CHAPITRE IX, À

Ces applications du droit romain sont d'autant plus remarquables que vers le milieu du septième siècle les rois visigoths en avaient proscrit l'usage dans tout leur empire, dont la Septimanie fit partie jusqu’au huitième siècle ($ 27 ). Ainsi donc, ou le droit romain se releva sous la domination des Francs, ou la prohibition des rois visigoths ne s’exécuta jamais complitement, Cette dernière supposilion paraît la plus vraisemblable(f).

40, C. Provinces hourguignonnes. ,

L'an 643, le testament de Nizetius, archevèque de Lyon, fut ouvert suivant les formalités que prescrit le Breviarium (a), et dont la lex romana des Bourguignons ne parle pas. |

Nous avons les deux testaments de W idrad, abbé de Flâvigny. Le premier est fait l'an 721, devant la curie de Sehur. Ou voit que l'ouverture solennelle aura lieu d'après le Breyiarium (b), et toutes les formes du droit romain y sont scrupuleusement suivies (c). Le second est un testament privé fait à Autun, l’an 744, en présence de sept témoins (d).

Le testament d'Abbo Patricius (a. 731 ) (e), qui appelle à

(/) La première de ces hypothèses est adoptée par Alteserra rer, Aquitan. Lib. 3, C. 11 ; la seconde par Montesquieu , XX VII, 7 ; mais seulement pour Ja Gaule méridionale, qui, éloignée du centre de la monarchie, avait plus d'indépendance. |

(a) Voyez vol. [°°, $ 95, 8.

(b) Voyez vol. 1%, $ 95, j, #. S 98,e. | | |

(c) Par exemple : x ct quod unicuique per hoc téstamentum dedero dareve jussero, id ut fiat, detur, præstetur, impleatur... committo, » Plus loin : « Præterea ista omnia reservavimus in faleidia hercdibus nostris..….,» Il ne s’agit pas ici de la faleidic de l’héredite testamentaire, mais de la legitime réservée aux plus proches parents. | :

(d) Brequigny diplomata, T. 1, N. 316, p. 483 ct proleg. p. cixv, CCXLIL. os |

(e) On ignore dans quel. lieu ce testament a été fait, mais la mention du maire du palais, Charles Martel, montre que c’est dans l'empire France. Nous y'en n'avons pas l'original, mais scutement un document de 805 où Chaïle magne se refère au titre original, le renouvelle ct le confirme. Ce document est imprimé dans Mabillon diplom. p. 507 ct Brequigny diplom. T. 1, N. 5:10. p. 468, proleg. p. cLvlir, ccxLuI.

moins y compris de notaire (4). Cette ancienne forme se retrouve, mais mutilée, dans un autre testament de la même époque (D.

J'ai parlé de quatre documents de l’an 804, relatifs à une donation faite à Angers, suivant les formalités du droit romain, et où le Breviarium est cité téxtéellement (2).

Dans un procès instruit l'an 838,.à Aix-la-Chapelle, detant Louis-le-Débonnaire, Atdricus, évêque du. Mahs, plaidant contre un eloître, se réfère à plusieurs passages du Breviarium, et il en cite quelques-uns textuellement (»). |

Enfin on trouve souvent des formules et des expressions qui

G. 20. notre document se rapproche plus du texte de Gaius et d’Ulpien que de celui d’fsidore. Brequigny ( proleg. p. cexzur. ) traduit Quiriles par proceres, personnages illustres, mais c’est l’ancienne formule copiée sans réflexion ; car alors la nuncupation du testament ne s’executait pes plus que a rmancipation. ° : : si

. (k) On Le: trouve dans Mabillon ann. nd: s. Bcued. T. I, p. 576, qui, page 623, fait à ce sujet d'excellentes remarques. Brequigny diplomata. T. 1. N. 250. p. 361, et p. exxvir, cexzn. Marini papiri Num. 76.

* 47) Mabillon , T. c. p. 706. BECAMIEA) à be 317. Mets Num. 99, sur l’in- Senuite. Voyez plus bas Ç 46. €. : ;

(mm) Voyez vol. I°". 96. |

(n) Baluzii miscellanea ; Lib. 3 { Paisé. 1686, 8.) p. 128 , 124, 139. Les passages copiés textuellement sont : Interpr. Nov. Valént. T, 12. Int. Paul. V. 5. À. $ 7. Int. L, 5. C. Th. de sent. ex perie. { IV, 17). Vient ensuite un pastage tout-À fait étranger au doit romain, désigné sous ce faux titre : «a $equitur séntentia ‘de éadem lege Romana, de libro Pauli assurpta.» Plus loin { p. 139. )£L. 1. C. Th. br. de div. rescriptis { F, 2), Paubus [, 8. 61, 2. Int: L. 4. C. Th. br. de div. rescriptis (4,2). Entre cés derniers passages on en trouve plusieurs qui reprodnisent lé sens du Brevirium , empruntés sans doute à la Summa legum d’Ægidius où à tout autre commentaire : «Qui falsa principum præcepta detulerint, paniantur» { Paul. V,25. & 4n). « Dolus malus est si per falsitatem volucerit quis prius definita conveliere. Int. L. 1. C. Th. de dolo 2, 15 }. « Redintegrandut''est a præsentibus judicibus et in ejus ünée abscessit potestate revotanduwm quod quaeunque cônditiorre temporis aut dolo aut captivitate aut tirtute maÿjorura timore faciente deperierft.:» (Înt. Paud. 1, 7, & 2. Voyez sur ce dernier passage Sawigny Recht sles Bcsitres p: 569 , 570, 5e ed. } Muratoni , ant. Lial. T..IIE, p: 893, a cru faussement que ces passages de Paul prouvaient da connaissance des Paxdectes ; erreur deja relevée par Zirardini leg. novellæ, p. 41.