II. DOCUMENTS

37, Ilexiste une foule de documents qui attestent l'usage du droit romain dans l'empire Franc. Mais lorsqu'on les examine on doit distinguer soigneusement les diverses provinces de cet empire, car le régime antérieur à la conquête des Francs peut avoir influé sur les destinées du droit romain dans ces provinces ; ainsi je distingue : À. Les provinces visigothes dont Clovis fit la conquête au commencement du sixième siècle (l’Aquitaine et une partie de la Provence ). B. Les provinces visigothes envahies par les Francs lors de leur seconde conquête au huitième siècle (la Septimanie ou Gothie). C. Les provinces bourguignonnes. D. Les provinces qui tombèrent de la domination romaine au pouvoir des Francs sans passer par la domination des Visigoths ou des Bourguignons (a). Ces

(f) Voyez l’appendice N. IV. ( vol. IV.)

(g) Addit. 4 C. 32. — L. 2.C.Th. de his qui super relig. (XVI. 8.) Ce passage se trouve dans Capit. VIF, 195 (voyez note b) ; mais comme il est plus complet dans l’appendice, l’auteur a dü consulter l'original.

(a) On connait avec précision les limites des divers Etats par les conciles où les évêques figurent nominativement, car leurs évêchés faisaient certainement partie du royaume où se tenait le concile. Ainsi nous avons : 1° Pour le royaume des Visigoths, au temps de sa plus grande étendue, le concile d’Adge de l’an 506. Voyez Mansi, T. 8, p. 319, sq. 2° Pour la Scptimanie, le concile de Narbonne de l’an 589. Voyez Mansi, T. 9, p. 1013, sq, 3° Pour le royaume de Bourgogne, le concile de Yenne ( Epaona ) de l’an 517. Voyez Mansi, T. 8, p. 555, sq. 4° Pour le royaume des Francs, après la conquête