signifis partage en nature (b). Le titre 17 doit donc se traduire ainsi : « Tout co-propriétaire d'un éhamp- « indivis peut en tout temps, et sans craindre la prescription,” « demander le partage en nature, pourvu qu’il ne s'agisse pas « de champs limités. » Ce passage confirme done pleinement les inductions de Niebubr.

. Tel est sans doute le sens du texte de l'ancien jurisconsulte, que l’auteur avait sous les yeux et dont il faisait l'extrait dans son ouvragse (c). Mais ce n’est pas là ce qu’entendaitle rédacteur bourguignon, car de son temps, il ne devait plus exister au+ cune trace de l’ancienne limitation. Voici probablement les règles d’ailleurs très-remarquables posées dans ce passage. On se rappelle que les Romains devaient abandonner aux Bourguignons les deux tiers des terres cultivées, et que les forêts restaient en commun (4). L'auteur dit à ce sujet : Le partage des terres cultivées peut toujours être demandé; le tiers resté en commun comprend non-seulement les bois', mais encore les montagnes et les pâturages (c’est-à-dire les prairies tant des montagnes que des vallées} (e). |

12. Il est facile d'expliquer comment notre recueil perdit son autorité pratique : le Breviarium visigoth, composé dans le même but, avait du, par son immense supériorité, faire oublier le recueil bourguignon. Mais dans l'origine, le Papien obtint faveur, d’abord comme émanant du souverain , puis à :

(6) Ducange, T. IN, p. 195. . l (c) Daus les Pandectes ager limilatus a conservé sop ancienne signifestion technique. L. 1, $ 9. D. de fluminibus (XLIII, 12.) L. 16, D. de adquir. rer. dom. ( XLE, 1.) | (d) Voyez vol. E, 6 88.

(e) Cette heureuse interptétation ëe trouve dans Batkow, p. 58. On ne peut objecter que le texte parle des biens fonds en général, et non des terres portagees après la conquête ; ; Car ce sont précisément celles dont it est question, comme Île prouve l'opposition entre les tèrres cültivées et les bois , ainsi que l'emploi du mot consortés. Les Bourguignos, comme les

autres peuples germaniques, appelaient SOYS la bi firiobitiére résale tat du partage. Voyez vol. E, S 98: °°. :

CHAPITRE Vil, $ 12. 23 cause de ses rapports avec le droit bourguignon. Quelques années après la chute du royaume de Bourgogne, ces raisons de préférence n’existänt plus, le Breviarium l’emporta probablement sur le Papien même dans ces provinces, quoique Île

voisinage de l'Italie put faciliter l'introduction du droit Justinien.

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