CHAPITRE XI
à cet égard, c'est que la plupart des sources du droit romain
n'existent plus, et que d’ailleurs l’édit ostrogoth les a singulièrement défigurées, comme je le montrerai bientôt. Ici, de même que dans le Breviarium visigoth, on retrouve les deux classes de sources alors connues, les constitutions (Zeges) et les écrits des grands jurisconsultes (Jus) (a). J'ajouterai maintenant quelques observations sur les différentes sources (db). Les rédacteurs de l’édit ont d'abord suivi le code T'héodosien et surtout les Novelles. Cette préférence, dont on aperçoit le motif, n’a pas besoin d’être justifiée par des exemples (e). Nous voyons en outre une suite de rescrits que nous ne connaissons que par le code Justinien (d), mais qui sans doute existaient dans les codes de Grégoire ou d’Hermogène , dont nous ne possédons plus qu'un petit nombre de fragments. Enfin, à l'égard Le anciens ANFIÉCOnSUNESS beaucoup de passages Fa
{a) Ed. Theod. epil. « que ex novellis /egrbus , ac veteris Juris sanctimonii-bro aliqua parte collegimus.» Cf. vol. I. $ 3. — Les Novellæ leges ne sont pas seulement les Novelles , mais encore les constitutions du code Théodosien , appelées ici Nove//æ par opposition au vertus jus, c’est-à-dire aux écrits des jurisconsultes classiques qui sont d’une epoque bien plus reculée. |
{&) T1 n’est pas dans le plan de mon ouvrage d'indiquer la source de chaque article de l’edit de Theodoric, comme je l’ai fait pour les codes des Bourguignons et des Visigoths ; j'indiquerai seulement les passages reproduits littéralement, et où l’imitation se reconnaît sans examen approfondi et au premier coup d’œil. Je me servirai ici du travail que Rhon a fait sur
l’édit de Théodoric, et il serait à souhaiter de voir approfondir ce sujet jus-
qu'alers entièrement neglige.
(r) L'article 8# renferme un édit de Constantin que l’on ne trouve d’ail-
leurs que dans le code Justinien { L. 4, C. De servis fugit. VI, 1). Ce texte
se trouvait probablement au titre du code Theodosien de fugitivis colonis (V, 9.) ct n’a pas été inséré au Breviarium ; fl faisait donc partie des livres du code Theodosien qui sont aujourd’hui perdus.
(d) Un rescrit de Gordien, L. 3, C. ad. L. Corn. de sicar. IX, 16. se trouve dans l'édit , art. 15.— Divers rescrits de Dioclétien sont reproduits dans les passages suivants : Art. 81 (L. 10, C. ad L. Fab. IX, 20). Art. 87 (L. 6, C. eod.}) .Art. 109 (L. #, C. de nox. act. INT, 41). Art. 136 (L. 20, C. de
locat. IV, 65 ).
Pauli receptæ sententiæ sont passées dans l’édit (e). Si donc le Breviarium visigoth a pris le même ouvrage pour guide, il ne faut pas l’attribuer au hasard ou à la disette des sources , ‘mais à l'importance que les sentences de Paul avaient alors dans la pratique du droit. On ne saurait reconnaître, à cause
de la perte des originaux, les fragments empruntés à d’autres jurisconsultes, excepté deux qui ont été reproduits dans les
Pandectes (f°), et qui se trouvent aussi appartenir à un des ouvrages de Paul.
63. IL est impossible de donner beaücoup d’éloges à la manière dont les sources ont élé mises en œuvre dans l'édit de Théodoric. Néanmoins, les libertés que prennent les rédacteurs, leur habitude de changer le sens en conservant Îles termes, ne doivent pas leur être reprochées d’une manière absolue, car tout cela rentrait dans leur plan; et à la distance où nous sommes, comment juger pertinemment leur point de vue{ Mais il faut convenir que les parties conservées intactes, rapprochées grossièrement et sans ordre, ont perdu toute leur valeur, et sont devenues méconnaissables. Dans aucun Code du même genre les textes originaux n'ont été aussi défigurés ; la nature du recueil n’admet pas l'indication des sources, indication si ulile mème pour la pratique dans les codes des Bourguignons, des Visigoths et de Justinien. Quant à la disposition des matières, on ne saurait y découvrir aucun ordre (a) et il parait que le hasard seul y a présidé. |
(r) Ed. Theod. Art. 56, 57, 58. Cf. Paul. V, 18. 62, 1, 4.— Art. 75, Cf. Paul. V, 26. $ 3. — Art. 89 , 90, 91. Cf. Paul. V, 25. $ 12, 5, 2. — Art. 94, 95. Cf. Paul. V, 1. $ 1.— Art. 98. Cf. Paul. V, 20. & 3, 4. — Art. 100, 101, 102. Cf. Paul. V, 16. $ 3, 7, 9.— Art. 104. Cf. Paul. V, 22. $ 2. — Art. 115, Cf. Paul. V, 27.— Art. 117, 120, 130, 146, 151. Cf. Paul. II, 31. 7, 8,10, 24, 30, 25. — Art. 124. CF. Paul. V, 26. 6 4. — Art. 5. Cf. Paul. V,5,a. 6 6, 7. et non L. I. $ 3 D. quæ sent. comme je l’avais indiqué dans ma première édition.
(f) Ed. Theod. Art, 105, L. 12. D. fin. reg. X, {. ( Paulus, lib. 3. res. ponsorum). — Art. 139. L. 49. pr. D. de jud. V, 1. (Paulus, lib. 3. responsorum ). |
(u) Ritter prétend que les rédacteurs. de l’édit ont suivi l’ordre du code
: CHAPITRE X1, 63. . 109 Néanmoins ce serait se tromper que de juger, d’après la rédaction de l’édit , l’état de la science et la pratique du droit à cette époque. Plusieurs circonstances font présumer que cet étatétait bien plus prospère qu'on ne le croirait en voyant l'édit. Je citerai d’abord les écrits d'un auteur contemporain, Boethius, où l’on trouve l'intelligence des jurisconsultes classiques. Boethius était, ilest vrai, de beaucoup supérieur à son siècle, mais on peut invoquer en faveur du siècle lui-même les documents de cette époque et ceux des temps postérieurs, où nous voyons l'application raisonnée du droit romain, et la conservation des anciennes formes dans presque toute leur pureté. Les règles particulières du droit étaient connues, mais on ne savait pas en tirer des principes généraux ; si donc les Romains n’eussent eu alors un code à rédiger, leur science nous semblerait moins pauvre. Pour expliquer les imperfections de ce code, on pourrait être tenté de l’attribuer à des Goths, mais alors je répèterais ce que j'ai dit sur le Breviarium, et avec d'autant plus de raison, que chez les Ostrogoths la constitution politique laissait une grande influence aux Romains. On doit donc conclure hardiment que Théodoric confia la rédac-
tion de l’édit aux plus savants des jurisconsultes romains de son temps.
Theodosien (T. 2. Cod. Theod. p. 3, de la préface ). Il suffit d’un coup œil pour se convaincre du contraire.
