CHAPITRE Viit, À

de nôtre recueil : comment concevoir qu'on ait alors mis à contribution le droit Justinien , quand un compilateur aussi laborieux qu'Isidore n’en aurait pas eu connaissance. Mais on trouve dans les œuvres d’Isidoré plusieurs passages empruntés évidemment au droit Justinien (g), mais sans indication des sources, d’après l'usage de l’auteur.

Ceux qui pensent que le code Justinien a servi de modèle au code visigoth tirent leur principal argument de ce que ces deux codes ont chacun douze livres. Mais une coïncidence qui se réduit à un nombre d'ailleurs aussi solennel, quand l’ordonnance des deux codes n'offre aucune similitude, parait un bien faible argument. On a encore prétendu qu'au septième siècle les évêques espagnols connaissaient et suivaient le droit Justinien. Je montrerai dans le dernier chapitre de ce volume combien cette assertion est peu fondée.

26. Les passages qui reproduisent le droit romain sont de trois espèces : les uns le font textuellement: ainsi, par exemple, uñ passage sur les degrés de parenté (a), une loi sur la défense lépitime (6), une autre sur les intérêts (c). — Il est une seconde classe fort nombreuse de passages où l’on retrouve non

(@) Ce sont les passages suivants : Isidori Orig. V, 4. tiré des L. 1. 6 3. D. de 3. et 3. et L: 1. 6 1. D. de adqu. rer. dom., ou pr. J. de j. nat. et $ 12. J. de div. rer. — Orig. V, S. tire de la L. 1. $ 2. D. de J. et J.— Orig. V, 52. vèrb. Zn#stata hereditas, etc. tiré de la L. 64. D. de v. S. — La défense dont it est parlé dans lès notes, Orig. 1, 22 , conférée avec les Const. Deo auctore 6 13, et Const. Tanta $ 22, est moins concluante, parce que cette défense existe dejà dans les Gestis Senatus de l’an 438. L’edition de Venise 1483, et un manuscrit que Blume a trouvé à Vercelli contiennent ( Orig. IX, 5 et 6) le titre des institutes de grad. cogn., mais ce titre est une interpolatiori des copistes et ne fait nullement partie des œuvres d’isidore.

(a) L. Visigoth. Lib. 4 T. 1. (antiqua ) tirée de Paulus, Lib. 4 T. 11, le texte et les commentaires sont copies textuellement , sauf le commentaire du paragraphe 8.

(8) L. Visigeth. Lib. 8. T. 1. L. 2. (antiqua }, tirée presque mot pour mot de Int. L. 3. C. Th. unde vi. ( IV, 22).

{c) BE. Visigoth. Lib. 5. T. 5. L. 8 et 9. [l’une et l’autre antiqua ), tirée presque mot pour mot de Int. L. 2. et Int. L. 1. C. Th. de usuris. (IE, 33.)

les textes, mais les principes du droit adoptés, supposés, modifiés ou chängés complètement. Telles sont les lois sur le mariage. Les mariages des Goths et des Romains, interdits par une constitution du Breviarium, sont ici permis avec une autorisation spéciale du comte (4). Une loi sur les dons nuptiaux faits par le mari germain, se réfère à la loi romaine qui autorisait la femme à consentir de pareils dons (e). Une autre loi interdit le mariage pendant l’année de deuil ( f). La mère restée veuve est appelée à la tutelle de ses enfants (g). La minorité, c'est-à-dire l’état de Pupillus, finit à vingt-cinq ans (4). La capacité de tester commence à quatorze ans (i). L’affranchissement des esclaves dans les églises (4) , l'hérédité dévolue au conjoint à défaut de parents (/), sont représentés comme des

(d) L. Visigoth. Lib. 3. T. 1 L. 1. (Receswinde ). Cette défense se trouve dans la L. un. C. Th. brev. de nuptiis gentilium (III, 14). On doit remarquer l'esprit bien different du texte et du commentaire avec des expressions presque semblables, Le texte, comme l’a montré J. Godefroy, défend le mariage des femmes romaines avec les soldats étrangers, dans l’intérèt de la sürete de l'empire. Le commentaire defend les mariages des Romains -avec les Goths et autres tribus germaniques, d’abord par orgueil national, et ensuite de peur d’affaiblir par ces unions le peuple conquérant.

(e) L. Visigoth. Lib. 3. T. 1. L. 5. (Chindaswinde } « quod et legibus Romanis.... decretum ; » cela ne doit pas s’entendre de cette disposition spéciale qui est contraire au droit Romain, mais de l'institution en général, d’une dot donnee par la femme.

(f) L. Visigoth. Lib. 3. T.2. L. 1. (antiqua). Cette disposition a été souvent reproduite dans le droit Romain, par exemple dans la L. 1. C. Th. brevy. de secundis nupt. (IL, 8 ).

(g) L. Visigoth. Lib. 4. T. 3. L. 3. (antiqua }. Cette règle est tirée de la : L. 4. C. Th. brevy. de tutoribus (III, 17 ). On la trouve encore il est vrai dans le code Justinien et dans les Novelles, mais si les rédacteurs Visigoths avaient puise à ces sources, ils auraient aussi parlé. de l’aieule comme la Novelle 118. C. 5.

(h) L. Visigoth. Lib. 4. T. 3. L. 1. ( Chindaswinde ).

(:) L, Visigoth. Lib. 2, T. 5. L. 11.( Chindaswinde }. |

(k) L. Visigoth. Lib. 5. T. 7. L. 2. (antiqua. )tirce de la L. un. C. Th. de manum. in eccl. (IV, 7).

(7) L. Visigoth. Lib. 4. T. 2. L. 11. (antiqua.). Voir entre autres, L. 9. C. Th. brev, de legit. hered, ( V, 1 ).

CHAPITRE Viit, G 27. 49 principes de droit déjà établis. L'homme libre qui, par cupidité, s’est laissé vendre comme esclave, est déchu de la liberté (mn). — Une troisième classe de passages offre des rapports plus ou moins éloignés avec le droit Bavarois, duquel ils semblentempruntés. Je reviendrai sur ce sujet dans le chapitre suivant où Je traiterai de la législation des Bavarois (7). — La plupart des lois précédemment citées sont comprises sous le titre de Æntiqua. Mais il ne faut pas croire que ces principes de droit romain aient été déjà sanctionnés par les anciens rois goths ; presque tous au contraire semblent puisés directement aux sources, et l’épithète de Æntiqua leur convient aussi bien qu'aux lois des anciens rois goths ( 24).

27. Il me reste maintenant à montrer l'influence du code visigoth sur les destinées du droit romain. Le Breviarium avait régné jusqu’au milieu du septième siècle; on a ‘vu (25) les soins jaloux du législateur visigoth pour assurer l’empire exclusif du nouveau code , et ( 26 ) la loi qui, en permettant les mariages entre les Goths et les Romains, préparait la fusion des deux peuples. Aussi Chindaswinde proscrivit l’usage de toute loi étrangère , et nommément du droit romain. Il en permit seulement l'étude comme exercice pour l'intelligence (a). Receswinde confirma ces dispositions , et en punit la violation d’une amende de trente livres d'or (b). Le code

(m) L. Visigoth. Lib. 5. T. 4. L. 10. (antiqua. ). Ce principe est frequemment reproduit dans le droit Romain, voyez Tit. Dig. quibus ad libertatem ( XL, 13) $ 4. J. de jure pers. Le Breviarium est muet sur ce point : mais le principe qui dérive de l’ancien droit pourrait bien s'être transmis par l'usage , et le silence du Breviarium ne prouve pas nécessairement que les législateurs Visigoths aient connu le droit Justinien.

(nr) Telles sont : L. Visigoth. Lib. 5.T.4.L.1,7,8,9,16. Lib. 5. T. 5. L. 1, 8. |

(a) L. Visigoth. Lib. 2. T. 1. L. 9. « Alienæ gentis legibus ad exercitium utilitatis imbui et permittimus et optamus, ad negotiorum vero discussionem et resultamus et prohibemus. Quamvis enim eloquiis polleant, tamen difficultatibus hærent : adeo..... nolumus sive Romanis legibus sive alienis änstitutionibus amodo amplius convexari. »

(6) L. Visigoth. Lib. 2. T. 1 L. 10. La loi de Chindaswinde semblerait Till. 24

Visigoth proserivit done le priricige dés droits pérsétnels el devint une véritable lôitérritoriale. Dâns là suitè, unë loi eépa< ghole paraît même avoir prononcé là peine de mort contre les juges qui ARPARErrEnt le droit romain (c): Cet état de choses subsista jusqu’au miliéu du treizième siècle , où Alphonse X rémiit en honneur le droit Justinien ; qui dé Bolbghé s'était ré: pandu daïis toute l’Europe. Il rétablit l’enseignement du droit romain, et il ÿ puisa les principes d’un nouveau code (Päritz das): Depuis lé septièiie jusqu’au treizième siécle lé doit romain fut banni de la lépislation espagnole. Cette circonstancé rend éncore plus remarquable ün ouvrage sur lé droit romain et le droit goth , composé vers l’än 1000 , par un moihé espagro, ÉERRE de Grannoï ; et tqui ; Sans doute existe ja

peut-être défendre uniquement l’application du droit Romain aux Visigoths, mais la loi de Receswinde parle d’une manière générale ét interdit pour les Romains eux-mêmes l’usage du droit Romain. L'assemblée synodale de Troyes (Baluz. II, 277) ne prononce aucune peine contre le sacrilège , parte que le code Visigoth est muet sur ce point. Ainsi donc en Septimanie le code Visigoth était la seule loi vivante, même pour le clergé, qui presque partout ailleurs suivait le droit Romain.

(c) Jo. Andræ äd. C. 28; X. de privilegiis ( V, 33). On trouvé beaucoüÿ d'auteurs cités dans Duck de üusu et auth. j. civ: Lib. 2. €. 6: $ 18. et d’après la note de Canciani sur la L. Visigoth., Lib. 2. T. 1. L. 9, dans le commentaire de Villadiego dont on ignore la date.

(d) Nic: Antonii bibl. Hispana vYetus Lib. 6. C: 14. $ 350. (T: I. p. 18. ed. Matriti, 1788. f.) « Ante annum millesimum ant circiter ; domis nus Petrus de Granon cœnobita erat in S. Æmiliani ut vocant monasterio... — Reliquisse hunc Petrum in eo monasterio nuntiatum nôbis fuit volumiria duo, Leges Gothorum et rrgurn inscripta, quorüum prius LXIIS, postérins vero LXVII. capitibus absolvitur, In principio elogium posuit auctor legum XII. tabularum, quas omnes carmine latino comprekiendit ; deinde Imperatorüm Romanorum ; tandemque Gothorüm Regum leges , quod Forum judicum vulgo appellant adjecit. Codex præ nimia vétustate aliqtiod jam foliis non legitur.... Habemus id totum ex relâtionibns ad nos missis äb eodem monasteri6. » Il serait fort à souhaiter que ce livre se rétrotivât. — En supposant exacts les details qu’on vient de lire, peut-être le poème assez singulier sur les douze Tables est-il seul l’ouvrage de Petrus,