‹ Histoire du droit roman au Moyen ÂgeChapitre 43 sur 116 · TE · texte numérisé non relu

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66 DROIT ROMAIN CHEZ EFS PRANCS.

distinctions sont importantes, car dans ces diverses contrées le droit romain a revêtu différentes formes , subi différentes chances, et quand bien même ces différences ne pourraient se retrouver dans la pratique du droit, cette recherche a trop d’ importance pour ne pas être entreprise, et tel est le but de l’ordre que j'adopte ici. | UN

88. A. Provinces -visisothes conquises par Clovis. Nous avons le testament de Cæsarius, archevèque d’Arles (a), fait dans la première moitié du sixième siècle, d’après les termes et suivant les règles du droit romain (b), La mention des formalités extérieures qui en assuraient la validité n’est pas parvenue jusqu'à nous.

de Cluvis, le concile d'Orléans de l'an 511. Voyez Mansi, T. 8, p. 347, sq. — On peut consulter avec fruit deux mémoires de Mandajors ét Foncemagnc, insérés dans les mémoires de l’Ac. des Insor. T. 4 ( édit..in-4°, 1734), p- 430-450 et p. 505-527. Certaines parties du royaume des Visigoths et du royaume de Bourgogne avaient antérieurement à la conquête des Francs appartenu aux Visigoths, mais leur domination dura trop peu pour influer sur la constitution ct sur le droit. Ainsi elle commença à Arles en 510, dans ‘les autres villes en 524, et cessa au-dclà du Rhône ( en Septimanie } l’an 526, en deçà du Rhône l’an 536. Voyez les conciles Ostrogoths tenus à Arles, Carpentras et Orange, en 524, 527 et 529 ( Mansi, T. 8, p. 627, 708 et 718 conf. p, 564) et Mascov Geschichte der Teutschen Th. 2, S. 31, 54, 68, 96.

(a) Brequigny, diplomata, T. 1, N. 23, sub a. 542 (conf. proleg.

p. cexxxvu), et Hamberger zuverlässige Nachrichten Th. 3, S. 360, et Brequigny table, T. 1, p. 18, sub a. 508. — On ignore la date de ce testa:. ment. Cæsarius, évêque en 501, mourut en 542 ; la date de son testament se placc nécessairement dans l'intervalle, mais celle de 508 adoptée généralement et celle de 542 donnéc par Brcquigny ne. se fondent sur aucun document certain. On ignore aussi dans quel royaume fut fait ce testament, car la ville d’Arles passa, en 510, des Visigoths aux SE LE ct, en 536, des Ostrogoths aux Francs.

(b) «ïloc testamentum.… jure prætorio vel jure civili, et ad vicemn iflorum codicil'o firmavi. » Il institue pour heritier un cloître de la ville d’Arkes « ceteri ceteræve exhercdes sint. » Vicnt ensuite la formule usitée en droit Romain pour confirmer l’ensemble du testament (le caput generale }, voyez L. 34, $ 6. D. de leg. 2 (31. un.) L. 40. $ 1. D. de leg. 3 (32. un.). Au lieu ces mots imprimés en lettres italiques, Brequigny lit d’après ün ancien ma- ” nuscrit : ad virm codicillorurn, |

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