CHAPITRE XI

Que cet édit ait été fait pour les Goths et les Romains, c'est ce que prouvent le-texte même de l'édit {c), plusieurs passages de Cassiodore qui assignent le même droit aux deux peuples (d), et d’autres passages du même auteur, où l’on voit que les Goths suivaient le droit Romain (e). On pourrait croire que l’édit réglait les différends des Goths et des Romains, non ceux des Goths entre eux, ou des Romains entre eux; mais la généralité des passages cités repousse une pareille opinion ; d'ailleurs Cassiodore dit formellement que les procès qui s'élèvent entre les Goths se jugent d’après l’édit (f).

61. Il paraîtrait que l’édit de Théodoric dut bouleverser toute la législation des Goths; mais on va voir que ce changement fut singulièrement adouci. Souvent le législateur, pour ajouter à l'autorité de ses décrets, abolit tout le droit antérieur ; c'est ainsi que le Breviarium visigoth traita les anciennes sources du droit romain ( 14). L'édit de Théodoric, au contraire, donna bien force obligatoire à toutes ses dispositions, mais maintint le droit en vigueur (a), de sorte que les Goths

(c) Edictum Thcoderici prolog. « ut salva juris publici reverentia et legibus omnibus cunctorum devotione servandis, guæ Barbart Romarnique scqui drbcant super expressis articulis, edictis præsentibus evidenter cognoscant. » epilog. « quæ omnium Barbarorum sive Romanorum debet servare devotio.»

(d) Cassiodor. Var IL, 13. « nec permittimus indiscreto [legf à in discreto] jure vivere, quos uno voto volumus vindicare — Var. VILL, 3. « Gothis Romanisque apud nos jus esse commune.». 5.

(e) Cassiodor. Var. I, 27. « Si exterarum gentium morcs sub lege moderamur, si juri Romano servit quiequid sociatur Italiæ , etc. » — Var. ILF, 43. « Dclectamur j ‘jure Romano [ 18e Romanorum ] vivere , quos armis cupimus vindicare.»

(f) Cassiodor. Var. VII, 3. « necessarium dosiias. nd vos Comitem destinare , qui secundum edicta nostra inter duos Gothos litem dcbeat amputare , etc...»

(a) Voyez le passage du prologue, cité note c.— Plus tard; Athalaric a également confirmé l’ancien droit ; Cassiodor. IX, 18. « Sed ne pauca tangentes reliqua credamur noluisse servari, omnia edicta tam nostra quam domini avi nostri..... @{ usualia jura publ ca, sub omni censemus distric-

continuèrent à être régis par le droit goth, les Romains par la loi romaine, dans tous les cas que le nouveau code n'avait pas prévus. .

La conservation du droit existant était ici indispensable, car —l'édit de Théodoric était beaucoup moins complet que les autres codes du même genre. La plus grande partie traite dudroit criminel : quant au droit civil, les matières principales y sont complètement omises ou touchées si sommairement que la pratique n’eût pu s’en contenter. Voici, par exemple, la seule disposition de ce code sur l’hérédité ab intestat : la succession de celui qui meurt sans faire son testament appartient à ses fils et petits-fils ou aux agnats et cognats les plus proches (b). Une pareille loi serait inapplicable , si elle ne se référait à une autre loi déjà connue ; et il paraît que les Goths eux-mêmes purent continuer à suivre leur droit national, relatif aux successions. Mais on trouve dans l’édit des dispositions beaucoup plus explicites sur le droit qu'avait le fisc de succéder à défaut d'héritier du sang (£). On voit donc que le législateur a voulu principalement régler tout ce qui intéresse directement l'État, et qu’il s’est contenté de maintenir le droit privé des deux peuples. Le gouvernement de Théodoric était trop"bien ordonné pour qu’on puisse l’accuser ici d’impéritie ou de négligence; il semble plutôt s'être proposé d'habituer par degrés

les Goths à des mœurs et à des lois étrangères. 62, D'après le plan de mon ouvrage, il importe de délermi-

+ ner les sources qui ont été mises en œuvre dans l'édit des Os-

trogoths. Tout y dérive du droit romain, rien du droit germanique; et si les auteurs modernes ont souvent élevé des doutes

tionis robore custodiri. » — Lei le mot edricla désigne non-seylement ledit de Thcodoric, mais encore toutes les lois des rois Ostrogoths par opposition au droit Romain.

(b) Ed. Theod. art. 23. « Si quis intestatus mortuus fuerit, js ad ejus successioncm veniat, qui inter agnatas aique cognalos gradu vel titulo proximus invenityr, salvo jure filiorum ac nepotum.»

(r) Ed. Theod. art. 24.